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Conseil Municipal - cm 20220613
Conseil Municipal - cm 20231002
Conseil Municipal - cm 20120518
Conseil Municipal - cm 20190701
Conseil Municipal - cm 20250303
Conseil Municipal - cm 20240513
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Stutzheim-Offenheim.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 20240513)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Transports,
Département
du
Bas-Rhin
+
*X
*%
Arrondissement
de
Saverne
++
*%
Nombre
des
conseillers
élus
COMMUNE
DE
STUTZHEIM-OFFENHEIM
Procès-verbal
du
conseil
municipal
Du
13
mai
2024
Le
13
mai
2024,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
STUTZHEIM-OFFENHEIM,
légalement
convoqué
en
date
du 30
avril 2024,
s’est réuni
en séance
ordinaire
sous
Conseillers
en
fonction
Conseillers
présents
la présidence
de
M.
Jean-Charles
LAMBERT,
Maire.
15
Secrétaire
de
séance
: Estelle
HALTER.
Présents:
Marie
CARNEVALI
Josiane
CODEX,
Jonathan
FUSSLER,
Muriel
15
GANGLOFF,
Philippe
GARTISER,
Estelle
HALTER,
Jean-Charles
LAMBERT,
Jean-Marc
REINMANN,
Marie
Paule
RUI
Excusés:
Christophe
DELMUELLE
donne
pouvoir
à
Muriel
GANGLOFF,
Christian
HUFSCHMITT
donne
pouvoir
à
Philippe
GARTISER,
François
LUTZ
donne
pouvoir
à
Estelle
HALTER
Absents
: Laurence
BOUR,
Laure
DEVIVIER,
Valérie
GRANGER.
9
Ordre
du
jour :
Lecture
et approbation
du
procès-verbal
de
la réunion
du
08/04/2024
Rapport
d'activités,
des
commissions
et de
la Communauté
de
Communes
Point
travaux
Dispositif
habitat
patrimonial
Acte
d'engagement
réparation
du
sinistre
Journée
citoyenne
Élections
européennes
Ressources
Humaines :
"Création
d’un
poste
temporaire
(job
d’été)
“
Création
de
2
postes
d’agent
de
maîtrise
principal
D.I.A. Questions
diverses
1.
Lecture
et
approbation
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
8
avril
2024
Le
procès-verbal
de
la séance
du
conseil
municipal
du
8 avril
2024
est
adopté
à
l'unanimité.
2.
Rapport
d'activités,
des
commissions
et
de
la
Communauté
de
Communes
Monsieur
le maire
présente
son
rapport
d'activités :
8 avril
: début
des
travaux
au
parc
de
la Schlick,
qui
sont
pratiquement
terminés
à ce jour; une
fois
que
l’herbe
aura
poussé
et
le mulch
installé,
le
parc
sera
rouvert
9 avril
: bureau
communautaire
10
avril
: réunion
d’adjoints
concernant
entre
autres
la question
du
RIFSEEP
11
avril
: conseil
communautaire
12
avril:
commission
jumelage
pour
organiser
le
35°"
anniversaire
du
jumelage
avec
Offenheim
prévu
en
septembre
2024
15
avril
: réunion
avec
le SIS
67
: leur
objectif
est
de
créer
une
nouvelle
caserne
de
pompiers
sur
un
terrain
à Wiwersheim
en
remplacement
de
celle
de
Truchtersheim
dans
les
prochaines
années 16
avril:
réunion
avec
la
DDT
concernant
une
nouvelle
étude
sur
la
Souffel;
rdv
avec
M.
Page
1
sur
6 Frédéric
Bierry
à
l'hôtel
d'Alsace
concernant
les
maisons
d'Alsace
-
29
avril
: réunion
d’adjoints
-
7 mai:
décès
de
Mme
LA
SELVA
-
13
mai:
début
des
travaux
de
réparation
des
canalisations
aux
salles;
début
des
travaux
de
réparation
du
rond-point
de
l’Orgeraie
; reprise
des
travaux
du
cimetière
de
Stutzheim
Josiane
CODEX
indique
avoir
réussi
à obtenir
l'extrait
du
BODACC
concernant
le jugement
de
mise
en
liquidation
judiciaire
de
Karamemis.
Jonathan
FUSSLER
indique
que
le
panneau
d'arrêt
de
bus
est
peu
visible
en
raison
d’un
arbre
situé
en
amont.
|| demande
pourquoi
le trottoir
a été
refait
route
de
Saverne;
Philippe
GARTISER
répond
que
le panneau
a été
posé
par
la CTBR,
c'est
un
arrêt
provisoire,
les
chauffeurs
de
bus
savent
où
il se
situe
et
les
riverains
utilisateurs
de
l’arrêt
connaissent
cet
emplacement.
Le
trottoir
de
la
route
de
Saverne
n'avait
jamais
été
réalisé.
Il a
été
réalisé
comme
prévu
depuis
longtemps,
concomitamment
avec
les
travaux
de
voirie
situés
à
proximité.
Philippe
GARTISER
précise
que
le
passage
piéton
ainsi
que
la
bande
de
piste
cyclable
avant
le tourne-
à-gauche
pour
les vélos
seront
réalisés
prochainement.
Estelle
HALTER
indique
avoir
organisé
une
réunion
avec
les ATSEM
le 9 avril,
lors
de
laquelle
Morgane
a annoncé
quitter
la commune
pour
les champs
d’escale
à compter
de
septembre
2024 ; il
faudra
donc
envisager
de
recruter
une
nouvelle
ATSEM.
L'organisation
du
parcours
de
Noël
suit
son
cours,
il reste
à emprunter
2 ou
3 chalets
supplémentaires
et
définir
les
différents
participants.
Le
10
mai,
Estelle
HALTER
et Josiane
CODEX
ont
célébré
un
mariage
en
mairie,
qui
s'est
très
bien
passé.
Estelle
HALTER
a
également
participé
à
une
réunion
avec
Carole
LAMBERT,
directrice
de
l’école
de
Stutzheim-Offenheim.
Environ
153
élèves
sont
attendus
à
la
rentrée
2024,
ce
qui
est
constant
par
rapport
aux
années
précédentes.
3.
Point
travaux
Extension
de
la
salle
des
Loisirs
et
rénovation
de
la
salle
de
la
Souffel
: Des
fouilles
de
sondage
ont
été
réalisées
lundi
13
mai
en
présence
de
l’expert
judiciaire.
L'ouverture
tranchées
pour
le
remplacement
des
canalisations
commencera
mardi
14
mai.
Piste
cyclable
: L’inauguration
de
la
piste
cyclable
aura
lieu
le
15
juin
2024;
les
travaux
ne
sont
pas
encore
terminés.
La
partie
Stutzheim-Offenheim
est
quasiment
terminée;
il
reste
la
partie
Eurométropole
de
Strasbourg
à Oberhausbergen.
Voie
bus
: Le
REME
est
inscrit
dans
le
projet
région,
ce
qui
est
intéressant
financièrement.
Cimetière
: Les
travaux
de
réparation
des
couvertines
et de
jointage
des
murs
de
l’ancien
cimetière
de
Stutzheim
ont
repris
le
13
mai.
RD
41
: Une
réfection
totale
de
la couche
de
roulement
sera
réalisée
au
mois
de juillet
par
la CeA
entre
Page
2
sur
6 Stutzheim
et
le
rond-point
de
Dingsheim.
Parc
de
la Schlick
: Les
agrès
ont
été
installés,
les travaux
sont
pratiquement
terminés.
Le
mulch
installé
par
l’entreprise
ne
convient
pas
pour
une
utilisation
pour
des
enfants
(il s’agit
en
fait
de
bois
broyé).
Du
nouveau
mulch
plus
souple
est
en
cours
de
commande
et
sera
installé
par-dessus.
Une
fois
que
le
gazon
aura
poussé
et que
le nouveau
mulch
aura
été
posé,
le parc
pourra
rouvrir.
Dossier
Boulle
: La troisième
demande
de
permis
d'aménager
a été
déposée.
M.
KINDER
et l’entreprise
BOULLE
ont
répondu
aux
demandes
de
la
municipalité
(largeur
de
voirie,
places
de
stationnement
publiques,
présence
d’un
trottoir,
etc.).
Il n’y
a donc
plus
de
raison
de
s'opposer
à ce
troisième
PA.
4.
Dispositif
habitat
patrimonial
2024-25
: DISPOSITIF
DE
SAUVEGARDE
ET
DE
VALORISATION
DE
L'HABITAT
PATRIMONIAL
Monsieur
le
Maire
explique
que
la
Collectivité
européenne
d’Aisace
(CeA)
a
adopté
en
2023
un
nouveau
dispositif
départemental
de
sauvegarde
et de
valorisation
de
l'habitat
patrimonial,
qui
vise
à
soutenir
les
projets
d’habitat
dans
les
immeubles
présentant
un
caractère
patrimonial
avéré.
Dans
le
cadre
de
ce
dispositif,
les
aides
départementales
sont
complétées
par
une
aide
de
la communauté
de
communes
et de
la commune
d'implantation
du
projet.
Le
plafond
d'aide
des
projets
pourra
atteindre
40
000
€
dans
le
cas
où
les
collectivités
du
bloc
local
adhèrent
à ce
nouveau
dispositif.
L'engagement
à
la démarche
de
la CeA
permettrait
un
soutien
plus
fort
des
projets
sur
le territoire
de
Stutzheim-Offenheim.
Trois
choix
sont
possibles :
-
Sans
implication
de
la
part
du
bloc
communal,
le
plafond
se
situe
à
10
000
€
de
subvention
maximum
(sur
les territoires
ayant
délégué
les
aides
à
la pierre
à la CeA)
-
L’adhésion
de
la
commune
de
Stutzheim-Offenheim
à
la
démarche
de
cofinancement
des
projets
sur
le territoire
porte
le
plafond
de
subvention
à 30
000
€
-
L'engagement
de
la
commune
de
Stutzheim-Offenheim
à
la
mise
en
œuvre
d’une
étude
d'identification
du
patrimoine
respectant
le cahier
des
charges
fourni
par
la
CeA
couplé
avec
son
adhésion
à la démarche
de
cofinancement
des
projets
sur
son
territoire
portent
le plafond
des
dépenses
subventionnables
à 40
000
€.
Le cofinancement
des
projets
est
basé
sur
un
pourcentage
en
fonction
du
taux
modulé
de
la commune.
Le
taux
modulé
de
la
commune
de
Stutzheim-Offenheim
est
de
35
; sa
participation
sera
à
minima
de
7 %
de
la subvention
attribuée
par
la Collectivité
européenne
d'Alsace.
VU
la
délibération
N°
CD-2023-3-6-2
du
Conseil
de
la
Collectivité
européenne
d'Alsace
portant
sur
la
politique
Maison
Alsacienne
du
XXIème
siècle
du
19 juin
2023
;
VU
le
règlement
du
Fonds
de
Sauvegarde
de
la
Maison
Alsacienne
et
du
Bâti
Traditionnel
de
la
Collectivité
européenne
d'Alsace,
approuvé
par
la
délibération
de
la
Commission
Permanente
du
Conseil
de
la
Collectivité
européenne
d'Alsace
du
13
novembre
2023
;
VU
la convention-cadre
de
partenariat
au
titre
du
Fonds
de
sauvegarde
de
la maison
alsacienne
et du
bâti
traditionnel
entre
la
Collectivité
européenne
d'Alsace,
le
PNRVN
et
le
CAUE
Alsace
;
VU
le
cahier
des
charges
des
études
d'identification
du
patrimoine
de
la
Collectivité
européenne
d'Alsace
;
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
Page
3
sur
6 DÉCIDE
d’adhérer
à la démarche
de
cofinancement
des
projets
sur
le territoire
de
la commune
soutenu
par
la Collectivité
européenne
d’Alsace
au
titre
du
Fonds
de
Sauvegarde
de
la Maison
Alsacienne
et du
Bâti
Traditionnel
;
PRÉCISE
que
l’étude
d'identification
du
patrimoine
a
été
réalisée
dans
le
cadre
des
travaux
préparatoires
au
PLUI
de
2018
;
ADOPTE
la convention-cadre
de
partenariat
au
titre
du
Fonds
de
Sauvegarde
de
la
Maison
Alsacienne
et
du
Bâti
Traditionnel
entre
la
Collectivité
européenne
d'Alsace,
et
ses
partenaires
le
CAUE
Alsace
et
le
PNRVN ;
S'ENGAGE
à
appliquer
le
règlement
du
Fonds
de
Sauvegarde
de
la
Maison
Alsacienne
et
du
Bâti
Traditionnel
de
la Collectivité
européenne
d'Alsace.
5.
Acte
d'engagement
pour
la réparation
du
sinistre
Un
acte
d'engagement
sera
prochainement
signé
avec
Les
Nouveaux
Voisins,
maître
d'œuvre
des
travaux
des
salles,
pour
la
prise
en
charge
de
la
réparation
du
sinistre
et
de
son
suivi.
6.
Journée
citoyenne
Jonathan
FUSSLER
annonce
se
désengager
de
l’organisation
de
la journée
citoyenne :
Cit.
: « Normalement
mes
propos
ne
devraient
surprendre
personne.
Je souhaiterais
éviter
tout
ragot
et quiproquo
sur
les
causes
de
mon
désengagement
de
la journée
citoyenne.
Lors
du
conseil
municipal
de février
où
personne
n'était
volontaire
pour
prendre
en
charge
la
responsabilité
et
l’organisation
de
la journée
citoyenne,
je
me
suis
porté
volontaire
pour
prendre
en
charge
cette
action.
Nous
avions
organisé
un
groupe
de
travail
avec
des
volontaires
afin
d'établir
un
projet
avec
différents
items
et
nous
en
avons
d’ailleurs
discuté
lors
des
conseils
précédents.
Au
dernier
conseil
municipal,
on
m'a
demandé
d'envoyer
le
projet
final
afin
de
pouvoir
le faire
parvenir
avec
le prochain
So
wie
SO,
un
matin
je
découvre
un
mail
qui
me
renvoie
un
projet
modifié
en
réunion
maire-adjoints
sans
concertation
ni
même
être
associé.
Devant
mon
étonnement
et
mon
exaspération
on
me
présente
des
explications
qui
ne
sont
pas
compréhensibles
à
mon
sens.
Je
me
suis
engagé
en
tant
que
conseiller
municipal
pour
apporter
mon
aide,
mes
compétences
et ma
vision.
Lorsque
j'ai pris
cet
engagement
nous
étions
normalement
d'accord
sur
le fait
qu’il
devait
y avoir formation,
transfert
d'expertise
des
nouveaux
entrants
afin
d'assurer
une
continuité
de
futur
sortant.
À
ce jour,
au
vu
de
l’état
actuel
et au
vu
des
dernières
péripéties,
j'ai
donc
pris
la décision
de
ne
plus
assumer
la responsabilité
de
cette
organisation.
»
Ensuite,
monsieur
le
maire
présente
le
projet
de
programme
de
la
journée
citoyenne
et
confirme
l'inscription
des
élus
présents
à différents
ateliers
ou
chantiers.
Le
conseil
municipal
approuve
ce
projet.
7.
Inauguration
piste
cyclable
L'inauguration
aura
lieu
le
15 juin.
Le départ
a lieu
à Oberhausbergen
et
l’arrivée
à Willgottheim.
M.
le
maire
demande
aux
élus
s'ils ont
des
idées
de
ce
qui
pourrait
être
fait.
8.
Élections
européennes
La
commission
de
contrôle
des
listes
électorales
se
tiendra
vendredi
17
mai
à
18
h
30.
Monsieur
le maire
présente
le planning
des
assesseurs
et scrutateurs
; à ce jour,
deux
créneaux
restent
encore
à combler
pour
les élections
européennes
du
9 juin.
Page
4
sur
6 9.
Ressources
Humaines
2024-26
: CRÉATION
D'UN
EMPLOI
SAISONNIER
VU
l'article
L.332-23
2°
du
code
général
de
la fonction
publique
qui
autorise
le
recrutement
sur
des
emplois
non
permanents
d'agents
contractuels
pour
un
accroissement
saisonnier
d'activité
;
CONSIDÉRANT
qu'il y a lieu de
renforcer
l'effectif du service
technique
pour faire face
à accroissement
saisonnier
d‘activité
durant
les
mais
de juillet
et
août
;
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
DÉCIDE
la
création
d’un
emploi
non
permanent
relevant
du
grade
d’adjoint
technique
territorial
à
temps
complet
pour
les
mois
de
juillet
et août
;
DÉCIDE
que
ses
attributions
consisteront
à :
-
Entretenir
les espaces
verts
(tonte,
arrosage,
désherbage,
taille,
etc.),
-
Entretenir
les espaces
publics
et
la voirie
(balayage,
ramassage
des
ordures,
etc.),
-
Maintenance
des
bâtiments
communaux
(entretiens
divers)
;
PRÉCISE
que
sa
rémunération
se
fera
sur
la
base
de
l'indice
brut
: 367
: indice
majoré
: 366;
ÉTABLIT
les contrats
d'engagement
sur
les
bases
de
l'application
de
l’article
3,
2° de
la loi du 26
janvier
1984
modifié
pour
faire
face
à
un
accroissement
saisonnier
d'activité,
du
1° juillet
au
31
août
2024.
2024-27
: CRÉATION
DE
DEUX
POSTES
D’AGENT
DE
MAÎTRISE
PRINCIPAL
VU
la
délibération
2023-56
du
18
décembre
2023
portant
révision
des
taux
de
ratio
promus-
promouvables
;
VU
le tableau
d'avancement
de
grade
des
agents
de
maîtrise
de
2024
;
CONSIDÉRANT
que
deux
agents
remplissent
toutes
les
conditions
nécessaires
à
leur
avancement
de
grade
;
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
DÉCIDE
la
création
d’un
poste
d'agent
de
maîtrise
principal
à
temps
complet
à
compter
du
15
mai
2024
pour
exercer
les fonctions
d’Agent
Territorial
Spécialisé
des
Écoles
Maternelles
;
DÉCIDE
la création
d’un
poste
d’agent
de
maîtrise
principal
à temps
complet
à compter
du
15
mai
2024
pour
exercer
les fonctions
d’agent
polyvalent
de
cantine
scolaire
et
agent
d’entretien.
10.
Déclarations
d’Intention
d’Aliéner
(D.I.A.)
En
avril
et
mai
2024,
2
D.I.A.
ont
été
réceptionnées :
à
Date de
dépôt
_
.
.
Adresse
…
_
dd
Superficie
18/04/2024
10
rue
des
Jardins
6a73ca
02/05/2024
14
rue
de
l'Orgeraie
2 a 94
ca
Page
5
sur
6 11.
Questions
diverses
Dates
des
conseils
municipaux
du
2?"
semestre
: Les
1°’
lundis
du
mois,
sauf
exceptions
pour
jours
fériés
à 20
h:
>
Lundi
03/06
>
Lundi
04/11
>
Lundi
08/07
>
Lundi
16/12
à
18
h
30
>
Lundi
02/09
suivi
d’un
repas
de
Noël
>
Lundi
07/10
Décathlon
de
la citoyenneté
le 31
mai
2024
: M.
le maire
relaye
l’appel
à bénévoles
de
la Communauté
de
Communes
pour
l’organisation
du
décathlon
de
la citoyenneté
qui
aura
lieu
le 31
mai
2024 :
il s'agit
d’une
«
méga
manifestation
»
à
laquelle
participeront
pratiquement
tous
les
élèves
des
écoles
et
collèges
des
villages
de
la communauté
de
communes,
soit
près
de
2 000
jeunes.
Muriel
GANGLOFF
et
Marie
CARNEVALI
ont
déjà
été
sollicitées
par
les
écoles.
L'appel
à
bénévoles
concerne
surtout
le
montage
des
chapiteaux
jeudi
30
mai
à 9 h
et
leur
démontage
lundi
3 juin
à9h.
Spectacle
de
théâtre
: Le spectacle
d'Alex
proposera
deux
représentations
de
sa
nouvelle
pièce
samedi
25
mai
à 20h
et
dimanche
26
mai
à
17
h à
la salle
de
la Souffel.
Comité
de
suivi
de
la zone
à faibles
émissions
: Une
réunion
à ce
sujet
aura
lieu jeudi
23
mai
de
8 h 30
à
10
h
au
Salon
Carré
du
centre
administratif,
parc
de
l'Étoile.
La
séance
est
levée
à
21
h
30.
La
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Estelle
HALTER
DZTIÉ
Jean-Charles
LAMBERT
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