Arrêté - Préfecture - Rhône - Recueil spécial ARS 31 juillet 1

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Arrêté - Préfecture - Rhône - Recueil spécial ARS 31 juillet 1 Document publié le Jeudi 28 mai 2015 Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Rhône - Recueil spécial ARS 31 juillet 1)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Santé, Fin de vie, Recueil des actes administratifs de la préfecture de la région Rhône-Alpes 30/07/2015

30/07/2015

PRÉFECTURE DE LA RÉGION

RHONE-ALPES

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

NUMERO SPECIAL ARS

DU

Le recueil des actes administratifs peut-être consulté sur notre site Internet :

http:/www.rhone.gouv.fr

Les textes publiés peuvent être consultés dans leur intégralité

auprès des différents services concernés

_____________________________________Recueil des actes administratifs de la préfecture de la région Rhône-Alpes 30/07/2015

Semaine : 31

N° Objet

2015-0882 Désignation de représentants d'usagers CRUQ PC - CH Alpes Léman 2015-0883 Désignation de représentants d'usagers CRUQ PC - CH de Vienne 2015-0884 Désignation de représentants d'usagers CRUQ PC - CH de Virieu 2015-0885 Désignation de représentants d'usagers CRUQ PC - hopital de Moze 2015-0886 Désignation de représentants d'usagers CRUQ PC - CH de Givors

2015-0900

Désignation de représentants d'usagers CRUQ PC - centre hospitalier intercommunal de Thizy les Bourgs et Cours la Ville

2015-0907 Désignation de représentants d'usagers CRUQ PC - CH St Jean-de-Maurienne 2015-0914 Désignation de représentants d'usagers CRUQ PC - CH de Modane

2015-0915 Désignation de représentants d'usagers CRUQ PC - centre médical de Chavanne 2015-0921 Désignation de représentants d'usagers CRUQ PC - CH de Montélimar 2015-0922 Désignation de représentants d'usagers CRUQ PC - CH des Vals d'Ardèche 2015-0923 Désignation de représentants d'usagers CRUQ PC hôpital privé Natecia Lyon 2015-0924 Désignation de représentants d'usagers CRUQ PC - polyclinique du beaujolais 2015-1429 Désignation de représentants d'usagers CRUQ PC - hôpital local Fernand Merlin 2015-1430 Désignation de représentants d'usagers CRUQ PC - clinique Korian les deux lys 2015-1431 Désignation de représentants d'usagers CRUQ PC - clinique générale d'Annecy

2015-1432

Désignation de représentants d'usagers CRUQ PC - centre de rééducation respiratoire de Folcheran

2015-1433

Désignation de représentants d'usagers CRUQ PC - centre médical de rééducation pédiatrique Romans Ferrari

2015-1434

Désignation de représentants d'usagers CRUQ PC - centre de soins de suite et de réadaptation Orcet- mangini

2015-1448 Désignation de représentants d'usagers CRUQ PC - clinique Mon repos 2015-1493 Désignation de représentants d'usagers CRUQ PC - CHS de la Savoie 2015-1497 Désignation de représentants d'usagers CRUQ PC - CH Trévoux

2015-1503

Désignation de représentants d'usagers CRUQ PC -centre psychotérapique Nord Dauphiné

2015-1607 Désignation de représentants d'usagers CRUQ PC - CHG du Mont d'Or 2015-1608 Désignation de représentants d'usagers CRUQ PC - centrale HCL 2015-1609 Désignation de représentants d'usagers CRUQ PC - clinique de la Charteuse 2015-1613 Désignation de représentants d'usagers CRUQ PC - AGDUC 2015-1679 Désignation de représentants d'usagers CRUQ PC - hôpital de Serrières 2015-1756 Désignation de représentants d'usagers CRUQ PC - CHS de Savoie 2015-1757 Désignation de représentants d'usagers CRUQ PC - clinique Charcot

2015-1789 Arrêté portant Désignation de représentants d'usagers CRUQ PC - CHU St Etienne 2015-1822 Désignation de représentants d'usagers CRUQ PC - Aural Lyon 2015-1824 Désignation de représentants d'usagers CRUQ PC - clinique du parc 2015-1826 Désignation de représentants d'usagers CRUQ PC - CH Albertville Moûtier 2015-1831 Désignation de représentants d'usagers CRUQ PC - SSR Tresserve Arc en Ciel 2015-1834 Désignation de représentants d'usagers CRUQ PC - CH St Pierre de Boeuf 2015-1835 Désignation de représentants d'usagers CRUQ PC - CHU St Etienne 2015-2025 Désignation de représentants d'usagers CRUQ PC - CH St Jean de Dieu 2015-2026 Désignation de représentants d'usagers CRUQ PC - CH gériatrique du Mont d'Or 2015-2027 Désignation de représentants d'usagers CRUQ PC - CH St Joseph St Luc 2015-2428 Désignation de représentants d'usagers CRUQ PC - hôpital de Fourvière 2015-2429 Désignation de représentants d'usagers CRUQ PC - clinique Champvert

2015-2694

Arrêté portant désignation de représentants d'usagers CRUQ PC - centre endoscopie Nord Isère

2015-2695 Arrêté portant désignation de représentants d'usagers CRUQ PC - CH de Tournon

2015-3039

Arrêté désignant les représentants d'usagers du CRUQ PC du CH de Bourg-en- Bresse

2015-3041 désignant les représentants d'usagers du CRUQ PC du centre dentaire Dentexia

2015-3042

désignant les représentants d'usagers du CRUQ PC - HAD soins et santé - HAD soins et santé

2015-3151 Arrêté portant changement de localisation du dépôt de sang du CH de Montélimar

2015-3152 Arrêté portant changement de catégorie de dépôt du CH du Forez - Site de Feurs 2015-3191 Désignation de représentants d'usagers CRUQ PC - SSR Orcet Mangini 2015-3192 Désignation de représentants d'usagers CRUQ PC - centre dentaire Dentexia

SommaireArrêté n° 2015-0882 en date du 28 mai 2015

Portant désignation des représentants d’usagers dans la commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQPC) du

CENTRE HOSPITALIER ALPES LEMAN (74)

Vu le code de la santé publique et notamment son article R 1112-83 relatif à la désignation des représentants d’usagers dans les commissions des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQ-PC) ;

Vu l’arrêté du directeur général de l’agence régionale de santé en date du 25 Octobre 2012, portant agrément régional de l’Union Départementale des Associations Familiales de la Haute Savoie (UDAF);

La directrice générale de l’agence régionale de santé,

Sur proposition de la présidente de l’UDAF de la Haute Savoie,

A R R E T E :

Article 1er : Est désigné pour participer à la commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge du Centre Hospitalier Alpes Léman de Contamine-sur-Arve (Haute-Savoie) en tant que représentant des usagers :

- Monsieur TOUVET André, présenté par l'UDAF Haute-Savoie, titulaire

Article 2 : Conformément aux dispositions de l’article R1112-85 du code susvisé, la durée du mandat de chacun de ces représentants est de trois ans renouvelable, à compter de la date de publication du présent arrêté.

Article 3 : Les représentants d'usagers précédemment désignés :

- Madame DEDOUX Christine, présentée par l’association Génération Mouvement les Aînés Ruraux, titulaire

- Monsieur NICOLEAU Norbert, présenté par l'UDAF Haute-Savoie, suppléant

Sont maintenus dans leurs mandats pour la durée restant à courir.

Article 4 : Le présent arrêté peut faire l’objet dans un délai de deux mois à compter de sa notification d’un recours :

- gracieux, auprès de la directrice générale de l’agence régionale de santé de Rhône-Alpes, - hiérarchique, auprès du ministre chargé de la santé,

- contentieux, auprès du tribunal administratif compétent.

Article 5 : La directrice de l’Agence Régionale de Santé Rhône Alpes, et le directeur du Centre Hospitalier Alpes Léman de Contamine-sur-Arve sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région Rhône-Alpes.

La directrice générale et par délégation,

La responsable de la Mission relations avec les usagers

Anne-Virginie COHEN SALMONArrêté n° 2015-0883 en date du 28 mai 2015

Portant désignation des représentants d’usagers dans la commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQ) du

CENTRE HOSPITALIER DE VIENNE (38209 Vienne)

Vu le code de la santé publique et notamment son article R 1112-83 relatif à la désignation des représentants d’usagers dans les commissions des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQ-PC) ;

Vu l’arrêté ministériel en date du 24 Juin 2011, portant agrément national de l’association UNAFAM (Union Nationale de Famille et Amis de Personnes Malades et/ou Handicapées Psychiques) ;

La directrice générale de l’agence régionale de santé,

Sur proposition du président de l’association UNAFAM Isère, par délégation du président de l'association nationale UNAFAM,

A R R E T E :

Article 1er : Est désignée pour participer à la commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge du Centre Hospitalier de Vienne en tant que représentante des usagers :

- Madame BOUCHER Chantal, présentée par l’association UNAFAM, suppléant

Article 2 : Conformément aux dispositions de l’article R1112-85 du code susvisé, la durée du mandat de chacun de ces représentants est de trois ans renouvelable, à compter de la date de publication du présent arrêté.

Article 3 : Les représentants d'usagers précédemment désignés :

- Madame CROIZAT Jacqueline, présentée par l’association JALMALV, titulaire - Monsieur GALVANI Angelo, présenté par l’association UDAF du Rhône, suppléant - Monsieur PRAS Gilles, présenté par l’association UDAF du Rhône, titulaire

Sont maintenus dans leurs mandats pour la durée restant à courir.

Article 4 : Le présent arrêté peut faire l’objet dans un délai de deux mois à compter de sa notification d’un recours :

- gracieux, auprès de la directrice générale de l’agence régionale de santé de Rhône-Alpes, - hiérarchique, auprès du ministre chargé de la santé,

- contentieux, auprès du tribunal administratif compétent.

Article 5 : La directrice de l’Agence Régionale de Santé Rhône Alpes et le directeur du Centre Hospitalier de Vienne sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région Rhône-Alpes.

La directrice générale et par délégation,

La responsable de la Mission relations avec les usagers

Anne-Virginie COHEN SALMONArrêté n° 2015-0884 en date du 28 mai 2015

Portant désignation des représentants d’usagers dans la commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQPC) du

CENTRE DE SOINS DE VIRIEU (38)

Vu le code de la santé publique et notamment son article R 1112-83 relatif à la désignation des représentants d’usagers dans les commissions des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQ-PC) ;

Vu l’arrêté ministériel en date du 5 Juillet 2011, portant agrément national de la Ligue Nationale Contre le Cancer (LNC) ;

La directrice générale de l’agence régionale de santé,

Sur proposition de la présidente de la LNC de l'Isère, par délégation du président de la LNC,

A R R E T E :

Article 1er : Est désignée pour participer à la commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge du Centre de soins de Virieu (Isère) en tant que représentante des usagers :

- Madame BOESINGER Nicole, présentée par la LNC, suppléant

Article 2 : Conformément aux dispositions de l’article R1112-85 du code susvisé, la durée du mandat de chacun de ces représentants est de trois ans renouvelable, à compter de la date de publication du présent arrêté.

Article 3 : Les représentants d'usagers précédemment désignés :

- Madame VERRIER Marie-Noëlle, présentée par la LNC, titulaire

- Madame CLERMONT Hélène, présentée par l'association Fédération Familles Rurales, suppléant - Madame VAURS Chantal, présentée l'IAS Nord-Dauphiné, titulaire

Sont maintenus dans leur mandat pour la durée restant à courir.

Article 4 : Le présent arrêté peut faire l’objet dans un délai de deux mois à compter de sa notification d’un recours :

- gracieux, auprès de la directrice générale de l’agence régionale de santé de Rhône-Alpes, - hiérarchique, auprès du ministre chargé de la santé,

- contentieux, auprès du tribunal administratif compétent.

Article 5 : La directrice de l’Agence Régionale de Santé Rhône Alpes, et le directeur du Centre de soins de Virieu (Isère) sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région Rhône-Alpes.

La directrice générale et par délégation,

La responsable de la Mission relations avec les usagers

Anne-Virginie COHEN SALMONArrêté n° 2015-0885 en date du 28 mai 2015

Portant désignation des représentants d’usagers dans la commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQPC) de

L'HOPITAL DE MOZE (07320 ST AGREVE)

Vu le code de la santé publique et notamment son article R 1112-83 relatif à la désignation des représentants d’usagers dans les commissions des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQ-PC) ;

Vu l’arrêté ministériel en date du 24 Mai 2012 portant agrément national de l’Union Fédérale des Consommateurs Que Choisir (UFC Que Choisir) ;

La directrice générale de l’agence régionale de santé,

Sur proposition du président de l’Union Fédérale des Consommateurs Que Choisir Ardèche, par délégation du président du président de l'association nationale de l'UFC Que Choisir,

A R R E T E :

Article 1er : Est désignée pour participer à la commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge de L'Hôpital de Moze (07320 St Agrève) en tant que représentante des usagers :

- Madame ROCHE Bernadette, présentée par la l'UFC Que Choisir, suppléant

Article 2 : Conformément aux dispositions de l’article R1112-85 du code susvisé, la durée du mandat de chacun de ces représentants est de trois ans renouvelable, à compter de la date de publication du présent arrêté.

Article 3 : Les représentants d'usagers précédemment désignés :

- Monsieur COURTIAL Robert, présenté par la LNC, titulaire

- Madame FAURE Françoise, présentée par la LNC, titulaire

Sont maintenus dans leur mandat pour la durée restant à courir.

Article 4 : Le présent arrêté peut faire l’objet dans un délai de deux mois à compter de sa notification d’un recours :

- gracieux, auprès de la directrice générale de l’agence régionale de santé de Rhône-Alpes, - hiérarchique, auprès du ministre chargé de la santé,

- contentieux, auprès du tribunal administratif compétent.

Article 5 : La directrice de l’Agence Régionale de Santé Rhône Alpes, et le directeur de L'Hôpital de Moze (07320 St Agrève) sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région Rhône-Alpes.

La directrice générale et par délégation,

La responsable de la Mission relations avec les usagers

Anne-Virginie COHEN SALMONArrêté n° 2015-0886 en date du 28 mai 2015

Portant désignation des représentants d’usagers dans la commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQPC) du

CENTRE HOSPITALIER DE GIVORS (Rhône)

Vu le code de la santé publique et notamment son article R 1112-83 relatif à la désignation des représentants d’usagers dans les commissions des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQ-PC) ;

Vu l’arrêté ministériel en date du 29 Septembre 2011, portant agrément national de la fédération des associations d'Aide aux Victimes d'Accidents Médicaux (AVIAM) ;

Vu l’arrêté du directeur général de l’agence régionale de santé en date du 13 Mars 2013, portant agrément régional de l’Association des Retraités Militaires de la Loire (ARM) ;

La directrice générale de l’agence régionale de santé,

Sur proposition du président de l'AVIAM Rhône-Alpes Auvergne, par délégation du président de l'AVIAM,

Sur proposition du président de l'ARM 42,

A R R E T E :

Article 1er : Sont désignés pour participer à la commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge du Centre Hospitalier de Givors (Rhône) en tant que représentants des usagers :

- Monsieur BONZI Daniel, présenté par l’AVIAM, titulaire

- Monsieur PINAZ Michel, présenté par l’ARM 42, titulaire

Article 2 : Conformément aux dispositions de l’article R1112-85 du code susvisé, la durée du mandat de chacun de ces représentants est de trois ans renouvelable, à compter de la date de publication du présent arrêté.

Article 3 : Le présent arrêté peut faire l’objet dans un délai de deux mois à compter de sa notification d’un recours :

- gracieux, auprès de la directrice générale de l’agence régionale de santé de Rhône-Alpes, - hiérarchique, auprès du ministre chargé de la santé,

- contentieux, auprès du tribunal administratif compétent.

Article 4 : La directrice de l’Agence Régionale de Santé Rhône Alpes, et le directeur du Centre Hospitalier de Givors (Rhône) sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région Rhône-Alpes.

La directrice générale et par délégation,

La responsable de la Mission relations avec les usagers

Anne-Virginie COHEN SALMONArrêté n° 2015-0900 en date du 28 mai 2015

Portant désignation des représentants d’usagers dans la commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQPC) du

Centre Hospitalier Intercommunal de Thizy-les-Bourgs et Cours-la-ville (Rhône)

Vu le code de la santé publique et notamment son article R 1112-83 relatif à la désignation des représentants d’usagers dans les commissions des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQ-PC) ;

Vu l’arrêté ministériel en date du 28 Février 2012, portant agrément national de l’UNAPEI (Union nationale des associations de parents, de personnes handicapées mentales et de leurs amis) ;

La directrice générale de l’agence régionale de santé,

Sur proposition du président de l'association ADAPEI du Rhône, par délégation du président de l'UNAPEI,

A R R E T E :

Article 1er : Est désigné pour participer à la commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge du Centre Hospitalier Intercommunal de Thizy-les-Bourgs et Cours-la-ville (Rhône) en tant que représentant des usagers :

- Monsieur VERDIER Michel, présenté par l’ADAPEI du Rhône, suppléant

Article 2 : Conformément aux dispositions de l’article R1112-85 du code susvisé, la durée du mandat de chacun de ces représentants est de trois ans renouvelable, à compter de la date de publication du présent arrêté.

Article 3 : Les représentants d'usagers précédemment désignés :

-Monsieur PAPOT Henri, présenté par l'Union Française des Retraités Rhône-Alpes, titulaire -Monsieur PERRET Bernard, présenté par l'Union Française des Retraités Rhône-Alpes, suppléant -Monsieur MIGNARD Maurice, présenté par l'Union Française des Retraités Rhône-Alpes, titulaire

Sont maintenus dans leurs mandats pour la durée restant à courir.

Article 4 : Le présent arrêté peut faire l’objet dans un délai de deux mois à compter de sa notification d’un recours :

- gracieux, auprès de la directrice générale de l’agence régionale de santé de Rhône-Alpes, - hiérarchique, auprès du ministre chargé de la santé,

- contentieux, auprès du tribunal administratif compétent.

Article 5 : La directrice de l’Agence Régionale de Santé Rhône Alpes, et le directeur du Centre Hospitalier Intercommunal de Thizy-les-Bourgs et Cours-la-ville (Rhône) sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région Rhône-Alpes.

La directrice générale et par délégation,

La responsable de la Mission relations avec les usagers

Anne-Virginie COHEN SALMONArrêté n° 2015-0907 en date du 28 mai 2015

Portant désignation des représentants d’usagers dans la commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQPC) du

CENTRE HOSPITALIER DE SAINT JEAN DE MAURIENNE (73)

Vu le code de la santé publique et notamment son article R 1112-83 relatif à la désignation des représentants d’usagers dans les commissions des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQ-PC) ;

Vu l’arrêté du directeur général de l’agence régionale de santé en date du 13 Mars 2013, portant agrément régional de l’Union Départementale des Associations Familiales de la Savoie (UDAF) ; Vu l’arrêté ministériel en date du 29 septembre 2011, portant agrément national de l’Association Française des Diabétiques (AFD) ;

La directrice générale de l’agence régionale de santé,

Sur proposition de la présidente de l’UDAF de la Savoie,

Sur proposition du président de l'AFD 73, par délégation du président de l'AFD,

A R R E T E :

Article 1er : Sont désignés pour participer à la commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge du Centre Hospitalier de Saint Jean de Maurienne (73) en tant que représentants des usagers :

- Monsieur MORCANT Jean-Marie, présenté par l'UDAF de la Savoie, titulaire - Monsieur ACHARD Alain, présenté par l'AFD, suppléant

- Madame MOLLARD Martine, présentée par l'AFD, titulaire

- Madame EDMOND Marielle, présentée par l'UDAF de la Savoie, suppléante

Article 2 : Conformément aux dispositions de l’article R1112-85 du code susvisé, la durée du mandat de chacun de ces représentants est de trois ans renouvelable, à compter de la date de publication du présent arrêté.

Article 3 : Le présent arrêté peut faire l’objet dans un délai de deux mois à compter de sa notification d’un recours :

- gracieux, auprès du directeur général de l’agence régionale de santé de Rhône-Alpes, - hiérarchique, auprès du ministre chargé de la santé,

- contentieux, auprès du tribunal administratif compétent.

Article 4 : La directrice de l’Agence Régionale de Santé Rhône Alpes, et le directeur du Centre Hospitalier de Saint Jean de Maurienne (73) sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région Rhône-Alpes.

La directrice générale et par délégation,

La responsable de la Mission relations avec les usagers

Anne-Virginie COHEN SALMONArrêté n° 2015-0914 en date du 28 mai 2015

Portant désignation des représentants d’usagers dans la commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQPC) du

CENTRE HOSPITALIER DE MODANE (73)

Vu le code de la santé publique et notamment son article R 1112-83 relatif à la désignation des représentants d’usagers dans les commissions des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQ-PC) ;

Vu l’arrêté ministériel en date du 11 janvier 2012, portant agrément national de la Fédération Nationale Les Aînés Ruraux ;

La directrice générale de l’agence régionale de santé,

Sur proposition du président de la Fédération Nationale Les Aînés Ruraux de Modane, par délégation du président de la Fédération Nationale Les Aînés Ruraux,

A R R E T E :

Article 1er : Sont désignés pour participer à la commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge du Centre Hospitalier de Modane (73) en tant que représentants des usagers :

- Monsieur AMOUROUS Pierre, présenté par la Fédération Nationale Les Aînés Ruraux, titulaire - Madame BRAMANTE Yvette, présentée par la Fédération Nationale Les Aînés Ruraux, titulaire

Article 2 : Conformément aux dispositions de l’article R1112-85 du code susvisé, la durée du mandat de chacun de ces représentants est de trois ans renouvelable, à compter de la date de publication du présent arrêté.

Article 3 : Le présent arrêté peut faire l’objet dans un délai de deux mois à compter de sa notification d’un recours :

- gracieux, auprès du directeur général de l’agence régionale de santé de Rhône-Alpes, - hiérarchique, auprès du ministre chargé de la santé,

- contentieux, auprès du tribunal administratif compétent.

Article 4 : La directrice de l’Agence Régionale de Santé Rhône Alpes, et le directeur du Centre Hospitalier de Modane (73) sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région Rhône-Alpes.

La directrice générale et par délégation,

La responsable de la Mission relations avec les usagers

Anne-Virginie COHEN SALMONArrêté n° 2015-0915 en date du 28 mai 2015

Portant désignation des représentants d’usagers dans la commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQPC) du

CENTRE MEDICAL DE CHAVANNE (Loire)

Vu le code de la santé publique et notamment son article R 1112-83 relatif à la désignation des représentants d’usagers dans les commissions des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQ-PC) ;

Vu l’arrêté ministériel en date du 06 Juillet 2012, portant agrément national de l’Association Française Des malades et Opérés Cardiovasculaires (AFDOC) ;

La directrice générale de l’agence régionale de santé,

Sur proposition du président de l'AFDOC Loire, par délégation du président de l'AFDOC,

A R R E T E :

Article 1er : Est désigné pour participer à la commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge du Centre médical de Chavanne (42) en tant que représentant des usagers :

- Monsieur DUPRE Paul, présenté par l’AFDOC, suppléant

Article 2 : Conformément aux dispositions de l’article R1112-85 du code susvisé, la durée du mandat de chacun de ces représentants est de trois ans renouvelable, à compter de la date de publication du présent arrêté.

Article 3 : La représentante précédemment désignée :

- Madame MICOL Nicole, présentée par l’AFDOC, titulaire

Est maintenue dans son mandat pour la durée restant à courir.

Article 4 : Le présent arrêté peut faire l’objet dans un délai de deux mois à compter de sa notification d’un recours :

- gracieux, auprès de la directrice générale de l’agence régionale de santé de Rhône-Alpes, - hiérarchique, auprès du ministre chargé de la santé,

- contentieux, auprès du tribunal administratif compétent.

Article 5 : La directrice de l’Agence Régionale de Santé Rhône Alpes, et le directeur du Centre médical de Chavanne (42) sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région Rhône-Alpes.

La directrice générale et par délégation,

La responsable de la Mission relations avec les usagers

Anne-Virginie COHEN SALMONArrêté n° 2015-0921 en date du 28 mai 2015

Portant désignation des représentants d’usagers dans la commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQ) du

CENTRE HOSPITALIER DE MONTELIMAR (Drôme)

Vu le code de la santé publique et notamment son article R 1112-83 relatif à la désignation des représentants d’usagers dans les commissions des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQ-PC) ;

Vu l’arrêté ministériel en date du 24 Juin 2011, portant agrément national de l’Association des Paralysés de France (APF) ;

La directrice générale de l’agence régionale de santé,

Sur proposition du président de l'APF de la Drôme, par délégation du président de l'APF,

A R R E T E :

Article 1er : Est désignée pour participer à la commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge du Centre Hospitalier de Montélimar (Drôme) en tant que représentante des usagers :

- Madame TIME Marie-Catherine, présentée par l'APF, suppléante

Article 2 : Conformément aux dispositions de l’article R1112-85 du code susvisé, la durée du mandat de chacun de ces représentants est de trois ans renouvelable, à compter de la date de publication du présent arrêté.

Article 3 : Les représentants précédemment désignés :

- Monsieur MILLON François, présenté par la FNAIR, titulaire

- Madame AYME Michèle, présentée par l'UDAF de la Drôme, titulaire

Sont maintenus dans leurs mandats pour la durée restant à courir.

Article 4 : Le présent arrêté peut faire l’objet dans un délai de deux mois à compter de sa notification d’un recours :

- gracieux, auprès de la directrice générale de l’agence régionale de santé de Rhône-Alpes, - hiérarchique, auprès du ministre chargé de la santé,

- contentieux, auprès du tribunal administratif compétent.

Article 5 : La directrice de l’Agence Régionale de Santé Rhône Alpes, et le directeur du Centre Hospitalier de Montélimar (Drôme) sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région Rhône- Alpes.

La directrice générale et par délégation,

La responsable de la Mission relations avec les usagers

Anne-Virginie COHEN SALMONArrêté n° 2015-0922 en date du 28 mai 2015

Portant désignation des représentants d’usagers dans la commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQ) du

CENTRE HOSPITALIER DES VALS D'ARDECHE (Ardèche)

Vu le code de la santé publique et notamment son article R 1112-83 relatif à la désignation des représentants d’usagers dans les commissions des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQ-PC) ;

Vu l’arrêté ministériel en date du 05 Juillet 2011, portant agrément national de la Ligue Nationale contre le Cancer (LNC) ;

Vu l’arrêté ministériel en date du 29 septembre 2011, portant agrément national de l’Association Française des Diabétiques (AFD) ;

La directrice générale de l’agence régionale de santé,

Sur proposition du président de la Ligue Contre le Cancer Comité de l'Ardèche, par délégation de la présidente de la Ligue Nationale Contre le Cancer (LNC),

Sur proposition du président de l'association Diabète Drôme-Ardèche, par délégation du président de l'Association Française des Diabétiques (AFD),

A R R E T E :

Article 1er : Sont désignés pour participer à la commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge du CH des Vals d'Ardèche (Ardèche) en tant que représentants des usagers :

- Madame BARBEQUOT Annie, présentée par la LNC, titulaire

- Madame GEAY Mireille, présentée par la LNC, suppléante

- Madame LAFONT Nicole, présentée par l’AFD, titulaire

Article 2 : Conformément aux dispositions de l’article R1112-85 du code susvisé, la durée du mandat de chacun de ces représentants est de trois ans renouvelable, à compter de la date de publication du présent arrêté.

Article 3 : La représentante d'usagers précédemment désignée :

- Madame DUPLANTIER Andrée, présentée par l'AFD, suppléante

Est maintenue dans son mandat pendant la durée restant à courir.

Article 4 : Le présent arrêté peut faire l’objet dans un délai de deux mois à compter de sa notification d’un recours :

- gracieux, auprès de la directrice générale de l’agence régionale de santé de Rhône-Alpes, - hiérarchique, auprès du ministre chargé de la santé,

- contentieux, auprès du tribunal administratif compétent.

Article 5 : La directrice de l’Agence Régionale de Santé Rhône Alpes, et le directeur du CH des Vals d'Ardèche (Ardèche) sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région Rhône-Alpes.

La directrice générale et par délégation,

La responsable de la Mission relations avec les usagers

Anne-Virginie COHEN SALMONArrêté n°2015-0923 en date du 28 mai 2015

Portant désignation des représentants d’usagers dans la commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQ) de

L'HOPITAL PRIVE NATECIA LYON (RHONE)

Vu le code de la santé publique et notamment son article R 1112-83 relatif à la désignation des représentants d’usagers dans les commissions des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQ-PC) ;

Vu l’arrêté du directeur général de l’agence régionale de santé en date du 21 Juin 2012, portant agrément régional de l’Union Départementale des Associations Familiales du Rhône (UDAF) ;

La directrice générale de l’agence régionale de santé,

Sur proposition du président de l'UDAF du Rhône,

A R R E T E :

Article 1er : Est désignée pour participer à la commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge de l'Hôpital Privé Natécia Lyon en tant que représentante des usagers :

- Madame RIBOT Claire, présentée par l’UDAF du Rhône, titulaire

Article 2 : Conformément aux dispositions de l’article R1112-85 du code susvisé, la durée du mandat de chacun de ces représentants est de trois ans renouvelable, à compter de la date de publication du présent arrêté.

Article 3 : La représentante d'usagers précédemment désignée :

- Madame GAILLETON Morgane, présentée par l'UDAF du Rhône, titulaire

Est maintenue dans son mandat pour la durée restant à courir.

Article 4 : Le présent arrêté peut faire l’objet dans un délai de deux mois à compter de sa notification d’un recours :

- gracieux, auprès de la directrice générale de l’agence régionale de santé de Rhône-Alpes, - hiérarchique, auprès du ministre chargé de la santé,

- contentieux, auprès du tribunal administratif compétent.

Article 5 : La directrice de l’Agence Régionale de Santé Rhône Alpes, et le directeur de l'Hôpital Privé Natécia Lyon sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région Rhône-Alpes.

La directrice générale et par délégation,

La responsable de la Mission relations avec les usagers

Anne-Virginie COHEN SALMONArrêté n°2015-0924 en date du 28 mai 2015

Portant désignation des représentants d’usagers dans la commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQ) de

LA POLYCLINIQUE DU BEAUJOLAIS A ARNAS (RHONE)

Vu le code de la santé publique et notamment son article R 1112-83 relatif à la désignation des représentants d’usagers dans les commissions des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQ-PC) ;

Vu l’arrêté du directeur général de l’agence régionale de santé en date du 21 Juin 2012, portant agrément régional de l’Union Départementale des Associations Familiales du Rhône (UDAF) ;

La directrice générale de l’agence régionale de santé,

Sur proposition du président de l'UDAF du Rhône,

A R R E T E :

Article 1er : Est désignée pour participer à la commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge de la polyclinique du Beaujolais en tant que représentante des usagers :

- Madame PERRIN-PETOZZI Valentina, présentée par l’UDAF du Rhône, titulaire

Article 2 : Conformément aux dispositions de l’article R1112-85 du code susvisé, la durée du mandat de chacun de ces représentants est de trois ans renouvelable, à compter de la date de publication du présent arrêté.

Article 3 : Les représentants d'usagers précédemment désignés :

- Monsieur DESCAILLOT François, présenté par le CISS RA, titulaire - Madame BALANDRAS ROUX Marie France, présentée par le CISS RA, suppléante

Sont maintenus dans leur mandat pour la durée restant à courir.

Article 4 : Le présent arrêté peut faire l’objet dans un délai de deux mois à compter de sa notification d’un recours :

- gracieux, auprès de la directrice générale de l’agence régionale de santé de Rhône-Alpes, - hiérarchique, auprès du ministre chargé de la santé,

- contentieux, auprès du tribunal administratif compétent.

Article 5 : La directrice de l’Agence Régionale de Santé Rhône Alpes, et le directeur de la polyclinique du Beaujolais sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région Rhône-Alpes.

La directrice générale et par délégation,

La responsable de la Mission relations avec les usagers

Anne-Virginie COHEN SALMONArrêté n° 2015-1429 en date du 28 mai 2015

Portant désignation des représentants d’usagers dans la commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQPC) de

L'HOPITAL LOCAL FERNAND MERLIN (SAINT JUST LA PENDUE)

Vu le code de la santé publique et notamment son article R 1112-83 relatif à la désignation des représentants d’usagers dans les commissions des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQ-PC) ;

Vu l’arrêté du directeur général de l’agence régionale de santé en date du 14 Février 2013, portant agrément régional de l'ADAPEI de la Loire ;

Vu l’arrêté du directeur général de l’agence régionale de santé en date du 13 Mars 2013, portant agrément régional de l’Association des Retraités Militaires de la Loire ; Vu l’arrêté ministériel en date du 24 Juin 2011, portant agrément national de l’Association des Paralysés de France ;

Vu l’arrêté ministériel en date du 23 Juin 2011, portant agrément national de l’Association Alcool Assistance ;

La directrice générale de l’agence régionale de santé,

Sur proposition du président de l'ADAPEI de la Loire,

Sur proposition du président de l’Association des Retraités Militaires de la Loire, Sur proposition du président de l'Association des Paralysés de France Rhône-Alpes, par délégation du président de l’Association des Paralysés de France,

Sur proposition du président de l’Association Alcool Assistance de la Loire, par délégation de l’Association Alcool Assistance,

A R R E T E :

Article 1er : Sont désignés pour participer à la commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge de l'Hôpital local Fernand Merlin (Saint Just La Pendue) en tant que représentants des usagers :

- Monsieur DUBREUILH Patrice, présenté par l'ADAPEI de la Loire, titulaire - Monsieur MINTION Daniel, présenté par l’Association des Retraités Militaires de la Loire, suppléant - Madame GOBLET Martine, présentée par l’Association des Paralysés de France, titulaire - Monsieur DOUCET René, présenté par l’Association Alcool Assistance, suppléant

Article 2 : Conformément aux dispositions de l’article R1112-85 du code susvisé, la durée du mandat de chacun de ces représentants est de trois ans renouvelable, à compter de la date de publication du présent arrêté.

Article 3 : Le présent arrêté peut faire l’objet dans un délai de deux mois à compter de sa notification d’un recours :

- gracieux, auprès de la directrice générale de l’agence régionale de santé de Rhône-Alpes, - hiérarchique, auprès du ministre chargé de la santé,

- contentieux, auprès du tribunal administratif compétent.

Article 4 : La directrice de l’Agence Régionale de Santé Rhône Alpes, et le directeur de l'Hôpital local Fernand Merlin (Saint Just La Pendue) sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région Rhône- Alpes.

La directrice générale et par délégation,

La responsable de la Mission relations avec les usagers

Anne-Virginie COHEN SALMONArrêté n° 2015-1430 en date du 28 mai 2015

Portant désignation des représentants d’usagers dans la commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQPC) de

LA CLINIQUE KORIAN LES DEUX LYS (74)

Vu le code de la santé publique et notamment son article R 1112-83 relatif à la désignation des représentants d’usagers dans les commissions des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQ-PC) ;

Vu l’arrêté du directeur général de l’agence régionale de santé en date du 25 Octobre 2012, portant agrément régional de l’Union Départementale des Associations Familiales de la Haute Savoie (UDAF) ;

La directrice générale de l’agence régionale de santé,

Sur proposition de la présidente de l'UDAF Haute Savoie,

A R R E T E :

Article 1er : Est désigné pour participer à la commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge de la clinque KORIAN les deux Lys en tant que représentant des usagers :

- Monsieur VUARCHEX Claude, présenté par l'UDAF Haute Savoie, titulaire

Article 2 : Conformément aux dispositions de l’article R1112-85 du code susvisé, la durée du mandat de chacun de ces représentants est de trois ans renouvelable, à compter de la date de publication du présent arrêté.

Article 3 : La représentante d’usagers précédemment désignée :

- Madame PERREY Colette, présentée par l'UNAFAM, titulaire

Est maintenue dans son mandat pour la durée restant à courir.

Article 4 : Le présent arrêté peut faire l’objet dans un délai de deux mois à compter de sa notification d’un recours :

- gracieux, auprès du directeur général de l’agence régionale de santé de Rhône-Alpes, - hiérarchique, auprès du ministre chargé de la santé,

- contentieux, auprès du tribunal administratif compétent.

Article 5 : La directrice de l’Agence Régionale de Santé Rhône Alpes, et le directeur de la clinique KORIAN les deux Lys sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région Rhône-Alpes.

La directrice générale et par délégation,

La responsable de la Mission relations avec les usagers

Anne-Virginie COHEN SALMONArrêté n° 2015-1431 en date du 28 mai 2015

Portant désignation des représentants d’usagers dans la commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQPC) de

LA CLINIQUE GENERALE D'ANNECY (74)

Vu le code de la santé publique et notamment son article R 1112-83 relatif à la désignation des représentants d’usagers dans les commissions des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQ-PC) ;

Vu l’arrêté ministériel en date du 06 Juillet 2012, portant agrément national de l’Association Française Des malades et Opérés Cardiovasculaires (AFDOC) ;

La directrice générale de l’agence régionale de santé,

Sur proposition du président de l'AFDOC 74, par délégation du président de l'AFDOC,

A R R E T E :

Article 1er : Est désigné pour participer à la commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge de la clinique générale d'Annecy en tant que représentant des usagers :

- Monsieur THIVILLON Pascal, présenté par l’AFDOC, titulaire

Article 2 : Conformément aux dispositions de l’article R1112-85 du code susvisé, la durée du mandat de chacun de ces représentants est de trois ans renouvelable, à compter de la date de publication du présent arrêté.

Article 3 : Les représentants d’usagers précédemment désignés :

- Madame BALOBA Renée, présentée par l’AFDOC, titulaire

- Monsieur MULLER Amédée, présenté par l’AFDOC, suppléant

- Madame COURAJOUD Nicole, présentée par l'UDAF Haute Savoie, suppléante

Sont maintenus dans leur mandat pour la durée restant à courir.

Article 4 : Le présent arrêté peut faire l’objet dans un délai de deux mois à compter de sa notification d’un recours :

- gracieux, auprès du directeur général de l’agence régionale de santé de Rhône-Alpes, - hiérarchique, auprès du ministre chargé de la santé,

- contentieux, auprès du tribunal administratif compétent.

Article 5 : La directrice de l’Agence Régionale de Santé Rhône Alpes, et le directeur de la clinique générale d'Annecy sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région Rhône-Alpes.

La directrice générale et par délégation,

La responsable de la Mission relations avec les usagers

Anne-Virginie COHEN SALMONArrêté n° 2015-1432 en date du 28 mai 2015

Portant désignation des représentants d’usagers dans la commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQPC) du

CENTRE DE REEDUCATION RESPIRATOIRE DE FOLCHERAN (07140 LES VANS)

Vu le code de la santé publique et notamment son article R 1112-83 relatif à la désignation des représentants d’usagers dans les commissions des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQ-PC) ;

Vu l’arrêté ministériel en date du 05 Juillet 2011, portant agrément national de la Ligue Nationale contre le Cancer (LNC) ;

La directrice générale de l’agence régionale de santé,

Sur proposition du président de la Ligue contre le Cancer de Privas (Ardèche), par délégation de la présidente de la LNC,

A R R E T E :

Article 1er : Est désigné pour participer à la commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge du Centre de Rééducation Respiratoire de Folcheran (07140 Les Vans) en tant que représentant des usagers :

- Monsieur GOIRAND Bernard, présenté par la LNC, titulaire

Article 2 : Conformément aux dispositions de l’article R1112-85 du code susvisé, la durée du mandat de chacun de ces représentants est de trois ans renouvelable, à compter de la date de publication du présent arrêté.

Article 3 : La représentante d’usagers précédemment désignée :

- Madame LACROIX Paola, présentée par la LNC, titulaire

Est maintenue dans son mandat pour la durée restant à courir.

Article 4 : Le présent arrêté peut faire l’objet dans un délai de deux mois à compter de sa notification d’un recours :

- gracieux, auprès de la directrice générale de l’agence régionale de santé de Rhône-Alpes, - hiérarchique, auprès du ministre chargé de la santé,

- contentieux, auprès du tribunal administratif compétent.

Article 5 : La directrice de l’Agence Régionale de Santé Rhône Alpes, et la directrice du Centre de Rééducation Respiratoire de Folcheran (07140 Les Vans) sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région Rhône-Alpes.

La directrice générale et par délégation,

La responsable de la Mission relations avec les usagers

Anne-Virginie COHEN SALMONArrêté n° 2015-1433 en date du 28 mai 2015

Portant désignation des représentants d’usagers dans la commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQPC) du

CENTRE MEDICAL DE REEDUCATION PEDIATRIQUE ROMANS FERRARI (Ain)

Vu le code de la santé publique et notamment son article R 1112-83 relatif à la désignation des représentants d’usagers dans les commissions des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQ-PC) ;

Vu l’arrêté du directeur général de l’agence régionale de santé en date du 23 Novembre 2011, portant agrément régional de l’association Union Départementale des Associations Familiales de l’Ain (UDAF),

La directrice générale de l’agence régionale de santé,

Sur proposition du président de l’UDAF de l’Ain,

A R R E T E :

Article 1er : Est désigné pour participer à la commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge du Centre Médical de Rééducation Pédiatrique Romans Ferrari (Ain) en tant que représentant des usagers :

- Monsieur PERRET Jean-Paul, présenté par l’UDAF de l'Ain, suppléant

Article 2 : Conformément aux dispositions de l’article R1112-85 du code susvisé, la durée du mandat de chacun de ces représentants est de trois ans renouvelable, à compter de la date de publication du présent arrêté.

Article 3 : Les représentants d’usagers précédemment désignés :

- Madame GRANDCOLAS Stéphanie, présentée par l'Association des Paralysés de France, titulaire - Monsieur PARIS Jean-Louis, présenté par l'Association des Paralysés de France, titulaire

Sont maintenus dans leur mandat pour la durée restant à courir.

Article 4 : Le présent arrêté peut faire l’objet dans un délai de deux mois à compter de sa notification d’un recours :

- gracieux, auprès de la directrice générale de l’agence régionale de santé de Rhône-Alpes, - hiérarchique, auprès du ministre chargé de la santé,

- contentieux, auprès du tribunal administratif compétent.

Article 5 : La directrice de l’Agence Régionale de Santé Rhône Alpes, et le directeur du Centre Médical de Rééducation Pédiatrique Romans Ferrari (Ain) sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région Rhône-Alpes.

La directrice générale et par délégation,

La responsable de la Mission relations avec les usagers

Anne-Virginie COHEN SALMONArrêté n° 2015-1434 en date du 28 mai 2015

Portant désignation des représentants d’usagers dans la commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQPC) du

CENTRE DE SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION ORCET-MANGINI (Ain)

Vu le code de la santé publique et notamment son article R 1112-83 relatif à la désignation des représentants d’usagers dans les commissions des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQ-PC) ;

Vu l’arrêté du directeur général de l’agence régionale de santé en date du 23 Novembre 2011, portant agrément régional du Collectif Inter Associatif sur la Santé en Rhône Alpes (CISS RA) ;

Vu l’arrêté du directeur général de l’agence régionale de santé en date du 13 Mars 2013, portant agrément régional de l’Union Fédérale des Consommateurs – Que Choisir Rhône-Alpes (UFC QUE CHOISIR Rhône-Alpes) ;

La directrice générale de l’agence régionale de santé,

Sur proposition du président de l'Association Résurgence Transhepate Rhône-Alpes, membre du CISS RA,

Sur proposition du président de l’UFC Que Choisir de l'Ain, membre de l'UFC Que Choisir Rhône- Alpes,

A R R E T E :

Article 1er : Sont désignés pour participer à la commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge du CSSR ORCET-MANGINI (Ain) en tant que représentants des usagers :

- Monsieur MAZUY Michel, présenté par le CISS RA, titulaire

- Monsieur DANJON Patrick, présenté par l’UFC Que Choisir, titulaire

Article 2 : Conformément aux dispositions de l’article R1112-85 du code susvisé, la durée du mandat de chacun de ces représentants est de trois ans renouvelable, à compter de la date de publication du présent arrêté.

Article 3 : Le présent arrêté peut faire l’objet dans un délai de deux mois à compter de sa notification d’un recours :

- gracieux, auprès de la directrice générale de l’agence régionale de santé de Rhône-Alpes, - hiérarchique, auprès du ministre chargé de la santé,

- contentieux, auprès du tribunal administratif compétent.

Article 4 : La directrice de l’Agence Régionale de Santé Rhône Alpes, et le directeur du CSSR ORCET-MANGINI (Ain) sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région Rhône-Alpes.

La directrice générale et par délégation,

La responsable de la Mission relations avec les usagers

Anne-Virginie COHEN SALMONArrêté n° 2015-1448 en date du 28 mai 2015

Portant désignation des représentants d’usagers dans la commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQ) de

LA CLINIQUE MON REPOS à ÉCULLY (RHONE)

Vu le code de la santé publique et notamment son article R 1112-83 relatif à la désignation des représentants d’usagers dans les commissions des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQ-PC) ;

Vu l’arrêté ministériel en date du 23 Juin 2011, portant agrément national de l’association Alcool Assistance ;

La directrice générale de l’agence régionale de santé,

Sur proposition du président de l'association Alcool Assistance,

A R R E T E :

Article 1er : Sont désignés pour participer à la commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge de la clinique Mon Repos (Rhône) en tant que représentants des usagers :

- Monsieur POUILLET Roger, présenté par l’association Alcool Assistance, titulaire - Madame JALLAIN Catherine, présentée par l’association Alcool Assistance, suppléante

Article 2 : Le représentant d'usagers précédemment désigné :

- Madame MARCONNET Angéla, présentée par l'UNAFAM, titulaire

Est maintenu dans son mandat pour la durée restant à courir.

Article 3 : Conformément aux dispositions de l’article R1112-85 du code susvisé, la durée du mandat de chacun de ces représentants est de trois ans renouvelable, à compter de la date de publication du présent arrêté.

Article 4 : Le présent arrêté peut faire l’objet dans un délai de deux mois à compter de sa notification d’un recours :

- gracieux, auprès de la directrice générale de l’agence régionale de santé de Rhône-Alpes, - hiérarchique, auprès du ministre chargé de la santé,

- contentieux, auprès du tribunal administratif compétent.

Article 5 : La directrice de l’Agence Régionale de Santé Rhône Alpes, et le directeur de la clinique Mon Repos (Rhône) sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région Rhône-Alpes.

La directrice générale et par délégation,

La responsable de la Mission relations avec les usagers

Anne-Virginie COHEN SALMONArrêté n°2015-1493 en date du 28 mai 2015

Portant modification de la désignation des représentants d’usagers dans la commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQPC) du CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE DE LA SAVOIE (73)

Vu le code de la santé publique et notamment son article R 1112-83 relatif à la désignation des représentants d’usagers dans les commissions des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQPC) ;

Vu l’arrêté du directeur général de l’agence régionale de santé en date du 13 Mars 2013, portant agrément régional de l’Union Départementale des Associations Familiales de la Savoie (UDAF) ;

La directrice générale de l’agence régionale de santé,

Sur proposition du président de l'UDAF de la Savoie,

ARRETE

Article 1er : Est désignée pour participer à la commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge du Centre Hospitalier Spécialisé de la Savoie en tant que représentante des usagers :

- Madame WANESSE Line, présentée par l’UDAF de la Savoie, titulaire

Article 2 : Conformément aux dispositions de l’article R1112-85 du code susvisé, la durée du mandat de chacun de ces représentants est de trois ans renouvelable, à compter de la date de publication du présent arrêté.

Article 3 : Les représentantes d'usagers précédemment désignées :

- Madame DERIVE Marie-Jo, présentée par l'UNAFAM, titulaire

- Madame MAREC Marie-Françoise, présentée par l'UNAFAM, suppléante

Sont maintenues dans leur mandat pour la durée restant à courir.

Article 4 : Le présent arrêté peut faire l’objet dans un délai de deux mois à compter de sa notification d’un recours :

- gracieux, auprès de la directrice générale de l’agence régionale de santé de Rhône-Alpes, - hiérarchique, auprès du ministre chargé de la santé,

- contentieux, auprès du tribunal administratif compétent.

Article 5 : La directrice de l’Agence Régionale de Santé Rhône-Alpes, et le directeur du Centre Hospitalier Spécialisé de la Savoie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région Rhône- Alpes.

La directrice générale et par délégation,

La responsable de la Mission relations avec les usagers

Anne-Virginie COHEN SALMONArrêté n° 2015-1497 en date du 28 mai 2015

Portant désignation des représentants d’usagers dans la commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQPC) du

CENTRE HOSPITALIER DE TREVOUX (Ain)

Vu le code de la santé publique et notamment son article R 1112-83 relatif à la désignation des représentants d’usagers dans les commissions des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQ-PC) ;

Vu l’arrêté du directeur général de l’agence régionale de santé en date du 14 Février 2013, portant agrément régional de l’Association France Alzheimer de l’Ain ;

La directrice générale de l’agence régionale de santé,

Sur proposition du président de l’Association France Alzheimer de l’Ain,

A R R E T E :

Article 1er : Est désignée pour participer à la commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge du Centre Hospitalier de Trévoux (Ain) en tant que représentante des usagers :

- Madame OLLIER Edith, présentée par l’Association France Alzheimer de l’Ain, titulaire

Article 2 : Conformément aux dispositions de l’article R1112-85 du code susvisé, la durée du mandat de chacun de ces représentants est de trois ans renouvelable, à compter de la date de publication du présent arrêté.

Article 3 : Le présent arrêté peut faire l’objet dans un délai de deux mois à compter de sa notification d’un recours :

- gracieux, auprès de la directrice générale de l’agence régionale de santé de Rhône-Alpes, - hiérarchique, auprès du ministre chargé de la santé,

- contentieux, auprès du tribunal administratif compétent.

Article 4 : La directrice de l’Agence Régionale de Santé Rhône Alpes, et le directeur du du Centre Hospitalier de Trévoux (Ain) sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région Rhône-Alpes.

La directrice générale et par délégation,

La responsable de la Mission relations avec les usagers

Anne-Virginie COHEN SALMONArrêté n° 2015-1503 en date du 28 mai 2015

Portant désignation des représentants d’usagers dans la commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQPC) du

CENTRE PSYCHOTHERAPIQUE NORD DAUPHINE (Isère)

Vu le code de la santé publique et notamment son article R 1112-83 relatif à la désignation des représentants d’usagers dans les commissions des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQ-PC) ;

Vu l’arrêté ministériel en date du 24 Juin 2011, portant agrément national de l’Union Nationale des Amis et Familles de Personnes Malades et/ou Handicapées Psychiques (UNAFAM) ;

La directrice générale de l’agence régionale de santé,

Sur proposition du président de l’UNAFAM de l'Isère, par délégation de l'UNAFAM,

ARRETE

Article 1er : Est désigné pour participer à la commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge du CPND (Isère) en tant que représentant des usagers :

- Monsieur BONVALLET André, présenté par l'UNAFAM, titulaire

Article 2 : Conformément aux dispositions de l’article R1112-85 du code susvisé, la durée du mandat de chacun de ces représentants est de trois ans renouvelable, à compter de la date de publication du présent arrêté.

Article 3 : Les représentants d'usagers précédemment désignés :

- Madame MICHAELIAN Elisabeth, présentée par l'UNAFAM, titulaire - Madame GREVERIE Marie, présentée par l’ADVOCACY, suppléante

Sont maintenus dans leur mandat pour la durée restant à courir.

Article 4 : Le présent arrêté peut faire l’objet dans un délai de deux mois à compter de sa notification d’un recours :

- gracieux, auprès de la directrice générale de l’agence régionale de santé de Rhône-Alpes, - hiérarchique, auprès du ministre chargé de la santé,

- contentieux, auprès du tribunal administratif compétent.

Article 5 : La directrice de l’Agence Régionale de Santé Rhône-Alpes et le directeur du CPND (Isère) sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région Rhône-Alpes.

La directrice générale et par délégation,

La responsable de la Mission relations avec les usagers

Anne-Virginie COHEN SALMONArrêté n° 2015-1607 en date du 29 mai 2015

Portant désignation des représentants d’usagers dans la commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQ) du

CENTRE HOSPITALIER GERIATRIQUE DU MONT D'OR à ALBIGNY SUR SAONE (RHONE)

Vu le code de la santé publique et notamment son article R 1112-83 relatif à la désignation des représentants d’usagers dans les commissions des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQ-PC) ;

Vu l’arrêté ministériel en date du 24 Mai 2012, portant agrément national de l’union nationale des associations France Alzheimer et maladies apparentées ;

La directrice générale de l’agence régionale de santé,

Sur proposition du président de l'association France Alzheimer,

A R R E T E :

Article 1er : Est désignée pour participer à la commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge du Centre Hospitalier Gériatrique du Mont d'Or (Rhône) en tant que représentante des usagers :

- Madame HELLY Claire, présentée par l'association France Alzheimer, titulaire

Article 2 : Conformément aux dispositions de l’article R1112-85 du code susvisé, la durée du mandat de chacun de ces représentants est de trois ans renouvelable, à compter de la date de publication du présent arrêté.

Article 3 : Le présent arrêté peut faire l’objet dans un délai de deux mois à compter de sa notification d’un recours :

- gracieux, auprès de la directrice générale de l’agence régionale de santé de Rhône-Alpes, - hiérarchique, auprès du ministre chargé de la santé,

- contentieux, auprès du tribunal administratif compétent.

Article 4 : La directrice de l’Agence Régionale de Santé Rhône Alpes et le directeur du Centre Hospitalier Gériatrique du Mont d'Or (Rhône) sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région Rhône-Alpes.

La directrice générale et par délégation,

La responsable de la Mission relations avec les usagers

Anne-Virginie COHEN SALMONArrêté n° 2015-1608 en date du 29 mai 2015

Portant désignation des représentants d’usagers dans la commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQ)

CENTRALE DES HOSPICES CIVILS DE LYON

Vu le code de la santé publique et notamment son article R 1112-83 relatif à la désignation des représentants d’usagers dans les commissions des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQ-PC) ;

Vu l’arrêté ministériel en date du 05 Juillet 2011, portant agrément national de la Ligue Nationale contre le Cancer (LNC) ;

La directrice générale de l’agence régionale de santé,

Sur proposition du président de la ligue contre le cancer comité du Rhône, par délégation de la présidente de la LNC,

A R R E T E :

Article 1er : Est désigné pour participer à la commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge centrale des Hospices Civils de Lyon en tant que représentant des usagers :

- Monsieur RAPHIN Jacques, présenté par la LNC, titulaire

Article 2 : Conformément aux dispositions de l’article R1112-85 du code susvisé, la durée du mandat de chacun de ces représentants est de trois ans renouvelable, à compter de la date de publication du présent arrêté.

Article 3 : Les représentants d'usagers précédemment désignés :

- Monsieur BLANCHARDON François, présenté par l’association AFA, titulaire - Monsieur PELEGRIN Serge, présenté par l’association CISSRA, suppléant - Monsieur SABOURET Michel, présenté par l’association CISSRA, suppléant

Sont maintenus dans leur mandat pour la durée restant à courir.

Article 4 : Le présent arrêté peut faire l’objet dans un délai de deux mois à compter de sa notification d’un recours :

- gracieux, auprès de la directrice générale de l’agence régionale de santé de Rhône-Alpes, - hiérarchique, auprès du ministre chargé de la santé,

- contentieux, auprès du tribunal administratif compétent.

Article 5 : La directrice de l’Agence Régionale de Santé Rhône Alpes et le directeur des Hospices Civils de Lyon sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région Rhône-Alpes.

Le directeur général et par délégation,

La responsable de la Mission relations avec les usagers

Anne-Virginie COHEN SALMONArrêté n° 2015-1609 en date du 28 mai 2015

Portant désignation des représentants d’usagers dans la commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQ) de

LA CLINIQUE DE CHARTREUSE (38500 VOIRON)

Vu le code de la santé publique et notamment son article R 1112-83 relatif à la désignation des représentants d’usagers dans les commissions des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQ-PC) ;

Vu l’arrêté du directeur général de l’agence régionale de santé en date du 10 Décembre 2012, portant agrément régional de l’association RAPSODIE ;

La directrice générale de l’agence régionale de santé,

Sur proposition du président de l'association RAPSODIE,

A R R E T E :

Article 1er : Sont désignées pour participer à la commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge de la clinique de Chartreuse (38500 Voiron) en tant que représentants des usagers :

-Monsieur JOBAZE Christophe, présenté par l'association RAPSODIE, titulaire -Madame BONNARD Marie-Christine, présentée par l'association RAPSODIE, suppléante

Article 2 : Conformément aux dispositions de l’article R1112-85 du code susvisé, la durée du mandat de chacun de ces représentants est de trois ans renouvelable, à compter de la date de publication du présent arrêté.

Article 3 : Les représentants d'usagers précédemment désignés :

- Madame MORISSONNEAU Annie, présentée par l'association CSF, titulaire - Madame LAGANT Michèle, présentée par le CISS RA, suppléante

Sont maintenus dans leur mandat pendant la durée restant à courir.

Article 4 : Le présent arrêté peut faire l’objet dans un délai de deux mois à compter de sa notification d’un recours :

- gracieux, auprès de la directrice générale de l’agence régionale de santé de Rhône-Alpes, - hiérarchique, auprès du ministre chargé de la santé,

- contentieux, auprès du tribunal administratif compétent.

Article 5 : La directrice de l’Agence Régionale de Santé Rhône Alpes, et le directeur de la clinique de Chartreuse (38500 Voiron) sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région Rhône-Alpes.

La directrice générale et par délégation,

La responsable de la Mission relations avec les usagers

Anne-Virginie COHEN SALMONArrêté n° 2015-1613 en date du 01 juin 2015

Portant désignation des représentants d’usagers dans la commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQPC) de

AGDUC – Association Grenobloise pour la Dialyse des Urémiques Chroniques (Isère)

Vu le code de la santé publique et notamment son article R 1112-83 relatif à la désignation des représentants d’usagers dans les commissions des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQ-PC) ;

Vu l’arrêté ministériel en date du 28 Février 2012, portant agrément national de la Fédération nationale d'aide aux insuffisants rénaux (FNAIR) ;

La directrice générale de l’agence régionale de santé,

Sur proposition du président de l'association Drôme-Ardèche des Insuffisants Rénaux (ADAIR) par délégation du président de la FNAIR,

A R R E T E :

Article 1er : Est désigné pour participer à la commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge de l'AGDUC (Isère) en tant que représentant des usagers :

- Monsieur BOURDEAU Alain, présenté par la FNAIR, suppléant

Article 2 : Conformément aux dispositions de l’article R1112-85 du code susvisé, la durée du mandat de chacun de ces représentants est de trois ans renouvelable, à compter de la date de publication du présent arrêté.

Article 3 : Les représentants d'usagers précédemment désignés :

- Monsieur MERLE Raymond, présenté par le CISS RA, titulaire

- Monsieur LUONGO Michel, présenté par le CISS RA, suppléant

- Monsieur MILLON François, présenté par la FNAIR, titulaire

Sont maintenus dans leur mandat pendant la durée restant à courir.

Article 4 : Le présent arrêté peut faire l’objet dans un délai de deux mois à compter de sa notification d’un recours :

- gracieux, auprès de la directrice générale de l’agence régionale de santé de Rhône-Alpes, - hiérarchique, auprès du ministre chargé de la santé,

- contentieux, auprès du tribunal administratif compétent.

Article 5 : La directrice de l’Agence Régionale de Santé Rhône Alpes, et le directeur de l'AGDUC (Isère) sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région Rhône-Alpes.

La directrice générale et par délégation,

La responsable de la Mission relations avec les usagers

Anne-Virginie COHEN SALMONArrêté n° 2015-1679 date du 04 juin 2015

Portant désignation des représentants d’usagers dans la commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQPC) de

L'HOPITAL DE SERRIERES (07340 SERRIERES)

Vu le code de la santé publique et notamment son article R 1112-83 relatif à la désignation des représentants d’usagers dans les commissions des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQ-PC) ;

Vu l’arrêté ministériel en date du 24 Mai 2012 portant agrément national de l’Union Fédérale des Consommateurs Que Choisir (UFC Que Choisir) ;

La directrice générale de l’agence régionale de santé,

Sur proposition de la présidente de l'association UFC Que Choisir de l'Ardèche, par délégation du président de l'association nationale UFC Que Choisir,

A R R E T E :

Article 1er : Est désigné pour participer à la commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge de l'Hôpital de Serrières (07340 Serrières) en tant que représentant des usagers :

- Monsieur AMICHAUD Jean, présenté par l'association UFC Que Choisir, titulaire

Article 2 : Conformément aux dispositions de l’article R1112-85 du code susvisé, la durée du mandat de chacun de ces représentants est de trois ans renouvelable, à compter de la date de publication du présent arrêté.

Article 3 : La représentante d'usagers précédemment désignée :

- Madame SOBOUL Bernadette, présentée par la LNC, titulaire

Est maintenue dans son mandat pour la durée restant à courir.

Article 4 : Le présent arrêté peut faire l’objet dans un délai de deux mois à compter de sa notification d’un recours :

- gracieux, auprès de la directrice générale de l’agence régionale de santé de Rhône-Alpes, - hiérarchique, auprès du ministre chargé de la santé,

- contentieux, auprès du tribunal administratif compétent.

Article 5 : La directrice de l’Agence Régionale de Santé Rhône Alpes, et le directeur de l'Hôpital de Serrières (07340 Serrières) sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région Rhône-Alpes.

La directrice générale et par délégation,

La responsable de la Mission relations avec les usagers

Anne-Virginie COHEN SALMONArrêté n°2015-1756 en date du 08 juin 2015

Portant modification de la désignation des représentants d’usagers dans la commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQPC) du CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE DE LA SAVOIE (73)

Vu le code de la santé publique et notamment son article R 1112-83 relatif à la désignation des représentants d’usagers dans les commissions des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQPC) ;

Vu l’arrêté ministériel en date du 24 Juin 2011, portant agrément national de l’Union Nationale des Amis et Familles de Personnes Malades et/ou Handicapées Psychiques (UNAFAM) ;

La directrice générale de l’agence régionale de santé,

Sur proposition du président de l'UNAFAM de la Savoie, par délégation du président de l'UNAFAM,

ARRETE

Article 1er : Est désignée pour participer à la commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge du Centre Hospitalier Spécialisé de la Savoie en tant que représentante des usagers :

-Madame HERAULT Marguerite, présentée par l'UNAFAM, suppléante

Article 2 : Conformément aux dispositions de l’article R1112-85 du code susvisé, la durée du mandat de chacun de ces représentants est de trois ans renouvelable, à compter de la date de publication du présent arrêté.

Article 3 : Les représentantes d'usagers précédemment désignées :

- Madame DERIVE Marie-Jo, présentée par l'UNAFAM, titulaire

- Madame WANESSE Line, présentée par l’UDAF de la Savoie, titulaire

Sont maintenues dans leur mandat pour la durée restant à courir.

Article 4 : Le présent arrêté peut faire l’objet dans un délai de deux mois à compter de sa notification d’un recours :

- gracieux, auprès de la directrice générale de l’agence régionale de santé de Rhône-Alpes, - hiérarchique, auprès du ministre chargé de la santé,

- contentieux, auprès du tribunal administratif compétent.

Article 5 : La directrice de l’Agence Régionale de Santé Rhône-Alpes, et le directeur du Centre Hospitalier Spécialisé de la Savoie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région Rhône- Alpes.

La directrice générale et par délégation,

La responsable de la Mission relations avec les usagers

Anne-Virginie COHEN SALMONArrêté n° 2015-1757 en date du 8 juin 2015

Portant désignation des représentants d’usagers dans la commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQ) de

LA CLINIQUE CHARCOT (RHONE)

Vu le code de la santé publique et notamment son article R 1112-83 relatif à la désignation des représentants d’usagers dans les commissions des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQ-PC) ;

Vu l’arrêté ministériel en date du 23 Novembre 2011 portant agrément national de la fédération des associations JALMALV ;

Vu l’arrêté du directeur général de l’agence régionale de santé en date du 21 Juin 2012, portant agrément régional de l’Union Départementale des Associations Familiales du Rhône (UDAF) ;

La directrice générale de l’agence régionale de santé,

Sur proposition du président de l'association JALMALV Rhône par délégation de la Fédération des associations JALMALV,

Sur proposition du président de l'UDAF du Rhône,

A R R E T E :

Article 1er : Sont désignées pour participer à la commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge de la clinique Charcot (Rhône) en tant que représentantes des usagers :

- Madame JARSAILLON Christine, présentée par l'association JALMALV, titulaire - Madame GRAND Myrose, présentée par l'UDAF du Rhône, suppléante

Article 2 : Conformément aux dispositions de l’article R1112-85 du code susvisé, la durée du mandat de chacun de ces représentants est de trois ans renouvelable, à compter de la date de publication du présent arrêté.

Article 3 : Le représentant d'usagers précédemment désigné :

- Monsieur UGGA Luigi, présenté par la LNC, titulaire

Est maintenu dans son mandat pour la durée restant à courir.

Article 4 : Le présent arrêté peut faire l’objet dans un délai de deux mois à compter de sa notification d’un recours :

- gracieux, auprès de la directrice générale de l’agence régionale de santé de Rhône-Alpes, - hiérarchique, auprès du ministre chargé de la santé,

- contentieux, auprès du tribunal administratif compétent.

Article 5 : La directrice de l’Agence Régionale de Santé Rhône Alpes et le président de la clinique Charcot (Rhône) sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région Rhône-Alpes.

La directrice générale et par délégation,

La responsable de la Mission relations avec les usagers

Anne-Virginie COHEN SALMONArrêté n° 2015-1789 en date du 10 juin 2015

Portant désignation des représentants d’usagers dans la commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQPC) du

CHU DE SAINT ETIENNE (Loire)

Vu le code de la santé publique et notamment son article R 1112-83 relatif à la désignation des représentants d’usagers dans les commissions des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQ-PC) ;

Vu l’arrêté du directeur général de l’agence régionale de santé en date du 13 Mars 2013, portant agrément régional de l’Association des Retraités Militaires de la Loire (ARM 42) ;

La directrice générale de l’agence régionale de santé,

Sur proposition du président de l'ARM 42,

A R R E T E :

Article 1er : Est désignée pour participer à la commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge du CHU de Saint-Etienne (Loire) en tant que représentante des usagers :

- Madame BRAUD Isabelle, présentée par l’ARM 42, titulaire

Article 2 : Conformément aux dispositions de l’article R1112-85 du code susvisé, la durée du mandat de chacun de ces représentants est de trois ans renouvelable, à compter de la date de publication du présent arrêté.

Article 3 : Les représentants d'usagers précédemment désignés :

- Madame BERCHOUX Jacqueline, présentée par l'association VMEH, titulaire - Monsieur FAISAN François, présenté par l'ARM 42, suppléant

Sont maintenus dans leurs mandats pour la durée restant à courir.

Article 4 : Le présent arrêté peut faire l’objet dans un délai de deux mois à compter de sa notification d’un recours :

- gracieux, auprès de la directrice générale de l’agence régionale de santé de Rhône-Alpes, - hiérarchique, auprès du ministre chargé de la santé,

- contentieux, auprès du tribunal administratif compétent.

Article 5 : La directrice de l’Agence Régionale de Santé Rhône Alpes, et le directeur du CHU de Saint- Etienne (Loire) sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région Rhône-Alpes.

La directrice générale et par délégation,

La responsable de la Mission relations avec les usagers

Anne-Virginie COHEN SALMONArrêté n° 2015-1822 en date du 16 juin 2015

Portant désignation des représentants d’usagers dans la commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQ) de

L'AURAL – Association Pour l'Utilisation du Rein Artificiel dans la région Lyonnaise (RHÔNE)

Vu le code de la santé publique et notamment son article R 1112-83 relatif à la désignation des représentants d’usagers dans les commissions des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQ-PC) ;

Vu l’arrêté ministériel en date du 28 Février 2012, portant agrément national de la Fédération Nationale d'Aide aux Insuffisants Rénaux (FNAIR) ;

La directrice générale de l’agence régionale de santé,

Sur proposition du président de la FNAIR Rhône-Alpes, par délégation du président de la FNAIR,

A R R E T E :

Article 1er : Sont désignés pour participer à la commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge de l'AURAL (Rhône) en tant que représentants des usagers :

- Monsieur SOARES LEAO Joaquim, présenté par la FNAIR, titulaire - Madame BARDE Marie-Hélène, présentée par la FNAIR, suppléante

Article 2 : Conformément aux dispositions de l’article R1112-85 du code susvisé, la durée du mandat de chacun de ces représentants est de trois ans renouvelable, à compter de la date de publication du présent arrêté.

Article 3 : Le présent arrêté peut faire l’objet dans un délai de deux mois à compter de sa notification d’un recours :

- gracieux, auprès de la directrice générale de l’agence régionale de santé de Rhône-Alpes, - hiérarchique, auprès du ministre chargé de la santé,

- contentieux, auprès du tribunal administratif compétent.

Article 4 : La directrice de l’Agence Régionale de Santé Rhône Alpes et le président de l'AURAL (Rhône) sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région Rhône-Alpes.

La directrice générale et par délégation,

La responsable de la Mission relations avec les usagers

Anne-Virginie COHEN SALMONArrêté n° 2015-1824 en date du 16 juin 2015

Portant désignation des représentants d’usagers dans la commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQ) de la

CLINIQUE DU PARC à LYON (Rhône)

Vu le code de la santé publique et notamment son article R 1112-83 relatif à la désignation des représentants d’usagers dans les commissions des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQ-PC) ;

Vu l’arrêté du directeur général de l’agence régionale de santé en date du 13 Mars 2013, portant agrément régional de l’Union Fédérale des Consommateurs – Que Choisir Rhône-Alpes (UFC QUE CHOISIR Rhône-Alpes)

La directrice générale de l’agence régionale de santé,

Sur proposition du président de l'UFC Que Choisir Rhône-Alpes,

A R R E T E :

Article 1er : Sont désignés pour participer à la commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge de la Clinique du Parc à Lyon (Rhône) en tant que représentante des usagers :

- Madame MALFRAY Marie-Claude, présentée par l'UFC Que Choisir Rhône-Alpes, titulaire

Article 2 : Conformément aux dispositions de l’article R1112-85 du code susvisé, la durée du mandat de chacun de ces représentants est de trois ans renouvelable, à compter de la date de publication du présent arrêté.

Article 3 : La représentante d'usagers précédemment désignée :

- Madame DEJOUSSINEAU Isabelle, présentée par l'UDAF, suppléante

Est maintenue dans son mandat pour la durée restant à courir.

Article 4 : Le présent arrêté peut faire l’objet dans un délai de deux mois à compter de sa notification d’un recours :

- gracieux, auprès de la directrice générale de l’agence régionale de santé de Rhône-Alpes, - hiérarchique, auprès du ministre chargé de la santé,

- contentieux, auprès du tribunal administratif compétent.

Article 5 : La directrice de l’Agence Régionale de Santé Rhône Alpes et le directeur de la clinique du Parc à Lyon (Rhône) sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région Rhône-Alpes.

La directrice générale et par délégation,

La responsable de la Mission relations avec les usagers

Anne-Virginie COHEN SALMONArrêté n° 2015-1826 en date du 16 juin 2015

Portant désignation des représentants d’usagers dans la commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQPC) du

CENTRE HOSPITALIER ALBERTVILLE-MOUTIERS (73)

Vu le code de la santé publique et notamment son article R 1112-83 relatif à la désignation des représentants d’usagers dans les commissions des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQ-PC) ;

Vu l’arrêté ministériel en date du 5 Juillet 2011, portant agrément national de la Ligue Nationale Contre le Cancer (LNC) ;

Vu l’arrêté ministériel en date du 24 Mai 2012, portant agrément national de l’union nationale des associations France Alzheimer et maladies apparentées ;

Vu l’arrêté ministériel en date du 12 Octobre 2012, portant agrément national de la Confédération Syndicale des Familles (CSF) ;

La directrice générale de l’agence régionale de santé,

Sur proposition du président de la LNC 73, par délégation du président de la LNC, Sur proposition du président de France Alzheimer Savoie, par délégation du président de l’union nationale des associations France Alzheimer et maladies apparentées, Sur proposition du président de la CSF 73, par délégation du président de la CSF,

A R R E T E :

Article 1er : Sont désignés pour participer à la commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge du Centre Hospitalier Albertville-Moutiers (73) en tant que représentants des usagers :

- Madame BLANC Françoise, présentée par la LNC 73, titulaire

- Madame DUPRE Geneviève, présentée par France Alzheimer Savoie, suppléante - Madame REGAZZONI Lydie, présentée par la CSF 73, titulaire

Article 2 : Conformément aux dispositions de l’article R1112-85 du code susvisé, la durée du mandat de chacun de ces représentants est de trois ans renouvelable, à compter de la date de publication du présent arrêté.

Article 3 : Le présent arrêté peut faire l’objet dans un délai de deux mois à compter de sa notification d’un recours :

- gracieux, auprès de la directrice générale de l’agence régionale de santé de Rhône-Alpes, - hiérarchique, auprès du ministre chargé de la santé,

- contentieux, auprès du tribunal administratif compétent.

Article 4 : La directrice de l’Agence Régionale de Santé Rhône Alpes, et le directeur du Centre Hospitalier Albertville-Moutiers (73) sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région Rhône-Alpes.

La directrice générale et par délégation,

La responsable de la Mission relations avec les usagers

Anne-Virginie COHEN SALMONArrêté n° 2015-1831 en date du 22 juin 2015

Portant désignation des représentants d’usagers dans la commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQPC) du

SSR Tresserve "Arc en Ciel" (73)

Vu le code de la santé publique et notamment son article R 1112-83 relatif à la désignation des représentants d’usagers dans les commissions des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQ-PC) ;

Vu l’arrêté du directeur général de l’agence régionale de santé en date du 23 Novembre 2011, portant agrément régional du Collectif Inter Associatif sur la Santé en Rhône Alpes (CISS RA) ; Vu l’arrêté ministériel en date du 28 Février 2012, portant agrément national de la Fédération nationale d'aide aux insuffisants rénaux (FNAIR) ;

La directrice générale de l’agence régionale de santé,

Sur proposition du président de la Fédération Nationale des Associations de Retraités Rhône-Alpes (FNAR Rhône-Alpes), membre du CISS RA,

Sur proposition du président de la FNAIR Rhône-Alpes, par délégation du président de la FNAIR,

A R R E T E :

Article 1er : Sont désignés pour participer à la commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge du SSR Tresserve "Arc en Ciel" en tant que représentants des usagers :

- Monsieur WARIN Guy, présenté par le CISS RA, titulaire

- Monsieur DUBOIS Michel, présenté par la FNAIR, suppléant

Article 2 : Conformément aux dispositions de l’article R1112-85 du code susvisé, la durée du mandat de chacun de ces représentants est de trois ans renouvelable, à compter de la date de publication du présent arrêté.

Article 3 : Les représentantes d’usagers précédemment désignées :

- Madame COGNARD Josiane, présentée par la LNC, titulaire

- Madame WATTRELOT Lucette, présentée par l’association Génération Mouvement les Aînés Ruraux, suppléante

Sont maintenues dans leur mandat pour la durée restant à courir.

Article 4 : Le présent arrêté peut faire l’objet dans un délai de deux mois à compter de sa notification d’un recours :

- gracieux, auprès du directeur général de l’agence régionale de santé de Rhône-Alpes, - hiérarchique, auprès du ministre chargé de la santé,

- contentieux, auprès du tribunal administratif compétent.

Article 5 : La directrice de l’Agence Régionale de Santé Rhône Alpes, et le directeur du SSR Tresserve "Arc en Ciel" sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région Rhône-Alpes.

La directrice générale et par délégation,

La responsable de la Mission relations avec les usagers

Anne-Virginie COHEN SALMONArrêté n° 2015-1834 en date du 18 juin 2015

Portant désignation des représentants d’usagers dans la commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQPC) du

CENTRE HOSPITALIER DE SAINT PIERRE DE BŒUF (42)

Vu le code de la santé publique et notamment son article R 1112-83 relatif à la désignation des représentants d’usagers dans les commissions des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQ-PC) ;

Vu l’arrêté du directeur général de l’agence régionale de santé en date du 13 Mars 2013, portant agrément régional de l’Association des Retraités Militaires de la Loire ;

La directrice générale de l’agence régionale de santé,

Sur proposition du président de l’Association des Retraités Militaires de la Loire,

A R R E T E :

Article 1er : Est désignée pour participer à la commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge du centre hospitalier de Saint Pierre de Bœuf en tant que représentants des usagers :

-Madame GROSSO Josiane, présentée par l’Association des Retraités Militaires de la Loire, titulaire

Article 2 : Conformément aux dispositions de l’article R1112-85 du code susvisé, la durée du mandat de chacun de ces représentants est de trois ans renouvelable, à compter de la date de publication du présent arrêté.

Article 3 : Les représentants d’usagers précédemment désignés :

- Monsieur DEVIN Philippe, présenté par l’Association des Retraités Militaires de la Loire, titulaire - Monsieur CAMIER Lucien, présenté par l’Association des Retraités Militaires de la Loire, suppléant

Sont maintenus dans leur mandat pour la durée restant à courir.

Article 4 : Le présent arrêté peut faire l’objet dans un délai de deux mois à compter de sa notification d’un recours :

- gracieux, auprès du directeur général de l’agence régionale de santé de Rhône-Alpes, - hiérarchique, auprès du ministre chargé de la santé,

- contentieux, auprès du tribunal administratif compétent.

Article 5 : La directrice de l’Agence Régionale de Santé Rhône Alpes, et le directeur du centre hospitalier de Saint Pierre de Bœuf sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région Rhône- Alpes.

La directrice générale et par délégation,

La responsable de la Mission relations avec les usagers

Anne-Virginie COHEN SALMONArrêté n° 2015-1835 en date du 18 juin 2015

Portant désignation des représentants d’usagers dans la commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQPC) du

CHU DE SAINT ETIENNE (42)

Vu le code de la santé publique et notamment son article R 1112-83 relatif à la désignation des représentants d’usagers dans les commissions des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQ-PC) ;

Vu l’arrêté ministériel en date du 05 Juillet 2011, portant agrément national de association Ligue Nationale contre le Cancer (LNC) ;

La directrice générale de l’agence régionale de santé,

Sur proposition de la présidente de la ligue contre le cancer comité de la Loire, par délégation du président de la LNC,

A R R E T E :

Article 1er : Est désignée pour participer à la commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge du CHU de Saint-Etienne (Loire) en tant que représentante des usagers :

-Madame COUVREUR Fabienne, présentée par la LNC, suppléante

Article 2 : Conformément aux dispositions de l’article R1112-85 du code susvisé, la durée du mandat de chacun de ces représentants est de trois ans renouvelable, à compter de la date de publication du présent arrêté.

Article 3 : Les représentants d'usagers précédemment désignés :

- Madame BRAUD Isabelle, présentée par l’ARM 42, titulaire

- Madame BERCHOUX Jacqueline, présentée par l'association VMEH, titulaire - Monsieur FAISAN François, présenté par l'ARM 42, suppléant

Sont maintenus dans leurs mandats pour la durée restant à courir.

Article 4 : Le présent arrêté peut faire l’objet dans un délai de deux mois à compter de sa notification d’un recours :

- gracieux, auprès de la directrice générale de l’agence régionale de santé de Rhône-Alpes, - hiérarchique, auprès du ministre chargé de la santé,

- contentieux, auprès du tribunal administratif compétent.

Article 5 : La directrice de l’Agence Régionale de Santé Rhône Alpes, et le directeur du CHU de Saint- Etienne (Loire) sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région Rhône-Alpes.

La directrice générale et par délégation,

La responsable de la Mission relations avec les usagers

Anne-Virginie COHEN SALMONArrêté n° 2015-2025 en date du 22 juin 2015

Portant désignation des représentants d’usagers dans la commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQPC) du

CENTRE HOSPITALIER SAINT JEAN DE DIEU (Rhône)

Vu le code de la santé publique et notamment son article R 1112-83 relatif à la désignation des représentants d’usagers dans les commissions des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQ-PC) ;

Vu l’arrêté ministériel en date du 24 Juin 2011, portant agrément national de l’Union Nationale des Amis et Familles de Personnes Malades et/ou Handicapées Psychiques (UNAFAM) ;

La directrice générale de l’agence régionale de santé,

Sur proposition du président de l'UNAFAM Rhône, par délégation du président de l'UNAFAM,

A R R E T E :

Article 1er : Est désigné pour participer à la commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge du Centre Hospitalier Saint Jean de Dieu (Rhône) en tant que représentant des usagers :

-Monsieur DERIOL Jacques, présenté par l'UNAFAM, suppléant

Article 2 : Conformément aux dispositions de l’article R1112-85 du code susvisé, la durée du mandat de chacun de ces représentants est de trois ans renouvelable, à compter de la date de publication du présent arrêté.

Article 3 : Les représentants d'usagers précédemment désignés :

- Monsieur MIGNOTTE Hervé, présenté par l’UNAFAM, titulaire

- Monsieur KERKACHE Ali, présenté par la FNAPSY, suppléant

- Madame GOMBAULT Claudette, présentée par l’UDAF du Rhône, titulaire

Sont maintenus dans leurs mandats pour la durée restant à courir.

Article 4 : Le présent arrêté peut faire l’objet dans un délai de deux mois à compter de sa notification d’un recours :

- gracieux, auprès de la directrice générale de l’agence régionale de santé de Rhône-Alpes, - hiérarchique, auprès du ministre chargé de la santé,

- contentieux, auprès du tribunal administratif compétent.

Article 5 : La directrice de l’Agence Régionale de Santé Rhône Alpes, et le directeur du Centre Hospitalier Saint Jean de Dieu (Rhône) sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région Rhône- Alpes.

La directrice générale et par délégation,

La responsable de la Mission relations avec les usagers

Anne-Virginie COHEN SALMONArrêté n° 2015-2026 en date du 22 juin 2015

Portant désignation des représentants d’usagers dans la commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQPC) du

CENTRE HOSPITALIER GERIATRIQUE DU MONT D'OR à ALBIGNY SUR SAONE (RHONE)

Vu le code de la santé publique et notamment son article R 1112-83 relatif à la désignation des représentants d’usagers dans les commissions des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQ-PC) ;

Vu l’arrêté ministériel en date du 24 Mai 2012, portant agrément national de l’union nationale des associations France Alzheimer et maladies apparentées ;

La directrice générale de l’agence régionale de santé,

Sur proposition du président de l'association France Alzheimer du Rhône, par délégation du président de l'association France Alzheimer,

A R R E T E :

Article 1er : Est désigné pour participer à la commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge du Centre Hospitalier Gériatrique du Mont d'Or (Rhône) en tant que représentant des usagers :

- Monsieur LE BAS Jean-Pierre, présenté par l'association France Alzheimer, suppléant

Article 2 : Conformément aux dispositions de l’article R1112-85 du code susvisé, la durée du mandat de chacun de ces représentants est de trois ans renouvelable, à compter de la date de publication du présent arrêté.

Article 3 : La représentante d'usagers précédemment désignée :

- Madame HELLY Claire, présentée par l'association France Alzheimer, titulaire

Est maintenue dans son mandat pour la durée restant à courir.

Article 4 : Le présent arrêté peut faire l’objet dans un délai de deux mois à compter de sa notification d’un recours :

- gracieux, auprès de la directrice générale de l’agence régionale de santé de Rhône-Alpes, - hiérarchique, auprès du ministre chargé de la santé,

- contentieux, auprès du tribunal administratif compétent.

Article 5 : La directrice de l’Agence Régionale de Santé Rhône Alpes et le directeur du Centre Hospitalier Gériatrique du Mont d'Or (Rhône) sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région Rhône-Alpes.

La directrice générale et par délégation,

La responsable de la Mission relations avec les usagers

Anne-Virginie COHEN SALMONArrêté n° 2015-2027 en date du 22 juin 2015

Portant désignation des représentants d’usagers dans la commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQPC) du

CENTRE HOSPITALIER SAINT JOSEPH SAINT LUC (Rhône)

Vu le code de la santé publique et notamment son article R 1112-83 relatif à la désignation des représentants d’usagers dans les commissions des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQ-PC) ;

Vu l’arrêté ministériel en date du 06 Juillet 2012, portant agrément national de l’Association Française Des malades et Opérés Cardiovasculaires (AFDOC) ;

Vu l’arrêté ministériel en date du 05 Juillet 2011, portant agrément national de la Ligue Nationale contre le Cancer (LNC) ;

Vu l’arrêté du directeur général de l’agence régionale de santé en date du 21 Juin 2012, portant agrément régional de l’Union Départementale des Associations Familiales du Rhône (UDAF) ;

La directrice générale de l’agence régionale de santé,

Sur proposition du président de l'AFDOC du Rhône, par délégation du président de l'AFDOC, Sur proposition du président de la Ligue Contre le Cancer du Rhône, par délégation du président de la LNC,

Sur proposition du président de l’UDAF du Rhône,

A R R E T E :

Article 1er : Sont désignés pour participer à la commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge du centre hospitalier Saint Joseph Saint Luc (Rhône) en tant que représentants des usagers :

- Monsieur DANGOISSE Jean-Paul, présenté par l'AFDOC, titulaire - Madame CHAMBAT Janine, présentée par la LNC, suppléante

- Madame RIBOT Claire, présentée par l'UDAF du Rhône, titulaire

Article 2 : Conformément aux dispositions de l’article R1112-85 du code susvisé, la durée du mandat de chacun de ces représentants est de trois ans renouvelable, à compter de la date de publication du présent arrêté.

Article 3 : Le présent arrêté peut faire l’objet dans un délai de deux mois à compter de sa notification d’un recours :

- gracieux, auprès de la directrice générale de l’agence régionale de santé de Rhône-Alpes, - hiérarchique, auprès du ministre chargé de la santé,

- contentieux, auprès du tribunal administratif compétent.

Article 4 : La directrice de l’Agence Régionale de Santé Rhône Alpes, et le directeur du centre hospitalier Saint Joseph Saint Luc (Rhône) sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région Rhône-Alpes.

La directrice générale et par délégation,

La responsable de la Mission relations avec les usagers

Anne-Virginie COHEN SALMONArrêté n° 2015-2428 en date du 30 juin 2015

Portant désignation des représentants d’usagers dans la commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQ) de

L'HOPITAL DE FOURVIERE (Rhône)

Vu le code de la santé publique et notamment son article R 1112-83 relatif à la désignation des représentants d’usagers dans les commissions des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQ-PC) ;

Vu l’arrêté du directeur général de l’agence régionale de santé en date du 23 Novembre 2011, portant agrément régional du Collectif Inter Associatif sur la Santé en Rhône Alpes (CISSRA);

Vu l’arrêté ministériel en date du 24 Mai 2012, portant agrément national de l’union nationale des associations France Alzheimer et maladies apparentées ;

La directrice générale de l’agence régionale de santé,

Sur proposition du président de l'Association Loisir à l'Hôpital (ALH) Les Blouses Roses, membre du CISS RA,

Sur proposition du président de l'association France Alzheimer Rhône, par délégation de l'association France Alzheimer,

A R R E T E :

Article 1er : Sont désignés pour participer à la commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge de l'hôpital de Fourvière (Rhône) en tant que représentants des usagers :

- Madame BARRAL Martine, présentée par le CISS RA, titulaire

- Madame BAZIN Gabrielle, présentée par l'association France Alzheimer, suppléante - Monsieur GIRARD Jean-Louis, présenté par l'association France Alzheimer, titulaire - Monsieur CHASSÉ Yves, présenté par l'association France Alzheimer, suppléant

Article 2 : Conformément aux dispositions de l’article R1112-85 du code susvisé, la durée du mandat de chacun de ces représentants est de trois ans renouvelable, à compter de la date de publication du présent arrêté.

Article 3 : Le présent arrêté peut faire l’objet dans un délai de deux mois à compter de sa notification d’un recours :

- gracieux, auprès de la directrice générale de l’agence régionale de santé de Rhône-Alpes, - hiérarchique, auprès du ministre chargé de la santé,

- contentieux, auprès du tribunal administratif compétent.

Article 4 : La directrice de l’Agence Régionale de Santé Rhône Alpes, et le directeur de l'hôpital de Fourvière (Rhône) sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région Rhône-Alpes.

La directrice générale et par délégation,

La responsable de la Mission relations avec les usagers

Anne-Virginie COHEN SALMONArrêté n° 2015-2429 en date du 30 juin 2015

Portant désignation des représentants d’usagers dans la commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQ) de la

CLINIQUE LYON CHAMPVERT (Rhône)

Vu le code de la santé publique et notamment son article R 1112-83 relatif à la désignation des représentants d’usagers dans les commissions des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQ-PC) ;

Vu l’arrêté ministériel en date du 23 Juin 2011, portant agrément national de l’association Alcool Assistance ;

La directrice générale de l’agence régionale de santé,

Sur proposition du président de l'association Alcool Assistance,

A R R E T E :

Article 1er : Est désignée pour participer à la commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge de la clinique Lyon Champvert en tant que représentante des usagers :

- Madame DUBOIS Colette, présentée par l'association Alcool Assistance, suppléante

Article 2 : Conformément aux dispositions de l’article R1112-85 du code susvisé, la durée du mandat de chacun de ces représentants est de trois ans renouvelable, à compter de la date de publication du présent arrêté.

Article 3 : Les représentants d’usagers précédemment désignés :

- Madame MARCONNET Angela, présentée par l'UNAFAM, titulaire - Monsieur OTTAVIANI Jean Pierre, présenté par l'UDAF du Rhône, titulaire

Sont maintenus dans leur mandat pour la durée restant à courir.

Article 4 : Le présent arrêté peut faire l’objet dans un délai de deux mois à compter de sa notification d’un recours :

- gracieux, auprès de la directrice générale de l’agence régionale de santé de Rhône-Alpes, - hiérarchique, auprès du ministre chargé de la santé,

- contentieux, auprès du tribunal administratif compétent.

Article 5 : La directrice de l’Agence Régionale de Santé Rhône Alpes, et le directeur de la clinique Lyon Champvert sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région Rhône-Alpes.

La directrice générale et par délégation,

La responsable de la Mission relations avec les usagers

Anne-Virginie COHEN SALMONArrêté n° 2015-2694 en date du 10 juillet 2015

Portant désignation des représentants d’usagers dans la commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQ) du

CENTRE ENDOSCOPIE NORD ISERE (Isère)

Vu le code de la santé publique et notamment son article R 1112-83 relatif à la désignation des représentants d’usagers dans les commissions des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQ-PC) ;

Vu l’arrêté du directeur général de l’agence régionale de santé en date du 28 mai 2015, portant agrément régional de l’Union Départementale des Associations Familiales de l'Isère (UDAF)

La directrice générale de l’agence régionale de santé,

Sur proposition du président de l'association de l'UDAF de l'Isère,

A R R E T E :

Article 1er : Est désignée pour participer à la commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge du Centre Endoscopie Nord Isère (Isère) en tant que représentante des usagers :

- Madame CADI Dominique, présentée par l'UDAF de l'Isère, titulaire

Article 2 : Conformément aux dispositions de l’article R1112-85 du code susvisé, la durée du mandat de chacun de ces représentants est de trois ans renouvelable, à compter de la date de publication du présent arrêté.

Article 3 : Le présent arrêté peut faire l’objet dans un délai de deux mois à compter de sa notification d’un recours :

- gracieux, auprès de la directrice générale de l’agence régionale de santé de Rhône-Alpes, - hiérarchique, auprès du ministre chargé de la santé,

- contentieux, auprès du tribunal administratif compétent.

Article 4 : La directrice de l’Agence Régionale de Santé Rhône Alpes, et le directeur du Centre Endoscopie Nord Isère (Isère) sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région Rhône-Alpes.

La directrice générale et par délégation,

La responsable de la Mission relations avec les usagers

Anne-Virginie COHEN SALMONArrêté n° 2015-2695 en date du 10 juillet 2015

Portant désignation des représentants d’usagers dans la commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQ) de

L'HOPITAL DE TOURNON (07301 TOURNON SUR RHONE)

Vu le code de la santé publique et notamment son article R 1112-83 relatif à la désignation des représentants d’usagers dans les commissions des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQ-PC),

Vu l’arrêté ministériel en date du 24 Mai 2012 portant agrément national de l’Union Fédérale des Consommateurs Que Choisir (UFC Que Choisir) ;

La directrice générale de l’agence régionale de santé,

Sur proposition du président de l'association UFC Que Choisir Ardèche, par délégation du président de l'Union Fédérale des Consommateurs Que Choisir (UFC Que Choisir)

A R R E T E :

Article 1er : Sont désignés pour participer à la commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge de l'hôpital de Tournon (07) en tant que représentants des usagers :

- Monsieur AMICHAUD Jean, présenté par l'association UFC Que Choisir, suppléant - Monsieur MIOLON Hugues, présenté par l'association UFC Que Choisir, suppléant

Article 2 : Conformément aux dispositions de l’article R1112-85 du code susvisé, la durée du mandat de chacun de ces représentants est de trois ans renouvelable, à compter de la date de publication du présent arrêté.

Article 3 : Les représentants d'usagers précédemment désignés :

- Monsieur DUCLIEU Jacques, présenté par la LNC, titulaire

- Madame TRACOL Anne-Marie, présentée par le CISSRA, titulaire

Sont maintenus dans leurs mandats pour la durée restant à courir.

Article 4 : Le présent arrêté peut faire l’objet dans un délai de deux mois à compter de sa notification d’un recours :

- gracieux, auprès de la directrice générale de l’agence régionale de santé de Rhône-Alpes, - hiérarchique, auprès du ministre chargé de la santé,

- contentieux, auprès du tribunal administratif compétent.

Article 5 : La directrice de l’Agence Régionale de Santé Rhône Alpes, et le directeur de l'hôpital de Tournon sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région Rhône-Alpes.

La directrice générale et par délégation,

La responsable de la Mission relations avec les usagers

Anne-Virginie COHEN SALMONArrêté n° 2015-3039 en date du 17 juillet 2015

Portant désignation des représentants d’usagers dans la commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQ) du

CENTRE HOSPITALIER DE BOURG EN BRESSE (Ain)

Vu le code de la santé publique et notamment son article R 1112-83 relatif à la désignation des représentants d’usagers dans les commissions des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQ-PC) ;

Vu l’arrêté ministériel en date du 24 Juin 2011 portant agrément national de l’Union de Familles Laïques (UFAL) ;

La directrice générale de l’agence régionale de santé,

Sur proposition du président de l'Union des Familles Laïques de l'Ain, par délégation du président de l'Union des Familles Laïques (UFAL),

A R R E T E :

Article 1er : Est désigné pour participer à la commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge du centre hospitalier de Bourg en Bresse (Ain) en tant que représentant des usagers :

- Monsieur BLUM Michel, présenté par l’UFAL, suppléant

Article 2 : Conformément aux dispositions de l’article R1112-85 du code susvisé, la durée du mandat de chacun de ces représentants est de trois ans renouvelable, à compter de la date de publication du présent arrêté.

Article 3 : Les représentants d'usagers précédemment désignés :

- Monsieur MAZUY Michel, présenté par l’association 01 Diabète, titulaire - Madame CURTET Odile, présentée par l’ADMD, suppléante

- Monsieur BRUHIERE Jean, présenté par la LNC, titulaire

Sont maintenus dans leurs mandats pour la durée restant à courir.

Article 4 : Le présent arrêté peut faire l’objet dans un délai de deux mois à compter de sa notification d’un recours :

- gracieux, auprès du directeur général de l’agence régionale de santé de Rhône-Alpes, - hiérarchique, auprès du ministre chargé de la santé,

- contentieux, auprès du tribunal administratif compétent.

Article 5 : La directrice de l’Agence Régionale de Santé Rhône Alpes, et le directeur du centre hospitalier de Bourg en Bresse sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région Rhône-Alpes.

La directrice générale et par délégation,

La responsable de la Mission relations avec les usagers

Anne-Virginie COHEN SALMONArrêté n° 2015-3041 en date du 17 juillet 2015

Portant désignation des représentants d’usagers dans la commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQ) du

CENTRE DENTAIRE DE SANTE PUBLIQUE DENTEXIA A LYON (Rhône)

Vu le code de la santé publique et notamment son article R 1112-83 relatif à la désignation des représentants d’usagers dans les commissions des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQ-PC) ;

Vu l’arrêté ministériel en date du 06 Juillet 2012, portant agrément national de l’Association Française Des malades et Opérés Cardiovasculaires (AFDOC) ;

Vu l’arrêté du directeur général de l’agence régionale de santé en date du 13 Mars 2013, portant agrément régional de l’Union Fédérale des Consommateurs – Que Choisir Rhône-Alpes (UFC QUE CHOISIR Rhône-Alpes)

La directrice générale de l’agence régionale de santé,

Sur proposition du président de l'UFC Que Choisir du Rhône, membre de l'UFC Que Choisir Rhône- Alpes,

Sur proposition du président du président de l'AFDOC du Rhône par délégation de l'AFDOC,

A R R E T E :

Article 1er : Sont désignés pour participer à la commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge du centre dentaire Dentexia (Rhône) en tant que représentants des usagers :

- Monsieur PASSINI Henri, présenté par l'AFDOC, titulaire

- Madame CORRAND Jacqueline, présentée par l'UFC Que Choisir Rhône-Alpes, titulaire

Article 2 : Conformément aux dispositions de l’article R1112-85 du code susvisé, la durée du mandat de chacun de ces représentants est de trois ans renouvelable, à compter de la date de publication du présent arrêté.

Article 3 : Le présent arrêté peut faire l’objet dans un délai de deux mois à compter de sa notification d’un recours :

- gracieux, auprès de la directrice générale de l’agence régionale de santé de Rhône-Alpes, - hiérarchique, auprès du ministre chargé de la santé,

- contentieux, auprès du tribunal administratif compétent.

Article 4 : La directrice de l’Agence Régionale de Santé Rhône Alpes, et le directeur du centre dentaire Dentexia (Rhône) sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région Rhône-Alpes.

La directrice générale et par délégation,

La responsable de la Mission relations avec les usagers

Anne-Virginie COHEN SALMONArrêté n° 2015-3042 en date du 17 juillet 2015

Portant désignation des représentants d’usagers dans la commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQ) de

HOSPITALISATION A DOMICILE (HAD) SOINS ET SANTE à Rillieux La Pape (Rhône)

Vu le code de la santé publique et notamment son article R 1112-83 relatif à la désignation des représentants d’usagers dans les commissions des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQ-PC) ;

Vu l’arrêté ministériel en date du 5 Juillet 2011, portant agrément national de la Ligue Nationale Contre le Cancer (LNCC) ;

Vu l’arrêté du directeur général de l’agence régionale de santé en date du 13 Mars 2013, portant agrément régional de l’Association des Retraités Militaires de la Loire (ARM) ;

La directrice générale de l’agence régionale de santé,

Sur proposition du président de la Ligue Contre le Cancer Comité du Rhône, par délégation de la présidente de la LNCC,

Sur proposition du président de l’ARM de la Loire,

A R R E T E :

Article 1er : Sont désignées pour participer à la commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge de HAD Soins et Santé (Rhône) en tant que représentant des usagers :

- Madame DUPORT Evelyne, présentée par la LNCC, titulaire

- Madame PINAZ Geneviève, présentée par l'ARM de la Loire, titulaire

Article 2 : Conformément aux dispositions de l’article R1112-85 du code susvisé, la durée du mandat de chacun de ces représentants est de trois ans renouvelable, à compter de la date de publication du présent arrêté.

Article 3 : Le présent arrêté peut faire l’objet dans un délai de deux mois à compter de sa notification d’un recours :

- gracieux, auprès de la directrice générale de l’agence régionale de santé de Rhône-Alpes, - hiérarchique, auprès du ministre chargé de la santé,

- contentieux, auprès du tribunal administratif compétent.

Article 4 : La directrice de l’Agence Régionale de Santé Rhône Alpes et le directeur de HAD Soins et Santé (Rhône) sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région Rhône-Alpes.

La directrice générale et par délégation,

La responsable de la Mission relations avec les usagers

Anne-Virginie COHEN SALMONDécision N° 2015-3151

relative au changement de localisation du dépôt de produits sanguins labiles du Centre Hospitalier de Montélimar.

La Directrice Générale de l’Agence Régionale de Santé Rhône Alpes

Vu le décret n°2014-1042 du 12 septembre 2014 relatif au sang humain ; Vu l’arrêté du 31 juillet 2014 modifiant l’arrêté du 10 avril 2012 relatif au schéma d’organisation de la transfusion sanguine de Rhône-Alpes ;

Vu l’arrêté du 23 février 2015 modifiant l'arrêté du 10 avril 2012 relatif au schéma d’organisation de la transfusion sanguine de Rhône-Alpes ;

Vu la convention entre la Directrice de l'Etablissement Français du Sang Rhône-Alpes et la Directrice du Centre Hospitalier de Montélimar signée le 26 mai 2015 ;

Vu la décision N° 2014-1776 du 26 juin 2014 relatif au renouvellement d'autorisation du dépôt de produits sanguins labiles du Centre Hospitalier de Montélimar ;

Vu la demande de la directrice du Centre Hospitalier de Montélimar accompagnée d’un dossier complet de demande de changement de localisation du dépôt de sang, reçus le 2 juin 2015 ; Vu l’avis favorable du Coordonnateur Régional d’Hémovigilance de la Région Rhône-Alpes en date du 1er Juillet 2015 sous réserve de l'amélioration des points techniques listés ; Vu l’avis favorable du Président de l’Etablissement Français du Sang en date du 17 Juillet 2015 ;

Considérant que le dépôt de sang modifie sa localisation au sein de l'établissement de santé

DÉCIDE

La Décision N°2014-1776 relative au renouvellement d'autorisation du dépôt de produits sanguins labiles du Centre Hospitalier de Montélimar est modifiée comme suit :

Article 1 : Dans le cadre de cette autorisation, le Centre Hospitalier de Montélimar (route de Crest – BP 249 – 26216 Montélimar) est autorisé à conserver les produits sanguins labiles dans le dépôt localisé au sein du service de biologie médicale, dans un nouvel emplacement.

Article 6 :

La Directrice de l’Efficience de l’Offre de Soins et la Directrice du Centre Hospitalier de Montélimar sont chargées, chacune en ce qui la concerne, de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région Rhône-Alpes.

Fait à Lyon, le 24 Juillet 2015

Par délégation,

Le Directeur général adjoint

Signé

Gilles de LacaussadeDécision N° 2015-3152

relative au changement de catégorie de dépôt de produits sanguins labiles du Centre Hospitalier du Forez – Site de Feurs.

La Directrice Générale de l’Agence Régionale de Santé Rhône-Alpes

Vu le décret n°2014-1042 du 12 septembre 2014 relatif au sang humain ; Vu la Décision n°2014-18 du 19 décembre 2014 portant nomination d'un directeur d'établissement de transfusion sanguine à l'Etablissement français du sang ;

Vu la convention entre la Directrice de l'Etablissement Français du Sang Auvergne-Loire et le Directeur du Centre Hospitalier du Forez signée le 24 Juin 2015 ;

Vu l’arrêté N° 2014-0371 du 26 février 2014 relatif au renouvellement d'autorisation du dépôt de sang du Centre Hospitalier du Forez – Site de Feurs ;

Vu la demande du directeur du Centre Hospitalier du Forez – Site de Feurs accompagnée d’un dossier complet de demande de changement de catégorie de dépôt de sang, reçus le 7 juillet 2015 ; Vu l’avis favorable du Coordonnateur Régional d’Hémovigilance de la Région Rhône-Alpes en date du 22 Juillet 2015 sous réserve de l'amélioration des points techniques listés ; Vu l’avis favorable du Président de l’Etablissement Français du Sang en date du 17 Juillet 2015 sous réserve de l'amélioration des points techniques listés ;

Considérant que le dépôt de sang modifie sa catégorie de dépôt de sang

DÉCIDE

La Décision N°2014-0371 relative au renouvellement d'autorisation du dépôt de produits sanguins labiles du Centre Hospitalier du Forez – Site de Feurs est modifiée comme suit :

Article 2 :

Dans le cadre de cette autorisation, le Centre Hospitalier du Forez – Site de Feurs exerce, dans le strict respect de la convention le liant à l’Etablissement Français du Sang Auvergne-Loire, une activité de

- dépôt d’urgence au sens de l’article D.1221-20 du CSP, à savoir la conservation de concentrés de globules rouges de groupe O distribués par l’établissement de transfusion sanguine référent pour les délivrer en urgence vitale à des patients hospitalisés au sein du Centre Hospitalier du Forez – Site de Feurs.

Article 6 :

La Directrice de l’Efficience de l’Offre de Soins et le Directeur du Centre Hospitalier du Forez – Site de Feurs sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région Rhône-Alpes.

Fait à Lyon, le 24 Juillet 2015

Par délégation,

Le Directeur général adjoint

Signé

Gilles de LacaussadeArrêté n° 2015-3191 en date du 24 juillet 2015

Portant désignation des représentants d’usagers dans la commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQPC) du

CENTRE DE SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION ORCET-MANGINI (Ain)

Vu le code de la santé publique et notamment son article R 1112-83 relatif à la désignation des représentants d’usagers dans les commissions des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQ-PC) ;

Vu l’arrêté ministériel en date du 24 Juin 2011 portant agrément national de l’Union des Familles Laïques (UFAL) ;

La directrice générale de l’agence régionale de santé,

Sur proposition du président de l'Union des Familles Laïques de l'Ain, par délégation du président de l'Union des Familles Laïques (UFAL),

A R R E T E :

Article 1er : Est désigné pour participer à la commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge du CSSR ORCET-MANGINI (Ain) en tant que représentant des usagers :

- Monsieur BERMOND Georges, présenté par l'UFAL, suppléant

Article 2 : Conformément aux dispositions de l’article R1112-85 du code susvisé, la durée du mandat de chacun de ces représentants est de trois ans renouvelable, à compter de la date de publication du présent arrêté.

Article 3 : Les représentants d'usagers précédemment désignés :

- Monsieur MAZUY Michel, présenté par le CISS RA, titulaire

- Monsieur DANJON Patrick, présenté par l’UFC Que Choisir, titulaire

Sont maintenus dans leurs mandats pour la durée restant à courir.

Article 4 : Le présent arrêté peut faire l’objet dans un délai de deux mois à compter de sa notification d’un recours :

- gracieux, auprès de la directrice générale de l’agence régionale de santé de Rhône-Alpes, - hiérarchique, auprès du ministre chargé de la santé,

- contentieux, auprès du tribunal administratif compétent.

Article 5 : La directrice de l’Agence Régionale de Santé Rhône Alpes, et le directeur du CSSR ORCET-MANGINI (Ain) sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région Rhône-Alpes.

La directrice générale et par délégation,

La responsable de la Mission relations avec les usagers

Anne-Virginie COHEN SALMONArrêté n° 2015-3192 en date du 24 juillet 2015

Portant modification de l'arrêté n°2015-3041 pour la désignation des représentants d’usagers dans la commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQ) du

CENTRE DENTAIRE DE SANTE PUBLIQUE DENTEXIA A LYON (Rhône)

Vu le code de la santé publique et notamment son article R 1112-83 relatif à la désignation des représentants d’usagers dans les commissions des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQ-PC) ;

Vu l’arrêté ministériel en date du 06 Juillet 2012, portant agrément national de l’Association Française Des malades et Opérés Cardiovasculaires (AFDOC) ;

La directrice générale de l’agence régionale de santé,

Sur proposition du président du président de l'AFDOC du Rhône par délégation de l'AFDOC,

A R R E T E :

Article 1er : Est désigné pour participer à la commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge du centre dentaire Dentexia (Rhône) en tant que représentant des usagers :

- Monsieur PASSINI Henri, présenté par l'AFDOC, titulaire

Article 2 : Conformément aux dispositions de l’article R1112-85 du code susvisé, la durée du mandat de chacun de ces représentants est de trois ans renouvelable, à compter de la date de publication du présent arrêté.

Article 3 : Le présent arrêté peut faire l’objet dans un délai de deux mois à compter de sa notification d’un recours :

- gracieux, auprès de la directrice générale de l’agence régionale de santé de Rhône-Alpes, - hiérarchique, auprès du ministre chargé de la santé,

- contentieux, auprès du tribunal administratif compétent.

Article 4 : La directrice de l’Agence Régionale de Santé Rhône Alpes, et le directeur du centre dentaire Dentexia (Rhône) sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région Rhône-Alpes.

La directrice générale et par délégation,

La responsable de la Mission relations avec les usagers

Anne-Virginie COHEN SALMON