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unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - D20210714 01 Conservatoire a rayonnement departemental reglement des etudes annexe
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 22h33
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - D20210714 01 Conservatoire a rayonnement departemental reglement des etudes annexe)
Thèmes du document : Éducation, Formation, Enseignement supérieur,
CONSERVATOIRE DE CAMBRAI
CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT DEPARTEMENTAL
MUSIQUE – THEATRE
DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE CAMBRAI
REGLEMENT DES ETUDES
1 CONSERVATOIRE DE CAMBRAI
CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT DEPARTEMENTAL
MUSIQUE – THEATRE
DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE CAMBRAI
REGLEMENT DES ETUDES
PARTIE : REGLEMENT PEDAGOGIQUE
2 SOMMAIRE
DEFINITION ET OBJECTIFS
CHAPITRE I : STRUCTURE ET ORGANISATION
CHAPITRE II : INSCRIPTIONS ET ADMISSIONS
CHAPITRE III : DEPARTEMENTS PEDAGOGIQUES
CHAPITRE IV : CURSUS DES ETUDES
CHAPITRE V : EDUCATION NATIONALE
CHAPITRE VI : SCOLARITE
CHAPITRE VII : SUIVI ET EVALUATION
CHAPITRE VIII : DISCIPLINE
CHAPITRE IX : DISPOSITIONS DIVERSES
3 DEFINITION ET OBJECTIFS
DEFINITION
Le Conservatoire de Musique et Théâtre de Cambrai, administré par le Président de la Communauté d’Agglomération de Cambrai et placé sous l'autorité du Directeur, est un établissement spécialisé d'enseignement musical et théâtral qui remplit une mission d’enseignement, d’animation, de création et de diffusion et possède le statut de Conservatoire à Rayonnement Départemental.
Le contenu pédagogique des études est contrôlé par l'Inspection de la Direction Générale de la Création Artistique du Ministère de la Culture.
Le fonctionnement du Conservatoire est régi par un règlement intérieur qui comprend :
- partie I : le règlement pédagogique
- partie II : le règlement administratif
Le règlement pédagogique, réactualisé périodiquement, définit le contenu et l'organisation de l'enseignement dans l'esprit des Schémas d'Orientation Pédagogique émanant de la Direction Générale de la Création Artistique (DGCA) – Ministère de la Culture.
Les enseignements dispensés sont regroupés au sein de départements pédagogiques.
4 MISSIONS
Dans le cadre de ses missions définies dans la charte de l’enseignement artistique spécialisé en musique et théâtre, le Conservatoire :
- assure la sensibilisation et la formation des amateurs aux pratiques artistiques et
culturelles et la formation pré professionnelle,
- suscite et accueille des partenariats culturels avec des organismes publics ou privés
et met en œuvre une saison artistique,
- travaille en étroite collaboration avec les structures mises en place conjointement par
les collectivités territoriales et l’Etat,
- favorise l’accès de la population à l’ensemble des formations artistiques
d’aujourd’hui en participant à l’animation de réseaux non hiérarchisés de réflexion et de collaboration dans le cadre de l’agglomération,
- est un lieu de ressources pour les amateurs par le développement d’échanges et de
collaborations et contribue à la politique d’éducation artistique relevant de l’Education Nationale dans le cadre de l’enseignement général.
5 CHAPITRE I - STRUCTURE ET ORGANISATION
La structure et l'organisation du Conservatoire à Rayonnement Départemental sont définies par le règlement administratif (partie II), notamment en ce qui concerne le personnel. Ce document est à usage interne.
Article 1 : LE CONSEIL D’ETABLISSEMENT
1.1 Composition
• Membres de droit :
François-Xavier VILLAIN Président de la Communauté
d’Agglomération de Cambrai
Laurence SAYDON Conseillère Communautaire,
chargée de la Culture
Pascal CARNEAU Directeur Général des Services à la CAC
Florence ALBARET Directrice des Affaires Culturelles
Jean-Pierre WIART Directeur du Conservatoire
Rébecca STORM Conseillère aux études
Christine SEMIN Secrétaire de Direction /
Françoise BIERI Secrétaire de séance
• Membres éligibles :
Les Chefs de Département nommés par le Directeur sur proposition des professeurs
Le Président des Parents d’élèves de l’APEC ou son représentant
6 1.2 Les modalités électives des membres éligibles sont communiquées à chaque corps et les résultats des élections sont communiqués par voie d’affichage dans le hall du Conservatoire. Les élections bénéficient du soutien logistique du Conservatoire.
Les membres sont élus pour deux ans.
1.3 Les réunions du Conseil d’Etablissement ont pour objectif de permettre aux responsables et aux utilisateurs de l’établissement de se rencontrer périodiquement pour émettre des avis sur l’élaboration et l’évolution du projet d’établissement (au moins une fois par an).
1.4 Le Conseil d’Etablissement s’exprime :
- au plan pédagogique : approbation du règlement pédagogique, rayonnement culturel, ouverture à tous les publics.
- au plan administratif : organisation des inscriptions, évolution du règlement administratif, amélioration du service.
1.5 Le Conseil d’Etablissement est convoqué par le Président de la Communauté d’Agglomération de Cambrai sur proposition du Directeur du Conservatoire.
1.6 Le Conseil d’Etablissement peut inviter, en fonction de l’opportunité de l’ordre du jour, des élus, des personnalités qualifiées (du milieu associatif local, du monde musical, lyrique, scolaire, universitaire, etc.).
1.7 Un procès-verbal du Conseil d’Etablissement est rédigé par le secrétaire de séance et adressé à Monsieur le Président de la Communauté d’Agglomération de Cambrai ainsi qu’à l’ensemble des personnes constituant ce Conseil.
7 Article 2 : LE CONSEIL PEDAGOGIQUE
2.1 Composition
- le Directeur du Conservatoire
- les chefs de département pédagogique
2.2 Le Conseil Pédagogique collabore à la définition des objectifs pédagogiques du Conservatoire et à la mise à jour régulière, si nécessaire, du règlement pédagogique.
2.3 L e Conseil Pédagogique participe à la conception, la mise en forme et la coordination des différents projets du Conservatoire.
Il joue un rôle de relais d’information entre la Direction et l’ensemble des enseignants par le biais des professeurs chefs de départements qui font la synthèse des propositions.
2.4 Le Directeur réunit le Conseil Pédagogique au moins une fois par an et chaque fois qu’il le juge nécessaire. Il peut y inviter, si besoin, toute personnalité qualifiée (élus, membre du milieu associatif local, du monde musical, lyrique, scolaire, universitaire…)
2.5 Un compte rendu du Conseil Pédagogique est établi par le Secrétaire de séance après chaque réunion et communiqué à l’ensemble du personnel du Conservatoire, après validation par le Directeur.
Un exemplaire de ce compte rendu est également mis à disposition des enseignants au secrétariat du CRD.
8 CHAPITRE II -INSCRIPTIONS ET ADMISSIONS
Article 1 : CONDITIONS D’AGE
Souhaitant permettre l’accès à la musique au plus grand nombre, le Conservatoire n’impose pas de limite d’âge.
Néanmoins, les capacités physiques et de développement de l’écoute étant plus favorables pour les enfants, il est conseillé de débuter l’étude de la musique dès l’enfance.
En revanche, en raison d’un fonctionnement exclusif en partenariat avec l’Education Nationale dans le cadre d’Horaires Aménagés, des limites d’âge sont imposées pour l’admission dans les différents cycles en référence aux niveaux scolaires. Il en est de même pour le théâtre où une certaine maturité est requise.
Article 2 : INSCRIPTIONS
2.1 Les dates d’inscription au Conservatoire font l’objet d’une communication large au grand public (presse, internet, affichage…). Les élèves déjà inscrits au Conservatoire reçoivent par internet un code nominatif permettant la réinscription pour l’année scolaire suivante. Les dates et délais d’inscription sont fixés chaque année par le Directeur. Toute inscription parvenant au Conservatoire au-delà des dates limites sera mise sur liste d’attente.
2.2 Les inscriptions se font :
- pour les anciens élèves, la réinscription dans les cours se fait au mois de juin par internet ou sur rendez-vous. L’inscription dans une nouvelle discipline se fait sur rendez-vous.
- pour les nouveaux élèves, l’inscription dans les cours à lieu de juillet à septembre, avant le début des cours sur rendez-vous pris auprès du secrétariat.
2.3 Toute inscription définitive est subordonnée à l’acquittement d’un droit annuel fixé par délibération du Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération de Cambrai. Tout élève inscrit dispose d’un délai fixé chaque année par cette délibération pour notifier par écrit sa démission à l’administration. Passé ce délai, les frais d’inscription sont dus pour toute l’année scolaire.
2.4 Toute famille n’ayant pas réglé ses frais d’inscription au 31 août de l’année scolaire en cours ne sera pas autorisée à inscrire ou réinscrire un de ses membres au Conservatoire pour l’année scolaire suivante.
9 Article 3 : CRITERES D’ADMISSION
L’admission dépend du nombre de places disponibles, des aptitudes artistiques de l’élève, de sa motivation, de son âge, du fait qu’il pratique déjà ou non une autre discipline au Conservatoire.
Le Conservatoire doit permettre, respectant ainsi son rôle d’établissement contrôlé à rayonnement départemental, qu’un élève de deuxième ou troisième cycle habitant hors de l’agglomération puisse poursuivre des études complètes au Conservatoire.
C’est pourquoi, après les différents tests d’aptitude qui sont organisés avant la rentrée scolaire, l’ensemble des demandes d’inscription est examiné par la Direction du Conservatoire. Il est ainsi décidé des admissions des nouveaux élèves et des listes d’attente éventuelles sont établies.
Article 4 : COURS POUR ADULTES
Il existe un cursus spécifique réservé aux adultes débutants ou ayant des connaissances.
Article 5 : EQUIVALENCES
Les récompenses obtenues dans d'autres établissements d'enseignement spécialisé de la musique et du théâtre contrôlés par l'Etat (CRD/CRR) sont reconnues à parité de niveau. Toutes autres équivalences seront examinées par la Direction du Conservatoire. L’élève doit néanmoins passer des tests afin que l’enseignant apprécie les acquis de l’élève et puisse se prononcer sur sa demande d’admission.
10 CHAPITRE III - DEPARTEMENTS PEDAGOGIQUES
Article 1 : DEFINITION ET OBJECTIFS
Un département pédagogique regroupe plusieurs disciplines par affinités techniques, ou par famille (exemple : département des cuivres : trompette, trombone, cor, tuba).
1.2 Chaque département est doté d'un chef de département, sur proposition de l’ensemble des enseignants du département. La fonction peut être assurée par tout enseignant quel que soit son statut.
1.3 En accord avec le Directeur, le chef de chaque département pédagogique a pour mission :
- de proposer un cursus propre au département et de participer avec la Direction à la mise à jour du règlement pédagogique en concertation étroite avec les professeurs de son département qu’il peut réunir à tout moment.
- de faire part au Directeur puis à l’ensemble du Conseil Pédagogique de la synthèse des travaux effectués.
- de régler pour son département les problèmes d'organisation, en liaison avec le Directeur notamment pour les concerts, les auditions et les évaluations.
- de centraliser :
pour les examens de fin de cycle : les programmes imposés, ainsi que les
listes d’élèves proposés
pour les contrôles intra cycles : les propositions de planning et les listes
d’élèves concernés
- de favoriser au sein du département le décloisonnement des classes par la multiplication des échanges :
pédagogie de groupe par niveau
participation des élèves à des cours de disciplines différentes donnés
par les autres professeurs du département.
11 - d'ouvrir chaque département aux autres départements :
développement de la pratique collective
préparation technique aux classes d'ensembles
conception et réalisation de projets inter-départements qui, soumis au Directeur
en temps utile, peuvent bénéficier après approbation de ce dernier de la logistique administrative et technique nécessaire
- de coordonner les demandes de matériel nécessaire à l'équipe de professeurs du
département : partitions, livres, petits matériels divers ainsi que les besoins prévisionnels relevant de gros investissements.
- de proposer et de coordonner les demandes éventuelles de master-class ou de
formation continue des professeurs.
Dans le cas où une master-class ou une formation est organisée, l’enseignant doit, avec l’aide du Directeur, servir d'interface entre l'intervenant pédagogique et l'administration pour l'organisation pratique de l'événement.
Article 2 : LISTE DES DEPARTEMENTS PEDAGOGIQUES
La composition de chaque département est révisée chaque année. Elle est communiquée lors des inscriptions,
Les départements sont :
Matières d’érudition,
Formation musicale,
Cordes,
Bois,
Cuivres,
Claviers,
Percussions,
Voix,
Musiques Actuelles
Théâtre,
Pratiques collectives,
12 CHAPITRE IV : CURSUS DES ETUDES
Le cursus des études musicales et théâtrales s’échelonne sur 3 cycles éventuellement précédés d’une période d’initiation. Les cycles sont définis par leurs objectifs. Chacun d’eux constitue un ensemble cohérent d’acquisitions et de savoirs faire.
La formation des musiciens étant globale, elle comprend nécessairement : - une discipline dominante
- une formation musicale générale
- une pratique musicale collective soutenue et diversifiée de la musique d’ensemble
Certaines disciplines peuvent déroger à cette obligation.
En ce qui concerne le théâtre :
- une discipline dominante
- Une discipline complémentaire, le chant ou tout autre pratique
collective peut être proposée.
Article 1 : PRATIQUES COLLECTIVES
La pratique collective en cycle I :
le cursus Amadeus en 1ere année (apprentissage instrumental et orchestral en cours
semi-collectif)
Ateliers vocaux (enfants) / Atelier vocal Adolescents / Choeur mixte Adultes
(accessibles également aux élèves non inscrits dans un cursus complet au Conservatoire)
Atelier cordes du premier cycle (accessible aux élèves ayant déjà pratiqué un
instrument à cordes depuis au moins un an).
Atelier vent du premier cycle (accessible aux élèves ayant déjà pratique un instrument
à vent depuis au moins un an)
Atelier percussions : improvisation en cours semi-collectifs sur les instruments à
clavier et à peaux :
Initiation : Pour les enfants en CE1 et CE2,
Niveau 1 et 2 : Pour les enfants en CM1 et CM2,
Niveau 1 et 2 « ado » : A partir du Collège.
L'ensemble de guitares
Les groupes de musiques actuelles (à partir de la 3ème année, ou avant, sur avis du
professeur de la discipline instrumentale)
La Maîtrise de Cambrai (8 à 15 ans) sur audition.
13 La pratique collective en cycle II :
Atelier vocal Adolescents
l'ensemble instrumental à cordes
l'ensemble instrumental à vent
l'atelier improvisation (Musiques Actuelles, accessible également aux instruments
classiques)
l'atelier 4 mains (orgue et piano) et l'atelier de musique de chambre
Les groupes de musiques actuelles.
La pratique collective en cycle III :
l'Orchestre Philharmonique
l'Harmonie de Cambrai
Le Chœur Mixte – accessible à tous sur audition
La Maîtrise de Cambrai, section Chœur de Cambrai, à partir de 15 ans - accessible
également aux extérieurs sur audition
ensemble vocal art lyrique
L'ensemble de guitares
Les ensembles de musique de chambre à géométrie variable.
Article 2 : CYCLES
2.1 Les cycles des différents cursus comportent un nombre d'années basé sur la progression type d'un élève.
Toutefois, la souplesse du cursus permet de réduire chaque cycle d'une ou plusieurs années en cas de progression rapide de l'élève.
C'est à l'équipe des professeurs de cet élève et au Directeur réunis en Conseil Pédagogique de déterminer si les objectifs de fin de cycle ont bien été atteints.
Dans ce cas, l'élève peut être présenté à l'examen de fin de cycle avant d'avoir accompli le nombre d’années prévues dans le cycle.
2.2 Tout élève ou étudiant doit néanmoins être présenté à l’examen de fin de cycle lorsqu’il a atteint l’ancienneté maximum dans le cycle, quels que soient ses acquis.
14 CURSUS GENERAL DES ETUDES
MUSIQUE
I – Les instruments classiques
Pour débuter : Le pré-cycle (de 3 à 6 ans)
Basé sur le développement sensoriel, favorisant la découverte simultanée du rythme et du corps, de la voix, de l'espace, de l'écoute et de la création artistique, le pré-cycle s'adresse aux enfants de 3 à 6 ans. Les cours sont assurés par un enseignant artistique musicien, avec l'intervention régulière d'un enseignant artistique théâtre, afin d'aborder les arts de scène dans la réalisation d'un projet de spectacle de fin d'année. Les enfants peuvent accéder à certaines classes instrumentales dès l'âge de 5 ans en éveil instrumental collectif.
Jardin musical : pour les 3 ans
Un cours de 30 minutes est proposé.
Eveil musical 4 ans
Un cours de 45 minutes est proposé. Durant l'année, les équipes pédagogiques s'organisent pour présenter les instruments par petites séances.
Eveil musical 5 ans
Un cours de 45 minutes est proposé. En option, les enfants peuvent intégrer les ateliers « musiciens en herbe » : flûte, violon, alto, trombone, trompette (découverte instrumentale par la pratique ludique en petits groupes à raison de 30 minutes par semaine).
Initiation : pour les 6 ans.
Un cours d'une heure est proposé. En option, les enfants peuvent accéder aux « parcours découverte ».
Parcours découverte : à partir de 6 ans. Ce sont des ateliers tournants de découverte instrumentale, en cours semi-collectifs (3 à 5 élèves) sur un trimestre. A l'issue de ce trimestre, les enfants poursuivent en initiation instrumentale dans la discipline de l'instrument choisi : violon, violoncelle, contrebasse, alto, flûte, clarinette, basson, trompette, cor, tuba, trombone, orgue, harpe, hautbois.
15 Pour explorer : les cycles I et II (à partir de 7 ans)
Les jardin/éveil/initiation préalables ne sont pas obligatoires.
Le cycle I
C'est un cycle d'apprentissage fondamental d'une durée de 3 à 5 ans qui comporte :
- un cours d'instrument (cours individuel ou semi-collectif),
- un cours de pratique collective,
- un cours de formation musicale.
En première année de cycle I, deux orientations sont possibles :
- le cursus traditionnel (choix des 3 disciplines précédemment évoquées. Instruments
proposés : violon, violoncelle, contrebasse, alto, flûte, clarinette, hautbois, basson, trompette, cor, tuba, trombone, orgue, harpe, piano, guitare),
- ou le cursus Amadeus.
Le cursus Amadeus : c'est un cours instrumental et orchestral à la fois. Les enfants s'initient à la pratique instrumentale en pédagogie de groupe dans une discipline choisie (violon, violoncelle, contrebasse, alto, flûte, clarinette, basson, trompette, cor, tuba, trombone, orgue, harpe, hautbois), et ont accès à la pratique orchestrale par le biais de répétitions mensuelles, dans l'élaboration d'un concert de fin d'année. Ce cursus regroupe le cours instrumental et la pratique collective, et est le plus souvent enchaîné au cours de formation musicale, afin de favoriser un seul déplacement au Conservatoire. A l’issue de l’année Amadeus, l’élève intègre prioritairement les ateliers vent et cordes du 1er cycle.
Cours de percussions : En cycle 1 niveau 1 et cycle 1 niveau 2, le cours de percussions est proposé sous la forme d’atelier regroupant le cours instrumental et le cours de pratique collective. A l’issue de ces deux années, l’élève rejoint le cursus traditionnel avec les trois disciplines.
Le parcours découverte : La première année, les enfants peuvent accéder au parcours découverte afin de découvrir les différents instruments et d'effectuer plus clairement leur choix : Ce sont des ateliers tournants de découverte instrumentale, en cours semi-collectifs (3 à 5 élèves) sur un trimestre. A l'issue de ce trimestre, les enfants poursuivent en initiation instrumentale dans la discipline de l'instrument choisi : violon, violoncelle, contrebasse, alto, flûte, clarinette, basson, trompette, cor, tuba, trombone, orgue, harpe, hautbois.
16 Le cycle II (de 3 à 5 années)
Le cycle comprend :
- un cours de formation musicale,
- Un cours d'instrument,
- Un cours de pratique collective.
A l'issue du cycle II, les élèves valident le brevet d'études musicales : UV instruments,
UV formation musicale, UV pratique collective
Pour se perfectionner : le cycle III
Le cycle III propose trois orientations :
le CEM (Certificat d’Etudes Musicales), d’une durée de 2 à 3 ans, ponctuant un cycle
amateur, et validant les disciplines suivantes : instrument, FM, pratique collective et musique de chambre. Les pianistes sont dispensés de pratique collective au vu de leur investissement au sein de la musique de chambre.
Le COP (Cycle d’Orientation Professionnelle) cycle de formation spécialisée de 2 à 4
ans, aboutissant à l’obtention du DEM (Diplôme d’Etudes Musicales)
Le CPES (Classe Préparatoire à l’Enseignement Supérieur) : formation de 750 heures
réalisable sur une période de 2 à 4 ans finalisée par une attestation. A la fin de la première année de CPES, l’étudiant peut passer le DEM (Diplôme d’Etudes Musicales).
A l'issue du COP, l'élève peut poursuivre dans un cursus "perfectionnement" pour une année, renouvelable une fois (préparation aux concours, CNSM, etc...)
17 II – Les instruments musiques actuelles
Les disciplines sont :
Instruments : clavier / guitare Musiques Actuelles / Basse / chant MA / Musique
Assistée par Ordinateur.
Studio.
Matières d'érudition : Formation musicale MA / analyse – harmonie.
Cours d'ensembles : groupes / improvisation / ensemble vocal musiques actuelles /
Groupe accompagnement guitare.
Le cycle I
Les élèves suivent :
- Un cours d’instrument,
- Un cours de formation musicale à partir de la 3ème année d’instrument ou avant si
l’élève le souhaite,
- Un cours de pratique collective ( groupe musiques actuelles) à partir de la 3ème année
d’instrument ou avant sur avis du professeur,
Le cycle II
Il comprend quatre disciplines :
- 1 cours d’instrument,
- 1 cours de Formation musicale,
- 1 cours de pratique collective,
- 1 cours ensemble vocal MA en fonction du niveau en FM.
Le cycle III
Il comprend :
le CEM, ponctuant un cycle amateur,
Le COP cycle spécialisé,
Le CPES.
18 III – L’art Lyrique
Il suit le cursus des instruments mais n’est accessible qu’à partir de 15 ans, Avant cet âge, les élèves sont invités à intégrer un ensemble vocal :
- Maîtrise de Cambrai,
- Chœur en mouvement
- Ateliers vocaux.
IV – Le parcours Atelier
Le parcours atelier s'adresse à des élèves souhaitant privilégier la pratique collective instrumentale ou vocale, ou la musique de chambre. Le parcours atelier ne donne pas accès à une formation instrumentale ou vocale individuelle. Il est accessible à toute personne justifiant d'un niveau permettant l'intégration dans les ensembles du CRD. L'inscription est soumise à un test instrumental avec le ou les professeurs concernés
V - Publics empêchés
Le conservatoire met tout en œuvre pour accueillir le public en situation de handicap sans discrimination. Des parcours adaptés sont proposés, permettant à chacun de s'épanouir au sein de cours individuels et collectifs. Des conventions permettent à des structures accueillant des enfants ou adultes en situation de handicap de bénéficier d'un enseignement de la musique, au Conservatoire; ce public est intégré à la vie du Conservatoire (auditions, spectacles, etc...)
VI - Le cursus Adultes
Le conservatoire propose un cycle adulte en 5 années, comprenant un cours d'instrument, de pratique collective et de formation musicale.
A l'issue de ce parcours, les adultes ont la possibilité de poursuivre leurs études musicales au sein des cycles II et III du conservatoire, sous la forme d’un cursus traditionnel.
19 VII- Classes à Horaires Aménagés Musique (CHAM) – Section vocale (Maîtrise)
Les classes à horaires aménagés proposées au collège Fénelon et au collège Saint-Luc en partenariat avec le Conservatoire à Rayonnement Départemental offrent aux jeunes élèves du territoire, entrant en 6ème, une immersion dans le monde artistique, par le biais du chant choral : Chœur préparatoire, Maîtrise de Cambrai, cours de formation musicale adapté à la section vocale, partenariats avec le Département Théâtre…
Des projets artistiques sont menés durant toute l’année scolaire, aboutissant à des représentations et des concerts publics, qui font partie de la formation. La formation CHAM section vocale participe au développement personnel de l’enfant et à son épanouissement.
A qui s’adressent les Classes à Horaires Aménagés section vocale ? Les classes CHAM section vocale, dès la 6ème, accueillent les élèves ayant déjà pratiqué une discipline artistique vocale ou instrumentale, mais également les débutants très motivés : il n’est pas nécessaire d’avoir déjà pratiqué la musique pour demander l’inscription en classe CHAM. Il est à noter que le niveau scolaire n’entre pas dans les critères de sélection.
Grâce à un aménagement d’emploi du temps, la formation artistique (entre 5h et 6h) est suivie par les élèves en partie sur le temps scolaire :
- Cours de formation musicale adapté à la section vocale
- Répétition chorale en pupitre
- Répétitions communes.
- Cours de culture musicale (dispensé par le professeur du collège, dans l’emploi du temps, en plus de l’heure d’éducation musicale commune à tous les collégiens).
Les élèves admis en classe CHAM intègrent le parcours diplômant du conservatoire.
Les élèves inscrits en CHAM ont la possibilité de s’inscrire dans une discipline instrumentale non comprise dans la CHAM, dans ce cas, la participation aux orchestres est obligatoire.
20 CURSUS GENERAL DES ETUDES
THEATRE
Tous les cours de théâtre sont collectifs. La pratique se fait dans la construction d’un objet théâtral.
Au cours de sa pratique on découvre des formes d’expression différentes et chaque année on se confronte au public.
Le théâtre est un art collectif qui questionne le monde.
La richesse du conservatoire nous permet la pluridisciplinarité (création de contes musicaux, lectures en musique…).
Pour les Jeunes
Eveil (de 8 à 12 ans) : Eveil de la curiosité, écoutes et imaginaire
Initiation (de 13 à 15 ans) : Découverte des outils de l’acteur, de l’espace et du temps
Un cursus en 3 cycles (à partir de 15 ans) - un cycle se fait en général en 2 ans
1er cycle : Approche du jeu, explorations, prise de parole individuelle et collective
2ème cycle : Disponibilité corporelle et vocale, interprétation culture théâtrale, dramaturgie et écriture
3ème cycle : Approfondissement des acquis et projet personnel
Pour les adultes
Atelier adultes : Pratique en amateur sur des textes principalement contemporains
Le département Théâtre « en balade »
au collège Paul Duez,
au collège Fénelon en collaboration avec le professeur d'Arts Plastiques
avec la Classe Horaire Aménagé Théâtre qui permet une pratique collective en permettant de conjuguer les trois piliers de l’éducation artistique et culturelle que sont les connaissances, les pratiques et les rencontres.
et aussi à L'Abbaye de Vaucelles, au Musée des Beaux-arts, au Théâtre de Cambrai...
21 Article 3 : PARCOURS ADAPTE
Pour raison personnelle et sur avis de la Direction, il est proposé des parcours adaptés aux élèves (autorisation, dispense…).
Article 4 : ATELIERS DE PRATIQUES COLLECTIVES (APC)
4.1 Ces Ateliers de Pratiques Collectives s’adressent à des élèves du Conservatoire qui ne peuvent poursuivre un cursus d’études complet et à des adultes ayant une connaissance musicale souhaitant une pratique collective encadrée par des enseignants du Conservatoire.
4.2 Ces ateliers ne doivent pas se substituer à une pratique musicale organisée existante à l’extérieur du Conservatoire.
4.3 Parallèlement à ces ateliers, dans la mesure des places disponibles et après avis de l’enseignant, il peut être proposé d’assister en tant qu’auditeur à des cours de formation musicale ou de culture musicale.
22 CHAPITRE V - EDUCATION NATIONALE
Article 1 : LES CLASSES A HORAIRES AMENAGES
1.1 Définition et objectifs
Les classes à horaires aménagés permettent à de jeunes musiciens et comédiens de concilier études artistiques et générales grâce à des aménagements d’horaires mis en place en étroite concertation entre les établissements de l’Education Nationale et le Conservatoire. Leur fonctionnement fait l’objet d’une convention.
1.2 Enseignement secondaire – Collèges
Collège Fénelon – Place Fénelon – 59400 Cambrai
Collège Paul Duez – 1 Boulevard Paul Bezin – 59400 Cambrai
Collège St Luc Jeanne d’Arc – Boulevard de la Liberté- 59400 Cambrai
Article 2 : INTERVENTION EN MILIEU SCOLAIRE
2.1 Référence
Circulaire n° 92-196 du 3 juillet 1992 et BO n° 29 du 16 juillet 1992
(Participation d'intervenants extérieurs aux activités d'enseignement dans les écoles maternelles et élémentaires).
23 2.2 Principe
Depuis la rentrée de septembre 2012, des musiciens intervenants collaborent à des projets de classe dans les écoles maternelles et élémentaires de Cambrai.
Leurs interventions sont coordonnées par le Conservatoire à Rayonnement Départemental, en partenariat avec les Inspections de Cambrai.
2.3 Critères de sélection des classes retenues
Avis de l'Inspecteur de l’Education Nationale de la circonscription
Liens avec le projet d'école
Description précise du projet (Bilan, modalités)
Transversalité. (Lien avec d'autres domaines d'enseignement)
Intérêt artistique et humain. (Lien avec les programmes, ouverture culturelle)
Finalisation précise. (Quel aboutissement, présentation du travail, enregistrement,
exposition, concert…)
Évaluation précise. (Quels acquis pour les élèves ?)
24 CHAPITRE VI - SCOLARITE
Article 1 : SCOLARITE
1.1 Les élèves sont placés, pendant toute la durée de leur scolarité, sous la responsabilité des enseignants pendant le temps de cours et sous l’autorité du Directeur.
1.2 Lors de son inscription, chaque élève s’engage à respecter le présent règlement. Pour les élèves mineurs, les parents ou représentants légaux prennent le même engagement pour leur(s) enfant(s).
1.3 Les décisions de la Direction du Conservatoire sont portées à la connaissance des usagers par voie d’affichage dans les locaux et réputées acceptées dès ce moment. Les parents d’élèves et élèves sont tenus de consulter régulièrement les panneaux d’affichage.
1.4 La fréquentation des cours de Formation Musicale est obligatoire pour tout élève inscrit en classe d’instrument, de chant jusqu’à l’obtention du diplôme minimum requis et précisé dans le règlement pédagogique.
1.5 La fréquentation des classes de pratique collective est obligatoire pour tout élève inscrit en classe d’instrument et de chant. Chaque élève sera affecté à un ou plusieurs ensembles bien précis, selon son degré instrumental ou vocal et ses disponibilités.
La pratique collective est incluse de fait dans les disciplines théâtrales.
En cas d’empêchement majeur, les parents de l’élève sollicitent par écrit auprès du Directeur une dispense de pratique collective (celle-ci ne pourra être accordée que pour une seule année).
1.6 Le cursus des études musicales et théâtrales est organisé en cycles dont les objectifs, le contenu et les modalités d’évaluation sont précisés dans le règlement pédagogique.
Article 2 : ASSIDUITE
2.1 L’assiduité à l’ensemble des cours est une condition incontournable de la réussite des études. Tout manquement à ce devoir expose l’élève concerné aux sanctions allant de la lettre d’avertissement à l’exclusion temporaire ou définitive.
2.2 Tout élève devra assumer l’investissement horaire représenté par ses études au Conservatoire, notamment au regard des autres charges extérieures (charge scolaire, professionnelle…).
2.3 Les activités et enseignements du Conservatoire de Cambrai sont prioritaires sur les autres activités musicales ou théâtrales éventuellement suivies par l’élève. Toute dérogation ou exemption doit être sollicitée par écrit auprès du Directeur
25 Article 3 : MANIFESTATIONS PUBLIQUES
3.1 Les activités publiques du Conservatoire conçues dans un but pédagogique et d’animation et dans le respect de la loi et la réglementation du spectacle vivant, comprennent les concerts, auditions diverses, animations, master-classes, etc. Ces activités publiques peuvent se dérouler dans différents lieux, y compris en plein air (fête de la musique, par exemple). Ces prestations font partie intégrante de la scolarité et du programme pédagogique et sont prioritaires sur les autres activités musicales de l’élève.
Les élèves concernés sont informés en temps utile des dates de ces manifestations et leur présence est rendue obligatoire. Les élèves sont tenus d’apporter gratuitement leur concours à ces manifestations.
3.2 Les élèves autorisent le Conservatoire à utiliser leur image et leurs productions sonores à des fins de communication non commerciales par un engagement sur la fiche d’inscription.
3.3 Toute absence non justifiée à ces activités entraîne les sanctions prévues au chapitre IV .
3.4 Toute manifestation publique, hors les murs, d’un ensemble du Conservatoire doit préalablement requérir l’autorisation du Directeur et doit obligatoirement mentionner l’appartenance de cet ensemble au Conservatoire dans sa communication.
Article 4 : FREQUENTATION DES LOCAUX
4.1 Durant les horaires d’ouverture, les locaux sont utilisés pour les cours et autres manifestations, selon une répartition établie et approuvée par le Directeur. En dehors des heures des activités pédagogiques, les salles peuvent être mises à disposition des élèves en se présentant au secrétariat.
4.2 Aucun parent ne doit pénétrer dans les salles de cours sans y être invité. Les parents attendent leur enfant dans le hall d'accueil en veillant à ne pas perturber le fonctionnement de l'établissement.
4.3 La présence des parents au cours d’un élève peut être ponctuellement demandée par l’enseignant afin de faciliter le suivi du travail personnel de l’élève, particulièrement pour les jeunes enfants.
4.4 Les issues de secours ne doivent jamais être utilisées en dehors des évacuations d’urgence.
26 4.5 Les animaux ne sont pas autorisés dans l’enceinte du bâtiment.
4.6 L’ensemble des engins à deux roues (trottinettes, cycles…) sont interdits d’usage dans l’enceinte du bâtiment.
4.7 Le présent règlement s’applique également à tous les locaux extérieurs utilisés par convention pour les cours du Conservatoire.
Article 5 : ABSENCES
5.1 Absences des élèves
5.1-1 Toute absence d’élève doit revêtir un caractère exceptionnel et faire l’objet de motifs valables. Dans tous les cas, une répétition trop grande d’absences justifiées ou non entraînera des sanctions disciplinaires.
5.1-2 Tout élève totalisant deux absences consécutives non excusées dans un cours est considéré comme démissionnaire et peut se voir exclu de tous ses cours au Conservatoire.
Cette exclusion ne donne lieu à aucun remboursement, même partiel, des frais d’inscription.
5.1-3 Dans tous les cas d’absences d’élèves, les enseignants ne sont pas tenus de remplacer les cours auxquels l’élève a été absent.
5.1-4 Pour toute absence, l’élève est tenu de produire le jour de la reprise des cours un formulaire de justificatif d’absence dûment rempli et signé par le responsable ou l’élève lui-même s’il est majeur. Un certificat médical peut être exigé pour toute absence supérieure à deux cours consécutifs.
5.1-5 En cas d’absence non prévue, il est demandé à l’élève d’informer l’accueil du Conservatoire par téléphone au plus tard le jour même de l’absence. Ainsi, le ou les professeurs concernés peuvent être directement informés. Cette démarche ne dispense pas l’élève de fournir un justificatif le jour de la reprise de ses cours.
5.1-6 Une absence aux contrôles, examens, auditions publiques entraîne automatiquement les sanctions prévues par le présent règlement sauf si l’absence est justifiée par un certificat médical (qui devra être communiqué à l’administration du Conservatoire dans les 48 heures suivant le jour de l’absence) ou pour tout autre motif jugé valable par la Direction.
27 5.2 Absences des enseignants
5.2-1 Le nom de l’enseignant absent pour maladie ou cas de force majeure est affiché dans le hall du Conservatoire à un emplacement prévu à cet effet. Il est conseillé aux parents de s’assurer de la présence de l’enseignant.
5.2-2 Lorsque le remplacement d’un enseignant n'est pas assuré, les élèves sont autorisés à sortir, sous réserve que les parents des élèves mineurs aient signé une décharge de responsabilité. Les élèves non autorisés à sortir sont gardés sous surveillance pendant la durée normale du cours non assuré.
Article 6 : CONGES DES ELEVES
6.1 La maternité ou une maladie de longue durée donnent droit à un congé.
6.2 Un congé temporaire peut être accordé par le Directeur du Conservatoire, sous forme d’autorisation écrite. Toute demande de congé doit être faite auprès du Directeur au moins 15 jours avant le début de la période souhaitée. La décision est prise après avis du ou des professeurs de l’élève.
6.3 Pendant la durée de ses études, tout élève a droit à une seule année de congé par cycle pour convenance personnelle.
6.4 Toute année de congé sollicitée par écrit avant la date de facturation ne sera pas décomptée de la durée du cycle et ne sera pas facturée pour la ou les disciplines concernées. A contrario, toute demande de congé postérieure à la date de facturation sera décomptée dans la durée du cycle et facturée pour l’année entière.
6.5 Différentes possibilités de congés sont offertes:
- congé en instrument tout en continuant la formation musicale et la pratique collective.
- congé dans la totalité des disciplines.
6.6 Il est impossible de prendre un congé en formation musicale ou dans l’une des disciplines obligatoires tout en continuant l’instrument.
6.7 Tout cas dérogatoire sera soumis au Directeur qui notifiera sa décision à l’intéressé après avis des enseignants concernés et si besoin du Conseil pédagogique.
Article 7 : DEMISSION
Peuvent être considérés comme démissionnaires :
- les élèves qui ne se sont pas réinscrits aux dates et dans les délais prévus
- les élèves qui totalisent deux absences non excusées et consécutives ou plus - les élèves qui informent l’administration de leur démission le feront par courrier
28 CHAPITRE VII - SUIVI ET EVALUATION
Article 1 : FONCTIONS ET FINALITES
L’évaluation a pour fonction de situer l’élève et de permettre son orientation tout au long de sa scolarité et particulièrement à la fin de chaque cycle. Elle permet de vérifier que l’ensemble des acquisitions et des connaissances prévues ont été assimilées ; elle peut permettre, le cas échéant, une réorientation à l’intérieur ou hors de l’établissement.
Article 2 : METHODES ET MODALITES
L’évaluation est effectuée à partir des éléments suivants :
2.1 Contrôle continu
L’enseignant dispose de moyens d’évaluation tout au long de l’année pour apprécier le travail de l’élève (auditions, exercices de classes, travail fourni, motivation, attitude, curiosité...). Ses appréciations sont transmises aux parents par le bulletin trimestriel consultable en ligne et consignées par l’administration dans le dossier de l’élève. L’enseignant en fait la synthèse lors des échéances de fin de cycle. Lors des contrôles « intra-cycle » l’élève dispose ponctuellement d’un bilan individuel de compétences réalisé par l’ensemble des professeurs du département. Ce dispositif vient compléter l’évaluation continue opérée sur l’année par le professeur habituel de l’élève. Les comptes rendus de ces contrôles sont également consignés dans le dossier de l’élève.
2.2 Examen de Fin de Cycle
Le contenu des examens est défini dans l’annexe : tableaux synoptiques et règlementations spécifiques des cursus.
L’examen devant un jury est obligatoire dès le 1er cycle.
L’attestation ou le diplôme sanctionnant la fin d’un cycle ne sont délivrés par le Directeur ou son représentant qu’après réunion du / des jury(s) invités et de la direction. Il se prononce au vu des résultats de la totalité des Unités de Valeurs (UV) en tenant compte du contrôle continu, notamment afin de valider la pratique collective.
29 Article 3 : JURYS
Les jurys des examens de fin de cycles* concernant l’épreuve technique d’interprétation de la discipline dominante sont constitués par la Direction de la façon suivante :
- le Directeur, ou son représentant – Président
- un musicien (ou plus**) extérieur à l’établissement spécialiste de la discipline concernée
Le jury valide ou non l’obtention de l’Unité de Valeur (UV), sans donner d’appréciation spécifique.
Le jury peut apprécier la prestation de l’élève en précisant que la notation est attribuée à « l’unanimité du jury » et le cas échéant s’adjoindre « les félicitations du jury ».
La décision prise par le jury est sans appel et irrévocable.
Article 4 : DIPLOMES DELIVRES
Cycle 1 : Attestation de Fin de 1er Cycle (UV de formation musicale, UV d’instrument, UV de
pratique collective)
Cycle 2 : Brevet de 2ème cycle (UV de formation musicale, UV d’instrument, UV de
pratique collective)
Cycle 3 :
Amateur Certificat d’Etudes Musicales CEM (UV de FM, UV d’instrument, UV de pratique collective, UV
de musique de chambre)
Cycle d’Orientation Diplôme d’Etudes Musicales DEM
Professionnelle COP (ensemble des UV du COP à valider)
Classe Préparatoire à Attestation de formation
L’Enseignement Supérieur CPES (DEM possible à l’issue de la 1ère année)
Diplôme d’Etudes Théâtrales DET
Pour le cycle 3 et le CPES, l’attribution du diplôme est subordonnée à l’obtention de toutes les Unités de Valeurs qui le constituent (UV dominante et UV complémentaires). Ces UV peuvent être obtenues à différents moments du cursus.
30 CHAPITRE VIII - DISCIPLINE
Article 1 : ATTITUDE
1.1 Il est demandé aux élèves et étudiants du Conservatoire une attitude convenable, le respect des personnes, des biens et des lieux, une assiduité totale, un travail constant.
1.2 Le Conservatoire étant un établissement public et donc laïque, tout port d’insigne distinctif ostentatoire, politique ou religieux, est interdit au sein de l’établissement.
1.3 Le Conservatoire étant un lieu public, il est interdit d’y fumer, tant dans les salles que dans les couloirs.
1.4 L’usage de tout produit de type drogue ou alcool est rigoureusement interdit aux abords et dans l’enceinte même du Conservatoire.
Article 2 : SANCTIONS DISCIPLINAIRES
2.1 Avertissements
2.1-1 Durant sa scolarité, un élève peut se voir notifier un ou des avertissements.
2.1-2 Les avertissements sont :
- l’avertissement pédagogique, pour absence manifeste de travail personnel
- l’avertissement de discipline, pour absence non justifiée ou faute de conduite
Ces avertissements sont notifiés par écrit à l’élève (et à ses parents s’il est mineur) après convocation pour un entretien par le Directeur et sont consignés dans le dossier personnel de l’élève. Au-delà de trois avertissements totalisés sur l’année scolaire, l’élève peut se voir signifier un arrêt des études dans la discipline concernée.
31 2.2 Sanctions
2.2-1 Des sanctions disciplinaires peuvent être prononcées à l’encontre de tout élève ou étudiant.
2.2-2 Les sanctions disciplinaires sont :
- l’exclusion temporaire de l’établissement, pour faute grave
- la radiation définitive.
2.2-3 Les sanctions sont prononcées par le Directeur pour l’exclusion temporaire et par le Directeur pour la radiation définitive. Elles sont notifiées par écrit par le Directeur à l’élève/étudiant ou à ses parents s’il est mineur.
2.2-4 En cas d’exclusion ou de radiation, les frais d’inscription ne sont pas remboursés.
32 CHAPITRE IX -DISPOSITIONS DIVERSES
Article 1 : VOLS
Le Conservatoire n’est pas responsable des sommes, objets et vêtements perdus ou volés dans l’établissement ou ses annexes.
Article 2 : HYGIENE ET SANTE
2.1 Les élèves doivent se présenter aux cours en bon état de santé et de propreté. Le Conservatoire peut être amené à refuser l’accès à tout élève ou personne qui ne remplirait pas les conditions d’hygiène élémentaire.
2.2 Pour toutes les maladies contagieuses, l’élève ou sa famille est tenu de présenter un certificat médical autorisant l’intégration de l’élève en milieu scolaire.
2.3 Les parents doivent informer la Direction des problèmes de santé de l’élève lorsqu’ils sont contraires à sa pratique sans risque d’une activité musicale ( problème vocal pour le chant…).
Article 3 : PUBLICATIONS
Il est interdit de publier des articles, de distribuer ou d’afficher des tracts ou publications dans les bâtiments sans l’autorisation du Directeur.
Article 4 : DROIT A L’IMAGE ET ENREGISTREMENTS
Les élèves cèdent au Conservatoire le droit d’utiliser pour tout support de communication (publications, affiches, disques, vidéos…) les enregistrements visuels ou sonores effectués lors de leur participation aux activités du Conservatoire, dans et hors les murs.
33 Article 5 : MATERIEL
Les partitions, méthodes, instruments ainsi que le petit matériel, nécessaires aux études, sont à la charge exclusive des élèves. Les parents peuvent néanmoins se rapprocher de l’APEC qui propose le prêt des manuels de Formation musicale.
Article 6 : PHOTOCOPIEUR
6.1 Dans un lieu public, l’usage de la photocopie d’œuvres éditées est illégal (loi du 1/07/1992 relative au code de la propriété intellectuelle). Tout élève est tenu de se procurer dans les meilleurs délais les méthodes et partitions demandées par les professeurs.
6.2 L’usage de la photocopie portant le timbre distinctif de la Société des Editeurs et Auteurs de Musique (S.E.A.M.) est autorisé dans la limite du respect des conditions fixées par la convention qui lie le Conservatoire à cette société.
6.3 L’usage de la photocopie pour les examens est formellement interdit.
6.4 Le CRD dégage toute responsabilité vis-à-vis des élèves trouvés porteurs de photocopies effectuées en dehors des règles fixées par la convention S.E.A.M.
Article 7 : LOCATION D’INSTRUMENTS
7.1 Des instruments peuvent être loués aux élèves, avec une priorité pour les débutants.
Les tarifs et les principes de location sont fixés par délibération du conseil communautaire.
7.2 Les modalités de location sont précisées par un contrat établi entre l’élève et le Conservatoire en début d’année scolaire.
7.3 Une assurance est obligatoire ( l’APEC propose une assurance tout à fait adaptée)
7.4 Les élèves sont tenus d’effectuer un entretien régulier, ainsi qu’un entretien obligatoire avant restitution (obligation de fournir une facture au Conservatoire lors de la restitution)
7.5 La location est valable pour une année scolaire et reconductible après accord de l’Etablissement
Article 8 : ASSOCIATION DES PARENTS D’ELEVES
Elle est un partenaire privilégié du Conservatoire :
- soutien de projets (voyages d’élèves, accompagnement aux spectacles)
- relais d’information en direction des élèves et parents d’élèves
- Prêt du matériel de FM
34 Article 9 : ASSURANCE
Les parents ont l’obligation de souscrire une assurance extra-scolaire pour leur(s) enfant(s) inscrit(s) au Conservatoire, elle est également fortement conseillée pour les instruments appartenant aux élèves.
Article 10 : CONSIGNES DE SECURITE
10.1 Il est formellement interdit de fumer dans l’enceinte du Conservatoire, couloirs et hall d’entrée compris.
10.2 Les professeurs, les élèves et parents, les intervenants extérieurs et utilisateurs exceptionnels d’une salle, et tout le personnel, sont invités à prendre connaissance régulièrement des plans d’évacuation et des consignes de sécurité affichés dans les couloirs du Conservatoire.
10.3 Tous les usagers sont tenus de repérer l’emplacement des sorties et sorties de secours, ainsi que celui des extincteurs.
10.4 Evacuation des lieux : Tout enseignant et responsable d’un groupe utilisant par convention une salle de cours ou l’auditorium, doit être en mesure de vérifier que l’effectif de sa classe est complet. Il est donc indispensable de remplir sa feuille de présence et de l’emporter avec soi en cas d’évacuation.
- En cas d’audition du signal d’alarme : tous les occupants doivent immédiatement sortir par la porte la plus proche (issue normale ou issue de secours), sans courir ni crier.
- Le professeur doit rassembler ses élèves, vérifier que son groupe est complet et quitter la salle de cours avec son groupe en tirant la porte SANS LA FERMER A CLE.
- Tous les élèves et professeurs doivent se réunir à l’extérieur du bâtiment de manière à laisser libre l’accès des pompiers et les abords du bâtiment. Les professeurs et leurs élèves doivent rester groupés durant la durée de l’alerte. Un professeur constatant l’absence d’un de ses élèves doit immédiatement en avertir la direction ou à défaut le personnel administratif ou technique.
- Il est interdit de pénétrer dans le bâtiment avant la fin complète de l’alerte, qui sera annoncée par la direction.
10.5 Toute personne découvrant un début d’incendie ou la présence d’objets suspects abandonnés dans les couloirs ou celle des personnes ayant un comportement pouvant mettre en danger la sécurité des personnes ou des biens, doit immédiatement avertir :
- le personnel d’accueil ou de surveillance
- ou l’administration (secrétariat)
35 10.6 En cas de début d’incendie, le personnel d’accueil ou de surveillance appelleront immédiatement les pompiers à moins que le début d’incendie ait pu être arrêté par l’usage des extincteurs avant le déclenchement de l’alarme générale.
10.7 Le déclenchement de l’alarme générale d’évacuation oblige l’évacuation de toute personne des locaux.
Article 11 : STRUCTURES EXTERIEURES
11.1 L’accueil de structures extérieures au Conservatoire se fait par le biais de conventions conformément au règlement de mise à disposition de salles voté par le Conseil Communautaire de Cambrai.
11.2 Toute structure accueillie dans ce cadre doit s’engager à respecter le présent règlement et notamment son article « consignes de sécurité ».
Article 12 : REGLEMENT
12.1 L’inscription au Conservatoire de Cambrai vaut acceptation du présent règlement.
12.2 Le présent règlement est disponible sur le site internet de la Communauté d’Agglomération de Cambrai et tenu à disposition de tout usager qui en fera la demande.
12.3 Tout cas particulier d’ordre pédagogique non prévu par le présent règlement sera résolu par le Directeur qui pourra si nécessaire consulter le Conseil Pédagogique pour avis.
12.4 Tous les cas non prévus par le présent règlement seront soumis au Directeur du Conservatoire.
36 CONSERVATOIRE DE CAMBRAI
CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT DEPARTEMENTAL
MUSIQUE – THEATRE
DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE CAMBRAI
REGLEMENT DES ETUDES
PARTIE : REGLEMENT ADMINISTRATIF
37 SOMMAIRE
CHAPITRE I : Le Conservatoire à Rayonnement
Départemental (CRD)
CHAPITRE II : Le CRD, un service avec des
missions spécifiques
CHAPITRE III : Le CRD, une organisation interne
au travers de son organigramme
CHAPITRE IV : Emploi du temps et temps de
travail des personnels
CHAPITRE V : Cumul d’emplois et d’activités
CHAPITRE VI : Congés, autorisations spéciales
d’absence, déplacements et remplacements de
cours
CHAPITRE VII : Conseil pédagogique
CHAPITRE VIII : Généralités
CHAPITRE IX : Sécurité des personnes et des
bâtiments
38 CHAPITRE I -LE CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT
DEPARTEMENTAL, UN SERVICE DE LA COMMUNAUTE
D’AGGLOMERATION DE CAMBRAI
Effectuant des missions de service public, le Conservatoire de Cambrai est également
appelé conservatoire à rayonnement départemental, selon les termes du décret n°
2006-1248 du 12 octobre 2006 relatif au classement des établissements
d’enseignement public de la musique et de l’art dramatique, est un des services de la
Communauté d’Agglomération de Cambrai.
Son fonctionnement demeure régi par les dispositions législatives et réglementaires de
la fonction publique territoriale.
L’ensemble des agents qui le composent (enseignants, équipe administrative et
technique, personnel ponctuel, y compris artistes) relève de l’autorité du Président de
la Communauté d’Agglomération de Cambrai et est soumis aux droits et obligations
desdits services, notamment concernant le statut des personnels et le respect du
règlement intérieur de la Communauté d’Agglomération de Cambrai.
39 CHAPITRE II – LE CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT
DEPARTEMENTAL, UN SERVICE AVEC DES MISSIONS SPECIFIQUES
Sur le plan pédagogique, le conservatoire à rayonnement départemental suit les orientations du Ministère de la Culture applicables à cette catégorie d’établissement.
Les missions essentielles du conservatoire sont les suivantes :
o Assurer des missions d’enseignement artistique spécialisé, organisées en cursus afin
de proposer une formation à une pratique artistique amateur de qualité, une préparation à des études supérieures (cycle d’orientation professionnelle). A cette fin, l’établissement favorise l’orientation des élèves tout au long de leur formation, accompagne leur projet et développe des collaborations entre spécialités artistiques.
o Constituer un pôle de formation de référence en matière d’enseignement artistique
par des actions d’éveil et de sensibilisation à la musique, d’éducation artistique et culturelle, en particulier en collaboration avec l’éducation nationale pour les établissements d’enseignement du premier et du second degrés notamment dans le cadre des classes à horaires aménagés, des activités liées aux programmes d’enseignement, des ateliers, des jumelages, des chartes départementales de développement de la pratique chorale et vocale.
o Contribuer à l’animation et au rayonnement de la vie culturelle de la Communauté
d’Agglomération de Cambrai par l’organisation de rencontres artistiques, d’auditions d’élèves, de concerts, l’accueil artistique sous forme de résidences, la mise en place d’une programmation artistique régulière, l’entretien de relations privilégiées avec les partenaires artistiques professionnels, en particulier avec les organismes chargés de la création et de la diffusion, le développement des pratiques musicales collectives et la mobilisation des acteurs culturels du territoire.
40 Dans l’aire de rayonnement départemental :
Mettre en place, dans le cadre de projets pédagogiques et artistiques ouverts aux
publics du département et dans les domaines du répertoire et de la création, des ensembles instrumentaux et des orchestres, des ensembles vocaux, des chorales, dispenser ou garantir l’enseignement d’au moins deux spécialités, dans les deux premiers cycles du cursus et le troisième cycle de formation des amateurs, et assurer ou garantir le cycle d’enseignement spécialisé.
Parce que l’établissement a choisi la musique comme l’une des deux spécialités :
Assurer l’enseignement des instruments de l’orchestre symphonique, assurer ou
garantir les pratiques collectives instrumentales, posséder un département de l’enseignement des pratiques vocales comprenant un cursus de voix pour les enfants (CHAM vocale), un département musiques actuelles amplifiées.
Le conservatoire participe à la mise en place des classes à horaires aménagés.
Parce que l’établissement a choisi le théâtre comme l’une des deux spécialités :
Dispenser ou garantir, dans les trois cycles de formation des amateurs, l’organisation
d’un cycle d’enseignement professionnel initial dans au moins une de ces disciplines en cohérence avec le plan régional de développement des formations professionnelles.
41 CHAPITRE III –
LE CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT DEPARTEMENTAL, UNE
ORGANISATION INTERNE AU TRAVERS DE SON ORGANIGRAMME
Le Directeur du Conservatoire à Rayonnement Départemental, nommé par le Président de la Communauté d’Agglomération de Cambrai, et placé sous son autorité, est responsable de l’établissement et de son personnel, et prend toutes mesures nécessaires au bon fonctionnement du conservatoire.
Il est rattaché hiérarchiquement aux autres services de la Communauté d’Agglomération de Cambrai selon l’organigramme de celle-ci.
Responsable direct de l’équipe des enseignants et accompagnateurs, il s’appuie sur une équipe administrative, pédagogique.
Article 3.1 : L’équipe de direction
Le directeur du Conservatoire a la responsabilité d'animer les équipes en vue d'une bonne marche de l'établissement.
L'équipe administrative, réunissant les responsables des différentes unités de travail
L'équipe de direction pédagogique, réunissant la conseillère aux études, les Chefs de département (Classes instrumentales, Formation musicale, Cham).
Article 3.2 : Les professeurs chefs de département
Ils sont placés sous l’autorité du Directeur et de la Conseillère aux Etudes, et travaillent en étroite collaboration avec les autres professeurs et l’administration.
Les chefs de département ont pour mission d’assurer un relais, sur les plans organisationnel et de fonctionnement. Ils organisent les réunions, contacts et rencontres, informent la direction et l’équipe pédagogique des travaux en cours et des réalisations à programmer, au sein d’un département spécifique lié à leur spécialité. Ils sont associés aux réflexions concernant le cursus pédagogique de leur département.
Toutefois, les chefs de département ne sont pas considérés comme le supérieur hiérarchique des enseignants. A ce titre, ils ne sont pas dans une situation d’encadrement d’équipe, cependant, toute demande de leur part doit être considérée comme émanant du Directeur.
42 Article 3.3 : Le corps enseignant
L’équipe pédagogique, composée des enseignants, du coordinateur et des accompagnateurs, est placée sous l’autorité du directeur.
Elle est organisée actuellement en départements pédagogiques :
Accompagnement
Bois
Chant
Cordes
Cuivres
Formation musicale, Culture musicale, écriture/analyse- Direction d’Orchestre
Musiques actuelles
Musique de chambre
Pratiques collectives
La structuration des départements est susceptible d’évolution.
Certains enseignants peuvent participer aux travaux de plusieurs départements.
Chaque département est une structure de concertation pour les enseignants permettant la mise en commun des méthodes et des documents, la préparation des différentes évaluations et des prestations publiques d’élèves.
Il est représenté par un professeur référent qui assure le lien entre les enseignants et la direction du conservatoire et assure une triple mission d’information, de coordination et d’impulsion.
Toutefois, le référent n’est pas considéré comme le supérieur hiérarchique des enseignants. A ce titre, il n’est pas dans une situation d’encadrement d’équipe.
Les enseignants, tous cadres d’emplois et situations statutaires confondus, assurent leur enseignement, dont ils sont responsables pour ce qui est du contenu pédagogique, avec ponctualité et assiduité, selon les formations qu’ils ont reçues.
43 La mission d’enseignement et le service hors face à face pédagogique comportent :
la participation, dans le cadre du projet d’établissement, à la mise en œuvre des actions s’inscrivant dans la vie culturelle du territoire,
la gestion et le suivi pédagogique des élèves (contrôle de l’assiduité, appréciations écrites, évaluations…),
la responsabilité des élèves confiés à chaque professeur pendant la durée des cours ou participant à une action, tant sur le lieu habituel d’enseignement qu’à l’extérieur de celui-ci,
la concertation pédagogique, qu’elle se déroule dans le cadre de réunions provoquées par le directeur, ou dans le cadre de réunions de départements ou encore effectuée de manière informelle entre enseignants,
la participation à la réflexion et à l’évolution de l’établissement, notamment dans le cadre de réunions, de séminaires de recherches,
la participation à l’encadrement des travaux des élèves, la présence durant les auditions (possibilité de déléguer cette présence en cas d’impossibilité après validation par le directeur),
la participation aux réunions de service ou évènements de la communauté d’Agglomération de Cambrai dont elle aurait jugé la présence des enseignants nécessaire à des fins d’information, ainsi que la participation aux exercices et formation de sécurité,
la vigilance quant à leur formation permanente, notamment dans le cadre de stage de formation continue,
le rôle de conseil et d’aide à la formulation de projets auprès des praticiens amateurs,
les présentations d’instruments et ateliers découverte instrumentale qui ont pour but outre leur vocation pédagogique envers les enfants, de pourvoir au renouvellement des classes instrumentales.
En tant qu’agents de la Communauté d’Agglomération de Cambrai, les enseignants contribuent au maintien de la sécurité et du bon ordre à l’intérieur de l’établissement et veillent à une bonne utilisation du matériel et des équipements mis à leur disposition ainsi qu’à celle des élèves. Ils veillent à la bonne application par les élèves du règlement intérieur du conservatoire à rayonnement départemental.
Les agents ne peuvent utiliser les locaux et les équipements du conservatoire à des fins personnelles, ni pour les enseignants de dispenser des cours particuliers dans les locaux.
Le temps imparti à l’accomplissement des missions susmentionnées s’ajoute aux heures de face à face pédagogique d’enseignement et ne peut donner lieu à des compensations financières ou récupération de jours de congés
44 CHAPITRE IV - EMPLOI DU TEMPS ET TEMPS DE TRAVAIL DES
PERSONNELS
La répartition des tâches induites par les missions susmentionnées incluant le temps de travail personnel des enseignants selon leur spécificité artistique se décline comme suit,
Pour un professeur d’enseignement artistique (16H), pour un assistant d’enseignement artistique (20H) en situation d’enseignement :
•Activité d’enseignement (temps pendant lequel l’agent est à disposition de l’employeur pour y effectuer sa mission principale)
En plus du face à face pédagogique, sa mission consiste également à :
•Entretenir une veille artistique et pédagogique tout au long de sa carrière.
•Préparer les cours, y compris activités de création, selon le calendrier scolaire et travail personnel instrumental.
•Participer à l’encadrement de l’action culturelle de l’établissement (encadrement des élèves pour la préparation des auditions, de leurs concerts, participation aux résidences…)
•Effectuer un travail de recherche et de suivi de l’activité musicale et théâtrale
•Préparer et participer aux différentes évaluations (notation trimestrielle des élèves, fin de cycle, entrée et sortie au CRD, CHAM, diplômes…) dans les délais imposés.
•Réaliser une concertation pédagogique (réunions de département, réunions plénières, groupes de travail sur des projets,…)
•Réaliser une activité de conseil et de ressources auprès des élèves, de leurs familles, du milieu associatif et professionnel (orientation, appui technique, choix de programmes et projets), par tous moyens de communication existants.
Les enseignants du conservatoire s’engagent moralement à assumer ce découpage de leur temps.
L’emploi du temps des agents du conservatoire, et particulièrement celui de l’équipe pédagogique, est défini après accord avec le directeur.
S’agissant des normes relatives au travail, aucun enseignant ne sera autorisé à enseigner plus de 10 heures par jour.
Pour des raisons pédagogiques, il est recommandé de ne pas dépasser 7 heures maximum/jour d’enseignement.
Les professeurs (16h) répartissent leur activité pédagogique avec leurs élèves sur 3 jours minimum par semaine et les assistants (20h) sur 4 jours au minimum lorsqu’ils exercent à temps complet.
45 A ces textes, s’ajoutent les dispositions contenues dans le règlement intérieur des agents de la Communauté d’Agglomération de Cambrai.
Cependant, et notamment compte tenu de la nature des activités des agents chargés de missions d’enseignement du conservatoire à rayonnement départemental et des textes réglementaires qui régissent leurs missions (décrets 91-855, 91-857, 91-859, 91-861) et particulièrement pour ce qui est du temps de travail lié à l’activité des établissements scolaires, les enseignants du conservatoire peuvent bénéficier des périodes de congés scolaires des élèves au même titre que les enseignants de l’éducation nationale.
A ce titre, ils sont exceptionnellement autorisés à déroger aux dispositions des articles 1 et 4 du décret 85-1250 relatif aux congés annuels des agents territoriaux. Cependant, les membres du conservatoire qui souhaitent partir en congés se doivent de les prendre durant les périodes de congés scolaires afin de ne pas perturber le fonctionnement du service.
46 CHAPITRE V - CUMUL D’EMPLOIS ET D’ACTIVITES
A travers leur activité en tant qu’artistes interprètes ou créateurs, les enseignants contribuent à l’enrichissement des enseignements et à l’inscription du projet pédagogique dans la vie artistique.
Ainsi leur activité de créateurs, de concertistes en soliste ou en musique de chambre, de chef d’orchestre ou de chœur, d’artiste musicien, de formateur ou de membre de jury liée à l’enseignement ou à la diffusion, participent à l’équilibre artistique de l’enseignant et bénéficient directement ou indirectement à la structure pédagogique.
Les activités artistiques énoncées ci-dessus se déroulent en accord avec les dispositions du décret 2011-82 du 20 janvier 2011 relatif au cumul d’activités des fonctionnaires, des agents non titulaires de droit public et des ouvriers des établissements industriels de l’Etat et du règlement intérieur de l’établissement.
Les cumuls d’emplois et d’activités s’effectuent dans le respect du bon fonctionnement de l’activité pédagogique du conservatoire à rayonnement départemental qui prévaut en toutes circonstances.
Les cumuls d’emplois et d’activités devront faire l’objet d’une déclaration écrite préalable obligatoire, auprès du Président de la Communauté d’Agglomération de Cambrai effectué, pour les cumuls et activités régulières, au plus tard avant le 1er septembre de l’année scolaire ; les demandes ponctuelles d’autorisation devront être effectuées au moins un mois avant le démarrage de l’activité pour laquelle est établie la demande, comme le précise le décret 2011-82 susmentionné.
La demande précisera la nature de l’activité, le volume horaire de celle-ci, les fonctions exercées, la structure juridique de l'employeur, et le calendrier précis de celle-ci dans l’hypothèse d’une inscription dans la durée (exemple : 4H/semaines sur 17 semaines).
Chaque demande est adressée, après avis du directeur, au Président, pour validation.
La situation de cumul de la mission d’enseignant ne doit pas excéder 15% d’un temps complet pour la même activité.
47 CHAPITRE VI - CONGES, AUTORISATIONS SPECIALES D’ABSENCE,
DEPLACEMENTS ET REMPLACEMENTS DE COURS
Article 6.1 : congés annuels
S’agissant de l’ensemble du personnel, les congés annuels doivent être pris pendant les vacances scolaires, sauf autorisation expressément accordée par la hiérarchie dans le cadre des autorisations d’absence.
Article 6.2 : report de cours sans recours à un remplaçant
Les besoins de déplacement d’heure de cours suite à des autorisations de congés dues à une activité extérieure à l’école (concert, tournée, jury, stage) devront faire l’objet d’une demande d’autorisation écrite auprès du directeur du conservatoire, accessible sur demande.
L’éventualité d’un report de cours sera examinée en fonction des paramètres suivants : Incidence du report du cours sur la continuité du service public, impact du report dans ses aspects pédagogiques, volume d’élèves concernés, capacité de l’établissement à prévenir les parents ou élèves concernés dans un délai raisonnable, disponibilité des locaux et qualité des conditions de travail ainsi modifiées…
En cas de report de cours entraînant un dysfonctionnement notable du service, le directeur pourra refuser l’autorisation au(x) enseignant(s) concerné(s).
En cas de report de cours, la demande d’autorisation précitée devra parvenir au minimum quinze jours avant la date de l’absence et proposera les conditions de récupération des heures de cours pour les élèves.
Tout report de cours conduisant à une absence de l’enseignant excédant deux semaines entraînera le remplacement de l’enseignant, dans la mesure du possible.
Article 6.3 : remplacement de professeurs
En cas d’absence prolongée pour raisons personnelles ne permettant pas la continuité des missions, et à titre exceptionnel, les enseignants doivent demander une autorisation préalable au moins deux mois avant la période considérée, afin que le service des ressources humaines, en lien avec le Directeur, puisse pourvoir au recrutement et au remplacement momentané de l’enseignant.
48 Pendant cette période, l’agent sera placé en disponibilité pour convenances personnelles.
Aucun engagement d’enseignant ne peut être effectué sans la validation écrite du Président de la Communauté d’Agglomération de Cambrai
Les informations relatives au mode de recrutement, de rémunération du remplaçant éventuellement transmises par le conservatoire n’engagent pas la Communauté de Cambrai. Seul son Président, par l’intermédiaire des services des ressources humaines, est compétent pour déclencher une procédure d’emploi selon les modalités de son choix.
Article 6.4 : jours fériés, autres congés que annuels et autorisations spéciales d’absence
Jours fériés :
Il s’agit de la part du temps de travail qui est effectuée les jours officiellement chômés.
Les agents du conservatoire ne travaillent pas les jours fériés sauf nécessité de service.
Congés autres que annuels et autorisations spéciales d’absence : En tant qu’agents publics et agents de la Communauté d’Agglomération de Cambrai, les agents du conservatoire à rayonnement départemental bénéficient de l’ensemble des dispositions relatives aux congés prévus par les textes législatifs et réglementaires ainsi qu’aux autorisations spéciales d’absence applicables à la fonction publique territoriale (évènements familiaux).
49 CHAPITRE VII - CONSEIL PEDAGOGIQUE
Article 7.1 Mission du conseil pédagogique
Le Conseil pédagogique est une instance de concertation destinée à assister le Directeur dans l’élaboration et la mise à jour du règlement pédagogique ainsi que dans l'élaboration et l'évaluation du projet d'établissement.
Lien direct avec l’ensemble du corps enseignant, il a pour mission de contribuer à une bonne communication à l’intérieur de l’établissement, en vue d’une information claire auprès des utilisateurs. Il n’a pas voix délibérative mais consultative.
Il est constitué comme suit :
Le Directeur,
La Conseillère aux études,
Les référents de chaque département élus ou désignés. (Ils sont nommés par le
Directeur sur proposition des enseignants
Peuvent être également associés aux travaux selon l’ordre du jour d’autres
responsables ou personnalités extérieures.
Le conseil pédagogique :
Traite de toutes questions pédagogiques
Intervient sur les projets pédagogiques de l’établissement
Modifie s’il y a lieu le règlement pédagogique du conservatoire
Contribue :
à la mise en œuvre des pratiques collectives
à la mise au point des processus d’évaluation
à la conception et au suivi du « projet d’établissement »
à l’écriture du règlement d’étude
à la lecture du règlement intérieur
au suivi de la scolarité des élèves
aux projets de diffusion sur le territoire
au traitement des questions diverses
Il siège durant 2 années
Article 7.2 Mission des chefs de département
Le chef de département assure un rôle de relais, organise les réunions, contacts et rencontres, informe la direction et l’équipe pédagogique des travaux en cours et des réalisations à programmer. Il favorise la concertation pédagogique au moyen de réunions régulières permettant aux enseignants de formuler des propositions utiles à l’amélioration du fonctionnement de chaque département pédagogique.
50 CHAPITRE VIII - GENERALITES
Article 8.1 : Formation professionnelle
Les demandes de formation professionnelle doivent être effectuées lors de l’entretien d’évaluation. Elles sont ensuite recensées par le service des Ressources Humaines puis, si elles sont acceptées, portées au plan de formation. Toutes les demandes de DIF et de CIF doivent être formulées auprès du Président de la Communauté d’Agglomération de Cambrai.
Article 8.2: Photocopies et copie de CD ou DVD
La loi interdit de faire des photocopies de matériels ou partitions. Cependant, pour les besoins pédagogiques, les photocopies de partitions sont autorisées en nombre limité. Elles doivent porter la vignette de la SEAM. Les photocopies de partitions sont interdites dans le cadre des examen. Le secrétariat n’est pas autorisé à faire des copies de CD ni de DVD.
Article 8.3 : Photocopieur
Seul le personnel administratif et les professeurs sont autorisés à utiliser le photocopieur.
Article 8.4 : Affichage
Tout affichage doit recevoir l’agrément du directeur, dans les salles de classe, sur les portes, dans la future salle des professeurs.
Article 8.5 : Atelier de découverte instrumentale pour les élèves de primaire
Les ateliers de découverte instrumentale sont organisés en partenariat avec l’Education Nationale. Le but de ces ateliers, outre leur vocation pédagogique d’information envers les enfants, est également de pourvoir au renouvellement des classes instrumentales et n’est donc pas à négliger.
La participation à ces ateliers est obligatoire pour tous les professeurs sollicités et est donc considérée comme faisant partie de la fonction du professeur.
Article 8.6 : Les concerts et auditions
La participation de tous les élèves est obligatoire au moins une fois par an. La présence des professeurs est indispensable aux côtés de leurs élèves.
51 CHAPITRE IX - SECURITE DES PERSONNES ET DES BATIMENTS
Article 9.1 : Incendie
Un exercice incendie est réalisé obligatoirement dans le courant du mois d’octobre sur tous les sites.
Un deuxième peut être proposé dans le courant de l’année.
Tous les personnels présents dans l’établissement lors de cet exercice sont tenus d’y collaborer.
En cas d’incendie, chaque professeur est chargé :
de vérifier l’effectif de sa classe
d’accompagner ses élèves vers les issues de secours les plus proches
de veiller à ne pas laisser partir seuls les élèves mineurs.
Article 9.2 : Consignes de sécurité
Les couloirs et issues de secours ne doivent jamais être encombrés.
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