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Document publié le Lundi 8 décembre 2025
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - oj bureau 08 12 25)
Thèmes du document : Transports, Handicap et inclusivité, Jeunesse,
REUNION DE BUREAU
Lundi 8 décembre 2025
O R D R E D U J O U R
PREMIERE PARTIE : BUREAU DELIBERANT
Point n° 1 : Commission d'Indemnisation Amiable des Entreprises (CIAE) : signature des protocoles et versement des indemnités.
Rapporteur : Madame Sylvie ROUX
Point n° 2 : Soutien aux Journées techniques nationales apicoles les 16 et 17 janvier 2026 à Metz.
Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL
Point n° 3 : Versement d'une subvention à Voies Navigables de France pour la réalisation des études préalables et pré-opérationnelles portant sur la réouverture du canal de Jouy à la navigation de plaisance.
Rapporteur : Monsieur Bernard STAUDT
Point n° 4 : Attribution d'une subvention et signature d'une convention d'objectifs et de moyens avec l'association BLIIIDA pour le financement de nouveaux aménagements et équipements.
Rapporteur : Monsieur Cédric GOUTH
Point n° 5 : Attribution d'une aide financière à l'investissement dans le cadre de l'obtention du label Eco-Défis.
Rapporteur : Monsieur Cédric GOUTH
Point n° 6 : Attribution d'aides financières dans le cadre du dispositif Envol Agri'Alim - 2ème semestre 2025.
Rapporteur : Monsieur Cédric GOUTH
Point n° 7 : Signature d'un Contrat de Réciprocité entre l'Eurométropole de Metz et la Communauté de Communes du Saulnois dans le cadre du Projet
Alimentaire Territorial (PAT) de la Métropole.
Rapporteur : Monsieur Michel TORLOTING
Point n° 8 : Attribution d'une subvention "Évènements scientifiques, écoles thématiques internationales et Culture Scientifique Technique et
Industrielle" année 2025 - Académie nationale de Metz.
Rapporteur : Monsieur Marc SCIAMANNA
Point n° 9 : Soutien au Master International Management franco-allemand de l'Université de Lorraine.
Rapporteur : Madame Anne FRITSCH-RENARD Point n° 10 : Soutien à l'Université de Lorraine, conventionnement partenarial 2026-27, projets de formation et de recherche - sites de Metz.
Rapporteur : Madame Anne FRITSCH-RENARD
Point n° 11 : Soutien aux Ateliers de Transfert et d'Innovation, Gouvernance Architecture Ingénierie Administration de l'Ecole Supérieure d'Art de Lorraine. Année universitaire 2025/2026.
Rapporteur : Monsieur Thierry HORY
Point n° 12 : Soutien à l'association Soins aux Professionnels de la Santé pour l'acquisition d'équipement pour la Maison des soignants - CLS 2025. Rapporteur : Monsieur Geoffrey SCHUTZ
Point n° 13 : Mise à disposition d'un Agent Chargé des Fonctions d'Inspection (ACFI). Rapporteur : Monsieur Daniel DEFAUX
Point n° 14 : Recrutement par la voie contractuelle.
Rapporteur : Monsieur Daniel DEFAUX
Point n° 15 : Rapport Social Unique 2024.
Rapporteur : Monsieur Daniel DEFAUX
Point n° 16 : Renouvellement de la convention relative aux concours apportés par Metz Métropole au Syndicat des Eaux de la Région Messine - SERM.
Rapporteur : Monsieur François HENRION
Point n° 17 : Déchèteries de Metz Métropole - Convention d'utilisation par les habitants de 7 communes de la Communauté de Communes Mad et Moselle. Rapporteur : Monsieur Pascal HODY
Point n° 18 : Traitement des déchets ménagers et assimilés - avenant n° 3 à la convention de coopération public public conclue entre l'Eurométropole de Metz, HAGANIS et le SYDELON.
Rapporteur : Monsieur Pascal HODY
Point n° 19 : Stratégie de déploiement du tri à la source des biodéchets alimentaires à l'échelle métropolitaine.
Rapporteur : Madame Anne-Marie LINDEN
Point n° 20 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2024.
Rapporteur : Monsieur Pascal HODY
Point n° 21 : Rapport sur le prix et la qualité du service public d'eau potable de l'Eurométropole de Metz - Exercice 2024.
Rapporteur : Monsieur François HENRION
Point n° 22 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement. Exercice 2024.
Rapporteur : Monsieur François CARPENTIER
Point n° 23 : Avenant à la convention de partenariat dans le cadre du programme Territoires Volontaires.
Rapporteur : Monsieur Pascal HUBER Point n° 24 : Projet de construction par VILOGIA de 27 logements (10 PLAI et 17 PLUS) situés 103 rue aux Arènes à Metz : demande de garantie d'emprunt (contrat de prêt n° 176891) - 1 cas.
Rapporteur : Monsieur Frédéric NAVROT
Point n° 25 : Projet d'acquisition-amélioration par VILOGIA d'une Résidence sociale jeunes actifs de 30 logements PLAI située 103 rue aux Arènes à Metz : demande de garantie d'emprunt (contrat de prêt n° 176882) - 1 cas. Rapporteur : Monsieur Frédéric NAVROT
Point n° 26 : Projet d'acquisition-amélioration par VIVEST de 17 logements (6 PLAI, 8 PLUS et 3 PLS) situés 1 rue de l'Horticulture à Longeville-lès-Metz :
demande de garantie d'emprunt (contrat de prêt n° 175576) - 1 cas. Rapporteur : Monsieur Frédéric NAVROT
Point n° 27 : Projet d'acquisition-amélioration par VIVEST de 3 logements PLS situés 19 rue Saint Ladre à Montigny-Lès-Metz : demande de garantie d'emprunt (contrat de prêt n° 175573) - 1 cas.
Rapporteur : Monsieur Frédéric NAVROT
Point n° 28 : Projet de réhabilitation et de résidentialisation par VIVEST de 70 logements situés en Quartier Politique de la Ville au 36 rue Claude Bernard à Metz : demande de financement - 1 cas.
Rapporteur : Monsieur Frédéric NAVROT
Point n° 29 : Projet de construction de 3 pavillons modulaires (2 PLAI et 1 PLUS) et acquisition-amélioration de 2 logements (1 PLAI-Adapté et 1 PLUS - aménagement du rez-de-chaussée de l'ancienne gendarmerie) par MOSELIS situés 1 rue de la Justice à Amanvillers : demande de
financement - 1 cas.
Rapporteur : Monsieur Frédéric NAVROT
Point n° 30 : Projet d'acquisition amélioration par la SEM Eurométropole Metz Habitat de 3 logements (2 PLAI et 1 PLUS) situés 12 Boulevard Saint-Symphorien à Longeville-lès-Metz : demande de financement - 1 cas.
Rapporteur : Madame Doan TRAN
Point n° 31 : Projet de démolition par la SEM Eurométropole Metz Habitat de 12 logements situés 1 et 2 rue Lamoricière à Metz Bellecroix : demande de financement - 1 cas.
Rapporteur : Madame Doan TRAN
Point n° 32 : Participation à un dispositif provisoire de tranquillité résidentielle mis en place par la SEM Eurométropole Metz Habitat.
Rapporteur : Madame Doan TRAN
Point n° 33 : Avenant n° 5 à la convention d'accompagnement au redressement de la copropriété Bernadette sur le quartier de Borny par le biais de portage temporaire réalisé par VIVEST, la SEM Eurométropole Metz Habitat (EMH) et l'EPFGE.
Rapporteur : Madame Doan TRAN
Point n° 34 : Avenant n° 1 à la convention d'accompagnement au redressement des copropriétés Christiane et Ecureuil sur le quartier de Borny par le biais de portage temporaire réalisé par VIVEST.
Rapporteur : Monsieur Frédéric NAVROT Point n° 35 : Convention relative au portage temporaire et ciblé par VIVEST en accompagnement au redressement de la copropriété Bernadette sur le quartier de Borny.
Rapporteur : Monsieur Frédéric NAVROT
Point n° 36 : Participation de l'Eurométropole de Metz au capital de la Société coopérative d'intérêt collectif d'habitations à loyer modéré (SCIC d'HLM) AIGUILLON Est.
Rapporteur : Monsieur Frédéric NAVROT
Point n° 37 : Travaux et opérations soumis à déclaration préalable (clôtures sur rue et en limite séparative, ravalement de façade).
Rapporteur : Monsieur Henri HASSER
Point n° 38 : Compétence eau potable - Transfert de propriété de biens de la commune de Montigny-lès-Metz au profit de l'Eurométropole de Metz sur le territoire de la Régie de l'Eau de Metz Métropole.
Rapporteur : Monsieur Pierre FACHOT
Point n° 39 : Projet de mise en œuvre de la prolongation de la ligne METTIS A de Metz Métropole : Engagement de la procédure de demande d'enquête
parcellaire.
Rapporteur : Monsieur Pierre FACHOT
Point n° 40 : Ancienne Maison de l'Enfance à caractère Social (MECS) de Scy-Chazelles - Convention d'étude pré-opérationnelle avec l'EPFGE et la commune de Scy-Chazelles.
Rapporteur : Monsieur Pierre FACHOT
Point n° 41 : Site classé du Mont Saint-Quentin - Avenant n° 4 à la convention de travaux avec l'Etablissement Public Foncier de Grand Est (EPFGE). Rapporteur : Monsieur Pierre FACHOT
Point n° 42 : Friche Direction du Matériel du Génie (DMG) à Ars-sur-Moselle et Vaux - Convention d'étude pré-opérationnelle avec l'EPFGE et les communes de Ars-sur-Moselle et de Vaux.
Rapporteur : Monsieur Pierre FACHOT
Point n° 43 : ZAC Parc du Technopôle à Metz - Acquisition de terrains sous portage EPFGE par l'Eurométropole de Metz.
Rapporteur : Monsieur Pierre FACHOT
Point n° 44 : Constitution de partie civile suite à la plainte déposée le 21 juin 2024 contre X pour dégradation du bien d'autrui sur l'Aire de grand passage sise rue du Cambout de Coislin à Moulins-lès-Metz.
Rapporteur : Madame Jocelyne BASTIEN
Points divers. DEUXIEME PARTIE : BUREAU PREPARATOIRE AU CONSEIL
METROPOLITAIN
Point n° 1 : Modification statutaire - changement de dénomination de Metz Métropole en EURO-METROPOLE de Metz et transfert de la compétence évènements sportifs d'intérêt métropolitain.
Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Point n° 2 : Définition de l'intérêt métropolitain en matière d'évènements sportifs d'intérêt métropolitain.
Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Point n° 3 : Adhésion de l'Eurométropole de Metz au Syndicat Mixte d'Etudes, d'Aménagement et d'Entretien du ruisseau Billeron.
Rapporteur : Monsieur Antoine DORR
Point n° 4 : Désignation de représentants dans divers organismes. Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Point n° 5 : Décision Modificative n°2-2025.
Rapporteur : Monsieur Thierry HORY
Point n° 6 : Inscription de crédits d'investissement par anticipation au Budget Primitif 2026.
Rapporteur : Monsieur Thierry HORY
Point n° 7 : Versement d'acomptes de subventions au profit d'associations et autres organismes avant le vote du Budget Primitif 2026.
Rapporteur : Monsieur Patrick GRIVEL
Point n° 8 : Exonération du versement mobilité - association Ligue de l'enseignement - fédération des œuvres laïques de Moselle - FOL 57.
Rapporteur : Monsieur Thierry HORY
Point n° 9 : Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de Metz Métropole : prescription de son élaboration avec définition des objectifs poursuivis, des modalités de concertation avec le public et des modalités de
collaboration avec les communes membres.
Rapporteur : Monsieur Henri HASSER
Point n° 10 : Signature de la Convention territoriale globale de services aux familles 2026-2030 avec la Caisse d'Allocations Familiales de Moselle.
Rapporteur : Monsieur Antoine POSTERA
Point n° 11 : Signature des avenants n°1 aux conventions d'utilisation de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) 2025-2030 dans les Quartiers Politique de la Ville de l'Eurométropole de Metz et finalisation des annexes. Rapporteur : Madame Fatiha ADDA
Point n° 12 : Délégation de Service Public relative à l'exploitation du Crématorium de Metz Métropole - Rapport annuel 2024.
Rapporteur : Monsieur Pierre MUEL Point n° 13 : Délégation de Service Public relative à l'exploitation du Crématorium de Metz Métropole - Tarifs 2026.
Rapporteur : Monsieur Pierre MUEL
Point n° 14 : Délégation de Service Public du Parc des Expositions : Rapport annuel 2024.
Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL
Point n° 15 : Délégation de Service Public du Parc des Expositions : Tarifs 2026. Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL
Point n° 16 : Délégation de Service Public du Centre des Congrès Robert Schuman : Rapport annuel 2024.
Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL
Point n° 17 : Metz Congrès Robert Schuman : Approbation du contrat de Délégation de Service Public et choix du cocontractant.
Rapporteur : Monsieur Pascal HUBER
Point n° 18 : Projet de restauration collective intercommunal sur le Plateau de Frescaty - choix du mode de gouvernance et lancement des études pré-
opérationnelles.
Rapporteur : Monsieur Michel TORLOTING
Point n° 19 : Elargissement du dispositif de tarification forfaitaire en cas de dégradation ou de dépôts non conformes sur ou dans les équipements de pré-collecte des déchets de l'Eurométropole de Metz.
Rapporteur : Madame Martine NICOLAS
Point n° 20 : Redevance Spéciale : révision annuelle des tarifs pour l'exercice 2026. Rapporteur : Monsieur Pascal HODY
Point n° 21 : Actualisation des tarifs métropolitains en matière de voirie et espaces publics.
Rapporteur : Monsieur Bertrand DUVAL
Point n° 22 : Approbation du Plan Intercommunal de Sauvegarde (PICS). Rapporteur : Monsieur Dominique STREBLY
Point n° 23 : Délégations de Service Public relatives à l'exercice de la compétence distribution d'énergie - Rapports Annuels 2024.
Rapporteur : Madame Frédérique LOGIN
Point n° 24 : Approbation de la convention de concession pour le service public du développement et de l'exploitation du réseau de distribution d'électricité et de la fourniture d'énergie électrique aux tarifs réglementés de vente. Rapporteur : Madame Frédérique LOGIN
Point n° 25 : Délégation de service public de chauffage urbain : protocoles de fin de contrat des DSP de chauffage urbain Metz Est et Metz Cité et avenant n°1 à la DSP pour le développement et l'exploitation du réseau de chaleur de Metz Métropole.
Rapporteur : Madame Frédérique LOGIN Point n° 26 : Délégation de Service Public relative à l'exploitation des parkings de l'Eurométropole de Metz - Rapport Annuel 2024.
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude WALTER
Point n° 27 : Offre ferroviaire et routière du schéma d'ensemble pour le Service Express Régional Métropolitain (SERM) Lorraine-Luxembourg.
Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Point n° 28 : Délégation de Service Public pour le transport urbain de voyageurs - rapport annuel 2024.
Rapporteur : Monsieur Thierry HORY
Point n° 29 : Avenant n°20 à la convention de Délégation de Service Public pour l'exploitation du transport urbain de voyageurs et du transport des
personnes à mobilité réduite passée entre l'Eurométropole de Metz et la SAEML TAMM.
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude WALTER
Point n° 30 : Délégation de service public pour l'exploitation du réseau de transport public de voyageurs de Metz Métropole par une SEMOP : approbation du projet de protocole de transfert tripartite entre la SAEML TAMM, la SEMOP LE MET et l'Eurométropole de Metz.
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude WALTER
Point n° 31 : Examen des rapports annuels des représentants de l'Eurométropole de Metz au sein des Conseils d'Administration de la SAEML TAMM, de la SAEML Metz Techno'pôles, de la SPL SAREMM, de la SPL M3Congrès, de la SAEML Moselle TV et de la SAEML Eurométropole Metz Habitat -
Exercice 2024.
Rapporteur : Monsieur Pierre MUEL
Points divers.