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Convocation - Attribution subvention exceptionnelle association Puybeguon DE 2022 021
Document publié le Mardi 25 octobre 2022 par la commune de Busque.
Lien du pdf (Convocation - Attribution subvention exceptionnelle association Puybeguon DE 2022 021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Handicap et inclusivité,
République française
Département du Tarn
COMMUNE DE BUSQUE
Séance du 25 octobre 2022
Membres en exercice : Date de la convocation: 18/10/2022 15 L'an deux mille vingt-deux et le vingt-cinq octobre l'assemblée régulièrement convoquée, s'est réunie sous la présidence de Monsieur Bertrand BOUYSSIE
é ts : 12 RRÉSANÉS Présents : Bertrand BOUYSSIE, Cédric MILHAUD, Stéphane
BOUSQUET, Patrice AUSSAGUES, Alexis BONLEUX, Marielle BOVE, Votants: 13 Emilie CARCENAC, Michel GAYRAUD, Emmanuelle LENTO, Denis | SABO, Bruno SENRA, André VAISSIERE Pour: 11
Contre: 2 Représentés: Pierre-Eric DEHAYE par Stéphane BOUSQUET
E és: Abstentions: 0 =xCuses:
Absents: Jean-Claude DEVAL, Laurent NUNES
Secrétaire de séance: Marielle BOVE
Objet: ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION
PIEDSBEGON - DE_2022_021
Monsieur le Maire donne lecture au Conseil Municipal de la demande d'aide de l'Association PIEDSBEGON pour l'organisation du Trail du 5 février 2023. Il présente trois devis établis pour l'achat de matériel réutilisable.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré par :
2 voix pour 400 euros et 11 voix pour 500 euros
- Décide d'attribuer une subvention exceptionnelle à l'association PIEDSBEGON d'un montant de 500 euros pour l'organisation du trail du 5 février 2023
Cette somme sera imputée au compte 6574.
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Le Maire,
Bertrand BOUYSSIE.
La sécrétaire de séance
Marielle BOVÉ
Sous-Préfecture de CASTRES (TARN)
Date de réception de l'AR. 27/10/2022
081-218100436-20221025-DE 2022 021.DE Acte rendu exécutoire
après dépôt en Préfecture
le 7/10 | 20 22
et publié ou notifié
le ZT AO! 2022
Sous-Préfecture de CASTRES (TARN;
Date de réception de l'AR: 27/10/2022
081-218100436-20221025-DE 2022 021-DE