Conseil Municipal - CM 11 juin 2015

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Conseil Municipal - CM 11 juin 2015 Document publié le Jeudi 11 juin 2015 par la commune de Roinville. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 11 juin 2015)Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Énergies, Compte Rendu du Conseil Municipal du 11 juin 2015

L’an deux mil quinze, le onze juin à vingt heures trente, le Conseil Municipal en session

ordinaire s’est réuni au lieu et place habituels sous la présidence de Monsieur Gérard LÉON,

Maire.

Présents : MM. LéON, MARéCHAL, LE GUERN, Mme CATOIRE, M. TABUT, Mme BADEAU,

M. CLAIRET, Mmes ALMEIDA, AIMé, MM. COURDAVAULT et COOLEN.

Absent(s) : - - - - - - - -

Excusé(s) : - - - - - - - - -

Secrétaire de Séance : Monsieur Denis COOLEN.

Le compte-rendu de la séance précédente est lu et approuvé.

1 – Syndicat Electrique – Choix des Lampadaires .

Suite à l’enquête parue sur le site Internet de la Commune, le choix s’est porté sur le modèle n° 15 de couleur grise.

Le Syndicat départemental d’Electricité sera avisé de ce choix.

2 – Syndicat Electrique – Modification des Statuts.

Plusieurs communes souhaitent l’implantation de bornes de rechargement de véhicules électriques. Monsieur le Maire expose aux membres du Conseil le projet de modification des statuts du Syndicat Electrique, lequel a fait l’objet d’un accord à une très large majorité à l’occasion de sa réunion en Assemblée Générale le 19 mai dernier.

Le Conseil Municipal accepte le principe de ces implantations tout en se réservant le choix des emplacements et de leur nombre.

Ainsi, après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal approuvent le projet de modification des statuts du Syndicat départemental d’Electricité (SDE 28).

3 – Travaux Voirie 2015 – Choix des Entreprises.

Afin de réaliser nos travaux de voirie, trois entreprises ont été contactées.

Les offres ont été reçues comme suit :

- Entreprise COLAS 26 989,60 € HT

Devis de revêtement de trottoir – pour mémoire 14 050 € HT

- Entreprise POLVé 28 515,70 € HT

Devis de revêtement de trottoir – pour mémoire 16 050 € HT

- Entreprise POULARD 29 805,70 € HT

Devis de revêtement de trottoir – pour mémoire 15 980 € HT

Page 1 sur 3A la lecture de ces chiffres, l’entreprise COLAS est la mieux-disante – avec le détail suivant : . marquage 2 012 €

. raccord chaussée 5 560 €

. trottoirs 14 050 €/les 1 000 m²

. plateau ralentisseur 13 327 €

. reprise virage bus 3 450 €

. bouche engouffrement 2 640 €.

Ces travaux sont prévus fin août, début septembre.

Ces investissements sont conformes au budget primitif de la Commune.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, accepte à l’unanimité la proposition de l’entreprise COLAS. Monsieur le Maire est autorisé à signer tous les documents afférents à ces travaux.

4 – Enquête Publique – Usine de Méthanisation.

L’implantation par la Société VOL-V d’une usine de méthanisation au lieu-dit « Le Camp » engendre une enquête publique.

L’Association BVBA (Bien Vivre en Beauce Alnéloise) se mobilise contre ce projet. Après étude des documents fournis, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, se prononce à l’unanimité contre ce projet car trop incertain quant aux nuisances éventuelles. La décision du Conseil Municipal quant à cette implantation, sera transmise par lettre recommandée avec accusé de réception au commissaire-enquêteur chargé du dossier.

5 – Convention Maîtrise d’œuvre – Agence Technique Départementale.

Monsieur le Maire informe l’ensemble du Conseil Municipal que des missions sur voirie communale et départementale sont proposées par l’ATD (Agence Technique Départementale) en contrepartie d’une cotisation annuelle.

Monsieur le Maire présente la convention permettant cette intervention.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité :

. de solliciter l’assistance de l’ATD pour la maîtrise d’œuvre des travaux de voirie sur route départementale et communale d’un montant de 26 989,60 € HT,

. d’approuver la convention ci-jointe et d’autoriser Monsieur le Maire à la signer avec l’ATD.

6 – Renouvellement Convention Informatique Société SEGILOG.

Présentation par Monsieur le Maire du contrat établi avec la Société SEGILOG pour une durée de trois années.

Le coût financier se répartit comme suit :

. 1 773 €/an pour la cession du droit d’utilisation,

. 197 €/an pour la maintenance et la formation.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, accepte à l’unanimité ce nouveau contrat et autorise Monsieur le Maire à le signer.

7 – Décision Modificative n° 1 – Commune.

Le Trésorier Municipal nous a informés d’un petit dépassement de crédit au chapitre 23 – article 231. Afin de couvrir ce déficit, Monsieur le Maire propose qu’un montant de 300 € soit prélevé au chapitre 020 (dépenses imprévues d’investissement) et porté à l’article 231.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, accepte à l’unanimité cette modification comptable.

Page 2 sur 38 – Questions diverses.

14 Juillet : le feu d’artifice sera identique à celui de l’an dernier – modèle « Diamant ». A commander à la Société Le 8ème Art pour un montant de 1750 €. Le 14 juillet étant un mardi, toute la journée sera consacrée aux activités ludiques et conviviales. Le feu d’artifice sera tiré le 13 juillet vers 23 heures. Rassemblement à 22 heures 30 pour le départ de la retraite aux flambeaux. Réunion de préparation de cette journée le 18 juin pour les bénévoles. Par ailleurs, il faudra fixer une « rubalise » pour sécuriser le périmètre du feu d’artifice.

Congélateur : Monsieur le Maire est autorisé à acquérir un congélateur qui sera installé à la salle polyvalente.

Nuisances sonores : rappel des horaires d’utilisation des appareils à moteur thermique aux normes 92db – à savoir :

Les jours ouvrables de 8 h 30 à 12 h 00 et de 14 h 30 à 19 h 30. Les samedis de 9 h 00 à 12 h 00 et de 15 h 00 à 19 h 00. Les dimanches et jours fériés de 10 h 00 à 12 h 00.

SIRP Béville-le-Comte : Madame Lynda ALMEIDA étant affectée à l’école de Béville-le-Comte à la rentrée prochaine, elle se doit de démissionner de sa fonction de suppléante au SIRP (Syndicat Intercommunal de Regroupement Pédagogique). Le Conseil Municipal la remercie chaleureusement pour son efficacité et son dévouement à notre Commune. Son remplacement fera l’objet d’une délibération lors d’un prochain conseil municipal.

La séance est levée à 23 heures.

Le Maire, Le Secrétaire de Séance, Les Conseillers Municipaux,

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