Conseil Municipal - CM 17juin2011

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Conseil Municipal - CM 17juin2011 Document publié le Vendredi 17 juin 2011 par la commune d'Auffargis. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 17juin2011)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques, 1

PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 17 JUIN 2011

L’an deux mille onze, le 17 juin à 20 heures 45, le Conseil Municipal légalement convoqué conformément à l’article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales, s’est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur Daniel BONTE, Maire.

Etaient présents : Mesdames Marie VINCENT, Géraldine MENARD, Geneviève OLAGNOL, Claudine GIAMMATTEI, Virginie ROLLAND.

Messieurs Gérard CHIVOT, Bernard CHOPY, Bernard MONDOU, Pierre MAHON, Serge NICOLA, Didier BINANT, Laurent HUT, Jean-Pierre JACQUOT.

Etaient absents représentés :

Monsieur Serge PARISOT ayant donné pouvoir à Marie VINCENT

Monsieur Eric EGLIZEAUD ayant donné pouvoir à Jean-Pierre JACQUOT Madame Nathalie ENGUEHARD ayant donné pouvoir à C. GIAMMATTEI

Etaient absents non représentés :

Messieurs Jean-Francis DELEAU, Michel GALLOIS

Représentant la majorité des membres en exercice.

Laurent HUT est désigné comme secrétaire de séance.

Ordre du jour :

A/ INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL

B/ DELIBERATION

► Désignation des délégués du conseil municipal

A – INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL

B – DELIBERATION

1) Désignation des délégués du conseil municipal

VU le Code Général des Collectivités Territoriales,

VU le code électoral,

VU le décret n° 2011-530 du 17 mai portant convocation des collèges électoraux pour l’élection des Sénateurs,

VU l’arrêté préfectoral n° 2011146-0004 du 26 mai 2011 portant désignation des délégués des conseils municipaux,

CONSIDERANT l’annexe n°1 annexé à l’arrêté préfectoral, il convient de procéder à la désignation de 5 délégués et de 3 suppléants pour la commune d’Auffargis.

CONSIDERANT les candidatures pour l’élection des délégués et les candidatures pour l’élection des suppléants.

Le Conseil Municipal procède à l’élection :

Sont élus au premier tour de scrutin de l’élection des délégués :

1) Bernard CHOPY

2) Daniel BONTE

3) Bernard MONDOU

4) Marie VINCENT

5) Didier BINANT

Sont élus au premier tour de scrutin de l’élection des suppléants :

1) Serge NICOLA

2) Geneviève OLAGNOL

3) Serge PARISOT

La séance est levée à 21h30

Le Maire,

Daniel BONTE