Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Determination des subventions 2025 versées aux ass
Convocation - DETERMINATION DES TAUX D'INDEMNITES DES ADJOINTS
unknown - Détermination des Subventions aux associations DE
Convocation - Détermination des taux d’imposition 2024
Convocation - Détermination du nom chemin nouvellement créé DE
Convocation - Vote du Budget Primitif 2023 DE 2023 009
Déliberation - VOTE DU COMPTE DE GESTION 2024 DE 2025 003
Convocation - Attribution subvention exceptionnelle association
Déliberation - Détermination prix repas fête de la musique
Convocation - DETERMINATION DES TAUX D'IMPOSITION 2026 DE 2026
Déliberation - Determination DES Subventions Versees AUX Associations 2024 DE 2024 009
Document publié le Jeudi 11 avril 2024 par la commune de Busque.
Lien du pdf (Déliberation - Determination DES Subventions Versees AUX Associations 2024 DE 2024 009)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Banque,
Membres en exercice :
14
Présents : 9
Votants: 12
Pour: 12
Contre: 0
Abstentions: 0
République française
Département du Tarn
COMMUNE DE BUSQUE
Séance du 11 avril 2024
Date de la convocation: 05/04/2024
L'an deux mille vingt-quatre et le onze avril l'assemblée régulièrement convoquée, s'est réunie sous la présidence de Monsieur Bertrand BOUYSSIE
Présents : Bertrand BOUYSSIE, Cédric MILHAUD, Stéphane
BOUSQUET, Emilie CARCENAC, Pierre-Eric DEHAYE, Michel
GAYRAUD, Marielle MONICH, Denis SABO, André VAISSIERE
Représentés: Patrice AUSSAGUES par Stéphane BOUSQUET,
Jean-Claude DEVAL par Cédric MILHAUD, Bruno SENRA par Bertrand BOUYSSIE
Excusés:
Absents: Alexis BONLEUX, Laurent NUNES
Secrétaire de séance: Cédric MILHAUD
Objet: DETERMINATION DES SUBVENTIONS VERSEES AUX ASSOCIATIONS 2024 -
DE_2024_ 009
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré
- vote à l'unanimité les diverses subventions pour 2024.
Coopérative Scolaire de Busque 850.00
Amicale des Chasseurs de Busque 250.00
A.C.L. Busque 2 000.00
Rock Madison 250.00
Association Age d'Or Briatexte 80.00
Prévention Routière 50.00
Anciens Combattants 100.00
FNACA 40.00
Pompiers de Graulhet 50.00
A.D.MR. Briatexte 80.00
Association des Parents d'Elèves (APE) 500.00
Piedsbegon 250.00
Section Football 250.00
Comité des Fêtes de Busque 290.00
Section Gymnastique 250.00
Tennis Club 250.00
Diverses L 1 460.00
TOTAL 7 000.00
Dépôt Sous-Préfecture de CASTRES (
Date de réception de l'AR: 12/04/2024
081-218100436-20240411-DE 2024 009-DE
TARN)Le conseil municipal s'engage à prévoir cette somme au compte 6574 du budget primitif 2024.
Fait et délibéré les jours, mois et an que dessus.
Le Secrétaire Le Maire Cédric MILHAUD Bertrand BOUYSSIÉ
Acte rendu exécutoire
après dépôt en Préfecture
le A2 lou/202%
et publié ou notifié
le 12 / oG/202€
Dépôt Sous-Préfecture de CASTRES (TARN)
Date de réception de l'AR: 12/04/2024
081-218100436-20240411-DE 2024 009-DE