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Document publié le Lundi 29 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - oj bureau 29 01 2024)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Transports,
REUNION DE BUREAU
Lundi 29 janvier 2024
O R D R E D U J O U R
PREMIERE PARTIE : BUREAU DELIBERANT
Point n° 1 : Affectations d'Autorisations de programme.
Rapporteur : Monsieur Thierry HORY
Point n° 2 : Cessation de la convention relative aux lampes usagées collectées par les communes et établissements publics de coopération intercommunale, et signature du contrat relatif à la prise en charge des déchets issus des lampes, collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets. Rapporteur : Madame Anne-Marie LINDEN
Point n° 3 : Régie HAGANIS : Approbation du programme d'investissement 2024. Rapporteur : Monsieur François CARPENTIER
Point n° 4 : Versement de la contribution 2024 à la Régie HAGANIS au titre des missions d'entretien et de maintenance des réseaux et ouvrages d'eaux pluviales.
Rapporteur : Monsieur Antoine DORR
Point n° 5 : Réseaux d'évacuation des eaux pluviales : Programme d'investissement de l'Eurométropole de Metz 2024 et convention financière cadre relative au programme d'assainissement entre la Régie HAGANIS et l'Eurométropole de Metz.
Rapporteur : Monsieur Antoine DORR
Point n° 6 : Approbation du montant prévisionnel définitif des travaux relatifs à la création d'une piscine d'intérêt métropolitain.
Rapporteur : Madame Nathalie SPORMEYEUR
Point n° 7 : Convention de gestion des places de stationnement des co-volumiers - Parking Maud'Huy.
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude WALTER
Point n° 8 : Subventions pour des travaux sur la copropriété "Bernadette" située 1-3 rue du Béarn à Metz-Borny, accompagnée dans le cadre du Plan de
Sauvegarde (2020-2024).
Rapporteur : Monsieur Frédéric NAVROT Point n° 9 : Subventions pour des travaux sur la copropriété "Christiane" située 2-24 Rue du Béarn à Metz-Borny, accompagnée dans le cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat en Copropriété Dégradée (OPAH- CD).
Rapporteur : Monsieur Frédéric NAVROT
Point n° 10 : Subvention pour des travaux sur la copropriété Gabriel Pierné située 1-11 Rue Gabriel Pierné à Metz, accompagnée dans le cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat en Copropriété Dégradée (OPAH- CD).
Rapporteur : Monsieur Frédéric NAVROT
Point n° 11 : Subventions aux opérations de réhabilitation du parc privé conventionné. Rapporteur : Monsieur Frédéric NAVROT
Point n° 12 : Convention de partenariat entre l'Eurométropole de Metz et l'Agence d'Urbanisme d'Agglomérations de Moselle (AGURAM) pour l'année 2024. Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL
Point n° 13 : Acquisition d'un local sis 4 en Fournirue à Metz.
Rapporteur : Monsieur Pierre FACHOT
Point n° 14 : Avenant n° 1 au mandat d'études avec la Société d'aménagement et de restauration de Metz Métropole (SAREMM) concernant la requalification des anciennes Halles SOLLAC à Woippy.
Rapporteur : Monsieur Pierre FACHOT
Point n° 15 : ZAC du Quartier de l'Amphithéâtre : demande de garantie d'emprunt à 80 % de la SAREMM à l'Eurométropole de Metz.
Rapporteur : Monsieur Pierre FACHOT
Point n° 16 : Opéra-Théâtre - Signature d'une convention de coproduction pour la création lyrique "Voix d'Hébron".
Rapporteur : Monsieur Patrick THIL
Point n° 17 : Opéra-Théâtre - Signature d'une convention de coproduction pour l'opéra "La Rondine" de Giacomo PUCCINI.
Rapporteur : Monsieur Patrick THIL
Point n° 18 : Attribution d'une subvention à la SEM METZ TECHNOPOLE dans le cadre du bâtiment TELIS et de l'installation de la Maison de l'Entrepreneuriat et de l'Innovation.
Rapporteur : Monsieur Cédric GOUTH
Point n° 19 : Octroi de deux subventions au Centre hospitalier de Jury : soutien au congrès national de l'Association des soins psychiatriques et au Conseil local de santé mentale.
Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL
Point n° 20 : Attribution d'une subvention pour Passages Transfestival 2024. Rapporteur : Monsieur Philippe MANZANO
Point n° 21 : Subventions au titre de l'attractivité culturelle et touristique. Rapporteur : Monsieur Philippe MANZANO Point n° 22 : Rencontres nationales de chœurs d'étudiants : attribution d'une subvention.
Rapporteur : Monsieur Philippe MANZANO
Point n° 23 : Attribution d'une subvention pour le festival Hop Hop Hop. Rapporteur : Monsieur Philippe MANZANO
Point n° 24 : Attribution de subventions au titre de l'attractivité touristique et sportive. Rapporteur : Madame Nathalie SPORMEYEUR
Point n° 25 : Coopération internationale : soutien au projet de l'association Komar Chey. Rapporteur : Monsieur Pascal HUBER
Point n° 26 : Subvention à ATMO Grand Est pour l'installation d'une station fixe de mesure de la qualité de l'air à Saint-Julien-lès-Metz.
Rapporteur : Monsieur Manuel BROCART
Point n° 27 : Candidature de l'Eurométropole de Metz en tant que structure maître d'ouvrage de l'animation du site Natura 2000 Pelouses de Lorry-Mardigny et Vittonville.
Rapporteur : Monsieur Manuel BROCART
Point n° 28 : Financement du programme ' Rénovons Collectif ' déployé par l'Agence Locale de l'Energie et du Climat du Pays Messin.
Rapporteur : Madame Frédérique LOGIN
Point n° 29 : Garantie d'un prêt transféré à Haganis suite au transfert de la compétence Assainissement de Lorry-Mardigny.
Rapporteur : Monsieur Antoine DORR
Point n° 30 : Avenant n°1 à la convention relative aux concours apportés par l'Eurométropole de Metz au Syndicat des Eaux de la Région Messine - SERM.
Rapporteur : Monsieur François HENRION
Point n° 31 : Renouvellement de la convention avec le Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique.
Rapporteur : Monsieur Daniel DEFAUX
Point n° 32 : Rapport Social Unique 2022.
Rapporteur : Monsieur Daniel DEFAUX
Points divers.
DEUXIEME PARTIE : BUREAU PREPARATOIRE AU CONSEIL
METROPOLITAIN
Point n° 1 : Budget Primitif 2024.
Rapporteur : Monsieur Thierry HORY
Point n° 2 : Attributions de compensations prévisionnelles 2024. Rapporteur : Monsieur Thierry HORY Point n° 3 : Création d'un fonds vert métropolitain à destination des Communes. Rapporteur : Monsieur Philippe GLESER
Point n° 4 : Renouvellement du mode de gestion du service public relatif au développement et l'exploitation du réseau de chaleur.
Rapporteur : Madame Frédérique LOGIN
Point n° 5 : Avenant n°15 à la convention de Délégation de Service Public pour l'exploitation du transport urbain de voyageurs et du transport des
personnes à mobilité réduite passée entre l'Eurométropole de Metz et la SAEML TAMM.
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude WALTER
Point n° 6 : Convocation de la Commission Consultative des Services Publics Locaux dans le cadre du renouvellement de la délégation de service public
"Exploitation du Centre des Congrès de Metz Métropole".
Rapporteur : Monsieur Pierre MUEL
Point n° 7 : Désignation d'un représentant de l'Eurométropole de Metz au Conseil de Centre du campus Ecole Nationale Supérieure des Arts et Métiers (ENSAM) de Metz.
Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Points divers.