unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - D20210714 Conservatoire a rayonnement departemental reglement des etudes tamponne 1

Documents similaires

unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - D20210714 0

unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - D20210907 C

unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - D20210926 C

unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - D20210925 C

unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - 2017 12 15

unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - D20210924 C

unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - 2019 09 04

unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - D20211202 C

unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - D20210923 C

unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - 2017 12 13

unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - D20210714 Conservatoire a rayonnement departemental reglement des etudes tamponne 1 Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 22h33 Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - D20210714 Conservatoire a rayonnement departemental reglement des etudes tamponne 1)Thèmes du document : Éducation, Mode, textile et habillement, Enseignement supérieur, Envoyé en préfecture le 12/07/2021

Reçu en préfecture le 12/07/2021

Affiché le eee

ID : 059-200068500-20210712-D2021 07 14-DE

EXTRAIT DU REGISTRE

DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

communauté

d' agglomération L’an deux mil vingt et un, le huit juillet, le conseil communautaire s'est réuni à Cambrai (Nord), salle du m b ra j Marché Couvert, sur la convocation qui lui à été adressée le deux juillet deux mil vingt et un, en application

des dispositions de l’article L 2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales sous la présidence de M. François-Xavier VILLAIN.

Nombre de délégués communautaires en exercice 92 Nombre de délégués communautaires présents 64

Nombre de votes 83

Nombre de conseillers communautaires titulaires présents : 64

ABANCOURT: Mme Françoise LAINE - ANNEUX: M. Thierry LEVEQUE - AUBENCHEUL-AU-BAC : M. Michel PRETTRE -

AWOINGT: M. Eddy DHERBECOURT - BANTEUX: Mme Bernadettt GODET - BANTIGNY: M. Yves MARECAILLE -

BANTOUZELLE : Mme Sylviane MAUR - BLECOURT: M. Jean-Paul BASSELET - BOURSIES: M. Slimane RAHEM -

CAGNONCLES: M. Bruno LEFEBVRE - CAMBRAI: M. Jean-Pierre BAVENCOFFE, Mme Jeannie BERTELOOT, Mme Martine

BILBAUT, Mme Marie-Anne DELE VALLEE, Mme Françoise DEMONTFAUCON, Mme Martine DESMOULIN, M. Christian DHENIN,

Mme Dominique GAILLARD, M. Gérard LAURENT, M. Jean-Pascal LEROUGE, M. Stéphane MAURICE, M. Brahim MOAMMIN, Mme

Laurence SAYDON, M. Nicolas SIEGLER, M. Nicolas SIMEON, M. Sylvain TRANOY, M. Benoit VAILLANT, M. François-Xavier

VILLAIN - CREVECOEUR-SUR-ESCAUT : M. Gilbert DRAIN - CUVILLERS: M. Jacky LAURENT - DOIGNIES: M. Pascal

MOMPACH - ESCAUDOEUVRES : Mme Agnès BILBAUT, M. Thierry BOUTEMAN - ESNES: M. Olivier GOBERT -

FLESQUIERES: Mme Fernande LAMOURET — FONTAINE-NOTRE-DAME : M. Bruno IVANEC - GONNELIEU: Mme Karine

MORELLE - GOUZEAUCOURT : M. Jacques RICHARD - HAYNECOURT : M. Bernard HUREZ - HEM-LENGLET : Mme Yvette

BLANCHARD - IWUY : M. Pascal GUSTIN, M. Daniel POTEAU - LES-RUES-DES-VIGNES : M. Marc LANGLAIS —- MARCOING :

M. Jean-Claude GUINET - MASNIERES: M. Francis NOBLECOURT - MOEUVRES: M. Gérard SETAN — NEUVILLE-SAINT-

REMY : M. Christian DUMONT, Mme Martine LABALETTE - NIERGNIES : Mme Marjorie GOSSELET-CAMBRAI — NOYELLES-

SUR-ESCAUT: M. Philippe LOYEZ - PROVILLE: Mme Thérèse WARGNIES — RAILLENCOURT-SAINTE-OLLE: Mme

Maryvone RINGEVAL - RIBECOURT-LA-TOUR : Mme Christelle MARQUES — RUMILLY-EN-CAMBRESIS : M. Jean FICHAUX -

SAILLY-LEZ-CAMBRAI : Mme Marie-Thérèse DOIGNEAUX - SANCOURT: M. Claude LECLERCQ- SERANVILLERS-

FORENVILLE : Mme Marie-Bernadette BUISSET-LAVALARD — THUN-L’EVEQUE : M. Jacques DENOYELLE — THUN-SAINT-

MARTIN : M. Henri DESPRES - TILLOY-LEZ-CAMBRAI : Mme Sonia LANCEL - VILLERS-EN-CAUCHIES : M. Pascal DUEZ -

VILLERS-GUISLAIN : M. Gérard ALLART — VILLERS-PLOUICH : M. Pascal BRUNIAUX - WAMBAIX : M. Romain MANESSE.

Nombre de conseillers communautaires absents excusés, ayant donné procuration : 14

CAMBRAI : Mme Amélia CAFEDE, titulaire qui donne procuration à M. Jean-Pierre BAVENCOFFE, titulaire, Mme Aline CHATELAIN,

titulaire qui donne procuration à Mme Marie-Anne DELEVALLEE, titulaire, Mme Sylvie LABADENS, titulaire qui donne procuration à M. Jean-Pierre BAVENCOFFE, titulaire, Mme Sylviane LIENARD), titulaire qui donne procuration à Mme Martine BILBAUT, titulaire, M. Christophe SIMPERE, titulaire, qui donne procuration à Mme Marie-Anne DELEVALLEE, titulaire, M. Pierre-Antoine VILLAIN, titulaire qui donne procuration à M. Nicolas SIEGLER, titulaire, M. François WIART, titulaire, qui donne procuration à M. Nicolas SIMEON, titulaire, Mme Virginie WIART, titulaire qui donne procuration à M. Nicolas SIMEON, titulaire - ESCAUDOEUVRES : M. José DE SOUSA, titulaire qui donne procuration à M. Jacques DENOYELLE, titulaire - ESTRUN : M. Jean-Luc FASCIAUX, titulaire qui donne procuration à M. Daniel POTEAU), titulaire - HONNECOURT-SUR-ESCAUT : M. Jean-Pierre GOLEBIEWSKI, titulaire, qui donne procuration à M. Philippe LOYEZ, titulaire - MASNIERES: Mme Christelle COUTANT, titulaire qui donne procuration à M. Francis NOBLECOURT, titulaire - NEUVILLE-SAINT-REMY: M. Jean-Pierre COUVENT, titulaire qui donne procuration à M. Christian DUMONT, titulaire - PROVILLE : M. Guy COQUELLE, titulaire qui donne procuration à Mme Thérèse WARGNIES, titulaire.

Nombre de conscillers communautaires absents excusés, ayant donné suppléance : 05

ESWARS : M. Francis REGNAULT, titulaire qui donne suppléance à M, Francis RATTE, suppléant - FRESSIES: Mme Marie-Danièle CHEVALLIER, titulaire qui donne suppléance à Mme Edith HORNAIN - NAVES: M. Jean-Pierre DHORME, titulaire qui donne suppléance à M. Lucien CAPLIEZ — RAMILLIES: M. Olivier DELSAUX, titulaire qui donne suppléance à M. Bernard DEBUT, suppléant - RIEUX-EN-CAMBRESIS : M. Michel MOUSS!L titulaire qui donne suppléance à Thérèse MAIRESSE, suppléant.

Suites :

Nombre de conseillers communautaires absents : 09

CAMBRAI : Mme Claire BURLET, M. Jean-Marie DEVILLERS, Mme Nathalie DROBINOHA -

CANTAING-SUR-ESCAUT: M. Eric PARENT - CAUROIR : M. Benoît DHORDAIN - IWUY:

Mme Emilie DUPUIS - LESDAIN : Mme Geneviève GAUTIER - PAILLENCOURT : M. Fabrice LEFEBVRE - RAILLENCOURT-SAINTE-OLLE : M. Bernard DE NARDA.

Secrétaire de séance : M. Benoit VAILLANT.

D2021-07-14: CONSERVATOIRE _A__RAYONNEMENT __ DEPARTEMENTAL : REGLEMENT DES ETUDES

Toute correspondance est à adresser à Monsieur le Président de la Communauté d'Agglomération de Cambrai 14, rue Neuve B.P 375 - 59407 CAMBRAT Cedex - Tél. : 03 27 72 40 00

e-mail : contact@agglo-cambrai.fr - site internet : wurw.agglo-cambrai.frEnvoyé en préfecture le 12/07/2021

Reçu en préfecture le 12/07/2021

Affiché le ses

ID : 059-200068500-20210712-D2021 07 14-DE

D2021-07-14: CONSERVATOIRE _A _RAYONNEMENT _DEPARTEMENTAL _-

REGLEMENT DES ETUDES

Rapporteur : Mme Laurence SAYDON

Vice-présidente

Mesdames, Messieurs,

Le Conservatoire, établissement d'enseignement artistique et culturel de la Communauté d'Agglomération de Cambrai, a pour mission de favoriser l'accès de tous aux pratiques

culturelles.

Dans cet objectif, le règlement du Conservatoire régit l'ensemble des aspects de la vie de l'établissement que ce soit en matière pédagogique ou administrative.

Le règlement des études se doit d’être revu afin de prendre en compte les différentes évolutions depuis sa dernière mise à jour (diplômes, cursus..).

A l’unanimité, le conseil communautaire a décidé :

- de valider la mise à jour du règlement des études du Conservatoire à Rayonnement Départemental de Cambrai,

- _ d’autoriser le Président à signer tout document y afférent

Fait et délibéré en séance les jour, mois et an -

susdits,

Suivent les signatures...

Pour extrait conforme

Publié le {9.2 JUIL.:2071

Certifié exécutoire 1d{.2 AUL./ 202

Le Président,

François-Xavier VILLAIN