Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DETERMINATION DES SUBVENTIONS VERSEES AUX ASSOCIAT
unknown - Détermination des Subventions aux associations DE
Convocation - Délibération Détermination des taux d'imposition 2
Convocation - Attribution subvention exceptionnelle association
Convocation - DETERMINATION DES TAUX D'INDEMNITES DES ADJOINTS
Convocation - ELECTION DU MAIRE DE 2026 007
Convocation - DETERMINATION DU NOM DU PASSAGE DU NOUVEAU LOTISSE
Déliberation - 2026 064 SUBVENTIONS VERSEES AUX ASSOCIATIONS
Convocation - Détermination des taux d’imposition 2024
Déliberation - DE 2026 02 Versement subvention exceptionnelle USC
Déliberation - Determination des subventions 2025 versées aux associations DE 007 2025
Document publié le Mardi 8 avril 2025 par la commune de Busque.
Lien du pdf (Déliberation - Determination des subventions 2025 versées aux associations DE 007 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Handicap et inclusivité,
République française
TARN
BUSQUE - COMMUNE
Séance du 08 avril 2025
Membres en exercice : Date de la convocation: 03/04/2025
13 huit avril deux mille vingt-cinq l'assemblée régulièrement convoquée, s'est réunie
sous la présidence de Bertrand BOUYSSIE
Présents : 10 , | Présents : Bertrand BOUYSSIE, Cédric MILHAUD, Stéphane
Votants: 12 BOUSQUET, Emilie CARCENAC, Patrice AUSSAGUES, Michel GAYRAUD, Marielle MONICH, Denis SABO, Bruno SENRA, André
Pour: 12 VAISSIERE
Représentés: Pierre-Eric DEHAYE représenté par Stéphane
DONNEES BOUSQUET, Alexis BONLEUX représenté par André VAISSIERE
Abstentions: 0 Excusés:
Absents: Laurent NUNES
Secrétaire de séance: Denis SABO
Objet: DETERMINATION DES SUBVENTIONS VERSEES AUX
ASSOCIATIONS - DE_007_2025
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré
- vote à l'unanimité les diverses subventions pour 2025.
Coopérative Scolaire de Busque 850.00
Amicale des Chasseurs de Busque 250.00
A.C.L. Busque 2 000.00
Rock Madison 250.00
Association Age d'Or Briatexte 80.00
Prévention Routière 50.00
Anciens Combattants 100.00
FNACA 40.00
Pompiers de Graulhet 50.00
A.D.MR. Briatexte 80.00
Association des Parents d'Elèves (APE) 500.00
Piedsbegon 250.00
Section Football 250.00
Comité des Fêtes de Busque 500.00
Section Gymnastique 250.00
Tennis Club 250.00
Diverses Date de transmission de l'acte: 10/04/2025
TOTAL Date de reception de l'AR: 10/04/2025
081-218100436-DE_007_2025-DE
AGEDI Le conseil municipal s'engage à prévoir cette somme au compte 65748 du budget primitif 2025.
Fait et délibéré les jours, mois et an que dessus.
Le secrétaire Le Maire Denis SABO Bertrand BOUYSSIE
Acte rendu exécutoire
après dépôt en Préfecture
le Ac / oùu/202S
et publié ou notifié
Le 44/où foès
Date de transmission de l'acte: 10/04/2025
Date de reception de l'AR: 10/04/2025
081-218100436-DE_007_2025-DE
AGEDI