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Conseil Municipal - liste des délibérations adoptées
Déliberation - Liste DES Deliberations Adoptees
Document publié le Lundi 16 décembre 2024 par la commune de Pignans.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Adoptees)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Consommateurs,
Mairie de Pignans
Arrondissement de BRIGNOLES
CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 16 DECEMBRE 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
DATE DE LA CONVOCATION : DATE DE PUBLICATION :
10 décembre 2024 17 décembre 2024
L'An deux mil vingt-quatre, le 16 décembre à 18h30, le conseil municipal s’est réuni en session
ordinaire, au lieu habituel de ses séances après convocation légale, sous la présidence de
M. BRUN Fernand, agissant en qualité de Maire.
NOMBRE DE CONSEILLERS
Membres en exercice : 25
Membres présents : 21
Nombre de votants : 24
Etaient présents :
M. ADAM Stéphane ; M. AIGUESPARSES Cédric ; M. ARCUCCI Patrick ; M. BENEDETTO Nicolas ;
Mme BOUCHER Julie ; M. BRUN Fernand ; M. BUCAIONI Claude ; M. CAMARA Célestin ; Mme
DUPONT Karine ; M. FERRARI Fabien ; M. FRELIER Laurent ; Mme GACNIK Marie-France ; M.
HERAUD Jean-François ; M. HURET David ; Mme NICODEMO Mélissia ; M. ROSSI Patrick ; Mme
SCOTTO Fabienne ; M. TASSY Jacques ; Mme THIERRY Martine ; Mme TROISI Valérie ; Mme
YZQUIERDO Laurence
Procurations :
Mme AURIOL Anne donne pouvoir à M. CAMARA Célestin
Mme PRUNET Sophie donne pouvoir à Mme YZQUIERDO Laurence
M. SEIGNOBOS Jean-Luc donne à M. ARCUCCI Patrick
Etaient absents :
Mme MARTIN Pascale
Il a été procédé, conformément à l'article L.2121.15 du Code Général des Collectivités Locales
à l'élection d’un secrétaire pris dans le sein du conseil, M. ROSSI Patrick ayant obtenu la
majorité des suffrages a été désigné pour remplir ces fonctions qu'il a acceptées. LES DELIBERATIONS ADOPTEES LORS DE CETTE SEANCE SONT CONSULTABLES SUR
LE SITE DE LA COMMUNE : www.pignans.fr
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DEL.102/2024 | DELIBERATION RELATIVE A LA REDEVANCE PERFORMANCE | ADOPTEE À
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