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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Chamrousse.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du CM 03 04 26)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
COMMUNE
DE CHAMROUSSE
CHAMROUSSE ALPES-FRANCE 1700
PROCES-VERBAL
DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL EXTRAORDINAIRE
L'an deux mil vingt-six, le trois avril à 14 h 30, le Conseil Municipal de CHAMROUSSE, légalement convoqué, s’est
réuni en séance ordinaire, en salle du Conseil, Hôtel de Ville, 35 Place des Trolles, sous la présidence de Madame
Brigitte DESTANNE DE BERNIS,
Présents: Brigitte DESTANNE DE BERNIS, Franck SGAMBATO, Isabelle CHAPUIS, Bjorn ADRIAENSEN, Pascal
GAIDET, Carole VANET, Corinne BERNOU
Procuration(s) : Soizic CHARPENTIER à Franck SGAMBATO
Valérie DENU à Isabelle CHAPUIS
Benoit DE ROSAMEL à Brigitte DESTANNE DE BERNIS
Stéphane L'HOMME à Pascal GAIDET
Absent(s) : Soizic CHARPENTIER, Valérie DENU, Benoit DE ROSAMEL, Stéphane L'HOMME
Secrétaire de séance : Franck SGAMBATO
Date de la convocation du Conseil Municipal : le 30 Mars 2026
Nombre de conseillers municipaux :
En exercice : 11
Présents : 07
Procuration(s) : 04
Votants : 11
1 : INSTALLATION D'UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL
Le Conseil,
Entend le rapport ;
En date du 18 mars 2026, Monsieur Philippe CORDON, Madame Sandrine ETCHESSAHAR et Monsieur
LEFORT ont démissionné de son poste de Conseiller Municipal.
Vu l’article 2121-4 du CGCT relatif à la démission des membres du Conseil Municipal ;
Vu l’article L270 du Code Electoral relatif aux dispositions de remplacement d’un conseiller municipal
démissionnaire ;
Le Conseil Municipal, décide - DE PRENDRE ACTE de la démission de Monsieur Philippe CORDON, Madame Sandrine
ETCHESSAHAR et Monsieur Jacques LEROFRT ;
- DE PROCLAMER l'installation d’un nouveau Conseiller Municipal en la personne de
Madame Corinne BERNOU
- DE CHARGER Madame le Maire, ou en cas d'absence, son suppléant, de prendre toutes les
dispositions nécessaires à la bonne exécution de la présente délibération
2 : ELECTION DES ADJOINS
Le Conseil,
Entend le rapport;
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L2122-1, L2122-2, L2122-4
et L2122-7, L. 2122-7-2, L. 2122-8 et L. 2122-10;
Vu la délibération n°02 du 03 avril 2026 déterminant le nombre des adjoints ;
Considérant que le nombre d’adjoints a été déterminé à trois ;
Considérant les remarques de la Préfecture suite à notre précédente délibération qui nous amène à
procéder à nouveau à l'élection des adjoints ;
Considérant la proposition de liste présentée par Monsieur Franck SGAMBATO dont la composition est
la suivante :
1.Franck SGAMBATO
2.Isabelle CHAPUIS
3.Pascal GAIDET
Considérant l'absence d’autre liste ;
“Vote pour: 11
“ Votecontre: O
" Suffrage exprimé : 11
“ Majorité absolue : 6
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide
- DE DIRE que cette délibération abroge et remplace la délibération n°03 du 21 mars 2026
- D'ENTERINER que la liste de Monsieur Franck SGAMBATO a obtenu onze voix. La liste ayant obtenu
la majorité absolue des suffrages est élue. Sont proclamés adjoints, selon le rang ci-après indiqué
et immédiatement installés :
1° Adjoint Franck SGAMBATO
2°" Adjointe Isabelle CHAPUIS
3ème Adjoint Pascal GAIDET - DE CHARGER Madame le Maire, ou en cas d'absence, son suppléant, de prendre toutes les
dispositions nécessaires à la bonne exécution de la présente délibération.
La séance est levée à 14h 35
Chamrousse, le 24 Avril 2026
Le Secrétaire de séance __ Le Maire
Franck SGAMBATO