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unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - D20210926 Conservatoire a rayonnement departemental convention de partenariat avec d Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 22h33 Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - D20210926 Conservatoire a rayonnement departemental convention de partenariat avec d)Thèmes du document : Éducation, Mode, textile et habillement, Handicap et inclusivité, Envoyé en préfecture le 12/10/2021

Reçu en préfecture le 12/10/2021

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ID : 059-200068500-20211012-D2021 09 26-DE

EXTRAIT DU REGISTRE

DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

communauté

d' agglomé:r ad tion L’an deux mil vingt et un, le trente septembre, le conseil communautaire s'est réuni à Cambrai (Nord), salle

de Cam b ra Ï du Marché Couvert, sur la convocation qui lui a été adressée le vingt-quatre septembre deux mil vingt et un, en application des dispositions de l’article L 2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales sous la

présidence de M. François-Xavier VILLAIN.

Nombre de délégués communautaires en exercice 92

Nombre de délégués communautaires présents 71 Nombre de votes 83

Nombre de conseillers communautaires titulaires présents : 71

ABANCOURT: Mme Françoise LAINE - ANNEUX: M. Thierry LEVEQUE - AUBENCHEUL-AU-BAC: M. Michel PRETTRE -

BANTIGNY : M. Yves MARECAILLE - BLECOURT: M. Jean-Paut BASSELET - BOURSIES : M. Slimane RAHEM -

CAGNONCLES : M. Bruno LEFEBVRE - CAMBRAI : M. Jean-Pierre BAVENCOFFE, Mme Martine BILBAUT, Mme Claire BURLET, Mme Amélia CAFEDE, Mme Aline CHATELAIN, Mme Marie-Anne DELE VALLEE, Mme Françoise DEMONTFAUCON, Mme Martine

DESMOULIN, M. Jean-Marie DEVILLERS, M. Christian DHENIN, Mme Nathalie DROBINOHA, Mme Dominique GAILLARD, Mme

Sylvie LABADENS, M. Gérard LAURENT, M. Jean-Pascal LEROUGE, M. Stéphane MAURICE, M. Brahim MOAMMIN, Mme Laurence

SAYDON, M. Nicolas SIEGLER, M. Nicolas SIMEON, M. Sylvain TRANOY, M. François-Xavier VILLAIN, M. Pierre-Antoine VILLAIN

— M. François WIART, Mme Virginie WIART - CREVECOEUR-SUR-ESCAUT: M. Gilbert DRAIN - CUVILLERS: M. Jacky

LAURENT - DOIGNIES : M. Pascal MOMPACH - ESCAUDOEUVRES : Mme Agnès BILBAUT, M. Thierry BOUTEMAN — M. José

DE SOUSA ESNES : M. Olivier GOBERT - ESTRUN: M. Jean-Luc FASCIAUX, - ESWARS : M. Francis REGNAULT -

FLESQUIERES : Mme Fernande LAMOURET - FONTAINE-NOTRE-DAME : M. Bruno IVANEC - FRESSIES : Mme Marie-Danièle

CHEVALLIER - GONNELIEU: Mme Karine MORELLE - GOUZEAUCOURT : M. Jacques RICHARD - HAYNECOURT : M.

Bernard HUREZ - HEM-LENGLET: Mme Yvette BLANCHARD - IWUY: M. Daniel POTEAU — LES-RUES-DES-VIGNES : M.

Marc LANGLAIS - MARCOING : M. Jean-Claude GUINET - MASNIERES : M. Francis NOBLECOURT, Mme Christelle COUTANT -

MOEUVRES : M. Gérard SETAN - NAVES : M. Jean-Pierre DHORME - NEUVILLE-SAINT-REMY : M. Jean-Pierre COUVENT, M.

Christian DUMONT, Mme Martine LABALETTE - PROVILLE : Mme Thérèse WARGNIES — RAILLENCOURT-SAINTE-OLLE : M.

Bernard DE NARDA, Mme Maryvone RINGEVAL - RIBECOURT-LA-TOUR : Mme Christelle MARQUES -— RUMILLY-EN-

CAMBRESIS: M. Jean FICHAUX - SAILLY-LEZ-CAMBRAI : Mme Marie-Thérèse DOIGNEAUX - SANCOURT: M. Claude

LECLERCQ - SERANVILLERS-FORENVILLE : Mme Marie-Bernadette BUISSET-LAVALARD — THUN-L’EVEQUE : M. Jacques

DENOYELLE -— VILLERS-EN-CAUCHIES : M. Pascal DUEZ - VILLERS-GUISLAIN : M. Gérard ALLART — VILLERS- PLOUICH : M. Pascal BRUNIAUX - WAMBAIX : M. Romain MANESSE.

Nombre de conseillers communautaires absents excusés, ayant donné procuration : 10

BANTEUX : Mme Bernadette GODET, titulaire, qui donne procuration à M. Francis NOBLECOURT, titulaire - BANTOUZELLE : Mme

Sylviane MAUR, titulaire, qui donne procuration à M. Nicolas SIEGLER, titulaire - CAMBRAI : Mme Jeannie BERTELOOT, titulaire, qui

donne procuration à Mme Virginie WIART, titulaire, M. Christophe SIMPERE, titulaire, qui donne procuration à M. Pierre-Antoine

VILLAIN, titulaire, M. Benoit VAILLANT, titulaire, qui donne procuration à M. Jean-Pierre BAVENCOFFE, titulaire - TWUY : M. Pascal

GUSTIN, titulaire, qui donne procuration à M. Nicolas SIEGLER, titulaire - PAILLENCOURT : M. Fabrice LEFEBVRE, titulaire, qui

donne procuration à M. François-Xavier VILLAIN, titulaire - PROVILLE : M. Guy COQUELLE, titulaire qui donne procuration à Mme Thérèse WARGNIES, titulaire - RAMILLIES : M. Olivier DELSAUX, titulaire, qui donne procuration à M. Romain MANESSE, titulaire TILLOY-LEZ-CAMBRAI : Mme Sonia LANCEL. Titulaire, qui donne procuration à M. François-Xavier VILLAIN, titulaire,

nn. Nombre de conseillers communautaires absents excusés, ayant donné suppléance : 02 Suites : NIERGNIES : Mme Marjorie GOSSELET-CAMBRAL titulaire, qui donne suppléance à Mme Brigitte DENIMAL, suppléante - THUN-SAINT-MARTIN : M. Henri DESPRES, titulaire, qui donne Canne alre suppléance à Mme Marie-Claude URBAIN.

Nombre de conseillers communautaires absents : 09

AWOINGT: M. Eddy DHERBECOURT - CAMBRAI : Mme Sylviane LIENARD - CANTAING- SUR-ESCAUT : M. Eric PARENT - CAUROIR : M. Benoît DHORDAIN - HONNECOURT-SUR- ESCAUT : M. Jean-Pierre GOLEBIEWSKI - IWUY: Mme Emilie DUPUIS - LESDAIN: Mme Geneviève GAUTIER — NOYELLES-SUR-ESCAUT : M. Philippe LOYEZ - RIEUX-EN- CAMBRESIS : M. Michel MOUSSI

Secrétaire de séance : M. Romain MANESSE.

D2021-09-26: CONSERVATOIRE _A__RAYONNEMENT__DEPARTEMENTAL __ DE CAMBRAI — CONVENTIONS DE PARTENARIAT AVEC DES STRUCTURES DISPENSANT DES COURS DE MUSIQUE

Toute correspondance est à adresser à Monsieur le Président de la Communauté d'Agglomération de Cambrai

14, rue Neuve B.P 375 - 59407 CAMBRAI Cedex - Tél. : 03 27 72 40 00

e-mail : contact@agglo-cambraï.fr - site internet : www.agglo-cambrai.frEnvoyé en préfecture le 12/10/2021

Reçu en préfecture le 12/10/2021

Affiché le eo

ID : 059-200068500-20211012-D2021 09 26-DE

D2021-09-26: CONSERVATOIRE __A__RAYONNEMENT __DEPARTEMENTAL _ DE CAMBRAI — CONVENTIONS DE PARTENARIAT __AVEC_ DES _ STRUCTURES DISPENSANT DES COURS DE MUSIQUE

Rapporteur : Mme Laurence SAYDON

Vice-Présidente

Mesdames, Messieurs,

Le Conservatoire à Rayonnement Départemental de Cambrai s’adresse aux enfants des écoles maternelles et élémentaires, aux adolescents des collèges et lycées, aux étudiants, aux adultes, parents ou retraités, aux personnes en situation de handicap.

Dans le cadre du projet d’établissement du Conservatoire à Rayonnement Départemental de la Communauté d'Agglomération de Cambrai, il est proposé de réaliser un « maillage » entre structures dispensant des cours de musique.

Dans le cadre du développement de ces partenariats, le conseil communautaire a, à

l’unanimité, décidé :

- _ d’accepter de passer des conventions de partenariats avec les structures dispensant des

cours de musique

- de préciser que ces conventions n’auront pas d’incidences financières,

- d’autoriser le Président à signer ces conventions de partenariats et toutes pièces y

afférentes.

Publié le 1 2 OCT. 2071 Fait et délibéré en séance les jour, mois et an -susdits, Suivent les signatures...

Certifié exécutoire le 1 ] OCT, Pour extrait conforme

Le Président,

François-Xavier VILLAIN