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Document publié le Lundi 4 novembre 2024
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - oj bureau 04 11 2024)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité,
REUNION DE BUREAU
Lundi 4 novembre 2024
O R D R E D U J O U R
PREMIERE PARTIE : BUREAU DELIBERANT
Point n° 1 : Appel à Projets ' collecte pour le recyclage des déchets d'emballages ménagers issus de la consommation hors foyers '.
Rapporteur : Madame Martine NICOLAS
Point n° 2 : Projet de mise en œuvre de la ligne METTIS C de l'Eurométropole de Metz : engagement de la procédure de demande d'enquête parcellaire n°1. Rapporteur : Madame Béatrice AGAMENNONE
Point n° 3 : Adoption de la Stratégie Numérique Responsable de l'Eurométropole de Metz.
Rapporteur : Madame Claire ANCEL
Point n° 4 : Fonds Air Bois - convention de mandat.
Rapporteur : Madame Frédérique LOGIN
Point n° 5 : Subvention à l'association Aménoudji Partenariat Solidarité Togo. Rapporteur : Monsieur Pascal HUBER
Point n° 6 : Lotissement ' Le Parc de Magny II ' à Metz - Classement d'office des voies privées, équipements communs et réseaux dans le domaine public métropolitain.
Rapporteur : Monsieur Pierre FACHOT
Point n° 7 : ZAC du Parc du Technopôle : agrément de l'Eurométropole de Metz en vue de la cession d'une assiette foncière portant sur le lot F1 au profit de la société HABITER DEVELOPPEMENT.
Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Point n° 8 : Procédures de révision et de modification du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) : Autorisation de Programme 24ATDT03 - Affectation. Rapporteur : Monsieur Henri HASSER
Point n° 9 : Projet de réhabilitation par VIVEST de 255 logements situés 2 à 14 rue du Nivernais, 2 à 10 rue de Bugey et 27 à 53 Boulevard d'Alsace à Metz : demande de garantie d'emprunt (contrat de prêt n° 163729) - 1 cas. Rapporteur : Madame Doan TRAN Point n° 10 : Projet de construction par VIVEST de 8 logements PSLA situés rue de la Libération à Augny : demande de garantie d'emprunt (contrat de prêt n° LBP-00019258) - 1 cas.
Rapporteur : Madame Doan TRAN
Point n° 11 : Subvention pour des travaux sur la copropriété Gabriel Pierné située 1-11 Rue Gabriel Pierné à Metz, accompagnée dans le cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat en Copropriété Dégradée (OPAH- CD).
Rapporteur : Monsieur Frédéric NAVROT
Point n° 12 : Dotation 2024 de la Caisse d'Allocations Familiales de la Moselle au Fonds de Solidarité pour le Logement.
Rapporteur : Monsieur Antoine POSTERA
Point n° 13 : Octroi de subventions pour renforcer le soutien à la parentalité. Rapporteur : Monsieur Antoine POSTERA
Point n° 14 : Versement de subventions politique de la ville de l'Eurométropole de Metz - Deuxième programmation 2024 actions emploi insertion.
Rapporteur : Monsieur Geoffrey SCHUTZ
Point n° 15 : Conventions relatives à l'accès aux droits et à la santé avec la CPAM de Moselle.
Rapporteur : Monsieur Marc SCIAMANNA
Point n° 16 : Soutien à l'association Animafac pour l'organisation du Focus (rencontre inter-associative et inter-régionale étudiante).
Rapporteur : Monsieur Marc SCIAMANNA
Point n° 17 : Attribution de subventions ' Evènements scientifiques, écoles thématiques internationales et Culture Scientifique Technique et Industrielle ' - Année 2024, semestre 2.
Rapporteur : Madame Anne FRITSCH-RENARD
Point n° 18 : Soutien à l'Université de Lorraine. Avenant au conventionnement partenarial 2023-2024, projets de formation et de recherche - sites de Metz. Rapporteur : Madame Anne FRITSCH-RENARD
Point n° 19 : Soutien à la Convention internationale de géocaching ' Graoully Party '. Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL
Point n° 20 : Soutien aux Rencontres nationales de la fertilisation raisonnée et de l'analyse.
Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL
Point n° 21 : Subvention au titre de l'attractivité culturelle et touristique. Rapporteur : Monsieur Philippe MANZANO
Point n° 22 : SAEML Metz Techno'pôles - Réduction de capital par voie de rachat et d'annulation d'actions de l'Eurométropole de Metz et remboursement en nature - modifications statutaires - Résiliation du Pacte d'associés - Autorisation de prise de participation de la SEM Eurométropole Metz Habitat (SEM EMH) au capital de la SAEML Metz Techno'pôles.
Rapporteur : Monsieur Thierry HORY Point n° 23 : Versement d'une subvention à SNCF Réseau pour la réalisation des études préliminaires portant sur la remise à niveau de la ligne ferroviaire Woippy - Hauconcourt, dite ' Voie mère de Woippy '.
Rapporteur : Monsieur Thierry HORY
Point n° 24 : Projet de Campus De La Salle à Metz - Cession de terrains au profit de la Fondation de la Salle - Délibération modificative.
Rapporteur : Monsieur Pierre FACHOT
Points divers.
DEUXIEME PARTIE : BUREAU PREPARATOIRE AU CONSEIL
METROPOLITAIN
Point n° 1 : Installation de nouveaux conseillers métropolitains suppléants. Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Point n° 2 : Désignation dans diverses Commissions d'étude thématiques. Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Point n° 3 : Rapport de l'année 2024 sur la situation métropolitaine en matière d'égalité entre les femmes et les hommes.
Rapporteur : Madame Christiane GREINER
Point n° 4 : Redevance Spéciale : modification du règlement et révision des tarifs. Rapporteur : Monsieur Pascal HODY
Point n° 5 : Signature de conventions tripartites entre l'Eurométropole de Metz, réséda et des opérateurs de télécommunications.
Rapporteur : Madame Claire ANCEL
Point n° 6 : Délégation de Service Public pour le développement et l'exploitation du Parc des Expositions de Metz Métropole - Avenant n°8.
Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL
Point n° 7 : ZAC de Marly Belle Fontaine : Approbation du bilan de clôture de la concession.
Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Point n° 8 : Détermination des périodes de reversement de la taxe locale de séjour sur le territoire de l'Eurométropole de Metz à compter du 1er janvier 2025. Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL
Point n° 9 : Signature des conventions d'utilisation de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) 2025-2030 dans les Quartiers Politique de la Ville de l'Eurométropole de Metz et finalisation des annexes.
Rapporteur : Madame Fatiha ADDA
Points divers.