Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Métropole - Metz - oj bureau 22 05 2023
unknown - Métropole - Metz - oj bureau 26 01 26
unknown - Métropole - Metz - oj bureau 09 12 2024
unknown - Métropole - Metz - oj bureau 05 05 2025
unknown - Métropole - Metz - oj bureau 18 mai 2026
unknown - Métropole - Metz - oj bureau 24 09 2024
unknown - Métropole - Metz - oj bureau 24 06 2024
unknown - Métropole - Metz - oj bureau 29 01 2024
unknown - Métropole - Metz - oj bureau 24 01 2022
unknown - Métropole - Metz - oj bureau 25 09 2023
unknown - Métropole - Metz - oj bureau 21 05 2024
Document publié le Mardi 21 mai 2024
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - oj bureau 21 05 2024)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
REUNION DE BUREAU
Mardi 21 mai 2024
O R D R E D U J O U R
PREMIERE PARTIE : BUREAU DELIBERANT
Point n° 1 : Attribution de subventions au titre de l'attractivité culturelle et touristique. Rapporteur : Monsieur Philippe MANZANO
Point n° 2 : Attribution de subventions au titre de l'attractivité touristique et sportive. Rapporteur : Madame Nathalie SPORMEYEUR
Point n° 3 : Subvention pour la convention de science-fiction "Metz for fiction". Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL
Point n° 4 : Metz Métropole Moselle Congrès : Acquisition d'actions par Metz Métropole auprès de la Ville de Metz - Nouvelle composition du Conseil d'administration - Convention tripartite.
Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL
Point n° 5 : Attribution d'une subvention et signature d'une convention d'objectifs et de moyens avec l'association TCRM-BLIDA au titre de l'exercice 2024. Rapporteur : Monsieur Cédric GOUTH
Point n° 6 : Attribution d'une subvention au Commissariat d'Investissement à l'Innovation et la Mobilisation Economique (C2IME) pour l'année 2024. Rapporteur : Madame Sylvie ROUX
Point n° 7 : Convention de financement entre l'Agence Régionale de l'Innovation Grand E-Nov + et l'Eurométropole de Metz au titre de 2024.
Rapporteur : Madame Sylvie ROUX
Point n° 8 : Soutien à l'Incubateur Lorrain, année 2024.
Rapporteur : Monsieur Marc SCIAMANNA
Point n° 9 : Attribution de subventions Evènements scientifiques, écoles thématiques internationales et Culture Scientifique Technique et Industrielle - Année 2024, semestre 1.
Rapporteur : Madame Anne FRITSCH-RENARD
Point n° 10 : Subvention pour la location d'ateliers extérieurs par l'Ecole Supérieure d'Art de Lorraine.
Rapporteur : Monsieur Thierry HORY Point n° 11 : Signature d'une convention d'objectifs et de moyens entre l'Eurométropole de Metz et le Pôle de Compétitivité MATERALIA au titre de 2024. Rapporteur : Monsieur Cédric GOUTH
Point n° 12 : Soutien aux projets associatifs à destination des étudiants. Rapporteur : Monsieur Marc SCIAMANNA
Point n° 13 : Attribution d'une subvention à l'association la Gamelle Etudiante. Rapporteur : Monsieur Michel TORLOTING
Point n° 14 : Attribution d'une subvention au centre social MJC Boileau Pré-Génie dans le cadre de la mise en œuvre du projet "Apprenons Ensemble", volet "alimentation".
Rapporteur : Monsieur Michel TORLOTING
Point n° 15 : Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Ambition Grand Est Elevage Europe dans le cadre de l'organisation des concours d'animaux sur le Salon AGRIMAX 2024.
Rapporteur : Monsieur Michel TORLOTING
Point n° 16 : Signature d'une charte pour l'Alimentation Durable et Autonome en Grand Est (ADAGE).
Rapporteur : Monsieur Michel TORLOTING
Point n° 17 : Attribution d'une subvention à l'association agriculteurs de Moselle dans le cadre de l'organisation d'un marché de Noël fermier 2024.
Rapporteur : Monsieur Michel TORLOTING
Point n° 18 : Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association du concours international des eaux de vie et liqueurs de fruits.
Rapporteur : Monsieur Michel TORLOTING
Point n° 19 : Garantie de trois prêts octroyés à l'établissement public départemental Mosell'a pour la création de 14 places en Maison d'accueil temporaire - délibération rectificative.
Rapporteur : Monsieur Geoffrey SCHUTZ
Point n° 20 : Avenant n°3 - Convention de complémentarité passée entre l'Eurométropole de Metz, la Région Grand Est, le Groupement d'Intérêt Economique UNICARS et la SAEML TAMM en matière de transports sur son territoire.
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude WALTER
Point n° 21 : Adhésion à l'Association Réseau Compost Citoyen Grand Est. Rapporteur : Madame Anne-Marie LINDEN
Point n° 22 : Signature du Contrat Type de Reprise Option Filière Verre 2024-2029. Rapporteur : Madame Anne-Marie LINDEN
Point n° 23 : (re)Prenons le Guidon : attribution d'une subvention pour 2024 et signature d'une convention d'objectifs et de moyens.
Rapporteur : Monsieur Christophe PREVOST
Point n° 24 : Metz à Vélo : attribution d'une subvention pour 2024 et signature d'une convention d'objectifs et de moyens.
Rapporteur : Monsieur Christophe PREVOST Point n° 25 : Convention de mise à disposition des images issues des caméras de vidéoprotection des gares SNCF situées sur le territoire de l'Eurométropole de Metz.
Rapporteur : Monsieur Dominique STREBLY
Point n° 26 : Financement de la feuille de route "territoire intelligent" : Affectation d'Autorisation de Programme 22CTDE01 SMART CITY.
Rapporteur : Madame Claire ANCEL
Point n° 27 : Attribution d'une subvention à Quest For Change pour l'incubateur THE POOL.
Rapporteur : Madame Claire ANCEL
Point n° 28 : Adhésion au Centre Régional d'Information et de Soutien Technique aux Echanges Européens en Lorraine (CRISTEEL).
Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL
Point n° 29 : Site classé du Mont Saint-Quentin - Avenant n° 3 à la convention de travaux avec l'Etablissement Public Foncier de Grand Est (EPFGE). Rapporteur : Monsieur Jean-François LOSCH
Point n° 30 : ZAC Pointe Sud Plateau de Frescaty : cession de parcelles non bâties et de droits à construire à la Société FRIGO EST.
Rapporteur : Monsieur Pierre FACHOT
Point n° 31 : Plateau de Frescaty secteur "ex-base-vie" : cession d'une parcelle non bâtie au profit de la Société GD CONSTRUCTION.
Rapporteur : Monsieur Pierre FACHOT
Point n° 32 : Plateau de Frescaty : réalisation et exploitation d'installations photovoltaïques sur une partie du bâtiment dénommé HM7.
Rapporteur : Monsieur Pierre FACHOT
Point n° 33 : Acquisition d'un local sis 20 en Jurue à Metz.
Rapporteur : Monsieur Pierre FACHOT
Point n° 34 : Retrait de la délibération du Bureau du 29 janvier 2024 portant acquisition d'un local sis 4 en Fournirue à Metz.
Rapporteur : Monsieur Pierre FACHOT
Point n° 35 : Plateau de Frescaty : Concession de travaux avec la SAREMM concernant la réhabilitation du Bâtiment T2 : Bilan de clôture de l'opération. Rapporteur : Madame Sylvie ROUX
Point n° 36 : ZAC Pôle Santé-Innovation de Mercy : demande de garantie d'emprunt à 80% de la SAREMM à l'Eurométropole de Metz.
Rapporteur : Monsieur Pierre FACHOT
Point n° 37 : Mise en place d'une Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) et modification du Règlement
Particulier d'Intervention.
Rapporteur : Monsieur Frédéric NAVROT
Point n° 38 : Conventions 2024 avec les contributeurs de plus de 10 000 € au Fonds de Solidarité pour le Logement.
Rapporteur : Monsieur Frédéric NAVROT Point n° 39 : Subventions aux opérations de réhabilitation du parc privé conventionné. Rapporteur : Monsieur Frédéric NAVROT
Point n° 40 : Subventions pour des travaux sur la copropriété "Bernadette" située 1-3 rue du Béarn à Metz-Borny, accompagnée dans le cadre du Plan de
Sauvegarde (2020-2024).
Rapporteur : Monsieur Frédéric NAVROT
Point n° 41 : Projet de construction en VEFA par BATIGERE de 20 logements (4 PLUS et 8 PLAI et 8 PLS) situés 13 rue Jean Bauchez à Plappeville : demande de financement et demande de garantie d'emprunt (contrat de prêt n° 157170) - 2 cas.
Rapporteur : Monsieur Frédéric NAVROT
Point n° 42 : Projet de construction en VEFA par BATIGERE de 15 logements (9 PLUS et 6 PLAI) situés quartier Lizé à Montigny-lès-Metz : demande de garantie d'emprunt (contrat de prêt n° 156882) - 1 cas.
Rapporteur : Monsieur Frédéric NAVROT
Point n° 43 : Projet de construction par BATIGERE de 25 logements (10 PLUS, 7 PLAI et 8 PLS) situés allée Bobby Jones à Marly : demande de garantie d'emprunt (contrat de prêt n° 155830) - 1 cas.
Rapporteur : Monsieur Frédéric NAVROT
Point n° 44 : Projet de construction par VIVEST de 38 logements (19 PLUS, 15 PLAI et 4 PLS) situés rue du Chemin de Fer à Marly : demande de garantie d'emprunt (contrat de prêt n° 157355) - 1 cas.
Rapporteur : Madame Doan TRAN
Point n° 45 : Projet de réhabilitation par VIVEST de 5 logements aux 39 rue des Jardins, 3 rue de Bourgogne et 4,5 et 6 rue d'Alsace à Amanvillers : demande de garantie d'emprunt (contrat de prêt n° 157000) - 1 cas.
Rapporteur : Madame Doan TRAN
Point n° 46 : Mise à disposition d'un agent auprès de l'Institut Européen d'Ecologie. Rapporteur : Monsieur Daniel DEFAUX
Point n° 47 : Recrutement par la voie contractuelle.
Rapporteur : Monsieur Daniel DEFAUX
Point n° 48 : Création d'un emploi non permanent dans le cadre d'un contrat de projet. Rapporteur : Monsieur Daniel DEFAUX
Points divers. DEUXIEME PARTIE : BUREAU PREPARATOIRE AU CONSEIL
METROPOLITAIN
Point n° 1 : Synthèse des travaux réalisés par le Comité de déontologie. Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Point n° 2 : Synthèse des travaux réalisés par la Commission Consultative des Services Publics Locaux sur l'année 2023.
Rapporteur : Madame Frédérique LOGIN
Point n° 3 : Désignation dans une Commission d'étude thématique. Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Point n° 4 : Désignation de représentants de l'Eurométropole de Metz dans divers organismes.
Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Point n° 5 : Compte de Gestion de l'exercice 2023.
Rapporteur : Monsieur Thierry HORY
Point n° 6 : Compte Administratif 2023.
Rapporteur : Monsieur Thierry HORY
Point n° 7 : Affectation du résultat de l'exercice 2023.
Rapporteur : Monsieur Thierry HORY
Point n° 8 : ZAC du Quartier de l'Amphithéâtre : Projet d'extension et de modification - Modification du dossier de création et du dossier de réalisation de la ZAC - Bilan de la concertation préalable avec le public.
Rapporteur : Monsieur Henri HASSER
Point n° 9 : ZAC Campus d'activités de La Maxe : suppression de la Zone d'Aménagement Concerté et rétablissement de la taxe d'aménagement sur le site.
Rapporteur : Monsieur Cédric GOUTH
Point n° 10 : Signature du contrat de ville 2024-2030 ' Engagements Quartiers 2030 ' de l'Eurométropole de Metz.
Rapporteur : Madame Fatiha ADDA
Point n° 11 : Metz Congrès Robert Schuman : Renouvellement du mode de gestion et Avenant n°5 au contrat de Délégation de Service Public.
Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL
Point n° 12 : Tarifs du réseau de transport LE MET' à compter du 1er juillet 2024. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude WALTER
Point n° 13 : Avenants de prolongation des délégations de service public de chauffage urbain de Metz Cité et Metz Est.
Rapporteur : Madame Frédérique LOGIN
Point n° 14 : Définition des zones d'accélérations en énergies renouvelables du territoire métropolitain.
Rapporteur : Madame Frédérique LOGIN Point n° 15 : Elaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de Metz Métropole : approbation.
Rapporteur : Monsieur Henri HASSER
L’annexe 1 est transmise via un lien de téléchargement envoyé par courriel.
Point n° 16 : Accord sur les propositions de Périmètres Délimités des Abords (PDA) des monuments historiques.
Rapporteur : Monsieur Henri HASSER
Point n° 17 : Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de Metz Métropole : prescription de la révision générale, définition des premiers objectifs poursuivis, engagement des réflexions concernant les modalités de concertation avec la population et de collaboration avec les communes et la métropole.
Rapporteur : Monsieur Henri HASSER
Point n° 18 : Elaboration du Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) de Metz Métropole : bilan de la concertation et arrêt du projet.
Rapporteur : Monsieur Henri HASSER
Point n° 19 : Institution du Droit de Préemption Urbain.
Rapporteur : Monsieur Pierre FACHOT
Point n° 20 : Institution du Droit de Préemption Urbain renforcé - Copropriétés Bernadette, Christiane et Ecureuil à Metz.
Rapporteur : Monsieur Pierre FACHOT
Points divers.