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Déliberation - Liste des deliberations prises au CM du 15 octobre 2026
Document publié le Jeudi 15 octobre 2026 par la commune de Champhol.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations prises au CM du 15 octobre 2026)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Jeunesse, Outre-mer,
ORDRE DU JOUR
du Conseil municipal
du 15 octobre 2026
A / FINANCES
D2026-078- Décision modificaƟve DM2/2026 - approuvé à la majorité (23 voix pour et 4 contre)
D2026-079 – Décision modificaƟve DM3/2026 – approuvé à l’unanimité
D2026-080 – AP/CP « Travaux de voirie pluriannuels 2025-2026 », révision de l’AP et actualisaƟon des CP pluriannuels – approuvé à l’unanimité
B / ADMINISTRATION GENERALE
D2026-081 – CréaƟon de postes en CDD - approuvé à la majorité (23 voix pour et 4 contre)
D2026-082 - Mise en place du recours à l’apprenƟssage – approuvé à l’unanimité
D2026-083 – ModificaƟon du RIFSEEP - approuvé à l’unanimité (23 voix pour et 4 abstenƟons)
D2026-084 – Suppression de postes – approuvé à l’unanimité
D2026-085- CréaƟon de deux postes dans le cadre du parcours emploi compétences – approuvé à l’unanimité
C/ INTERCOMMUNALITE – CHARTRES METROPOLE-
D2026-086- Rapport d’Activités 2024 Chartres Métropole – approuvé à l’unanimité
D/ AMENAGEMENT DE L’ESPACE ET CADRE DE VIE
E/ AFFAIRES DIVERSES et COMMUNICATIONS DIVERSES