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unknown - Communauté d'agglomération - Royan Atlantique
Document publié le Mardi 9 décembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Royan Atlantique)
Thèmes du document : Travail et emploi, Handicap et inclusivité, Sécurité sociale,
DÉPARTEMENT DE LA
CHARENTE MARITIME
ARRONDISSEMENT EXTRAIT DU REGISTRE DES DE ROCHEFORT DÉLIBÉRATIONS mn DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE ROYAN
N° 25.219
Le 15 décembre de l'an deux mille vingt-cinq à 18 h 00, le conseil municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Patrick MARENGO), le Maire.
DATE DE LA CONVOCATION DATE D'AFFICHAGE
Le 09 décembre 2025 Le 09 décembre 2025
ÉTAIENT PRÉSENTS : M. Patrick MARENGO: Maire, M. Didier SIMONNET, Mme Éliane CIRAUD- LANOUE, Mme Nadine DAVID, M. Philippe CUSSAC, Mme Dominique BERGEROT, M. Gilbert LOUX, M. Jean-Michel DENIS, Mme Liliane ISENDICK-MALTERRE : adjoints.
M. Jean-Luc CHAPOULIE, Mme Christine DELPECH, M. Julien DURESSAY, Mme Cielle FOUQUET, Mme
Dominique GACHET, M. Jacques GUIARD, M. Bruno JARROIR, M. Thomas LAFARIE, Mme Françoise
LARRIEU, Mme Christelle MAIRE, M. Denis MOALLIC, Mme Dominique PARSIGNEAU, M. Yannick
PAVON, Mme Marie-Pierre QUENTIN, Mme Marie-Claire SEURAT, Mme Madeline TANTIN, M. Gilbert
THULEAU : conseillers municipaux.
ÉTAIENT REPRÉSENTÉS :
M. Philippe CAU par Mme Dominique GACHET
Mme Céline DROUILLARD par Mme Éliane CIRAUD-LANOUE
Mme Océane FERNANDES par M. Patrick MARENGO
M. Gérard FILOCHE par M. Philippe CUSSAC
M. Raynald RIMBAULT par Mme Françoise LARRIEU
M. Thierry ROGISTER par Mme Dominique PARSIGNEAU
ÉTAIT ABSENT EXCUSÉ : M. Christophe PLASSARD
Nombre de conseillers en exercice : 33
Nombre de présents : 26
Nombre de votants : 32
Mme Dominique GACHET a été élue secrétaire de séance.
OBJET : RAPPORT SOCIAL UNIQUE (RSU) DE LA VILLE DE ROYAN - ANNÉE 2024
RAPPORTEUR : Mme DAVID
VOTE : UNANIMITÉ
Accusé de réception en préfecture
017-211703061-20251215-DCM25-219-DE
Date de télétransmission : 17/12/2025
Date de réception préfecture : 17/12/2025
MISE EN LIGNE LE 17-12-2025 IL'est communiqué à l’assemblée délibérante le Rapport Social Unique de la Ville de Royan pour
l’année 2024.
LE CONSEIL MUNICIPAL
- Ayant entendu l’exposé du rapporteur,
- APRÈS en avoir délibéré,
- Considérant la présentation du RSU 2024 au Comité Social Territorial le 3 novembre 2025,
PREND ACTE
- de la communication du Rapport Social Unique de la Ville de Royan pour l’année 2024.
Fait et délibéré les jour, mois/et an susdits,
Pour extrait conforme,
Le Maire,
Patrick MARENGO
Accusé de réception en préfecture
017-211703061-20251215-DCM25-219-DE
Date de télétransmission : 17/12/2025
Date de réception préfecture : 17/12/2025
MISE EN LIGNE LE 17-12-2025 VILLE ROYAX
ressources humaines
VILLE DE ROYAN
PRÉSENTATION
DU RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2024
AUX MEMBRES DE L’ASSEMBLÉE DÉLIBÉRANTE
Le décret n° 2020-1493 du 30 novembre 2020 instaure le Rapport Social Unique (RSU) dans la fonction publique. Le RSU est établi tous les ans et compile les données relatives aux ressources humaines autour des thématiques suivantes : effectifs, emplois, recrutement, rémunération, formation, parcours professionnel, santé et sécurité au travail, organisation du travail, action sociale et protection sociale …
Ce rapport a été présenté aux membres du Comité Social Territorial le 3 novembre 2025.
Accusé de réception en préfecture
017-211703061-20251215-DCM25-219-DE
Date de télétransmission : 17/12/2025
Date de réception préfecture : 17/12/2025
MISE EN LIGNE LE 17-12-2025
fonctionnaires
contractuels permanents
contractuels non permanents
a
a
a
Titulaire Contractuel Tous
24% 15% 23%
54% 44% 53%
3% 22% 6%
2% 2% 2%
3% 5% 3%
5% 5%
9% 13% 9%
100% 100% 100%
% d'agents
39%
19%
8%
8%
4%
SYNTHÈSE DU RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2024
COMMUNE DE ROYAN
Cette synthèse du Rapport sur l'État de la Collectivité reprend les principaux indicateurs du Rapport Social Unique
au 31 décembre 2024.
452 agents employés par la collectivité
au 31 décembre 2024
> 55
> 364
> 33
Précisions emplois non permanents
5 contractuels non permanents recrutés dans le cadre d’un emploi aidé
Répartition des agents par catégorie
Filière
Administrative
Répartition par filière et par statut
20 % des contractuels permanents en CDI 3 agents sur emploi fonctionnel dans la collectivité
61 % des contractuels non permanents recrutés comme saisonniers ou occasionnels
Médico-sociale
Police
Culturelle
Sportive
Personnel temporaire intervenu en 2024 : aucun agent du Centre de Gestion et aucun intérimaire
Répartition par genre et par statut Les principaux cadres d’emplois
Incendie
Cadres d'emplois
Animation
Technique
Total
Adjoints techniques
Adjoints d'animation
Agents de police municipale
Agents de maîtrise
Adjoints administratifs
81%
12%
7%
fonctionnaires
contractuels permanents
contractuels non permanents
4%
15%
81%
Catégorie A
Catégorie B
Catégorie C
55%
44%
56%
45%
56%
44%
Ensemble
Contractuels
Fonctionnaires
Hommes Femmes
Effectifs
Caractéristiques des agents permanents
RSU
1
Accusé de réception en préfecture
017-211703061-20251215-DCM25-219-DE
Date de télétransmission : 17/12/2025
Date de réception préfecture : 17/12/2025
MISE EN LIGNE LE 17-12-2025 & Hommes M Femmes
1% des hommes à temps partiel
7% des femmes à temps partiel
fonctionnaires Répartition des ETPR permanents par catégorie contractuels permanents
contractuels non permanents
Répartition des agents à temps complet
ou non complet
Répartition des agents à temps plein ou
à temps partiel
Les 3 filières les plus concernées par le
temps non complet
Part des agents permanents à temps
partiel selon le genre
0%
Contractuels Filière Fonctionnaires
Culturelle 17% 58%
Technique 1%
Administrative 1% 0%
Âge moyen*
des agents permanents
Pyramide des âges
des agents sur emploi permanent
En moyenne, les agents de la collectivité ont 49 ans
Ensemble des
permanents 49,21
Contractuels non
permanents 32,95
Âge moyen*
des agents non permanents
Contractuels
permanents 44,05
Fonctionnaires 49,99
> 362,00
810 610 heures travaillées rémunérées en 2024
* L'âge moyen est calculé sur la base des tranches d'âge
> 36,68
445,39 agents en Equivalent Temps Plein Rémunéré (ETPR) sur l'année 2024
> 46,71
> 3 agents détachés au sein de la collectivité
> 5 agents dans d'autres situations (disponibilité d'office,
congés spécial et hors cadre)
> 3 agents mis à disposition dans une autre structure
> 20 agents en disponibilité
85%
99%
15%
1%
Contractuels
Fonctionnaires
Temps complet Temps non complet
100%
96% 4%
Contractuels
Fonctionnaires
Temps plein Temps partiel
Pyramide des âges
Temps de travail des agents permanents
2%
22%
31%
3%
18%
24%
Positions particulières
331,98 ETPR
60,43 ETPR
16,30 ETPR
Catégorie C
Catégorie B
Catégorie A
Équivalent temps plein rémunéré
de 50 ans et +
de 30 à 49 ans
de - de 30 ans
2
Accusé de réception en préfecture
017-211703061-20251215-DCM25-219-DE
Date de télétransmission : 17/12/2025
Date de réception préfecture : 17/12/2025
MISE EN LIGNE LE 17-12-2025 nts
1 € 37%
2 € 29%
3 € 11%
4 € 11%
5 € 9%
1 € 70%
2 € 24%
3 € 6%
4 €
5 €
Hommes Femmes
2 0
Sanctions 2ème groupe 0 0
Sanctions 3ème groupe 0 0
Sanctions 4ème groupe 0 0
100%
Effectif physique
théorique au 31/12/2023
Effectif physique au
31/12/2024
Mutation
Principales causes de départ d'agents
permanents
Départ à la retraite
Démission Emplois permanents rémunérés Mise en disponibilité
420 agents
En 2024, 34 arrivées d'agents
permanents et 35 départs
15 contractuels permanents nommés stagiaires Fin de contrats remplacants
Principaux modes d'arrivée d'agents
permanents
419 agents
Variation des effectifs Arrivées de contractuels
Fonctionnaires 1,7% Réintégration et retour
-0,5%
-12,7%
entre le 1er janvier et le 31 décembre 2024 Voie de mutation
Contractuels
Ensemble
2 lauréats d'un concours d'agents déjà
fonctionnaires dans la collectivité nommés
dont 50% des nominations concernent des femmes
5 bénéficiaires d'une promotion interne sans
examen professionnel nommés
Aucun lauréat d'un examen professionnel
2 agents ont bénéficié d'un accompagnement
par un conseiller en évolution professionnelle
Sanctions 1er groupe
dont 40% des nominations concernent des femmes
dont 100,0 % femmes
dont 100,0 % de catégorie C
Aucune sanction prononcée à l'encontre de
fonctionnaires stagiaires
Nombre de sanctions prononcées concernant les
fonctionnaires en 2024
2 sanctions disciplinaires prononcées en 2024
154 avancements d'échelon et
30 avancements de grade
Motif de la sanction prononcée (fonctionnaires et contractuels en 2024)
Incorrections, violences, insultes, harcèlement moral
Aucune sanction prononcée à l'encontre d'agents
contractuels
Mouvements
Évolution professionnelle
Sanctions disciplinaires
3
Accusé de réception en préfecture
017-211703061-20251215-DCM25-219-DE
Date de télétransmission : 17/12/2025
Date de réception préfecture : 17/12/2025
MISE EN LIGNE LE 17-12-2025 *s : secret statistique appliqué en dessous de 2 ETPR
a
a
a
a
a
IFSE CIA Part CIA IFSE CIA Part CIA IFSE CIA Part CIA IFSE CIA Part CIA
Catégorie A 14 952 € 2 398 € 14% 24 587 € 2 909 € 11% 4 638 € 2 924 € 39%
Catégorie B 4 923 € 738 € 13% 5 682 € 819 € 13% 491 € 249 € 34% 3 660 € 569 € 13%
Catégorie C 1 891 € 792 € 30% 1 412 € 698 € 33% 271 € 327 € 55% 216 €
*s : secret statistique appliqué en dessous de 2 ETPR
Titulaire
s
Catégorie C
31 220 €
27 846 €
29 918 € 25 763 €
s
35 078 € s
Catégorie B
26 409 €
44 624 €
2 688 005 € 793 391 €
Rémunérations des agents sur
emploi non permanent :
IFSE : 1 068 933 €
CIA : 317 437 €
* Montant global
Rémunérations annuelles brutes -
emploi permanent : 13 347 564 €
Primes et indemnités versées :
Budget de
fonctionnement* 40 534 681 €
Charges de
personnel* 20 637 412 €
Soit 50,91 % des dépenses de
fonctionnement
Les charges de personnel représentent 50,91 % des dépenses de fonctionnement
Supplément familial de traitement : 50 158 €
Heures supplémentaires et/ou complémentaires : 435 445 €
Nouvelle Bonification Indiciaire : 59 137 €
Complément de traitement indiciaire (CTI) 0 €
Titulaire
Administrative 79 324 €
Catégorie A
Rémunération moyenne par équivalent temps plein rémunéré des agents permanents
25 074 €
Contractuel Contractuel Titulaire
Médico-sociale
Contractuel
Culturelle s 37 843 € 27 984 € Sportive
73 932 € 43 608 € 37 618 €
45 000 €
Part des primes et indemnités
sur les rémunérations :
Technique
27 847 € 26 716 €
40 598 €
La part des primes et indemnités sur les rémunérations annuelles brutes pour l'ensemble des agents permanents est de 20,14 %
46 340 € s
Police 58 185 € 38 067 €
s 26 827 € 23 102 €
31 111 € 30 379 € 25 111 €
Animation
Incendie
70 584 € 51 781 € Toutes filières
Fonctionnaires
Le RIFSEEP a été mis en place pour les fonctionnaires et pour les contractuels
ainsi que le CIA
Ensemble 20,14%
Contractuels sur emplois permanents
20,77%
Les primes sont maintenues en cas de congé de maladie ordinaire
38 heures complémentaires réalisées et rémunérées en 2024
La collectivité a adhéré au régime général d'assurance chômage pour
l'assurance chômage de ses agents contractuels
14,38%
18759 heures supplémentaires réalisées et rémunérées en 2024
Cette année, 1 allocataire a bénéficié de l'indemnisation du chômage (ancien fonctionnaire)
IFSE et CIA selon la catégorie et le genre
Montant annuel
moyen par ETPR
Fonctionnaires Contractuels sur emploi permanents
Femmes Hommes Femmes Hommes
Budget et rémunérations
4
Accusé de réception en préfecture
017-211703061-20251215-DCM25-219-DE
Date de télétransmission : 17/12/2025
Date de réception préfecture : 17/12/2025
MISE EN LIGNE LE 17-12-2025 aires
rie C
>
>
FORMATION
>
Coût total des formations :
Coût par jour de formation :
DÉPENSES
a
DOCUMENT DE PRÉVENTION
a
a
a
Taux d'absentéisme médical
(toutes absences
pour motif médical)
6,44%
Taux d'absentéisme
« compressible » (maladies ordinaires et
accidents de travail) 3,62%
2,66% 3,49% 1,09%
Contractuels
non permanents
2,66% 3,49% 1,09%
3,62%
En moyenne, 23,5 jours d’absence pour
tout motif médical en 2024 par
fonctionnaire
En moyenne, 10,1 jours d’absence pour tout
motif médical en 2024 par agent contractuel
permanent
Fonctionnaires Contractuels permanents Ensemble agents permanents
Taux d'absentéisme global
(toutes absences y compris maternité, paternité
et autre)
6,81%
2,77% 5,96% 2,38%
6,44% 2,77% 5,96% 2,38%
6,81% 3,77% 6,41% 2,41%
Taux d'absentéisme : nombre de jours d'absence / (nombre total d'agents x 365)
30,1 % des agents permanents ont eu au moins un jour de carence prélevé
3,77% 6,41% 2,41%
Aucune journée de congés supplémentaires accordée au-delà des congés légaux (exemple : journée du maire)
En moyenne, 21 jours d'absence consécutifs par
accident du travail
PRÉVENTION
1 conseiller de prévention 8,4 accidents du travail pour 100 agents
38 accidents du travail déclarés au total
en 2024
La collectivité a effectué des dépenses en
faveur de la prévention, de la sécurité et de
l’amélioration des conditions de travail
29 travailleurs handicapés employés sur
emploi permanent
Seules les collectivités de plus de 20 agents équivalent temps
plein sont soumises à l'obligation d'emploi de travailleurs
handicapés à hauteur de 6 % des effectifs.
Total des dépenses : 57 832 €
7 069 €
353 €
20 jours de formation liés à la prévention
(habilitations et formations obligatoires)
Dernière mise à jour : 2024
Aucun travailleur handicapé recruté sur emploi
non permanent
83 % sont fonctionnaires
90 % sont en catégorie C
11 301 € de dépenses réalisées couvrant partiellement
l’obligation d’emploi
La collectivité dispose d'un document unique
d'évaluation des risques professionnels
Handicap
Absences
Accidents du travail Prévention et risques professionnels
5
Accusé de réception en préfecture
017-211703061-20251215-DCM25-219-DE
Date de télétransmission : 17/12/2025
Date de réception préfecture : 17/12/2025
MISE EN LIGNE LE 17-12-2025
> 2,3 jours par agent
49 %
10 % 49%
10 % 46%
31 % 5%
CNFPT
Coût de la formation des apprentis
Frais de déplacement
Autres organismes
L’action sociale de la collectivité
Pourcentage d'agents par catégorie et par statut ayant
bénéficié d'au moins un jour de formation en 2024
Répartition des jours de formation
par catégorie hiérarchique
En 2024, 62,8% des agents permanents ont suivi une
formation
d'au moins un jour
956 jours de formation suivis par les
agents sur emploi permanent en 2024
CNFPT
Autres organismes
231 465 € ont été consacrés à la formation en
2024
Répartition des dépenses de formation
Nombre moyen de jours de formation
par agent permanent :
Répartition des jours de formation
par organisme
Interne à la collectivité
Montant global des
participations 30 288 €
Montants annuels Prévoyance
Comité Social Territorial
La collectivité participe aux contrats
de prévoyance
Jours de grève
Montant moyen par
bénéficiaire
108 jours de grève recensés en 2024 3 réunions en 2024 dans la collectivité 2 réunions de la F3SCT
109 €
- Prestations servies par l'intermédiaire d'un organisme à
but non lucratif ou d'une association locale
3%
25%
72%
Catégorie A
Catégorie B
Catégorie C
Formation
Action sociale et protection sociale complémentaire
Relations sociales
40%
70% 63% 67% 67% 59%
Catégorie A Catégorie B Catégorie C
Fonctionnaires Contractuels
6
Accusé de réception en préfecture
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Date de télétransmission : 17/12/2025
Date de réception préfecture : 17/12/2025
MISE EN LIGNE LE 17-12-2025
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