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Conseil Municipal - cm 20220613
Conseil Municipal - cm 20231002
Conseil Municipal - cm 20120518
Conseil Municipal - cm 20190701
Conseil Municipal - cm 20250303
Conseil Municipal - cm 20221003
Document publié le Lundi 3 octobre 2022 par la commune de Stutzheim-Offenheim.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 20221003)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Aménagement du territoire,
Département
du
COMMUNE
DE
STUTZHEIM-OFFENHEIM
Bas-Rhin
+ * x
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
Arrondissement de
du 3 octobre 2022
Saverne PRE
Le
3
octobre
2022,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
STUTZHEIM-
OFFENHEIM,
légalement
convoqué
en
date
du
26
septembre
2022,
s’est
réuni
en
Nombre
des
conseillers
élus
séance
ordinaire
sous
la présidence
de
M.
Jean-Charles
LAMBERT,
Maire,
15
.
Secrétaire
de
séance
: Fabienne
PERSONENI-LEVAUX.
Conseillers en fonction
Présents:
Lise
BONNET,
Christophe
DELMULLE,
Laure
DEVIVIER,
Jonathan
15
FUSSLER,
Muriel
GANGLOFF,
Philippe
GARTISER,
Estelle
HALTER,
Christian
Conseillers présents
HUFSCHMITT, Jean-Charles LAMBERT, Fabienne PERSONENI-LEVAUX, Marie-Paule
12
RUI, Claude SIEGWALD Excusés
: Laurence
BOUR
donne
pouvoir
à
Claude
SIEGWALD,
Valérie
GRANGER
donne
pouvoir
à
Fabienne
PERSONENI-LEVAUX
Absents
: François
LUTZ.
Ordre
du
jour
:
-
Lecture
et
approbation
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
05/09/2022,
-
Rapport
d'activités,
des
commissions
et
de
la Communauté
de
communes,
-__
Point
travaux: "Travaux
salles
des
Loisirs
et salle
de
la Souffel
: choix
des
entreprises
“Pistes
cyclables
et voie
bus
-
Désignation
du
correspondant
incendie
et
secours
-
Base
adresses
nationales
-
Ressources
Humaines
-
DHA.
-_
Point
divers.
1.
Lecture
et
approbation
du
procès-verbal
de
la réunion
du
5 septembre
2022
Le
procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
5 septembre
2022
est
lu et adopté
à l'unanimité.
2.
Rapport
d'activités,
des
commissions
et
de
la Communauté
de
Communes
Fabienne
PERSONENI-LEVAUX
indique
avoir
participé
à
une
réunion
de
l'Agence
Territoriale
d'Ingénierie
Publique
(ATIP),
qui
traite
de
nombreuses
questions
d'urbanisme
en
lien
avec
les
service
de
la
Mairie.
Plusieurs
nouveautés
sont
à
noter,
et
notamment
la
levée
de
leur
«
Plan
de
Continuité
de
l'Activité
»
mis
en
place
suite
à
l'épidémie
de
COVID-19.
Cela
signifie
que
l’agence
va
reprendre
les
déplacements
en
mairie
pour
répondre
aux
besoins
des
secrétaires,
comme
c'était
le cas
avant
le virus.
Christian
HUFSCHMITT
a participé
à la réunion
des
agriculteurs
le 28
septembre,
dont
l’objet
principal
était
la
protection
du
Grand
Hamster
d’Alsace.
De
nombreux
acteurs
étaient
présents,
et
notamment
des
représentants
de
la
chambre
d’agriculture,
de
la
Direction
Régionale
de
l'Environnement,
de
l’'Aménagent
et du
Logement
{DREAL),
de
Vinci,
ainsi
qu’une
quarantaine
de
villageois.
Les
objectifs
principaux
de
cette
réunion
étaient
de
faire
le bilan
de
la campagne
2022,
de
préparer
les
assolements
«
Hamsters
»,
et
de
discuter
de
la
gestion
des
abords
du
Grand
Contournement
Ouest
{GCO). La
population
de
Hamsters
est
en
augmentation
constante
dans
la zone
de
la commune
; elle demeure
Page
| 1 cependant
sous
le
seuil
de
viabilité
pour
l'espèce,
estimé
à
4 500
terriers
sur
tes
700
hectares,
mais
près
de
300
terriers
ont
été
comptés
cette
année,
contre
moins
de
150
l’année
dernière.
Les
zones
de
blé
non
récolté
dans
le
but
de
protéger
les
Hamsters,
qui
représentent
une
dizaine
d'hectares
sur
l’ensemble
des
parcelles
de
la zone,
sembient
donc
porter
leurs
fruits
et
aider
l'espèce
à prospérer.
Il est
néanmoins
notable
que
si les
agriculteurs
bénéficient
de
compensations
financières
pour
le
non-fauchage
du
blé,
celles-ci
ne
valent
pas
les
recettes
que
les
exploitants
pourraient
engendrer
en
vendant
le
blé
à son
prix
actuel.
Le
blé
non-récolté
pourra
être
fauché
à
partir
du
15
octobre
; s’il est
conforme,
des
volaillers
pourront
l’acheter.
Sinon,
il sera
utilisé
pour
de
la
méthanisation.
Muriel
GANGLOFF
a
participé
à
l'inauguration
de
ta
piste
cyclable
Schnersheim-Lampertheim,
dont
l'organisation
était
une
réussite
selon
elle.
Estelle
HAËTER
s’est
rendue
au
Conseil
Communautaire
le 8
septembre
2022.
Suite
à
l'appel
d'offres
pour
le
renouvellement
du
marché
électricité,
Truchtersheim
subira
une
augmentation
annuelle
de
150
000
€ par
rapport
au
précédent
contrat
pour
l’ensemble
des
bâtiments.
L'Eurométropole
de
Strasbourg
(EMS)
à
répondu
aux
réserves
émises
par
la
Communauté
de
Communes
concernant
la
Zone
à
Faibles
Émissions
(ZFE)
imposée
par
l'Etat
à
l’'EMS
en
proposant
des
dérogations
dénommées
« dispositif
24
h
».
Ce
dispositif
permettra
aux
personnes
non-autorisées
à
circuler
dans
l’EMS
en
raison
d’un
mauvais
Crit’Air
d’y
accéder
tout
de
même
par
dérogation
pendant
24h,
douze
fois
dans
l’année.
Estelle
HALTER
indique
également
qu’un
contrat
de
service
civique
a été
établi
avec
Noé
DANIEL,
qui
sera
signé
prochainement.
Selon
des
parents
d'élèves,
la
classe
de
M.
MOREAU
rencontre
quelques
difficultés,
mais
des
solutions
sont
envisagées
pour
permettre
une
meilleure
organisation,
notamment
grâce
à l'intervention
de
Mme
BASTIEN,
inspectrice
de
l'éducation
nationale.
La
semaine
«
sportive
et
citoyenneté
»
avait
lieu
du
19
au
23
septembre
2022.
L'école
a
obtenu
la
labellisation
« génération
2024
»
qui
lui
permettra
d'accéder
à
des
évènements
en
rapport
avec
les
Jeux
Olympiques
Paris
2024.
Philippe
GARTISER
indique
que
les traçages
des
passages
piétons
sur
le ban
communal
ont
été
réalisés
en
partie,
et seront
terminés
durant
la
première
semaine
d'octobre.
Monsieur
le
Maire
indique
avoir
rendu
visite
à
ta
doyenne
du
village,
Mme
ADLOFF,
qui
fêtait
son
102?"
anniversaire
le
21
octobre
2022,
selon
la
météo.
3.
Point
travaux
Travaux
d'extension
des
salles
des
Loisirs
et de
la Souffel
: choix
des
entreprises
Lors
du
Conseil
Municipal
du
4 juillet
2022,
treize
des
quinze
lots composant
le marché
de
travaux
pour
la
rénovation
et
l'extension
des
salles
des
Loisirs
et
de
ta
Souffel
ont
été
attribués
à
des
entreprises.
Les
deux
lots
restants
ont
dû
être
déclarés
infructueux;
en
effet,
aucune
offre
satisfaisante
n’a
été
réceptionnée
concernant
le
lot
03
—
couverture
étanchéité
zinguerie,
et
le
lot
14
—
électricité
a
été
modifié
au
vu
de
l'augmentation
substantielle
du
coût
de
l'électricité
et
de
la
mise
en
place
de
tarifs
bleus
règlementés
en
remplacement
du tarif
jaune.
Une
nouveile
consultation
a
donc
été
réalisée
pour
ces
deux
lots,
et
la
Commission
d'Appel
d'Offres Page
| 2 s'est
réunie
le 3 octobre
2022
pour
donner
son
avis
concernant
le choix
des
entreprises.
Des
offres
satisfaisantes
ont
été
réceptionnées
pour
le lot
14,
qui
peut
être
attribué.
Néanmoins,
seules
deux
offres
ont
été
rendues
pour
le
lot
03,
l’une
non
recevable
car
incomplète,
et
l’autre
insatisfaisante
car
proposant
un
prix
plus
de
100
000
€
supérieur
à
l’estimation
du
maître
d'ouvrage. La
Commission
d'Appel
d'Offres
propose
ainsi
de
déclarer
le
lot
03
infructueux
une
nouvelle
fois,
et
de
le
scinder
en
deux
pour
le
nouvel
appel
d'offres
:
un
lot
sera
consacré
à
la
toiture
plate
du
nouveau
bâtiment,
et
le
deuxième
à la
toiture
courbe
en
métal
de
la
salle
de
ia
Souffel,
en
raison
de
la
différence
de
technique
impliquée
pour
ces
travaux.
2022-24
:
ATTRIBUTION
DES
MARCHÉS
DE
TRAVAUX
SALLE
DE
LA
SOUFFEL
ET
SALLE
DES
LOISIRS
:Lots
03
et
lot
14
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
des
résultats
de
la
re-consultation
et
négociation
relative
aux
deux
lots
déclarés
infructueux
lors
du
Conseil
Municipal
du
4
juillet
2022
concernant
le
marché
de
travaux
en
vue
de
l'extension
et
modernisation
de
la
salle
des
Loisirs,
et
la
rénovation
énergétique
et
mise
aux
normes
de
la
salle
de
la
Souffel.
Jean-Charles
LAMBERT,
président
de
la
Commission
d'Appel
d'Offres,
précise
les
modalités
qui
ont
permis
d’aboutir
aux
propositions
d'attribution
suivantes
:
N°
et
intitulé
du
lot
Entreprise
retenue
rotat
14
[ÉLECTRICITÉ
E3C
202
529,81
€
Lot
infructueux
03 | COUVERTURE
ÉTANCHÉITÉ
ZINGUERIE
TOTAL
DES
TRAVAUX
HORS
LOT
INFRUCTUEUX
1
523
442,93
€
Sur
la
base
de
l'avis
de
la
Commission
d'Appel
d'Offres
réunie
le
3
octobre
2022,
le
Conseil
Municipal,
avec
12
voix
POUR
et
2
voix
CONTRE
{Laurence
BOUR
et
Claude
SIEGWALD),
APPROUVE
la conclusion
de
ces
marchés
de
travaux,
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à signer
tous
les
documents
s’y
rapportant.
Pistes
cyclables
et voie
bus
Le Conseil
National
de
la Protection
de
la Nature
(CNPN)
doit se réunir
au
courant
du
mois
de
novembre
pour
définir
le
montant
que
la
Communauté
de
Communes
devra
verser
au
titre
de
la
compensation
environnementale
Hamsters
pour
la
construction
de
la
piste
cyclable
entre
Stutzheim-Offenheim
et
Oberhausbergen. Les
travaux
de
modification
du
rond-point
à
l'entrée
de
Stutzheim
pourront
toutefois
commencer
pendant
les
vacances
de
la
Toussaint
;
la
circulation
y sera
alternée
pendant
une
semaine.
Page
| 3 4.
Désignation
du
correspondant
incendie
et
secours
Suite
au
décret
du
29
juillet
2022
créant
la fonction
de
conseiller
municipal
incendie
et secours,
un
élu
municipal
doit
être
nommé
pour
exercer
les fonctions
de
référent
en
matière
d'incendie
et de
secours.
Christian
HUFSCHMITT
est
ainsi
nommé
pour
assurer
le
rôle
de
correspondant
incendie
et
secours.
5.
Base
adresses
nationales
Dans
le
cadre
des
missions
de
l’État
consistant
à
établir
une
base
répertoriant
toutes
les
habitations
de
France,
les
Maires
sont
amenés
à compléter
cette
base
en
y indiquant
les
rues
et tous
les
numéros
des
habitations
de
Stutzheim-Offenheim.
Une
formation
aura
lieu
à ce
sujet
vendredi
7
octobre
2022
de
10
h
à
12
h.
Les
élus
disponibles
sont
invités
à y participer
car
ils seront
par
la suite
sollicités
pour
compléter
la
base.
6.
Ressources
Humaines
Suite
à la demande
des
secrétaires,
une
journée
de
télétravail
par
semaine
leur sera
accordée
le jeudi,
jour
où
l'accueil
téléphonique
et
physique
est
fermé.
Cette
décision
doit
d’abord
faire
l’objet
d’un
avis
favorable
du
Comité
Technique
du
Centre
de
Gestion
du
Bas-Rhin,
instance
représentative
du
personnel,
qui
se
réunira
à
la fin
du
mois
de
novembre.
Une
délibération
sera
ensuite
proposée
à ce
sujet
au
Conseil
Municipal
de
décembre.
7.
Déclarations
d'intention
d’Aliéner
(D.L.A.)
En
septembre
2022,
une
D..A.
a été
réceptionnée
: ENGELDINGER
Bernadette
STENGER
Jean
GEST
Frédéric
et
ENGELDINGER
Geneviève
FLECKSTEINER
Camille
ENGELDINGER
Hubert
27/09/2022 |
14
route
du
Kochersberg |
4
a 64
ca
8.
Point
divers
Organisation
de
la
journée
citoyenne
2023
:!l
est
préconisé
de
la
faire
le
13
mai
2023,
mais
la
date
peut
être
reportée
à un
autre
jour
du
mois
de
mai.
Les
élus
sont
appelés
à réfléchir
à son
organisation.
Liste
de
distribution
des
So
wie
SO
:La
liste
de
distribution
des
So
wie
SO
est
actualisée
pour
y intégrer
les
nouvelles
habitations
de
Stutzheim-Offenheim.
Commission
culture
;
Les
élus
sont
sollicités
pour
trouver
des
idées
concernant
l'inauguration
de
la
piste
cyclable,
qui
aura
probablement
lieu
en
septembre
2023,
ainsi
que
pour
lancer
une
réflexion
sur
l'inauguration
des
nouvelles
salles,
qui
devrait
se
dérouler
en
2024.
Un
groupe
d'élus
composé
de
Fabienne
PERSONENI-LEVAUX,
Estelle
HALTER,
Muriel
GANGLOFF,
Jonathan
FUSSLER
et
Christophe
DELMULLE
est
créé
dans
le
but
de
lancer
les
réflexions
sur
ces
évènements.
Page
| 4 il faudra
également
prochainement
commencer
à réfléchir
à l’organisation
de
la fête
du
cinquantième
anniversaire
de
la fusion
de
Stutzheim
et Offenheim,
qui
aura
lieu
au
courant
de
l’année
scolaire
2025-
2026. Tour
de
table
:
Philippe
GARTISER
rappelle
que
le
Football
Club
de
Stutzheim-Offenheim
organise
la fête
de
la
bière
le 22
octobre
à
la salle
des
Loisirs.
Estelle
HALTER
rappelle
que
le
repas
des
aînés
aura
lieu
le
4
décembre
2022.
Les
enfants
du
périscolaire
participeront
à
la
décoration
des
tables
et
à
la
confection
des
menus,
ainsi
qu’à
diverses
animations. Elle
indique
également
que
le
Comité
Consultatif
de
la
Vie
Associative
(CCVA),
qui
s’est
réuni
le
13
septembre
2022
à
propos
des
festivités
de
Noël,
avance
sur
ce
sujet.
Le
parcours
de
Noël
aura
lieu
les
10
et
11
décembre
de
15
h à 20
h,
et
rassemblera
de
nombreux
acteurs
de
la commune.
La
prochaine
réunion
aura
lieu
le 11
octobre
2022
à
19h.
Fabienne
PERSONENI-LEVAUX
rappelle
que
les
foulées
roses
du
Kochersberg
/ Ackerland
auront
lieu
samedi
8
octobre
à
Fessenheim-le-bas.
Le
départ
aura
lieu
à
17
h.
Elle
donne
rendez-vous
aux
élus
souhaitant
y participer
sous
l’arche
du
départ.
Monsieur
le Maire
indique
qu’une
commémoration
avec
chant
des
enfants
et lâcher
de
colombes
aura
lieu
le
11
novembre
à 10
h
30
au
monument
de
la
paix
entre
Stutzheim
et
Offenheim.
La
séance
est
levée
à 22
h.
La
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Jl
SÔNENI-LEVAUX
Page
| 5