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Procès Verbal - PV CM 07 octobre 2024 signe
Document publié le Lundi 7 octobre 2024 par la commune de Noisy-le-Roi.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 07 octobre 2024 signe)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Investissement et développement économique,
NOISY:LE-RO!
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
07.10.2024
EN
APPLICATION
DES
ARTICLES
L.2121-25
et
R.2121-11
DU
CGCT
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
7
octobre,
à vingt
heures
et
trente
minutes,
le
conseil
municipal
de
Noisy-le-Roï,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
salle
du
conseil
en
séance
publique
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marc
TOURELLE,
Maire.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 27
Présents
: 24
Marc
TOURELLE,
Christophe
MOLINSKI,
Géraldine
LARDENNOIS,
Patrick
KOEBERLE,
Delphine
FOURCADE,
Marie-
Hélène
HUCHET,
Marc
TIMSIT,
Marie-France
AGNOFE,
Guy
TURQUET
de
BEAUREGARD,
Salvador-Jean
LUDENA,
Dominique
SERVAIS,
Dominique
JAILLON,
Roch
DOSSOU,
Jérôme
DUVERNOY,
Jean-Michel
RAGUENES,
Pauline
LACLEF,
Cyrille
FREMINET,
Armelle
LUCAS
de
PESLOUAN,
Audrey
de
FORNEL,
Loïc
FLICHY,
Sylvy
HAUFF,
Magali
PRADEL,
Catherine
DOTTARELLI,
André
BLUZE
Absents
ayant
donné
pouvoir
: 2
Jean-François
VAQUIERI
a
donné
pouvoir
à
Marc
TOURELLE
Michel
BOISRAME
a
donné
pouvoir
à
Catherine
DOTTARELLI
Absent
: 1
Frédéric
RAVEAU
Secrétaires
de
séance
:
Marie-France
AGNOFE
et
Delphine
FOURCADE
Quorum
: 14
Ordre
du
Jour:
1.
Décision
modificative
n°1
- 2024
2.
Côtes
irrécouvrables
2024
3.
Convention
d'objectif
et
de
partenariat
financier
- Antoura
4.
Subvention
exceptionnelle
trophée
du
forum
des
associations
5.
Création
droit
de
voirie
6.
Création
tarifs
de
l’école
municipale
des
sports
7.
RH
— modification
tableau
des
effectifs
8.
Frais
de
Rennemoulin
9,
Projet
Education
Territorial
10.
Gestion
en
flux
attribution
des
logements
sociaux
11.
Rapport
d'activité
2023
— SIBANO
12.
Rapport
d'activité
2023
—
EPFIF
13.
Projet
d'aménagement
quartier
Chaponval
- Objectifs
et
modalités
de
concertation
— approbation
code
de
l’urbanisme Marc
TOURELLE
Nous
allons
démarrer
notre
séance
du
conseil
municipal.
Bienvenue
à
toutes
et
à
tous,
bienvenue
aux
Noiséens
et
Noiséennes
qui
nous
rejoignent
aussi
en
présentiel
et
également
en
distanciel
puisque
le
conseil
municipal
est
retranscrit
sur
nos
réseaux.
Nous
avons
un
bon
ordre
du
jour
ce
soir
et
sans
plus
attendre
nous
allons
donc
d'abord
commencer
par
désigner
deux
secrétaires
de
séance
: Marie-France
et
Delphine,
merci.
(M.
le
Maire
donne
lecture
des
pouvoirs)
APPROBATION
DES
PROCES-VERBAUX
DES
SEANCES
DU
17
JUIN
ET
DU
1ER
JUILLET
2024
Marc
TOURELLE
YŸ at-il
des
questions
sur
ces
procès-verbaux
?
Pas
de
questions.
Je
mets
aux
voix
celui
du 17
juin
: qui
est
contre
? Qui
s'abstient
? Merci.
Celui
du
1° juillet
: qui
est
contre
? Qui
s'abstient
?
Merci.
LISTE
DES
DECISIONS
PRISES
EN
APPLICATION
DE
L'ARTICLE
L.2122-2
DU
CODE
GENERAL
DES
COLLECTIVITES
TERRITORIALES
DEPUIS
LE
1ER
JUILLET
2024
Marc
TOURELLE
Y
a-t-il
des
questions
concernant
les
décisions
?
Magali.
Magali
PRADEL
Si
je
reprends
les
décisions,
il
y
en
a
une
qui
concerne
le
marché
public
d'entretien
et
grosses
réparations
de
voirie,
et
sauf
erreur
de
ma
part,
je
n'ai
pas
vu
passer
l'appel
d'offres,
y
en
a-t-il
eu
un
?
Marc
TOURELLE
Oui,
nous
avons
renouvelé
le
marché
il y
a
peu,
il a
d'ailleurs
été
attribué
il y a
trois
où
quatre
mois.
Magali
PRADEL
Parce
qu'en
général,
je
fais
partie
de
la
commission
d'appel
d'offres et
je
n'ai
aucune
mémoire
de
cela.
Marc
TOURELLE
Y
a-t-il
eu
une
CAO
pour
cela
?
Non,
il n'y
en
a
pas
eu.
Magali
PRADEL
I n'y
a donc
pas
eu
d'appel
d'offres
?
Marc
TOURELLE
Si,
il y a eu
un
appel
d'offres
mais
qui
n'a
pas
nécessité
la
réunion
de
la CAO
parce
que
c'était
un
MAPA,
un
marché
à
procédure
adaptée.
Magali
PRADEL
Ensuite,
au
niveau
de
l'église,
je
ne
suis
pas
sûre
de
bien
comprendre.
Pour
l'église
Saint-Lubin,
je
crois
qu'il
y
en
a
pour
293
000
€,
c'est
en
plus
des
476
500
€
qui
sont
dans
les
comptes
?
Marc
TOURELLE
En
quoi
consistent
ces
476
500
€
?
Magali
PRADEL
C'est
ce
qu'il
y a en
investissement
sur
la
ligne
« église
Saint
Lubin
».
Marc
TOURELLE
Mais
ça,
c'est
au
budget.
Oui,
il y
a
des
coûts
supplémentaires.
Magali
PRADEL
Il y a
donc
cela
en
plus
et
après
il y
a
15
300
€
de
mission
de
maîtrise
d'œuvre
des
travaux
de
rénovation. Marc
TOURELLE
Oui,
c'est
directement
lié.
C'est-à-dire
que
lorsqu'il
y
a
une
variation
sur
les
travaux
en
plus,
il
y
a
donc
la
rémunération
du
maître
d'œuvre
qui
est
en
fonction
du
montant
des
travaux.
Magali
PRADEL
Ce
sont
donc
293
000
€ +
15
300
€,
rajoutés
à
476
500
€.
Marc
TOURELLE
C'est
ça.
YŸ a-t-il
d'autres
questions
?
Magali
PRADEL
Oui,
j'ai
un
conseil
en
architecture
de
9 600
€ pour
les écoles.
A
priori,
si j'ai
bien
compris,
c'est
pour
remettre
un
peu
de
verdure.
Marc
TOURELLE
C'est
plus
que
cela,
c'est
le
projet
d'école.
Qui
veut
parler
de
cela
?
Marie-Hélène.
Marie-Hélène
HUCHET
Sur
l'école
Jules
Verne,
nous
avons
décidé
de
faire
une
cour
végétalisée,
cela
a été
mis
au
budget
l'année
dernière
et
cette
année.
C'est
un
projet
avec
le
CAUE
78
qui
va
nous
épauler
et
nous
aiguiller
sur
la
réalisation
du
projet.
On
investit
avec
les
deux
classes
de
l'école
Jules
Verne
qui
vont
travailler
avec
les
architectes
pour
savoir
exactement
ce
qu'ils
veulent
faire
de
cette
cour,
comment
ils veulent
faire
l'architecture
et
en
fonction
de
tous
les
aléas
qu'il
peut
y
avoir.
C'est
donc
pour
cela
que
nous
avons
fait
ce
contrat.
Marc
TOURELLE
Merci,
Marie-Hélène.
Magali
PRADEL
J'ai
un
dernier
commentaire
à faire.
Nous
avons
une
conférence
sur
l'Iran,
compte
tenu
de
l'actualité,
est-ce
bien
approprié
?
Marc
TOURELLE
Cette
conférence
sur
l'Iran
a
eu
lieu,
elle
a
été
absolument
extraordinaire,
avec
un
excellent
conférencier,
c'était
un
bon
moment
d'échange
et
de
partage.
Cela
a
été
très
apprécié,
il y
avait
80
personnes,
c'était
un
nouveau
format,
c'était
vraiment
très
bien.
André
BLUZE
Ce
sont
des
remarques
de
sémantique,
mais
simplement,
j'aimerais
que
l'on
mette
deux
«
L »
à
«
installation
»
et
deux
«
L »
à
«
défibrillateur
».
Marc
TOURELLE
Sur
quelle
décision
?
André
BLUZE
Sur
le
contrat
de
vérification
des
installations
et
défibrillateurs.
Marc
TOURELLE
D'accord,
il y
a
des
fautes
d'orthographe.
INFORMATIONS
GENERALES
Magali
PRADEL
Comme
il y
a
pas
mal
de
gens
qui
concernent
le
T13,
ce
serait
bien
que
tu
puisses
préciser
ta
position,
savoir
si
tu
as
contacté
la
Région
pour
les
murs
antibruit,
si
tu
as
fait
une
démarche,
si
tu
t'es
renseigné
auprès
de
la
ville
qui
en
a installés.
Marc
TOURELLE
Je
vais
demander
à Jérôme
de
faire
un
point
sur
cette
question.
Je
crois
qu'une
réunion
est
prévue
bientôt,
me
semble-t-il
?
Jérôme
DUVERNOY
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
07
OCTOBRE
2024
Page
3
COMMUNE
DE
NOISY
LE
ROI
= Il y a
une
réunion
jeudi.
Magali
PRADEL
Justement,
si tu
pouvais
préciser
avant
la
réunion
de
jeudi,
ce
serait
bien,
tout
le
monde
ne
sera
pas
forcément
là
à
la
réunion.
Marc
TOURELLE
En
général,
les
comptes-rendus
sont
diffusés
à
tout
le
monde.
Jérôme
DUVERNOY
Je
ne
peux
pas
savoir
ce
qu'il
va
se
dire
à
la
réunion
puisqu'elle
aura
lieu
jeudi.
Magali
PRADEL
Oui,
mais
ça
n'empêche,
Jérôme,
que
tu
pourrais
préciser,
par
exemple,
si vous
vous
êtes
renseignés
auprès
de
la ville
de
Fontenay,
je crois,
qui
a déjà
installé
des
panneaux
antibruit,
si vous
avez
les
résultats
de
ce
qu'ils
ont
perçu
comme
réduction
de
bruit.
Est-ce
que
tout
cela
est
prêt
pour
jeudi
?
Marc
TOURELLE
Non,
je
ne
me
suis
pas
rapproché
de
la ville
de
Fontenay.
Jérôme
DUVERNOY
Nous
recevons
Transkéo,
IDFM.
Marc
TOURELLE
Dis-en
plus
: l'ordre
du
jour,
de
que
vous
allez
parler,
les
gens
attendent
de
savoir
ce
dont
il va
être
discuté.
Jérôme
DUVERNOY
Je
tiens
déjà
à
rappeler
qu'il
y
a
eu
une
enquête
publique
sur
la
tranche
2
du
Tram
13,
à
laquelle
ont
répondu
conjointement
les
villes
de
Bailly
et
Noisy,
ce
sera
une
première
partie
parce
qu'ils
vont
répondre
sur
ce
sujet.
Sujet
dans
lequel
on
aborde,
bien
sûr,
le
problème
du
bruit,
mais
aussi
celui
du
passage
à
niveau,
et
également
l'éventualité
d'une
nouvelle
gare
à Noisy.
Marc
TOURELLE
Ce
serait
d'ailleurs
intéressant
que
l'on
mette
en
ligne
la contribution
faite
conjointement
par
les deux
communes
—
qui
aborde
d'ailleurs
le
sujet
en
vue
de
l'extension
du
T13
vers
Achères,
et
notamment
le
doublement
de
la
fréquence
—
et
de
l'attention
qu'il
faudra
porter
parce
que
l'on
risque
de
dépasser
les
seuils,
même
si,
réglementairement,
ils
n'ont
pas
été
dépassés
pendant
la
première
phase.
Nous
serons
donc
très
attentifs
notamment
aux
études,
aux
modélisations
qui
seront
faites
dans
ce
cadre.
Jérôme
DUVERNOY
Et,
bien
sûr,
nous
allons
également
discuter
des
résultats
de
l'étude
qui
a
été
payée
conjointement
par
Bailly
et
Noisy
sur
les
problèmes
de
bruit.
Et
également
sur
les
problèmes
de
conduite
écoresponsable,
donc
de
diminution
du
bruit.
Magali
PRADEL
J'ai
vu
que
Valérie
Pécresse
a
été
contactée
pour
savoir
si
elle
allait
contribuer
et
à
quelle
hauteur.
Marc
TOURELLE
Je
n'ai
pas
contacté
Valérie
Pécresse.
Je
crois
qu'un
gros
travail
est
fait,
à
la
fois
entre
les
deux
villes
et
l'association
Riverail
pour
avancer
sur
ces
questions.
Je
pense
qu'à
l'issue
de
cette
réunion,
un
compte-rendu
sera
diffusé
à
l'ensemble
des
membres
et
en
général
c'est
diffusé.
Il y
a
d'ailleurs
dans
la
salle
des
membres
de
Riverail,
ils seront
donc
bien
au
courant
de
ce
qui
va
être
dit,
des
choses
qui
seront
partagées.
Jérôme
DUVERNOY
Et
on
pourra
éventuellement
faire
un
point
au
prochain
conseil
municipal.
Marc
TOURELLE
Nous
ferons
un
point
au
prochain
conseil
municipal.
Merci,
Jérôme.
Concernant
les
Rencontres
du
livre,
je
voudrais
remercier
Dominique
et
son
orchestre
pour
cette
manifestation
qui
a
été
très
appréciée
des
Noiséens,
des
Baillacois
et
de
toutes
les
personnes
qui
sont
venues.
Je
te
laisse
la
parole,
Dominique.
COMMUNE
DE
NOISY LE ROI
-
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
07 OCTOBRE
2024
Page Dominique
SERVAIS
Tout
d'abord,
je
remercie
les
élus
et
les
bénévoles
qui
ont
bien
voulu
participer
et
nous
aider
à
ce
que
cet
événement
soit
réussi.
Nous
avons
eu
beaucoup
de
retours
positifs,
aussi
bien
des
visiteurs
qui
étaient
très
nombreux,
il y
avait
beaucoup
plus
de
monde
que
les
années
précédentes,
on
voit
que
cela
prend
bien.
Et
les
auteurs
nous
ont
également
remerciés
pour
l'accueil,
la
qualité
des
échanges
avec
les
Noiséens
et
Baïllacois.
Il y
a
même
des
gens
qui
sont
venus
de
loin
parce
qu'ils
commencent
maintenant
à
connaître
l'événement.
Julia
a
aussi
attiré
des
jeunes
qui
venaient
pour
elle
parce
que
lorsqu'ils
ont
su
qu'elle
était
là,
ils sont
venus
d'assez
loin,
d'ailleurs,
pour
la
voir.
Et
nous
avions
vraiment
des
auteurs
de
qualité,
les
échanges,
les
débats
étaient
intéressants,
c'était
une
très
belle
réussite.
Je
remercie
donc
tous
ceux
qui
nous
ont
aidés
à
ce
que
cela
soit
réussi,
et
particulièrement
Elisa
Beluze,
la
responsable
de
la
culture
de
la
ville,
qui
s'est
beaucoup
investie
pour
que
ce
soit
une
belle
réussite.
Marc
TOURELLE
Une
belle
réussite,
c'était
la
9Ÿ",
l'an
prochain
ce
sera
la
10Ÿ".
Je
crois
que
Guy
voulait
intervenir
à
ce
sujet.
Guy
TURQUET
de
BEAUREGARD
Pour
avoir
participé
à
la
préparation
le
matin
et
avoir
vu
le
travail
de
tout
le
monde,
bien
sûr
de
Dominique
Servais
ici
présente,
je
crois
qu'il
faut
vraiment
donner
un
mot
particulier
pour
Elisa
Beluze,
parce
que,
pour
moi,
son
travail
est
vraiment
exceptionnel.
Marc
TOURELLE
Merci,
Guy,
tu
me
coupes
l'herbe
sous
le
pied,
merci
à
Elisa,
Dominique,
merci
à
tous.
Et
merci
aux
élus
qui
se
sont
transformés,
le temps
de
quelques
quarts
d'heure,
en
journalistes
intervieweurs.
Ce
sont
de
bons
moments.
Autre
petite
information,
mais
je
crois
que
tu
as
dû
distribuer
des
choses,
il va
y
avoir
Octobre
Rose
qui
va
concerner
nos
deux
communes
avec
beaucoup
de
manifestations.
Et
j'espère
que
vous
avez
tout
reçu
une
invitation
pour
l'inauguration
de
la
salle
Patrick
Léo
Hanlon
qui
sera
ce
samedi
à
14h30,
avec
une
délégation
américaine.
Ce
sera
aussi
un
moment
de
jumelage
intéressant.
Marie-
France,
tu
nous
en
parles
?
Marie-France
AGNOFE
Bonsoir
à
tous.
Effectivement,
nous
avons
une
délégation
américaine
qui
arrive
ce
vendredi
11
octobre.
Nous
en
profitons
pour
inaugurer
l'ancienne
salle
des
mariages,
avec
le
nouveau
nom
de
la
salle
Patrick
Leo
Hanlon,
un
Albionnais
qui
a
participé
au
débarquement
de
la
deuxième
guerre
mondiale
et
qui
est
décédé
en
France.
Nous
avions
rencontré
les vétérans
l'année
dernière
et
nous
en
avions
profité
pour
leur
dire
que
nous
allions
inaugurer
une
salle
de
la
commune
au
nom
de
ce
jeune
décédé
pendant
cette
guerre.
L'inauguration
aura
lieu
à
14h30
et
un
verre
de
l'amitié
suivra
ici,
dans
cette
salle.
Marc
TOURELLE
Merci,
Marie-France.
Cyrille
?
Cyrille
FREMINET
Puisque
nous
en
sommes
à
l'agenda,
samedi
matin
il y aura
une
chasse
au
trésor
organisée
par
les
commerçants
entre
10
h
et
12
h
devant
la
mairie.
Beaucoup
de
commerçants
participent
à
cette
chasse
au
trésor
pour
les
enfants,
mais
pas
uniquement.
Dominique
SERVAIS
Je
veux
juste
rajouter
un
petit
mot
sur
la
chasse
au
trésor.
Le
but
est
de
faire
venir
les
Noiséens
et
les
Baillacois
dans
les
commerces
de
Noisy.
Une
dizaine
de
commerçants
a joué
le jeu,
ils
donneront
des
cadeaux
qui
seront
remis
à
la
fin
à
ceux
qui
auront
visité
les
10
commerces,
il y
aura
une
petite
animation
devant
la
mairie
toute
la
matinée
pour
cela.
Marc
TOURELLE
Merci,
Dominique
et
Cyrille,
de
nous
rappeler
que
nos
commerçants
jouent
le jeu,
et
c'est
très
bien.
Nous
allons
passer
à
l'ordre
du
jour
du
conseil
municipal.
ADOPTION
DECISION
MODIFICATIVE
N°
1
2024
—
BUDGET
PRINCIPAL
Géraldine
LARDENNOIS Comme
nous
avons
voté
notre
budget
au
mois
de
mars,
c'est
par
des
décisions
modificatives
que
nous
faisons
des
ajustements,
aussi
bien
en
fonctionnement
qu'en
investissement.
Sur
la
section
de
fonctionnement,
le
but
est
de
mettre
en
phase
notre
budget
avec
la
réalité
de
nos
recettes
et
de
nos
dépenses.
Il
s'ensuit
une
augmentation
de
la
section
de
fonctionnement
à
hauteur
de
179
400
£,
aussi
bien
en
recettes
qu'en
dépenses :
En
recettes,
nous
prenons
en
compte :
e
Un
ajustement,
des
remboursements
que
nous
fait
Dalkia
avec
retard,
au
titre
des
années
précédentes,
nous
les
avons
reçus
cette
année,
pour
157
200€;
e
Des
ajustements
de
la
DGF
et
de
la
dotation
de
solidarité
rurale.
Cela
fait
donc
un
total
de
179
400
€
en
recettes.
Et
en
dépenses : e
Lors
de
l'élaboration
du
budget
nous
n'avions
pas
finalisé
le
contrat
avec
Citallia
pour
l'aménagement
du
quartier
Chaponval,
nous
rajoutons
donc
en
dépenses
175
900 € ;
e
Nous
prenons
également
en
compte
les
ajustements
du
SPIC.
Là,
ce
n'est
plus
une
dépense
mais
une
minoration
de
dépenses,
puisque
nous
avions
budgété
207
000
€
et
qu'à
ce
titre
VGP
nous
rembourse,
nous
avons
une
notification
de
127
000
€,
parce
que
VGP
prend
en
charge
une
partie
de
notre
SPIC.
Il y
a
donc
un
ajustement
de
80
000
€
à
prendre
en
compte ;
e
Par
ailleurs,
il
y
a
également
des
dépenses
sur
les
illuminations
festives
qui
concernaient
l'année
précédente
et
qui
sont
arrivées
cette
année,
pour
36
500€;
e
Eten
matière
de
tonte
et
de
fauchage,
nous
avons
eu
recours
à
des
prestations
complémentaires
pour
47
000
€.
Nous
avons
donc
bien
un
équilibre
aussi
bien
en
recettes
qu'en
dépenses
pour
la
section
de
fonctionnement.
Nous
rajoutons
179
400
€,
mais
cela
est
auto-équilibré
puisque
nous
avons
des
recettes
en
plus.
Marc
TOURELLE
Merci,
Géraldine,
pour
cette
description
de
la
décision
modificative.
Y a-t-il
des
interrogations,
des
questions
?
Tu
présentes
peut-être
l'investissement
et
nous
passerons
ensuite
aux
questions.
Géraldine
LARDENNOIS
Nous
n'augmentons
pas
le
budget
total
des
investissements,
mais
nous
refaisons
des
affectations
entre
les
prévisions
que
nous
avions
faites
pour
les
différents
équipements.
:
e
Pour
les
bâtiments,
nous
rajoutons
52
000
€
au
titre
de
prestations
complémentaires,
notamment
une
chaudière
pour
la
mairie
et
une
école
;
e
Sur
l'église,
nous
en
avons
parlé
tout
à
l'heure,
nous
rajoutons
386
000
£
de
travaux
complémentaires
;
e
Et
pour
la
Poste,
il y
a
une
réévaluation
des
travaux
à
hauteur
de
67
000
€.
Cela
est
financé
par
une
moindre
allocation
de
ce
que
l'on
avait
prévu
pour
les
travaux
du
CTM,
auxquels
on
enlève
506
000
£
de
crédit
que
l'on
affecte
sur
les
autres
projets.
Marc
TOURELLE
Merci,
Géraldine.
Ÿ
a-t-il
des
questions
?
Magali
avait
levé
la
main
en
premier.
Magali
PRADEL
Le
CTM
ne
bouge
plus
?
Marc
TOURELLE
Si,
on
le
bouge,
mais
comme
on
est
en
phase
d'études,
c'étaient
des
travaux
qui
étaient
sur
cette
ligne
qui
ne
seront
pas
réalisés
cette
année.
Géraldine
LARDENNOIS
Mais
le
projet
n'est
pas
abandonné.
Marc
TOURELLE
Non,
pas
du
tout.
Guy
TURQUET
de
BEAUREGARD Je
rebondis
sur
l'occupation
de
Chaponval
par
le
CTM,
il est
important
que
ce
site
soit
occupé,
c'est
donc
une
opportunité
très
importante
pour
la
mairie
que
d'occuper
ce
terrain,
afin
qu'il
ne
soit
pas
abandonné,
par
un
CTM
provisoire.
Je
voudrais
insister,
Monsieur
le
Maire,
sur
le
fait
que
vous
avez
souhaité
une
tonte
et
un
fauchage
particuliers
cette
année
par
rapport
à
l'entretien
de
la
ville
s'agissant
des
espaces
verts.
Peut-on
avoir
une
petite
explication
de
la part
de
Son
Excellence
Marc
Timsit
sur
ce
sujet
?
Marc
TIMSIT
Merci,
Maître
Guy.
Concernant
les
espaces
verts,
tout
le
monde
a
pu
remarquer,
malheureusement,
que
nous
avons
eu
un
souci
cette
année,
principalement
lors
du
deuxième
trimestre
où
l'herbe
a
beaucoup
poussé
avec
les
conditions
climatiques.
Et
l'entreprise
avec
laquelle
nous
avons
un
contrat
n'a
pas
été
en
mesure
de
pouvoir
répondre
à nos
attentes,
ce
qui
nous
a valu
des
récriminations
de
la part
de
nos
riverains.
Nous
avons
donc
décidé
d'arrêter
le contrat
qui
venait
à échéance
fin juillet avec
l'entreprise
Allavoine,
le contrat
s'est
donc
arrêté
normalement
et
nous
ne
l'avons
pas
renouvelé.
Par
contre,
nous
avons
mandaté
la
société
Pinson
Paysage
depuis
le
mois
d'août,
qui
intervient
sur
la
commune
par
bons
de
commande.
Et
on
commence
à
retrouver
une
allure
un
peu
plus
normale
de
notre
commune
au
niveau
des
espaces
verts,
c'est-à-dire
que
les
tontes
ont
repris
normalement,
le
désherbage
va
intervenir
parce
que
nos
agents
n'arrivent
pas
à
désherber
l'ensemble
de
la
commune,
toujours
compte
tenu
des
conditions
climatiques
et
de
la
pousse
de
la végétation.
Et
Pinson
Paysage
est
intervenue
au
niveau
de
la
roseraie
pour
procéder
à un
désherbage
beaucoup
plus
important,
parce
que
là
également
la
végétation
a
poussé
à
vitesse
grand
V
et
nos
agents
n'ont
pas
pu
faire
face
comme
ils
auraient
dû
pouvoir
le faire
en
temps
normal.
Marc
TOURELLE
Merci
pour
ces
explications.
Ÿ
a-t-il
d'autres
questions
liées
à
cette
délibération
?
Magali
PRADEL
Je
n'ai
toujours
pas
vu
d'opération
pour
Chaponval
en
investissement,
est-ce
bien
normal
? Alors
que
Guy
disait
que
le
CTM
allait
être
bougé
dans
le
cadre
de
l'opération
Chaponval.
Marc
TOURELLE
Oui,
nous
allons
le transférer
de
façon
provisoire,
pour
pouvoir
libérer
le foncier
de
Montgolfier.
Je
crois
que
cela
nécessitera
quand
même
quelques
travaux
mais
qui
seront
tout
à
fait
mineurs,
il reste
des
crédits,
on
ne
les
annule
pas
tous.
Pour
nous
permettre,
à
la
fois,
de
pouvoir
libérer
le
foncier
tout
en
continuant
l'activité
et,
comme
le
disait
Guy,
de
maintenir
une
présence
pour
éviter
de
mauvaises
surprises.
André
BLUZE
Le
CTM
devait
être
sur
le
parking
du
golf
?
Marc
TOURELLE
Oui,
il sera
provisoirement
à
Chaponval
en
attendant
la
construction
du
nouveau
CTM
sur
le
parking
du
golf.
André
BLUZE
Ce
qui
va
engendrer
des
surcoûts
pour
la
transition.
Marc
TOURELLE
Ce
qui
va
engendrer
quelques
coûts
d'aménagement
mais
qui
sont
mineurs
au
regard
des
enjeux
qui
sont,
premièrement,
de
libération
du
foncier
sur
Montgolfier,
et
deuxièmement,
de
maintenir
une
présence
humaine
et
une
activité
sur
le
site.
André
BLUZE
Quand
commenceront
les
travaux
?
Marc
TIMSIT
Une
étude
doit
déjà
être
faite
au
niveau
des
sols
—
je
parle
du
futur
CTM
—
parce
que
nous
sommes
en
bordure
de
voie
ferrée,
cela
nécessite
donc
des
travaux
de
soutènement
importants
qui
seront
lancés
très
prochainement.
Ensuite,
nous
lancerons
un
concours
d'architectes
pour
pouvoir
avoir
un
projet
qui
aille
avec
la
nature
des
sols
que
nous
allons
rencontrer,
ce
qui
demande
un
petit
délai.
Marc
TOURELLE
Là,
nous
sommes
toujours
dans
les
phases
d'étude
et
les
travaux
seront
portés
au
budget
2025.
Re
COMMUNE
DE
NOISY
LE
ROI
— PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
07
OCTOBRE
2024
Page
7 André
BLUZE
Cela
sera
au-delà
des
500
000
€
?
Marc
TOURELLE
Je
pense
que
oui.
C'est
difficile
de
donner
des
chiffres
parce
que
l'on
n'est
pas
encore
en
phase
APD,
mais
ce
sera
probablement
de
l'ordre
de
500
000
€.
S'il
n'y
a
pas
d'autres
questions
par
rapport
à
cette
décision
modificative,
je
vous
propose
de
la
mettre
aux
voix
pour
l'approuver
: qui
est
contre
? Quatre
voix.
Qui
s'abstient
? Je
vous
remercie.
Adopté
à la majorité
(4 contre
: M.
PRADEL,
C.
DOTTARELLI,
A.
BLUZE,
M.
BOISRAME)
ADMISSION
EN
NON-VALEUR
EXERCICE
2024
—
BUDGET
PRINCIPAL
Géraldine
LARDENNOIS
C'est
une
délibération
un
peu
classique.
Les
services
fiscaux
n'ont
pas
pu
recouvrer
des
montants
pour
130,57
€
au
titre
de
créances,
suite
à des
certificats
d'irrécouvrabilité
et
des
poursuites
infructueuses
auprès
de
créanciers.
Il vous
est
donc
demandé
d'admettre
en
non-valeur
ces
130,57
€.
Marc
TOURELLE
Je
vais
donc
mettre
aux
voix
pour
mettre
en
non-valeur
ces
130
£
: qui
est
contre
? Qui
s'abstient
?
Merci.
Adopté
à l’unanimité.
CONVENTION
DE
PARTENARIAT
FINANCIER
POUR
LA
COOPERATION
DECENTRALISEE
—
HYDREAULYS/YCID/NOISY-LE-ROI/BAILLY/ANTOURA/HAMAPA
Humanitaire
Marc
TOURELLE
Avant
de
laisser
la
parole
à André
avec
qui
nous
travaillons
sur
cette
question,
peut-être
un
bref
rappel
puisque
nous
travaillons
avec
la commune
d'Antoura
depuis
un
moment
déjà.
Nous
avons
fait beaucoup
d'études
depuis
2018
sur
un
projet
d'installation
d'un
assainissement
non-collectif
sur
la
commune
d'Antoura.
Nous
sommes
plusieurs
à travailler
à
cette
coopération
décentralisée,
depuis
le
début
il y
a
les
communes
de
Bailly
et
Noisy,
le
syndicat
Hydreaulys.
Et,
bien
entendu,
nous
serons
accompagnés
par
un
assistant
à
maîtrise
d'ouvrage,
une
association
qui
a
l'habitude
de
travailler
sur
le
terrain.
Mais
je
ne
vais
pas
aller
plus
loin
et
je
vais
peut-être
laisser
André,
si tu
le veux
bien
André,
prendre
le temps
de
présenter
cette
délibération,
et
nous
passerons
ensuite
aux
questions.
André
BLUZE
Il s'agit
de
lancer
le projet
que
l'on
avait
initié
en
2023,
qui
était
déjà
initié
en
2018-2019.
En
fait,
à partir de
2023
nous
avons
pu
discuter
avec
différents
types
d'organismes.
Nous
avons
notamment
eu
un
organisme
libanais
qui
s'est
chargé
de
toute
l'étude
technique
pour
aboutir
à
un
budget,
lequel
a
pu
se
développer
petit
à
petit.
Ce
qui
est
notamment
important
c'est
que
l'on
a
eu
une
subvention
des
ministères
de
65
000
€,
ce
qui
permet
de
pouvoir
déjà
commencer
la
phase
2
des
travaux.
Il faut
savoir
que
l'assainissement
non-collectif
est
quelque
chose
d'important,
le
Liban
est
quand
même
en
état
de
guerre
et
nous
pouvons
participer
à
la
résurrection
de
ce
pays
en
finançant
ce
projet.
Nous
finançons
ce
projet
par
l'intermédiaire
des
aides,
à
la
fois
d'Hydreaulys,
d'Ycid
et
du
ministère
des
Affaires
étrangères.
En
plus,
nous
avons
fait
appel
à
une
ONG
qui
a déjà
travaillé
au
Liban
et
en
Syrie
sur
ce
type
de
projet,
c'est-à-dire
faire
de
l'assainissement
non-collectif
de
façon
que
les
gens
puissent
vivre
correctement.
Et
par
les
temps
qui
courent,
il
est
important
de
pouvoir
dire
que
l'on
participe,
à
la
fois
financièrement
mais
aussi
de
manière
humanitaire
sur
ce
genre
de
projet.
Je
vous
invite
à
lire,
en
document
attaché,
tout
l'historique
du
projet,
cela
montre
exactement
comment
on
a
pu
construire
cela.
Ce
que
je
souhaiterais
proposer
également,
et
je
pense
que
Marc
sera
d'accord,
c'est
que
l'on
fasse
un
point
à
chaque
conseil
sur
l'avancée
de
ce
projet
pour
dire
exactement
où
l'on
en
est.
Déjà,
si
les
premiers
travaux
ont
été
faits,
pouvoir
les
annoncer,
pouvoir
dire
que
ce
n'est
pas
de
l'argent
«
mis
en
l'air
»,
c'est-à-dire
quand
même
un
pays
avec
lequel,
historiquement,
nous
avons
des
liens
que
nous
pouvons
aider
de
manière
très
active.
COMMUNE
DE
NOISY
LE
ROI
— PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
07
O: Marc
TOURELLE
Merci
beaucoup,
André,
d'avoir
bien
résumé
les
enjeux
du
projet.
Nous
attendons
la
subvention
la
plus
importante
qui
est
celle
de
l'Agence
de
l'eau
entre
les
mains
de
laquelle
est
le
dossier.
Si
elle
subventionne,
nous
le
ferons,
sinon
nous
ne
le
ferons
pas
parce
que
nous
n'aurons
pas
les
moyens,
communes,
syndicats
où
département
seuls
de
financer,
et
même
le
ministère.
Nous
attendons
donc
une
réponse
de
l'Agence
de
l'eau
dans
les
semaines
qui
viennent
et
dès
que
nous
aurons
le feu
vert,
nous
pourrons
démarrer
le
projet.
Le
dernier
enjeu
que
je
voulais
souligner,
c'est
que
c'est
le seul
projet
qu'il
y a
aujourd'hui
sur
cet
assainissement
collectif.
Il faut
savoir
qu'il
y
en
a
dans
les
grandes
villes,
mais
pour
ce
qui
concerne
les
villes
moyennes,
il
n'y
a
pas
d'assainissement
ni
collectif
ni
non-collectif,
les
eaux
vont
donc
directement
dans
la
nature
ou
à
la
mer.
Il y
a
donc
un
vrai
sujet,
à
la
fois
de
développement,
de
coopération
et
un
vrai
sujet
environnemental.
André
BLUZE
C'est
un
sujet,
à la fois
économique
et
sanitaire,
parce
que
tout
le monde
sait
que
si
l'assainissement
est
mal
fait,
cela
génère
pas
mal
de
problèmes
de
santé.
Marc
TOURELLE
Tout
à
fait.
Et
l'impact
financier
pour
la
commune
de
Noisy-le-Roi
est
une
subvention
de
2
000
€ sur
ce
projet.
Ÿ a-t-il
des
questions
ou
des
demandes
de
précisions
?
Cyrille
FREMINET
Que
signifie
: «
Noisy-le-Roi
est
porteur
du
projet
»
?
Marc
TOURELLE
Noisy-le-Roi
n'est
pas
porteur
du
projet,
c'est
la
commune
de
Bailly,
tout
cela
sous
l'égide
d'une
convention
de
partenariat
qui
fixe
bien,
à
la fois
les
contributions
financières,
mais
également
le travail
qui
sera
fait
par
chacun.
André
l'a
déjà
dit,
sachant
que
nous
avons
également,
ce
qui
était
une
condition
sine
qua
non,
fait
appel
à
un
assistant
à
maîtrise
d'ouvrage
qui
est
donc
une
ONG
qui
a
déjà
fait
ses
preuves
dans
des
pays
en
guerre.
Ils
ont
travaillé
en
Syrie,
en
Palestine
et
sur
tout
ce
bassin-là,
ils
sont
donc
capables
d'accompagner
de
façon
efficace
ces
projets.
D'autres
questions
?
Dominique
JAILLON
Je voulais
savoir
quel
était
le montant
de
la subvention
attendue
de
l'agence
de
l'eau.
Marc
TOURELLE
Je
ne
l'ai
plus
en
tête.
Les
65
000
€
sont
la subvention
reçue
du
ministère.
En
fait,
la
première
phase
c'est
335
000
€,
pour
ce
dossier
nous
attendons
la
différence
entre
335
000
et
109
1000
€,
cela
doit
donc
être
aux
alentours
de
225
000
€.
Y
a-t-il
d'autres
questions
?
Le
projet
est
plus
vaste,
là,
c'est
la
première
phase.
L'idée
est
justement
de
réussir
cette
première
phase
pour
continuer
ensuite
sur
les
prochaines
années.
André
BLUZE
Le
coût
global
est
de
2
592
810
€,
ce
qui
en
fait
un
projet
assez
important
à
très
long
terme.
Mais
ce
qui
est
important
c'est
aussi
de
pouvoir
aider
un
peuple
qui
est
pour
l'instant
dans
des
difficultés.
Marc
TOURELLE
Merci,
André.
Y a-t-il
d'autres
questions
? Je
mets
donc
aux
voix
l'approbation
de
cette
convention
de
partenariat
: qui
est
contre
?
Jean-Michel
RAGUENES
Je
vais
donner
une
précision :
j'ai
aussi
de
la
famille
libanaise
et
il y
a
aussi
une
diaspora
qui
est
capable
de
financer.
C'est
la raison
pour
laquelle
je
suis
contre.
Marc
TOURELLE
Très
bien.
Abstentions
?
Merci.
Adopté
à
la
majorité
(2
contre
: 1.-M.
RAGUENES,
L.
FLICHY
—
2
abstentions
: A.
LUCAS
de
PESLOUAN,
M.
PRADEL)
COMMUNE
DE
NOISY
LE
ROI
— PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
07
OCTOBRE
2024
Page SUBVENTIONS
EXCEPTIONNELLES — Trophée
Forum
des Associations 2024
|
Salvador-Jean
LUDENA
Bonsoir
tout
le
monde,
tout
va
bien
?
Merci,
Marc.
Il
s'agit
de
la
délibération
sur
les
subventions
qui
seront
versées
dans
le
cadre
du
trophée
du
forum
des
associations.
JO
obligent,
cette
année
nous
avons
essayé
de
privilégier
des
associations
sportives,
deux
d'entre-
elles
ont
été
sélectionnées
pour
ce
trophée,
et
la
troisième
est
l'association
Solidarité
Nouvelles
pour
le
Logement
Yvelines.
Au
niveau
du
sport,
cette
année
nous
avons
essayé
de
sélectionner
deux
associations
dont
le sport
n'est
pas
très
médiatisé
et
pour
lequel
les
associations
ont
peu
d'adhérents
et
qui,
malgré
cela,
restent
toujours
persévérantes
et dynamiques
dans
le sport
qu'elles
développent
auprès
de
la commune.
Si
je
prends
l'exemple
du
Taï
Jitsu
qui
a
été
lauréat
de
ce
trophée,
c'est
une
association
qui
fêtera
ses
50
ans
l'année
prochaine
et
qui
a
à
peu
près
25
adhérents
par
an,
pas
plus.
Mais
depuis
50
ans,
elle
tourne
autour
de
20
adhérents
et
le
Taï
Jitsu
est
offert
aux
Baillacois
et
aux
Noiséens.
Nous
trouvons
que
c'est
une
grande
persévérance
et que
cela
mérite
d'être
relevé.
Sachant
que
la vice-présidente
qui
est
Margot,
si je
ne
me
trompe
pas,
a
été
championne
de
France,
et
le
président,
Monsieur
Borot,
a
été
vice-champion
de
France.
L'association
de
capoeira
est
basée
à
Saint-Germain-en-Laye,
et
pour
pouvoir
s'offrir
un
maximum
d'adhérents,
elle
est
installée
sur
22
villes,
dont
Bailly
et
Noisy
qui
ont
environ
10
adhérents
par
an.
De
la
même
façon,
c'est
une
petite
association,
c'est
un
sport
qui
n'est
pas
connu,
très
peu
médiatisé
et
pourtant,
cela
fait
déjà
22
ans
qu'ils
offrent
de
la
capoeira
à
Baïlly
et
Noisy.
Voilà
donc
pourquoi
ces
deux
associations
ont
été
sélectionnées,
bien
sûr
avec
l'accord
de
Bailly.
Elles
ont
donc
eu
un
trophée,
accompagné
d'une
subvention
exceptionnelle
de
150
€
par
commune,
soit
300
€
par
association.
Patrick,
je
te
laisse
parler
de
la
troisième,
c'est
ta
délégation.
Patrick
KOEBERLE
La
troisième
association
est
Solidarités
nouvelles
pour
le
logement
pour
le
département
des
Yvelines.
C'est
une
association
qui
fête
ses
25
ans
cette
année,
25
ans
également
de
partenariat
avec
la
ville
de
Noisy,
puisque
ce
sont
4
logements
qui
font
partie
de
l'association,
attribués
à
des
familles
en
grande
difficulté
qui
sont
sur
des
logements
passerelles.
Ce
ne
sont
pas
des
familles
qui
sont
pérennisées
dans
ces
logements,
nous
les
accompagnons,
entre
autres
par
les
bénévoles.
C'est
donc
un
excellent
travail
de
la
part
de
l'association,
des
bénévoles
et,
bien
sûr,
en
partenariat
avec
la
ville.
Salvador-Jean
LUDENA
J'ajouterai
juste
une
petite
chose
: je
voudrais
remercier
la
culture
qui
a
accepté
cette
année
de
ne
pas
remettre
un
trophée
à
l'une
de
ses
associations.
C'étaient
les
JO
et
nous
avons
essayé
de
mettre
un
peu
de
sport.
Voilà
pour
ces
subventions
qui
ont
été
versées
lors
de
la journée
des
associations
qui
a
eu
lieu
à
la
rentrée,
tout
début
septembre. Marc
TOURELLE
Merci,
Salvador
et
Patrick,
voilà
de
belles
associations,
tant
du
point
de
vue
sportif
que
social.
Effectivement,
SNL
a
fêté
ses
25
ans
et
le
travail
qu'ils
font
auprès
de
la
grande
précarité
de
certaines
personnes
est
vraiment
à
souligner
sur
notre
commune.
Et
bravo
au
Taï-Jitsu
et
à
la
capoiera.
Nous
vous
proposons
donc
d'attribuer
le
trophée
du
forum
à
ces
trois
associations
pour
des
subventions
complémentaires
exceptionnelles
de
150
€
chacune.
S'il
n'y
a
pas
de
questions,
je
mets
aux
voix
: qui
est
contre
?
Qui
s'abstient
?
Merci.
Adopté
à
l’unanimité.
CREATION
TARIFICATION
OCCUPATION
DU
DOMAINE
PUBLIC
Marc
TOURELLE Ici, nous
venons
combler
un
manque
car cette
délibération
n'avait jamais
été
adoptée.
Il s'agit donc
de
la création
de
la
tarification
de
l'occupation
du
domaine
public,
qui
concerne
un
grand
nombre
de
types
d'occupation :
permanente,
temporaire,
pour
des
chantiers,
des
activités
commerciales,
des
prises
de
vue
cinématographiques,
des
dispositifs
d'accès
à
certains
équipements
communaux.
C'est
une
délibération
qui
n'est
pas
complètement
exhaustive,
il y en
a de
beaucoup
plus
exhaustives
mais
il y en
a
aussi
de
moins
exhaustives,
nous
avons
vraiment
voulu
faire
cette
délibération
de
façon
pragmatique
pour
brosser
toutes
les
situations,
que
nous
étions
amenés
à
rencontrer,
d'occupation
du
domaine
public.
Sachant
que
ce
type
de
délibération
peut
aussi
évoluer
et
être
revu
comme
beaucoup
d'autres
chaque
année.
Je
ne
vais
pas
commenter
tous
les
tarifs,
certaines
choses
sont
assez
basiques
mais
nous
avons
eu
une
grande
réflexion
concernant
les
terrasses
des
commerçants.
Ils
le
savaient
puisque
nous
les
avons
autorisés
à
occuper
le
domaine
public
par
les
terrasses
et
nous
leur
avons
bien
indiqué
dès
le
départ
qu'une
délibération
interviendrait
à
un
moment
donné.
Nous
avons
donc
fait
du
parangonnage
pour
savoir
ce
qui
était
fait
dans
les
autres
communes.
Et nous
en
sommes
arrivés
à vous
proposer
ces tarifs,
et dès
le vote
de
cette
délibération
nous
informerons
du
résultat
les
personnes
concernées
afin
qu'elles
puissent
prendre
leurs
dispositions.
Y a-t-il
des
questions
sur
cette
délibération
?
Magali
PRADEL
Les
commerçants
ont-ils
été
prévenus
?
Marc
TOURELLE
Tous
les
commerçants
ont
été
prévenus
que
la
délibération
était
en
préparation
et
qu'il
y
aurait
donc
une
tarification
du
domaine
public
à
compter
du 1°
janvier
2025.
Pas
d'autres
questions
?
André
BLUZE
Une
remarque : je
trouve
que
les
prix
ne
sont
pas
assez
élevés,
68
€
pour
une
terrasse,
c'est
pour
un
an
?
Marc
TOURELLE
Oui,
c'est
au
mètre
carré.
André
BLUZE
Oui,
mais
cela
ne
fait
pas
beaucoup
pour
un
an.
Marc
TOURELLE
Nous
avons
fait
un
parangonnage,
nous
sommes
plutôt
dans
la tranche
basse.
C'est
quelque
chose
de
volontaire,
nous
voulons,
à
la
fois
être
dans
la
légalité
puisqu'il
nous
faut
tarifer
l'occupation
du
domaine
public,
mais
en
même
temps
nous
ne
voulons
pas
trop
désavantager
les
commerçants.
En
tout
cas,
nous
n'en
faisons
pas
une
opération
commerciale,
cela
ne
va
pas
beaucoup
abonder
le
budget
de
la
commune.
Mais
effectivement,
nous
nous
trouvons
sur
la tranche
plutôt
basse
du
parangonnage
que
l'on
a
pu
faire.
André
BLUZE
Et pourquoi
cela
n'a-t-il
pas
été
appliqué
avant
?
Marc
TOURELLE
C'était
Un
manque,
il
faut
le
faire.
Nous
avions
d'ailleurs
des
demandes
pour
des
prises
de
vue
cinématographiques
ou
des
occupations
temporaires
et
nous
nous
sommes
rendu
compte
que
cela
manquait.
Aujourd'hui,
nous
réparons
ce
manque
en
votant
cette
délibération.
Magali
PRADEL
Mais
est-ce
que
cela
configure
le
paiement
du
stationnement
?
Marc
TOURELLE
Pas
du
tout,
cela
n'a
rien
à
voir,
il
n'y
a
absolument
aucune
volonté
de
tarifer
le
stationnement
à
Noisy-le-Roi.
J'en
profite
pour
dire
que
tout
le
monde
est
très
content
de
la
façon
dont
est
organisé
le
stationnement
du
centre-ville,
qui
marche
très
bien
et
gratuitement,
et
bravo
encore
à
ceux
qui
ont
travaillé
sur
cette
question.
Je
mets
aux
voix
cette
délibération
sur
la
tarification
de
l'occupation
du
domaine
public
: qui
est
contre
?
Qui
s'abstient
? Je
vous
remercie.
COMMUNE DE
NOISY LE ROI
- PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU 07
OCTOBRE
2024
Page
11 Adopté
à
l’unanimité.
ECOLE
MUNICIPALE
DES
SPORTS
: CREATION
DU
TARIF
DE
L’ECOLE
MUNICIPALE
DES
SPORTS
Salvador-Jean
LUDENA
Vous
savez
que
nous
avons
créé
cette
école
municipale
des
sports
au
mois
de
juillet
de
cette
année,
dont
l'objet
est
de
pouvoir
offrir
aux
enfants
noiséens
du
CP
jusqu'au
collège
la
possibilité,
durant
les
vacances
scolaires,
d'avoir
une
activité
sportive.
Nous
avons
créé
cette
école
et
nous
n'avons
pas
soumis
au
vote
ses
tarifs.
Il
vous
est
donc
proposé
ce
soir
de
valider
le
tarif
proposé
pour
cette
école
des
sports.
Nous
avons
fait
assez
simple,
il y
a
déjà
un
tarif
pour
l'école
de
loisirs,
parce
que
ce
sont
souvent
des
enfants
qui
allaient
à
l'école
de
loisirs
et
qui
auront
aujourd'hui
la
possibilité,
soit
d'aller
à
l'école
de
loisirs,
soit
d'aller
à
l'école
municipale
des
sports.
Nous
avons
donc
pris
le
même
tarif
pour
qu'il
n'y
ait
pas
de
difficultés.
Nous
avons
juste
enlevé
le coût
de
la cantine,
prévue
à l'école
de
loisirs,
et chaque
enfant
doit
venir
avec
son
panier
à l'école
des
sports.
Le
tarif
est
également
basé
sur
le
quotient
familial,
je
ne
vais
pas
vous
lister
les
prix
en
fonction
des
tranches.
C'est
uniquement
une
régularisation
sur
la
création
de
l'école
des
sports
et
sa
tarification
afin
que
l'on
puisse
faire
payer
des
familles
qui
s'y
inscriront.
Marc
TOURELLE
Merci,
Salvador,
pour
cette
explication.
Il
s'agit
donc
de
créer
cette
tarification
suivant
le
tableau
qui
vous
est
proposé. Y a-t-il
des
questions
? Pas
de
questions.
Je
mets
aux
voix
: qui
est
contre
? Qui
s'abstient
? Merci
et
bravo
pour
cette
école
municipale
des
sports
qui
est
une
belle
initiative.
Adopté
à
l’unanimité.
MODIFICATION
DU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
—
CREATION
DE
POSTES
Christophe
MOLINSKI
Une
délibération
conforme
au
code
général
de
la
fonction
publique,
il appartient
au
conseil
de
fixer
les
emplois
nécessaires
au
fonctionnement
des
services.
Nous
sommes
là
dans
des
créations
d'emplois,
avant
la
fin
de
l'année
il y
aura
des
suppressions
d'emplois,
c'est
un
petit
toilettage,
c'est
toujours
important
de
le
faire
en
fin
d'année,
et
nous
passerons
bien
sûr
avant
en
CST.
Les
emplois
créés
sont
2
emplois
de
rédacteur,
1
emploi
de
puéricultrice,
3
emplois
d'adjoints
territoriaux
animations
à
temps
complet,
et
1
emploi
d'adjoint
territorial
animation
à temps
non
complet
(28
h/semaine).
Les
emplois
de
rédacteur
sont
:
une
nomination
au
concours,
c'est
donc
une
évolution
de
grade,
et
un
recrutement
au
service
des
ressources
humaines,
ce
qui
nous
permet
maintenant
d'avoir
le
service
au
complet.
Ensuite,
une
régularisation
sur
l'emploi
de
puéricultrice
à
la
crèche
des
Deux
Oies.
Et les
emplois
d'adjoints
territoriaux,
que
ce soit
à temps
complet
ou
non
complet,
sont
sur
le centre
de
loisirs
et
les
points
accueil
enfance,
afin
de
répondre
aux
besoins
de
la
ville.
Marc
TOURELLE
Merci,
Christophe.
Des
questions
? Pas
de
questions.
Concernant
la modification
du
tableau
des
effectifs
: qui
est
contre
?
Qui
s'abstient
?
Merci.
Adopté
à
l’unanimité.
PARTICIPATION
DE
LA
COMMUNE
DE
RENNEMOULIN
AUX
FRAIS
DE
FONCTIONNEMENT
-—
SCOLAIRE/PERISCOLAIRE/EXTRASCOLAIRE
—
ANNEE
2023
Marie-Hélène
HUCHET
Bonsoir
à
tous.
C'est
une
délibération
que
nous
faisons
tous
les
ans,
qui
concerne
la
commune
de
Rennemoulin
qui
ne
dispose
d'aucune
structure
scolaire
sur
son
territoire.
Les
enfants
scolarisés
dans
les
écoles
de
Noisy-le-
Roi
y
sont
accueillis
pour
tous
les
services
: périscolaire,
extrascolaire,
restauration
et
pendant
les
vacances
scolaires,
moyennant
une
participation
aux
frais
de
fonctionnement
versée
par
la commune
de
Rennemoulin.
D
En
ns
COMMUNE
DE
NOISY
LE
ROI
— PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
07
OCTOBRE
2024
Page
12 La
participation
due
par
la
commune
de
Rennemoulin
concerne
le
fonctionnement
des
écoles
maternelles
et
élémentaires,
la
restauration,
les
points
accueil
enfance
(PAE),
la
pratique
du
sport
sur
le temps
scolaire,
l'accueil
de
loisirs
du
parc
les
mercredis
et
les
vacances
scolaires
au
titre
de
l'année
2023.
Fixée
chaque
année
civile
sur
la
base
d'un
calcul
des
coûts
réels
des
services
assurés
par
la
commune
de
Noisy-
le-Roi,
elle
est
ensuite
appliquée
proportionnellement
au
nombre
d'élèves
concernés,
nombre
de
repas
servis,
aux
journées
d'accueil
en
PAE
et au
nombre
de jours
fréquentés
en
accueil
de
loisirs
les
mercredis
et les vacances
scolaires. C'est
pour
cela
que
nous
avons
une
participation
calculée
cette
année
pour
les
écoles
maternelles
de
1 551
€
par
élève,
611
€
pour
les
élémentaires,
312,06
€
par
élève
pour
le
fonctionnement
à
la
pratique
du
sport,
pour
les
frais
de
fonctionnement
de
la
restauration
: 1,88
€
par
repas
servi,
et
en
ce
qui
concerne
le fonctionnement
des
PAE
: 0,10
€
par
jour
et
par
enfant
le
matin,
et
0,20
€
le
soir
par
enfant
et
par
jour.
La
participation
aux
frais
de
fonctionnement
de
l'accueil
de
loisirs
des
mercredis
et
des
vacances
scolaires
s'élève
à
7,86
€
par
jour
et
par
enfant. Cela
a
été
accepté
par
la
commission
scolaire
de
la
semaine
dernière,
il
est
donc
demandé
au
Maire
de
faire
payer
la
commune
de
Rennemoulin
à
ces
tarifs-là.
Marc
TOURELLE
Merci,
Marie-Hélène.
Des
questions
?
Jean-Michel
RAGUENES
Cela
concerne
combien
d'élèves
?
Marie-Hélène
HUCHET
Il y
en
a
une
douzaine
en
2023.
Marc
TOURELLE
D'autres
questions
? Géraldine.
Géraldine
LARDENNOIS
Comment
explique-t-on
la variation
très
forte
à
la
baisse
entre
2022
et
2023
pour
le
périscolaire
?
Il y a
moins
de
monde
?
Parce
que
c'est
presque
divisé
par
7
et
par
10.
Marie-Hélène
HUCHET
La
participation
des
familles
a fait
l'objet
d'une
augmentation
importante
l'année
dernière
sur
les
tarifs.
Et
nous
avons
également
eu
une
économie
assez
importante
qui
a
été
faite
sur
les
PAE
du
matin,
avec
également
une
fréquentation
plus
importante
le
soir.
C'est
donc
un
tarif
qui
a
été
fait
au
global
parce
que
l’on
n'arrive
pas
trop
à
diviser
entre
le
matin
et
le
soir,
on
compte
donc
50
%
du
tarif
le
matin.
Marc
TOURELLE
Merci.
D'autres
questions
?
Pas
d'autres
questions.
On
vous
demande
donc
d'approuver
ces
tarifs
pour
l'année
2023
: qui
est
contre
?
Qui
s'abstient
?
Merci.
Adopté
à
l’unanimité.
APPROBATION
DU
PROJET
EDUCATIF
DE
TERRITOIRE
(PEDT)
2024-2027
Marie-Hélène
HUCHET
Le
PEDT,
le
Projet
éducatif
de
territoire,
émane
d'un
premier
décret
du
27
juin
2017
auquel
la
commune
a adhéré
en
choisissant
de
faire
la
semaine
de
quatre
jours
dans
toutes
les
écoles
de
la
commune.
Cette
décision
a
été
réaffirmée
par
la
délibération
de
juin
2024.
Un
deuxième
décret
du
23
juillet
2018
modifiant
les
définitions
et
les
règles
d'application
aux
accueils
de
loisirs
pour
l'organisation
de
la
semaine
de
quatre
jours,
l'accueil
de
loisirs
devenant
à
ce
moment-là
un
accueil
de
loisirs
périscolaire
dont
les
taux
d'encadrement
sont
fixés
compte
tenu
de
l'âge
des
enfants,
de
la
durée
de
l'accueil
de
loisirs
et
de
la
conclusion
d'un
PEDT
permettant
l'organisation
d'activités
dans
les
conditions
prévues
à
l'article
du
code
de
l'éducation. Ce
projet
relève
de
l'initiative
de
la
commune,
d'une
démarche
partenariale
avec
les
services
de
l'État
concernés
et
de
l'ensemble
des
acteurs
éducatifs
locaux.
Il
est
conçu
dans
une
démarche
conjointe,
cohérente
et
coordonnée
dans
l'intérêt
de
l'enfant
et
du
jeune.
||
a
pour
ambition
de
mobiliser
toutes
les
ressources
du
territoire
afin
de
garantir
une
continuité
éducative
tout
au
long
de
la journée
de
l'enfant,
et
ainsi
d'organiser
des
interventions
et
des
activités.
Via
également
le
Plan
mercredi,
il dynamise
la
vie
associative,
culturelle,
sportive
du
territoire.
En
ce
sens,
le PEDT
représente
un
véritable
enjeu
de
société
à l'échelle
communale
et participe
directement
à la
qualité
du
service
rendu
à chaque
famille
noiséenne.
Ce
nouveau
PEDT
établi
pour
3
ans,
de
septembre
2024
à
septembre
2027,
tient
compte
de
l'évolution
faite
des
deux
premiers
et
retient
les
axes
suivants.
Vous
avez
en
pièce
jointe
le projet
territorial
qui
vous
donne
l'évolution
des
deux
anciens
projets,
avec
les thèmes.
Pour
cette
année,
nous
sommes
restés
sur
les
axes
suivants
:
e
Favoriser
une
ouverture
au
monde
et
sensibiliser
au
vivre
ensemble,
au
respect,
à
la
solidarité,
à
l'engagement
;
e
Proposer
une
offre
éducative,
culturelle
et
sportive
de
qualité
en
direction
de
la jeunesse
;
e
Accompagner
l'enfant
et
le jeune
dans
sa
construction
individuelle
;
e
Permettre
à
l'enfant
et
aux
jeunes
de
se
construire
avec
les
autres.
En
fonction
de
cela,
le
conseil
municipal
est
invité à
:
e
Approuver
le
PEDT
annexé ;
e
At
à
autoriser
le
Maire
à
le signer.
D'autre
part,
un
copil
a
été
organisé
le
23
septembre
et
une
commission
enfance
du
19
septembre
a
approuvé
ce
PEDT.
Il est
donc
mis
au
vote
ce
soir.
Marc
TOURELLE
Merci,
Marie-Hélène.
Effectivement,
il y
a
eu
un
copil
où
il y
avait
un
comité
éducatif
et
les
services
de
l'État.
Marie-Hélène
HUCHET
Les
services
de
l'État
sont
également
venus
lors
du
copil,
d'abord
pour
nous
donner
son
approbation.
Avec
des
félicitations,
parce
que
l'on
peut
remercier
les
services
qui
ont
participé
et
Delphine
Brézellec
qui
a travaillé
sur
ce
projet
à
long
terme.
Ils seront
conviés
à
chaque
copil
pour
estimer
si
le suivi
et
l'organisation
sont
bien
tenus,
deux
fois
par
an.
Le
collège
sera
également
convié
avec
les
services
de
l'État,
c'est-à-dire
la
CAF
et
l'Éducation
nationale. Marc
TOURELLE
Et
une
grande
implication
de
nos
services
scolaires
et
de
Marie-Hélène
que
je
remercie
parce
que
c'est
un
gros
sujet
qui
a
nécessité
beaucoup
de
travail
et
dont
les
enjeux
sont
importants.
Nous
sommes
partis
pour
3 ans
avec
ce
projet.
Y
a-t-il
des
questions
?
Pas
de
questions.
Je
vous
propose
donc
d'approuver
ce
PEDT
pour
2024-2027
: qui
est
contre
? Qui
s'abstient
?
Merci.
Adopté
à
l’unanimité.
| CONVENTION
DE
GESTION
EN
FLUX
DES
LOGEMENTS
SOCIAUX
Patrick
KOEBERLE
Bonsoir.
Il vous
est
proposé
d'autoriser
le maire
à signer
des
conventions
de
gestion
en
flux.
Pour
rappel,
la notion
de
gestion
en
flux
est
apparue
dans
la
loi
ELAN
de
novembre
2018.
Au
mois
de
janvier,
j'avais
expliqué
la
réforme
à
la
commission
sociale,
je
ne
vais
pas
refaire
cette
explication
dans
le
détail,
je
vais
essayer
d'être
un
peu
plus
concis. Je
vous
rappelle
comment
se
déroule
une
attribution
de
logements
aujourd'hui.
C'est
une
attribution
sur
une
gestion
en
stock,
il suffit
juste
d'être
réservataire
de
logements,
pour
cela
il faut
avoir
participé
au
financement
des
logements.
Dans
ce
cas,
nous
avons
donc
des
droits
d'attribution,
lorsqu'un
logement
se
libère,
le
bailleur
nous
appelle,
nous
demande
de
proposer
des
candidats,
ce
que
nous
faisons.
Une
fois
ces
conventions
signées,
la
procédure
va
changer,
non
pas
en
termes
de
modalités
d'attribution
mais
en
termes
de
calcul
des
droits.
Nous
ne
serons
plus
en
gestion
en
stock
mais
en
gestion
en
flux,
qui
va
nous
donner
des
droits
uniques
et
non
pas
des
droits
de
suite.
Encore
une
fois,
je
ne
veux
pas
rentrer
dans
le
détail
COMMUNE
DE
NOISY
LE ROI -
PROCES
VERBAL
DU! CONSEIL
MUNICIPAL
DU
07
OCTOBRE
2024
Page
14 mais
ces
droits
uniques
seront
calculés
sur
une
assiette.
Nous
sommes
toujours
réservataires,
nous
avons
toujours
un
contingent
mais
nous
appliquons
ces
droits
sur
l'ensemble
des
logements
sociaux
de
l'ensemble
des
réservataires.
Pour
rappel,
ce
sont
bien
sûr
la
commune,
mais
aussi
l'État,
VGP,
Action
logement.
Nous
appliquons
donc
ces
droits
sur
l'ensemble
du
nombre
de
logements,
aujourd'hui
on
a
465
logements
sociaux
à
Noisy-le-Roi.
I! faut
d'abord
calculer
une
assiette
sur
laquelle
on
va
ensuite
calculer
un
taux
de
rotation,
qui
est
assez
faible
à
Noisy-le-Roi.
Pour
information,
hormis
les
livraisons
de
logements
neufs,
nous
attribuons
entre
2
et
6
logements
par
an,
pas
plus.
Il faut
donc
calculer
un
droit
unique,
encore
une
fois
sur
l'assiette
et
un
droit
de
rotation.
Est
également
prise
en
compte
la durée
restante
du
bail
et aussi
la durée
restante
des
emprunts.
Si
nous
proposons
deux
conventions,
c'est
parce
que
nous
avons
travaillé
avec
VGP.
Elles
ont
été
adaptées
à
partir
d'un
modèle
qui
nous
a
été
proposé
par
l'AORIF,
l'union
sociale
pour
l'habitat
d'Île-de-France.
VGP
s'est
associé
à
cette
rédaction
dans
la
mesure
où
il nous
délègue
ses
droits,
ce
qui
augmente
bien
souvent
les
nôtres.
Il y
a
donc
des
conventions
tripartites
entre
la
commune,
VGP
et
les
bailleurs
(13F,
Vilogia,
Segens
et
Versailles
Habitat).
Par
contre,
nous
avons
également
une
convention
bilatérale,
sans
VGP,
avec
Logirep
et
Les
Résidences
Yvelines
Essonne
avec
lesquels
VGP
n'a
pas
de
contingent
sur
le territoire
de
Noisy.
Dernière
chose
: cette
réforme
du
système
d'attribution
ne
s'applique
qu'aux
nouvelles
vacances
de
logements
et
pas
sur
les
livraisons
de
logements
neufs,
dans
le
cadre
desquelles
nous
restons
sur
une
gestion
en
stock.
Vous
avez
le
contenu
des
conventions
en
annexe,
qui
reprennent
le
champ
d'application
de
cette
réforme,
l'inventaire,
la
détermination
des
droits
d'attribution.
Ces
derniers
ne
sont
pas
indiqués
car
ils
seront
adaptés
à
chaque
bailleur
avec
un
calcul
différent
en
fonction
du
nombre
de
logements,
des
emprunts,
etc.
Mais
ce
qu'il
est
important
de
noter
concernant
cette
réforme
qui
peut
paraître
un
peu
compliquée,
c'est
qu'il
y a
une
avancée
dans
la
mesure
où
elle
oblige
les
communes,
les
collectivités
à faire
un
point
avec
les
bailleurs
chaque
année,
car
les
droits
seront
recalculés
chaque
année.
Cela
permet
également
de
revoir
le
bailleur
et
de
déterminer
à
nouveau
des
objectifs.
Dans
la
convention,
la
ville
pourra
négocier
les
typologies
de
logements,
le
financement.
Encore
une
fois,
nous
ne
sommes
donc
plus
uniquement
sur
notre
contingent,
nous
pourrons
attribuer
des
logements
sur
d'autres
contingents
comme
Action
Logement,
etc.
Et
dans
nos
objectifs,
nous
pourrons
demander
chaque
année,
par
exemple,
de
nous
voir
attribuer
plutôt
des
T2,
des
T4
ou
des
financements
particuliers,
également
en
fonction
des
demandes
récurrentes
que
nous
avons
ici
à
Noisy.
Je
vous
laisse
poser
vos
questions
si vous
en
avez et
j'essaierai
d'y
répondre.
Marc
TOURELLE
Merci,
Patrick
pour
cette
description.
Y
a-t-il
des
questions
?
Magali
PRADEL
Est-ce
qu’on
peut
avoir
un
tableau
récapitulatif
qui
liste
le
nombre
de
logement
par
bailleur
sur
l’ensemble
du
parc
? et
est-ce
que
ce
sera
à
l'initiative
de
la
mairie
?
Patrick
KOEBERLE
Le tableau
sera
communiqué.
A
la
page
5
du
contrat
de
mixité
sociale,
on
avait
détaillé
le
nombre
de
logements
par
bailleur,
soit
465.
Magali
PRADEL
Sur
les
nouveaux
logements
?
Patrick
KOEBERLE
Sur
l'ensemble
du
parc
de
logements
à
louer.
Marc
TOURELLE
Pour
les
nouveaux,
les
bailleurs
ne
sont
pas
encore
désignés.
Ya-t-il
d'autres
questions
sur
cette
délibération
issue
de
la
loi
ELAN
? Ce
paragraphe
qui
concerne
les
conventions
pourrait
effectivement
être
résumé
par
: «
pourquoi
faire
simple
quand
on
peut
faire
compliquer
?
»
C'est
une
convention
type
qui
sera,
comme
l'a
dit
Patrick,
adaptée
en
fonction
de
chaque
bailleur.
Je
mets
aux
voix
: qui
est contre
? Qui
s'abstient
? Je vous
remercie.
Adopté
à la majorité
(3 contres
: A.
BLUZE,
C.
DOTTARELLI,
M.
BOISRAME -—
2 abstentions
: J.-M.
RAGUENES,
M.
PRADEL)
| SYNDICAT
INTERCOMMUNAL
DE
BAILLY
/
NOISY-LE-ROI
—
RAPPORT
D’ACTIVITE
2023 Salvador-Jean
LUDENA
Il'est
de
coutume
que
l'on
présente
au
conseil
le
rapport
du
Sibano,
cette
année
je
vais
vous
faire
une
synthèse
de
ce
rapport
2023.
Je
rappelle
que
le
syndicat
intercommunal
de
Baïilly-Noisy
a
été
créé
en
1966
afin
de
réaliser
des
équipements
pour
les
deux
communes
de
Bailly
et
Noisy,
d'en
assurer
le
fonctionnement
et
la
maintenance.
Je
ne
vais
pas
vous
lister
ce
soir
la
liste
des
équipements
dont
est
propriétaire
le
Sibano,
mais
vous
la
trouvez
dans
le
rapport
qui
vous
a
normalement
été
fourni.
Cela
permet
au
Sibano
de
recevoir
plus
de
4
800
adhérents
de
nos
30
associations,
ainsi
que
tous
nos
collégiens
et
les
enfants
de
nos
écoles.
Cela
fait
quand
même
beaucoup
de
monde,
si l'on
réunit
les deux
communes
cela
fait
12
500
habitants,
cela
fait donc
à peu
près
40
%
de
la population
qui
utilise
nos
infrastructures
sportives
ou
culturelles
au
Sibano.
L'année
2023
a
été
marquée
par
des
défis,
notamment
l'inflation
et
la
crise
énergétique
liée
au
conflit
russo-
ukrainien.
Nous
sommes
peut-être
dans
la
stabilisation
des
matières
premières,
nous
sommes
encore
sur
la
partie
haute
de
ces
coûts,
ce
qui
a
un
impact
direct
sur
nos
dépenses
à tous.
Les
faits
marquants
de
2023,
comme
tu
le
disais,
Marc
sont
que
l'on
a changé
de
gouvernance.
Puisque
le syndicat
intercommunal
est
géré,
pour
les
trois
premières
années,
par
la
ville
de
Bailly
et
les
trois
dernières
années
par
la
ville
de
Noisy.
Et en
juin
2023,
il y a
eu
un
changement
de
présidence,
j'ai
été
élu
président
et Jacques
Nicolas,
qui
était
le
précédent
président,
a
été
élu
vice-président.
Nous
avons
également
modifié
le bureau,
puisque
c'est
Marie-Hélène
Huchet
qui
en
a
été
élue
secrétaire
et
Eric
Verspieren
pour
Bailly
qui
a
été
élu
secrétaire
adjoint.
Les
recettes
du
Sibano
sont,
à 97
%,
les
participations
des
deux
villes.
Sachant
qu'en
2023
Bailly
a fiscalisé
sa
participation,
elle
l’était
déjà
à
Noisy
depuis
de
nombreuses
années.
Bailly
avait
cette
participation
dans
ses
frais
de
fonctionnement
jusqu'en
2023
et
en
2023
elle
l'a fait
passer
une
fiscalisation
de
cette
participation.
Sachant
que
les
recettes
sont
réparties,
pour
70
%,
pour
Noisy-le-Roi
et
30
%
pour
Bailly,
pour
rappel
sur
le
sujet.
Je
rappellerai
également
qu'en
2017
et
2019,
à
la
demande
de
la
ville
de
Bailly,
les
recettes
du
Sibano
ont
baissé
de
225
000
£,
14
%
la
première
année
et
8
%
l'année
suivante.
Ces
recettes
ne
sont
pas
indexées
sur
l'inflation
et
depuis
2017
elles
sont
de
812
000
€.
En
revanche,
les
dépenses
sont
liées à
l'inflation
et
en
2024
nous
avons
été
amenés
à
faire
des
demandes
complémentaires
sur
les
recettes.
Les
dépenses
ont
donc
subi
l'inflation
de
5
%,
nous
avons
eu
une
grosse
poussée
de
l'énergie
en
dépensant
60
%
de
plus
en
une
2023,
alors
que
notre
consommation
a
baissé
de
20
%.
Nous
avions
mis
en
place
des
systèmes
pour
chauffer
en
dessous
de
18°
dans
les
gymnases
et
nous
supprimions
carrément
le
chauffage
pendant
les
périodes
de
chauffe.
Je
crois
d'ailleurs
qu'Emaj
a souffert
à un
moment
en
2023
parce
que
nous
sommes
allés
un
peu
trop
loin
dans
les
économies
d'énergie,
nous
avions
carrément
coupé
le
chauffage
mais
nous
l'avons
remis.
C'est-à-dire
qu'en
période
scolaire
la
température
est
baissée
à
15°.
Malgré
cela,
sur
notre
budget
de
800
000
€,
la
progression
du
coût
de
l'énergie
a
été
de
150
000
€.
En
ce
qui
concerne
les
manifestations,
en
2023
nous
avons
fait
:
e
La
première
édition
de
la
Fête
du
sport
qui
a plutôt
été
une
réussite,
nous
l'avons
donc
renouvelée
en
2024;
e
La
deuxième
édition
de
la
Fête
du
vélo,
grâce
à
l'association
des
Trails
de
la
Plaine
;
e
La
retransmission
des
matchs
de
la
coupe
du
monde
de
rugby;
e
Nous
avons
été
contraints
de
décaler
le cross
du
collège
et
des
écoles
à cause
des
attentats
qu'il
y a eu
et Vigipirate
qui
a été
relevé.
Les
investissements
majeurs
lancés
en
2023 :
e
Les
études
de
la
reprise
du
terrain
de
football
synthétique
;
e
Le
lancement
des
deux
pistes
de
padel,
livrées
en
février
2024
et
inaugurées
en
septembre ;
e
La
modernisation
de
l'éclairage
des
pistes
d'athlétisme,
remplaçant
toutes
les
ampoules
par
des
LEDs
;
e
La
mise
en
place
de
contrôles
d'accès
dans
toutes
les
infrastructures,
ce
qui
nous
a
fait
économiser
environ
50
000
€
de
gardiennage
puisque
c'était
une
société
qui
venait
fermer
les
installations
tous
les
soirs.
En
2023,
nous
avons
également
pu
désigner
le groupement
d'entreprises
du
fameux
projet
Rebond,
qui
s'appelle
ainsi
parce
qu'il
y
a
eu
tellement
de
rebondissements.
Il s'agit
du
groupement
d'entreprises
BRS
et
l'architecte
Novello
pour
la
réalisation
de
vestiaire,
d'une
salle
de
danse,
du
Club
House,
de
bureaux
et
de
salles
de
réunion.
Cette
même
année,
nous
avons
eu
le
permis
de
construire
de
cette
opération.
D
Page
16 Concernant
les
résultats
financiers
2023 :
e
En
fonctionnement,
nous
avons
eu
un
déficit
de
33
633
€;
e
Eninvestissement,
nous
avons
eu
un
déficit
de
1
108
324
€.
Autant
le
déficit
en
fonctionnement
est
Un
vrai
déficit,
autant
celui
sur
l'investissement
est
plutôt
une
bonne
chose
puisque
si
l'on
dépense
les
investissements
c'est
que
l'on
investit,
ce
qui
a
été
le
cas
en
2023
puisque
nous
avons
notamment
les
pistes
de
padel.
Le
résultat
global
reste
positif :
e
En
fonctionnement,
avec
les
réserves
nous
arrivons
un
résultat
positif
de
332
833€;
e
Etsurles
investissements,
nous
sommes
à
1
054
689
€.
Sur
les
perspectives
2024,
nous
poursuivons
les
projets
de
financement
:
e
Finirles
terrains
de
padel ;
e
Lancer
les
travaux
du
projet
Rebond ;
e
Rénover
les
deux
gymnases
de
Bailly
qui
sont
assez
anciens,
en
refaisant
les
sols.
En
conclusion,
malgré
un
contexte
difficile,
le
Sibano
a
su
maintenir
l'équilibre
financier
pour
poursuivre
ses
investissements
grâce
à
ses
réserves,
et
il est
essentiel
que
l'on
puisse
continuer
comme
cela.
Marc
TOURELLE
Merci
beaucoup,
Salvador.
C'était
donc
une
synthèse,
avec
tous
les faits
marquants
de
2023,
vous
avez
plus
de
détails
dans
le
rapport
annexé.
Y
a-t-il
des
questions
?
Salvador-Jean
LUDENA
Une
petite
précision
sur
le
rapport,
pour
ceux
qui
l'ont
lu
et
qui
ont
pu
le
comparer
au
précédent
: Aline
Denormandie
a
fait
un
beau
travail
de
recherche
sur
l'historique
du
Sibano
qui,
dans
les
précédents
rapports,
s'arrêtait
en
1990.
Elle
a donc
refait
l'historique
du
Sibano
par
tranche
de
20
ans.
Marc
TOURELLE
Merci
à Aline,
Salvador
et
Marie-Hélène
qui
sont
au
bureau
du
Sibano,
nous
avons
un
comité
demain
soir.
Merci
de
poursuivre
cette
belle
mission
pour
nos
jeunes
et
nos
sportifs.
Des
questions
?
Magali
PRADEL
J'ai
un
commentaire,
car sur
la taxe
foncière
de
2020
pour
le Sibano,
on
payaïit
86
€ et en
2024
265
€.
Marc
TOURELLE
Tu
parles
de
ta
propre
taxe
foncière
?
Magali
PRADEL
Oui,
mais
on
remarque
le
même
pourcentage
d'augmentation
sur
toutes
les
taxes
foncières,
à
mon
avis,
de
tous
les
Noiséens,
je
ne
suis
pas
une
exception.
Je
trouve
que
ça
fait
beaucoup,
et
justement,
sur
le
Sibano
j'aurais
bien
aimé
avoir,
de
façon
plus
précise,
les
niveaux
d'utilisation
des
salles
existantes.
Marc
TOURELLE
C'est
tout
noir
partout
(rires),
elles
sont
utilisées
à
fond.
Salvador-Jean
LUDENA
Je
pourrais
vous
remettre
le
planning
d'utilisation.
Si
je
pouvais
vous
faire
un
état
de
toutes
les
assemblées
d'associations
que
nous
avons,
elles
ont
toutes
une
progression
d'adhérents
et
nous
avons
des
structures
qui
ne
progressent
pas
depuis
de
nombreuses
années.
Nos
salles
sont
donc
largement
occupées,
même
plus
que
cela,
et
nous
n'arrivons
pas
à
pousser
les
murs.
Si
tu
veux
le
planning
d'utilisation,
je
demanderai
à
Alain
Pelosse
de
vous
le
faire
parvenir,
et
je
peux
également
demander
à
Stéphane
Gousset
de
vous
faire
passer
celui
des
infrastructures
qui
ne
sont
pas
gérées
par
le Sibano
mais
par
Noisy.
Vous
vous
apercevrez
qu'elles
sont
largement
bien
utilisées.
Guy
TURQUET
de
BEAUREGARD
J'ai
une
question
pour
le
président
Ludena,
qui
me
paraît
importante,
sur
les
diverses
acquisitions.
Peut-on
avoir
des
explications
sur
le
plateau
Samia,
le
hayon
pour
le Jumper,
la
table
de
Teqball
et
le
vélo
Cargo ?
Je
ne
veux
quand
même
pas
mourir
idiot.
Salvador-Jean
LUDENA Franchement,
le
plateau
Samia,
je
n'en
sais
rien.
Le
hayon
pour
le Jumper,
nous
avons
certainement
un
camion
sur
lequel
on
a mis
un
hayon,
c'est
un
investissement
qui
a
été
fait
pour
que
ce
soit
plus
pratique
pour
la
montée
et
la sortie
du
matériel
et
pour
la
pénibilité
des
collaborateurs
du
Sibano.
Nous
avons
mis
deux
tables
de
Teqball,
ce
sont
des
tables
de
tennis
de
table
un
peu
arrondies
sur
lesquelles
on
joue
avec
un
ballon
de
football
au
pied
et
avec
la tête.
Elles
sont
à côté
du
skate
parc,
en
accès
libre
à côté
du
terrain
de
tennis
synthétique.
En
2024,
nous
avons
rajouté
deux
tables
de
tennis
de
table,
positionnées
juste
à côté
des
premières
pistes
de
padel.
Quant
au
vélo
cargo,
il est
utilisé
par
les
collaborateurs
du
Sibano
pour
apporter
du
matériel,
etc.,
lorsqu'il
est
léger,
au
lieu
de
prendre
le Jumper
avec
hayon.
Marc
TOURELLE
Merci,
Salvador.
Dominique.
Dominique
JAILLON
J'avais
une
question
sur
les
recettes
du
Sibano.
Je
comprends
que
97
%
des
recettes
sont
la
participation
des
deux
villes.
Est-ce
à
dire
que
les
associations
qui
utilisent
des
infrastructures,
tennis,
foot,
etc.,
ne
contribuent
pas
aux
recettes
du
Sibano
?
Salvador-Jean
LUDENA
Exactement,
mais
c'est
vraiment
une
volonté
politique,
c'est
un
débat
que
l'on
a
régulièrement
sur
le sujet.
La
volonté
politique
de
nos
communes
c'est
que
les
installations
soient
à
disposition
des
associations
pour
pouvoir
offrir
du
sport
accessible.
Si
l'on
commence
à
faire
payer
les
infrastructures
aux
associations,
c'est
possible,
sauf
que
le
sport
ne
sera
plus
accessible.
Je
vous
rappelle
que
l'on
a
4
800
adhérents
pour
30
associations
sportives,
pour
une
population
de
12
500
habitants
sur
les
deux
communes
réunies.
Et si nous
avons
autant
de
succès,
c'est
aussi
parce
que
les
associations
ont
la
possibilité
d'offrir
un
sport
accessible.
Lorsque
je
dis
«
97
%
»,
c'est
le
cumul
des
deux
villes,
et
les
3
%
sont
des
redevances
d'antennes
que
nous
avons,
un
peu
de
restauration,
depuis
quelque
temps
il y a «
L'Instant
créole
»
qui
nous
en
reverse.
Ces
3 %
sont
un
peu
à la
marge,
mais
c'est
une
vraie
volonté
politique
de
nos
communes
pour
que
les
associations
n'aient
pas
à
payer
ces
infrastructures.
||
y
en
a
quelques-unes,
dont
le
club
de
tennis
et
le
foot,
qui
paient
l'électricité,
ce
sont
les
seules
choses
que
nous
avons
mises
en
place
pour
les
associations.
C’est
à
part,
mais
en
effet,
tu
as
raison
Christophe,
il y a
une
association
qui
participe
à
l'énergie
: Les
Tritons
pour
la
piscine
que
nous
n'avons
pas
dans
le
Sibano.
Mais
nous
avons
un
bassin
de
nage
et
Les
Tritons
nous
ont
sollicités
l'année
dernière
parce
qu'avec
le coût
de
l'énergie
et
le contrat
que
l'on
avait,
leur
cotisation
passait
de
30
000
€ à 70
ou
80
000
€.
Nous
l'avons
mise
à
50
000
€,
c'est
passé
l'année
dernière
et
cette
année
ça
passe
tout
juste,
ils
avaient
fait
une
demande
de
subvention
au
comité
sport.
Nous
avons
eu
des
discussions
là-dessus
parce
que
nous
avons
participé
exceptionnellement
à
hauteur
de
5
000
€
pour
les
aider
face
à
ces
coûts
de
l'énergie.
Ce
sont
donc
les
seules
associations
qui
participent
un
peu,
mais
la
volonté
est
vraiment
que
les
associations
puissent
bénéficier
des
installations.
En
fait,
ce
ne
sont
pas
elles
qui
en
bénéficient,
ce
sont
nos
citoyens.
Marc
TOURELLE
Merci,
Salvador,
c'est
effectivement
une
volonté
depuis
la
création
du
Sibano.
Ce
qui
ne
nous
empêche
pas,
d'ailleurs,
bien
au
contraire,
d'aller
dans
les
assemblées
générales
de
ces
associations
pour
vérifier
que
dans
les
comptes
tout
soit
bien
un
projet
associatif
et
qu'il
n'y
ait
pas
de
tarifs
exorbitants
ou
de
choses
anormales.
Il s’agit
juste
de
prendre
acte.
Salvador-Jean
LUDENA
Je
ne
sais
plus
si
c'était
une
question,
ou
pas,
mais
par
rapport
à
la
réflexion
de
Magali
sur
le
coût
du
Sibano
sur
la
taxe
foncière,
je
peux
faire
une
réponse,
car
nous
avons
eu
plusieurs
échos.
Dans
le cadre
du
rapport,
je vous
disais
tout
à l'heure
que
les
recettes
du
Sibano
viennent
de
la participation
de
nos
deux
communes,
ces
recettes
ne
sont
pas
indexées
sur
l'inflation,
elles
sont flat.
Jusqu'alors,
Bailly
portait
cela
sur
ses
frais
de
fonctionnement,
l'année
dernière
ils
l'ont
fiscalisé,
nos
deux
communes
ont
donc
fiscalisé
leur
participation.
Cela
est
tombé
lors
de
ma
présidence,
mais
lorsque
je
l'ai
prise,
il n'y
avait
pas
la
Covid
mais
la
crise
de
l'énergie.
Je
vous
ai
fait
ce
petit
graphique
pour
que
vous
compreniez
ce
qu'il
se
passe.
En
pointillés
orange,
ce
sont
les
dépenses
réelles
sans
amortissement,
afin
que
vous
puissiez
voir
ce
que
coûte
réellement
le fonctionnement
du
Sibano.
Et vous
pouvez
voir
que
depuis
2017,
nous
sommes
aux
alentours
de
550
000
€.
Nous
avons
eu
une
baisse conjoncturelle
entre
2019
et
2021,
nous
avons
certainement
fait
quelques
économies
mais
nous
avons
surtout
eu
la
Covid
qui
a fait
que,
pendant
cette
période,
on
a
moins
utilisé
les
installations,
moins
consommer
d'énergie,
moins
nettoyé.
Nous
avons
donc
fait
des
économies
entre
2019
et
2021
sur
la
partie
du
fonctionnement
pur.
Après,
vous
voyez
2022-2023,
en
2022
nous
sommes
sur
le
coût
de
l'énergie,
en
2023,
la
progression
seule
de
l'énergie
est
de
150
000
€.
Ensuite,
vous
avez
les
dépenses
réelles,
celles
dont
je
vous
ai
parlées,
dans
lesquels
on
intègre
l'amortissement.
Vous
vous
apercevez
que
depuis
2017,
nous
sommes
aux
alentours
de
800
000
€ de
dépenses,
jusqu'en
2021.
La
fluctuation
que
vous
avez
entre
2020
et 2021
vient
du
fait
qu'en
2021
nous
avons
essayé
de
nettoyer
les
comptes.
Des
amortissements
n'avaient
pas
été
passés
et
la
DGFIP
nous
a
interpellés
là-dessus.
En
2020,
nous
avons
passé
des
amortissements
qui
ne
l'avaient
pas
été
les
années
précédentes.
En
2021,
on
n'en
a
moins
et
en
2022
onse
retrouve
avec
des
amortissements
classiques
par
rapport
aux
investissements
que
nous
avons.
En
2024,
lorsque
vous
verrez
les
comptes,
nous
avons
100
000
€
d'amortissement
qui
vont
à
nouveau
retomber,
le dernier
point
amortissement
qui
n'avait
pas
été
passé
depuis
2017.
Là, vous
avez
donc
les dépenses
réelles
du
Sibano. En
bleu,
vous
avez
les
recettes.
En
2017,
les
dépenses
étaient
à
un
peu
plus
de
1,1
million
d'euros.
À
la
demande
de
Bailly,
en
2017
et
2018,
les
recettes
ont
baissé,
une
première
partie
à
150
000
€,
et
une
deuxième
partie
à
75
000
€
en
2019.
Aujourd'hui,
sur
la
taxe
foncière,
on
s'aperçoit
quand
ça
monte,
mais
personne
n'est
venu
nous
dire
: «
en
2017
et 2018,
comment
se
fait-il
que
le taux
du
Sibano
baisse ?
». C'est
souvent
comme
cela,
lorsque
ça
baisse,
on
ne
s'en
rend
pas
compte
et
lorsque
cela
augmente,
on
s'en
rend
compte
et
c'est
toujours
délicat.
Dans
le graphique
bleu,
vous
avez
donc
les
recettes
réelles
du
Sibano
et
vous
voyez
que
depuis
2019
jusqu'en
2023,
sommes
à
800
000
€
de
recettes, c'est
flat.
En
2023,
je
suis
élu,
je
m'aperçois
que
cela
ne
marche
plus et
je
me
plains
auprès
des
deux
communes.
Nous
avons
eu
un
DOB
qui
a été
très
costaud
sur
le sujet,
mais
nous
sommes
arrivés
à nous
mettre
d'accord
et
à voter
pour
avoir
une
augmentation
des
recettes.
Je
vous
ai
mis
l'inflation
en
pointillés
vert,
si nous
avions
au
moins
eu
des
recettes
indexées
sur
l'inflation,
la
recette
de
812
000
€ serait
le
pointillé
vert.
Les
communes
ont
eu
toutes
leurs
bases
revalorisées,
le
Sibano
ne
les
a
pas
eues.
C'est
donc
difficile
de
voir
arriver
d'un
coup
cette
augmentation
importante.
Pour
éviter
que
nos
citoyens
aient
cette
mauvaise
surprise
d'avoir
des
taxes
qui
augmentent
trop
vite
d'un
coup,
si
l'on
pouvait
déjà
indexer
sur
l'inflation,
la
progression
serait
moins
rapide.
Mais
je
peux
vous
assurer
qu'aujourd'hui
les
deux
maires
ne
m'y
ont
pas
autorisé.
Voilà
pour
l'explication
de
l'augmentation
des
recettes
du
Sibano.
La
quote-part
est
de
200
000
€ d'augmentation
pour
Noisy
et
100
000
£
pour
Bailly.
Marc
TOURELLE
Merci,
Salvador.
Si
je
peux
apporter
un
complément
d'information
pour
éclairer
également,
parce
que
je
crois
que
c'est
important.
Tu
l’as
dit
tout
à
l'heure,
à
la
demande
de
Bailly
une
décision
a
été
prise
de
baisser
assez
drastiquement
en
deux
fois.
Cela
a eu
pour
effet
d'avoir
de
moindres
recettes
et
donc
moins
de
redevances
pour
les
Noiséens.
Nous
l'avons
accepté
puisque
c'était
une
demande,
mais
cela
a
également
eu
comme
effet
de
mettre
les
recettes
au
niveau
des
dépenses.
Aujourd'hui,
il va
falloir
emprunter
pour
financer
les
investissements,
mais
il faut
d'abord
vérifier
que
l'on
a
une
capacité
d'autofinancement
pour
laquelle
il faut
regagner
des
marges
de
manœuvre.
On
revient
au
niveau
de
recettes
qu'il
y
avait
avant
cette
baisse
de
225
000
£
en
tout,
une
fois
150
000
€
et
une
fois
75
000
€.
Il est
donc
absolument
nécessaire
pour
un
syndicat
comme
le Sibano
de
disposer
d'une
capacité
d'autofinancement
permettant
de
financer
les
investissements,
sinon
ça
ne
sert
à
rien.
Salvador-Jean
LUDENA
Je
voudrais
juste
préciser
que
nous
l'avons
fait
en
2024.
Je
pense
que
la
décision
que
nous
avons
prise
de
baisser
les
recettes
en
2017
et
2018
n'était
pas
bonne,
elle
était
peut-être
nécessaire
pour
Bailly.
Et
nous
ne
nous
en
sommes
rendu
compte
qu'en
2024
parce
que
nous
avons
eu
la
crise
Covid
qui
a
fait
que
nous
n'avons
pas
eu
à
investir,
et
nous
ne
nous
sommes
pas
rendu
compte
du
risque
que
l'on
prenait
et
du
manque
de
réserves
que
l'on
ne
faisait
plus.
Marc
TOURELLE
Merci,
Salvador.
En
te
remerciant,
nous
prenons
acte
de
cette
présentation
et des
explications
associées.
APPROBATION
DU
BILAN
ANNUEL
DES
CESSIONS
ET
ACQUISITIONS
DE
L’EPF
EN
2023
=
Delphine
FOURCADE
COMMUNE
DE NOISY
LE ROI -
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
07 OCTOBRE
2024
|
|
Page
19 Juste
une
précision
par
rapport
à
l'ordre
du
jour
dans
lequel
il était
marqué
: «
rapport
d'activité
2023
de
l'EPFIF
»,
je
ne
vais
pas
vous
présenter
le
rapport
d'activité
de
l'EPFIF
mais
un
bilan
annuel
des
cessions
et
acquisitions.
Parce
que
le
code
général
des
collectivités
territoriales
prévoit
que
l'on
fasse
ce
bilan
annuel,
nous
allons
donc
parler
de
l'année
2023.
Ce
sont
des
acquisitions
et des
cessions
opérées
par
la commune
sur
son
territoire,
ou
par
une
personne
publique
ou
privée
agissant
dans
le
cadre
d'un
conventionnement.
Nous
sommes
donc
bien
dans
ce
cadre-là
d'une
personne
publique
qui
agit
dans
le
cadre
d'un
conventionnement
puisque
c'est
l'EPFIF
qui
l'a
fait.
Il
n'y
a
pas
eu
de
cessions
en
2023,
il
n'y
a
eu
que
des
acquisitions
par
le
biais
de
l'EPFIF
avec
lequel
nous
avons
une
convention.
En
fait,
les
opérations
réalisées
par
l'établissement
public
foncier
d'Île-de-France,
l'EPFIF,
sont
ces
seules
acquisitions
qui
ont
eu
lieu
en
2023.
Il a
pu
intervenir
pour
notre
compte
puisque
l'on
a
une
convention
d'intervention
foncière,
une
CIF,
signée
avec
l'EPFIF
depuis
2015.
Elle
a
été
renouvelée
en
2021
pour
une
durée
de
5 ans
et
l'année
2023
a donc
été
active
dans
le
cadre
de
cette
convention,
puisque
l'EPFIF
a pu
acquérir
des
parcelles
sur
le
site
de
Chaponval.
Dans
la délibération,
vous
avez
le rappel
du
montant
de
la CIF en
2023,
de
20
millions
d'euros.
Le montant
engagé
à fin
2023
est
de
11
626
856
£,
le
prix
des
parcelles
au
niveau
de
Chaponval.
Durant
l'année
2023,
il y a eu
des
recettes
que
l'EPFIF
a
encaissées
pour
17
166
€.
Le
solde
de
la
CIF
fin
2023
est
donc
de
8
390
310
€
et
le
stock
foncier,
qui
est
le
montant
de
la
CIF
moins
les
montants
engagés,
est
de
11
609
690
€.
Il s'agit
donc
de
prendre
acte
de
ces
acquisitions
en
2023
et
de
se
rendre
compte
qu'il
est
important
d'avoir
une
maîtrise
foncière
sur
Chaponval,
nous
le verrons
dans
la deuxième
délibération.
Cela
nous
permettra
de
mener
à bien
la réflexion
sur
le devenir
du
site
de
Chaponval.
Marc
TOURELLE
Merci,
Delphine.
Y
a-t-il
des
questions
sur
l'avancement
de
cette
convention
avec
l'EPFIF
?
Magali
PRADEL
Quid
de
Montgolfier
?
Marc
TOURELLE
Aujourd'hui,
sur
Montgolfier,
la
délibération
que
nous
avons
prise
pour
lancer
un
projet
de
DUP
a
eu
pour
effet
que
les
gens
se
sont
rapprochés.
Nous
sommes
donc
actuellement
en
contact,
le
process
continue
sur
la
DUP,
il
n'est
pas
arrêté.
Mais
il semble
que
le
groupement
de
promoteurs
et
le
propriétaire
foncier
soient
à
quelques
encablures
de
pouvoir
conclure
un
accord.
Cela
nous
éviterait
de
longues
procédures
puisqu'en
général
une
DUP
peut
prendre
18,
24,
jusqu'à
36
mois
et
plus
s'il
y a
du
contentieux.
Si jamais
un
accord
devait
être
pris,
nous
prévoyons
de
rédiger
un
protocole
d'accord
pour
que
les
choses
soient
bien
claires
pour
tout
le monde.
Il n'y
a donc
pas
de
choses
nouvelles
sauf
qu'effectivement
les
gens
se
sont
remis
autour
de
la
table,
ce
qui
est
une
bonne
nouvelle.
Revenons
à
nos
moutons
de
Chaponval.
C'est
purement
comptable,
vous
le savez,
en
juillet
2023
nous
avons
fait
l'acquisition
et
vous
avez
là
les
montants
qui
vous
sont
indiqués.
S'il
n'y
a
pas
de
questions,
il n'y
a
pas
de
vote,
c'est
une
prise
d'acte
de
la
communication
de
ce
bilan
des
cessions
et
acquisitions.
PROJET
CHAPONVAL—
OBJECTIFS
ET
MODALITES
DE
LA
CONCERTATION
PREALABLE
Marc
TOURELLE
Je
vous
propose
de
passer
à
la
dernière
délibération
de
ce
soir,
si
je
ne
me
trompe.
Nous
continuons
sur
Chaponval
et
sur
les
objectifs
et
modalités
de
la
concertation,
puisque
nous
souhaitons
concerter
sur
le
secteur
de
Chaponval et je
laisse
de
nouveau
la
parole
à
Delphine.
Delphine
FOURCADE
La
volonté
de
requalifier
le site
de
Chaponval
fait
l'objet
d'une
réflexion
continue
depuis
une
vingtaine
d'années.
Dans
le cadre
de
la révision
du
PLU
approuvée
en
2007,
le site
de
Chaponval
était déjà
identifié
comme
un
secteur
pouvant
accueillir
un
projet
d'ensemble,
avec
des
équipements
publics,
des
espaces
verts
et
des
logements. Dans
la
continuité
de
cette
ambition,
le
colloque
«
Chaponval
2020
»
s'est
tenu
en
2021,
afin
d'inviter
les
parties
prenantes
: élus,
urbanistes,
associations
et institutions
à exposer
leurs
regards
et
perspectives
sur
le devenir
du
site
de
Chaponval.
Depuis
ce
colloque,
l'établissement
public
foncier
a
acquis,
pour
le
compte
de
la
ville
de
Noisy,
la
majorité
des
parcelles
constitutives
du
secteur,
afin
d'aboutir
à
la
construction
d'un
quartier
présentant
les
caractéristiques
suivantes
:
e
Création
d'une
opération
de
requalification
de
friches
;
e
Support
d'un
projet
d'ensemble
de
qualité
comprenant
notamment
des
équipements,
de
l'activité,
des
espaces
verts
et
des
logements.
À
minima,
400
logements
dont
au
moins
30
%
de
logements
sociaux
;
Plus
récemment,
dans
le
cadre
de
la
révision
du
PLU,
la
ville
de
Noisy-le-Roi
a
rappelé
son
ambition
de
réfléchir
au
futur
site
de
Chaponval,
avec
l'objectif
de
valoriser
le
secteur.
Il
est
rappelé
que
le
site
présente
des
caractéristiques
particulières
en
raison
de
son
histoire
: exploitation
de
serres
horticoles.
À
ce
jour,
le
site
était
encore
partiellement
exploité
par
la société
Atout
vert.
Il présente
néanmoins
les
caractéristiques
d'une
friche
industrielle
pour
la
majeure
partie
du
secteur,
dans
la
mesure
où
la
majorité
des
anciennes
serres
horticoles
sont
à l'abandon
et
leur
état
ne
permettant
pas
un
réemploi
sans
aménagements
ni travaux
préalables.
À
ce
stade,
le
projet
urbain,
tel
que
réfléchi
dans
ses
grandes
lignes,
fera
l'objet
de
la
création
d'une
zone
d'aménagement
concerté,
une
ZAC.
Ce
faisant,
il est
soumis
à
une
concertation
au
titre
du
code
de
l'urbanisme.
Cette
concertation
associera
les
habitants,
les
associations
locales
et
les
autres
personnes
concernées.
Il s'agira
d'informer
le
public
et
de
lui
offrir
la
faculté
de
donner
son
avis
en
amont,
à
un
stade
où
le
projet
est
essentiellement
défini
par
ces
objectifs
et
encore
en
phase
d'élaboration.
Nous
allons
parler
ici des
enjeux
urbains
du
site.
Il est
identifié
comme
le dernier
grand
foncier
disponible
de
la
ville,
c'est
comme
une
dent
creuse
dans
le
site
classé
de
la
Plaine
de
Versailles.
La
réhabilitation
du
terrain
de
Chaponval
offre
une
réelle
opportunité
de
valoriser
le
mariage
entre
le
construit
et
la
nature.
L'aménagement
du
futur
quartier
présente
donc
un
enjeu
majeur
d'intégration
de
l'urbain
dans
le vivant,
chaque
environnement
venant
compléter
l'autre.
Réparti
sur
une
surface
totale
de
26
hectares,
le
site
se
décompose
en
sous-secteurs
:
le
premier
concerne
les
terres
agricoles
et
le
second
est
urbanisé,
en
grande
partie
enfriché
et
imperméabilisé
au
fil
des
évolutions
du
site,
entre
1933
et
aujourd'hui.
Les
enjeux
urbains
sont
multiples.
S'agissant
de
la
trame
végétale
existante,
il
s'agira
de
la
conserver
comme
entité
végétale
remarquable.
Tout
comme
certains
éléments
existants,
fonctionnels
où
identitaires,
qui
pourraient
également
être
conservés
pour
rappeler
la
filiation
et
l'histoire
du
site.
Le
rapport
à
la
nature
et
sa
continuité
vers
la
Plaine
de
Versailles
seront
aussi
des
sujets
majeurs
à valoriser.
Et
une
polarité
centrale
pourrait
participer
à
créer
une
identité
propre
à
ce
nouveau
quartier
de
la
ville.
Des
interconnexions
pédestres
permettraient
de
relier
l'urbain
et
la
nature,
tout
en
autorisant
la
création
de
voies
circulables.
Enfin,
une
mixité
de
typologies
sera
étudiée,
permettant
de
varier
l'offre
de
logements
au
sein
du
quartier.
Les
premiers
échanges
intervenus
dans
le
cadre
des
études
réalisées
permettent
d'envisager
une
transformation
ambitieuse
du
site.
Ensuite,
il
faut
parler
du
périmètre
de
la
concertation.
Le
périmètre
soumis
à
concertation
correspond
au
périmètre
du
site
acquis
par
l'EPFIF
le 4
juillet
2023,
ainsi
que
ses
proches
abords.
Il est
susceptible
d'évoluer
au
regard
de
la
concertation
et
de
la
poursuite
des
études.
Les
objectifs
poursuivis
par
le
projet
Chaponval.
Le
projet
Chaponval
s'inscrit
plus
globalement
dans
les
objectifs
de
développement
de
la ville
:
e
Le
premier
est
le
rajeunissement
de
la
population,
il
s'agit
d'attirer
de
jeunes
familles,
c'est
une
condition
sine
qua
non
au
maintien
du
dynamisme
et
de
l'attrait
de
la
ville
; maintenir
nos
écoles
en
activité
; conserver
le
tissu
économique
dense
et
varié
; assurer
la
continuité
de
l'activité
de
nos
nombreuses
associations
et
pérenniser
les
événements
festifs,
sont
tous
des
marqueurs
essentiels
de
notre
ville,
qui
dépendent
du
maintien
d'une
population
diversifiée
et
active
;
e
Le
deuxième
objectif
a trait
au
caractère
architectural
et
à
l'esprit
urbanistique
de
notre
ville.
Noisy-le-
Roi
s'est
construit
au
fil des
ans,
quartier
par
quartier,
développant
son
urbanité
sans
perdre
de
vue
son
origine
rurale.
C'est
cette
fragile
alchimie
d'une
ville
à
l'esprit
village
qu'il
convient
de
conserver
dans
le
projet
Chaponval;
e
Le
troisième
objectif
est
de
transformer
une
friche
industrielle
en
surface
et
en
sous-sol,
en
grande
majorité
à
l'abandon,
en
écoquartier
ouvert
sur
la
Plaine
de
Versailles.
COMMUNE
DE
NOISY
LE
ROI
— PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
07
OCTOBRE
2024
Page
21 Ce
qui
est
donc
important
maintenant,
c'est
de
définir
les
modalités
de
concertation.
Cette
concertation
préalable
est
susceptible
de
préciser
et
de
faire
évoluer
le
parti
d'aménagement,
la
programmation
ainsi
que
les
périmètres
d'intervention.
La
concertation
permettra
notamment
Une
meilleure
appropriation
et
compréhension
des
enjeux
du
projet,
de
préciser
les
enjeux
et
attentes
spécifiques
pour
le
site,
de
prendre
en
compte
l'expression
des
riverains
et
habitants
et
de
recueillir
leurs
expertises
d'usage
en
vue
d'enrichir,
d'adapter,
ou
de
faire
évoluer
le futur
projet.
Conformément
à
l'article
L.103-3
du
code
de
l'urbanisme,
les
modalités
de
la
concertation
sont
précisées
par
l'organe
délibérant
de
la collectivité,
nous-mêmes.
Elles doivent
couvrir
toutes
les phases
d'élaboration
du
projet
urbain.
À
ce
titre,
les
modalités
prévues
de
concertation
préalable
retenues
pour
le
projet
sont
les
suivantes :
e
Organisation
a
minima
d'une
réunion
publique
pour
présenter
et
échanger
sur
le
projet ;
e
Organisation
a
minima
d'une
balade
urbaine
sur
le
site
;
e
Organisation
a
minima
d'un
atelier
participatif;
e
Mise
à
disposition
du
public
d'un
dossier
de
concertation
en
mairie,
aux
jours
et
horaires
d'ouverture
;
e
Mise
à disposition
d'un
registre
d'expression
en
mairie,
en
vue
de
pouvoir
recueillir
l'expression
libre
et
les
contributions
;
e
Création
d'une
page
dédiée
aux
projets
sur
le site
Internet
de
la ville,
permettant
de
suivre
l'avancement
du
projet
et
de
retrouver
le
dossier
de
concertation
avec
une
adresse
mail
dédiée,
permettant
de
recueillir
l'expression
libre
et les
contributions.
À
l'ouverture
de
la
concertation,
le
dossier
sera
constitué
de
la
présente
délibération,
d'un
plan
de
situation
du
périmètre
de
la
concertation
et
d'une
notice
explicative
des
enjeux
et
objectifs
du
projet
que
nous
avons
décrit
tout
à
l'heure.
Ce
dossier
pourra
être
complété
en
cours
de
concertation.
Seront
conviés:
les
habitants,
les
associations
et
les
commerçants
de
la
ville.
La
concertation
sera
annoncée
sur
les
canaux
de
communication
habituels
de
la ville
par
affichage,
ainsi
qu'à
l'hôtel
de
ville.
À l'issue
de
la concertation,
un
bilan
global
sera
dressé
et ce
bilan
sera
approuvé
par
délibération,
conformément
à l'article
L.103-6
du
code
de
l'urbanisme.
Marc
TOURELLE
Merci,
Delphine,
de
nous
présenter,
à
la
fois
les
objectifs
et
les
modalités
de
cette
concertation
qui
doit,
bien
entendu,
être
précisée
avec
des
dates
et
des
choses
concrètes.
Y
a-t-il
des
questions
sur
cette
délibération
?
Magali
PRADEL
Tu
as
parlé
de
deux
sous-secteurs,
les
terres
agricoles
et
les
terres
urbanisées,
combien
font
les
terres
agricoles
sur
les
26
hectares
?
Marc
TOURELLE
À peu
près
10.
Magali
PRADEL
Donc
16
pour
les
terres
urbanisées.
J'ai
une
demande :
je
voudrais
que
l'on
annexe
la
carte
des
survols
puisqu'il
y a 5 000
survols
d'avions
qui
sortent
de
Saint-Cyr,
comme
tu
le sais
puisque
tu
es
présent
à
la CCE
de
l'aérodrome
ainsi
qu'au
comité
de
la charte.
On
a donc
5 000
avions
qui
survolent
Chaponval
par
an,
ce
sera
donc
une
zone
de
bruit
non
officielle
puisque
la
préfecture
ne
met
pas
à
jour
le
PEB.
Je
souhaiterais
donc
que
cette
carte
soit
annexée. Magali
PRADEL
remet
au
Conseil
Municipal
la
carte
des
survols
du
secteur
Chaponval.
Marc
TOURELLE
Elle
sera
annexée
à
la
concertation,
puisqu'il
est
proposé
que
toute
personne,
et
tu
en
fais
partie,
puisse
apporter
sa
pierre
à
l'édifice
et
les
informations
utiles.
Ÿ
a
d'autres
demandes
?
Évidemment,
là,
on
fixe
le
cadre,
ce
qui
est
proposé
est
a
minima,
concernant
les
balades
urbaines
sur
le
site
il y
en
aura
évidemment
plus
d'une
parce
qu'on
voit
mal
n'en
faire
qu'une
seule.
Et
concernant
les
ateliers
participatifs,
il
faudra
aussi
le
faire
de
façon
plurielle. Magali
PRADEL
J'ai
un
commentaire
à faire
: en
CCE,
compte
tenu
du
nombre
d'avions
qui
survolent
ce
site,
je
ne
comprends
pas
pourquoi
on
ne
demande
pas
la
mise
à jour
documentaire
de
la
carte
du
PEB.
Marc
TOURELLE
Ton
association
fait
partie
de
la
CCE,
elle
a
donc
toutes
les
informations. Magali
PRADEL
Oui,
mais
tu
pourrais
le
demander
en
tant
que
maire
et,
logiquement,
le
préfet
devrait
accéder
à
ta
demande
et
faire
une
mise
à jour
de
la
carte.
Marc
TOURELLE
La
question
est
posée
à
chaque
CCE
: «
où
en
est-on
du
PEB
?
»
La
réponse
est
toujours
la
même
: «
on
attend
le
décret.
» Je
reposerai
encore
la question
la prochaine
fois
: « où
en
est-on
du
décret
du
PEB
? »
Magali
PRADEL
Mais
on
n'est
pas
obligé
de
faire
une
mise
à jour
du
PEB,
on
peut
juste
mettre
à jour
la
carte
qui
fera
apparaître
le
corridor
de
sortie,
avec
les
données
actuelles.
Cela
permettrait
au
moins
de
faire
apparaître
la
zone
de
bruit.
Marc
TOURELLE
Les
trafics
sont
clairement
identifiés.
Dans
chaque
réunion
du
CCE,
l'aviation
civile
vient
détailler,
par
nature
d'aéronef,
quels
sont
les
survols.
En
ce
qui
concerne
ici,
ce
sont
les
tours
de
piste,
on
le sait,
ce
n'est
pas
nouveau,
cela
fait
10
ans
que
j'en
parle
à
chaque
réunion
du
CCE.
J'espère
donc
que
des
dispositions
seront
prises,
nous
verrons.
Mais,
en
l'occurrence,
il
s'agit
ici
plutôt
de
définir
les
modalités
de
concertation
et
de
voir
quelles
perspectives
dressent
les
Noiséens,
les
citoyens,
les
associations
sur
ce
futur
secteur,
c'est
donc
important
pour
nous
de
le
prendre
en
compte.
Et
cette
information
concernant
les
avions
fait
partie
des
informations
importantes,
il
n'est
pas
question
de
les
éluder.
Y a-t-il
d'autres
questions
?
Magali
PRADEL
Je
voudrais
savoir
ce
qu'est
«
définir
la trame
végétale
»
et
où
est-elle
?
Marc
TOURELLE
Delphine,
tu
peux
nous
éclairer
?
Delphine
FOURCADE
La
trame
végétale,
c'est
la
végétation
sur
le
site,
et
il
est
important
d'avoir
une
étude
par
rapport
à
cette
végétation.
||
y
a
probablement
une
trame
végétale
à
identifier,
des
alignements
d'arbres,
des
choses
importantes
dans
la construction
du
site
au
niveau
des
espaces
naturels.
C'est
donc
une
question
qu'il
faudra
se
poser
sur
l'existence
d'une
trame
végétale
que
l'on
peut
deviner
lorsque
l'on
voit
les
photos
aériennes,
mais
qui
devra
être
confortée
dans
le
cadre
de
la
concertation
et
des
études.
Sur
les
photos
aériennes,
on
voit
déjà
qu'il
y
a
des
alignements
de
peupliers
qui
sont
là
depuis
très
longtemps,
qu'il
serait
donc
intéressant
de
conserver.
C'est
de
ce
genre
de
choses
dont
on
parle
lorsque
l'on
parle
de
trame
végétale.
Marc
TOURELLE
Qui
existe
déjà.
S'il
n'y
a
pas
d'autres
questions,
je vous
propose
d'approuver
le cadre
fixé
pour
la
mise
en
œuvre
de
la
concertation
préalable,
sachant
qu'une
fois
que
ce
cadre
sera
fixé,
il va
nous
appartenir,
et
je
le
souhaite,
de
façon
proactive,
d'organiser
par
l'intermédiaire
de
toutes
ces
modalités,
une
concertation
avec
l'ensemble
de
la
population
noiséenne.
Je
mets
aux
voix
: qui
est
contre
?
Quatre
contre.
Qui
s'abstient
? Je
vous
remercie.
Adopté
à la majorité
(4 contre
: M.
PRADEL,
C.
DOTTARELLI,
A.
BLUZE,
M.
BOISRAME)
| QUESTIONS
DIVERSES
Marc
TOURELLE
Nous
en
avons
fini
avec
la
partie
délibérative,
quelques
questions
m'ont
été
posées.
Concernant
les
questions
posées
par
Michel
Boisramé
—
qui
est
absent
mais
on
va
quand
même
répondre
à
ses
questions
et
les
poser
—
notamment
sur
le
bilan
financier,
les
relations
avec
la
communauté
d'agglomération,
et
le
focus
sur
les
taxes
d'ordures
ménagères.
Tout
ce
détail
concernant
la fiscalité
directe
locale
et
la
réponse
aux
questions
que
pose
Michel,
se
trouvent
dans
les
tableaux
n°1288
M
édités
par
le
Centre
des
finances
publiques
de
la Trésorerie
de
La
Celle-Saint-Cloud
et
qui
sont
en
ligne
sur
le
site.
C'est,
taxe
par
taxe,
commune
par
commune,
le
détail
à
la fois
des
taux,
des
bases
et
des
produits,
tout
le
détail
est
indiqué.
Page
23 Je
vais
laisser
peut-être
la
parole
à
Marie-Hélène
puisqu'il
y
avait
une
demande
d'information,
à
la
suite
de
la
sortie
d'un
livre
sur
les
crèches
privées,
concernant
ce
que
l'on
avait
comme
information
et
ce
que
l'on
pensait
de
nos
relations
avec
la crèche
privée
La
Maison
Bleue.
Marie-Hélène,
peux-tu
nous
éclairer
un
peu
là-dessus
?
Marie-Hélène
HUCHET
Il faut
rassurer
tout
le
monde,
nous
sommes
en
contact
avec
La
Maison
Bleue
depuis
son
ouverture,
cette
crèche
a eu
l'approbation
de
la PMI,
de
la CAF.
Elle
est
contrôlée
assez
fréquemment
comme
nous
pouvons
l'être
dans
notre
crèche,
le
personnel
est
qualifié.
Nous
avons
un
contrat
pour
3
ans,
de
août
2023
à
août
2026.
Ils ont
une
possibilité
de
19
berceaux
et
un
agrément
pour
15
à ce jour,
13
sont
occupés
et
10
par
la commune.
Nous
sommes
en
contact
permanent
pour
les
attributions,
nous
avons
eu
une
convention
d'attribution
à
laquelle
ils
ont
participé
pour
savoir
exactement
quels
étaient
les
enfants
qui
allaient
y
aller,
nous
respectons
la
liste
d'attente
établie
au
fur
et
à
mesure
des
inscriptions.
Comme
tous
les
ans,
la
PMI
est
revenue
contrôler
le
11 juin
2024,
et
la CAF
est
également
passée
le
11
octobre
2023.
Nous
avons
donc
une
collaboration
étroite
avec
eux,
nous
avons
eu
le
rapport
d'activité
de
septembre
de
l'année
dernière
à
septembre
de
cette
année,
nous
venons
de
le
recevoir,
sur
lequel
nous
avons
partagé
avec
eux
la
semaine
dernière.
À
ce
jour,
ils ont
une
équipe
stable,
l'année
dernière
il y
avait
un
manque
de
personnel
et
un
déséquilibre
par
rapport
à
ce
manque,
ils
ont
donc
été
obligés
de
raccourcir
les
horaires
d'accueil.
Mais
tout
est
établi
depuis
le
mois
de
mai,
il
n'y
a
aucun
souci,
le
personnel
est
vraiment
régulier,
j'y
vais
parfois
à
l'improviste
et je
n'ai
jamais
constaté
quoi
que
ce
soit.
Ils
sont
toujours
là
à
répondre
à
nos
questionnements,
à
ceux
des
familles
et ils ont
un
taux
de
satisfaction
des
familles
de
100
%.
Il y a toujours
des
améliorations
à apporter,
ils
ont
des
projets,
ils continuent
celui
de
la
boulangerie,
ils envoient
des
enfants
chercher
le
pain
pour
le
midi.
Ils
ont
des
projets
avec
la
bibliothèque,
les
écoles,
comme
nous
pouvons
aussi
en
avoir
avec
Les
Deux
oies.
Et
ils
ont
des
cafés
et
des
goûters
avec
les
parents
tous
les
trimestres
et
des
réunions
tous
les
deux
mois
avec
le
personnel.
Il y a trois
personnels
à temps
plein
5/5j.
et
nous
avons
une
entière
confiance
en
cette
équipe.
Ils
savent
nous
appeler,
communiquer
et
n’ont
pas
de
remontées
négatives,
au
niveau
de
La
Maison
Bleue,
par
rapport
à
ce
livre
qui
a
été
transparent
pour
eux,
ils
n'ont
aucun
souci
de
ce
côté-là,
au
niveau
national
comme
au
niveau
local.
Marc
TOURELLE
Merci
beaucoup,
Marie-Hélène,
pour
ces
éléments
de
réponse.
Nous
sommes
donc
en
relation
avec
la
crèche
et
nous
contrôlons
bien
leur
activité.
Quatre
questions
ont
été
posées
par
Magali.
La
troisième
a
été
traitée
puisqu'il
s'agissait
du
Sibano
et
des
taxes
qui
y sont
liées.
La
première
question
concerne
le
contrat
de
mixité
sociale,
qui
a souhaité
transformer
les
chambres
de
service
des
grandes
résidences,
le
travail
de
ce
contrat
a
déjà
été
évoqué,
collectif
entre
la
ville
et
les
services
de
l'État,
et
approuvé
par
le
conseil
municipal.
Magali
PRADEL
Mais
qui
a
proposé
de
transformer
les
chambres
de
services
en
grande
résidence
?
Marc
TOURELLE
Est-ce
que
tu
me
laisses
répondre,
s'il
te
plaît
Magali
?
La
thématique
des
chambres
de
service
a
donc
été
évoquée
sous
la
forme
d'études
et
non
d'actions
et
j'invite
chacun
à
relire
le
document.
J'ai
moi-même
évoqué
la
question
des
chambres
de
service
depuis
de
longues
années
avec
les
conseils
syndicaux
des
deux
copropriétés
: l'Orée
de
Marly
et
La
Gaillarderie.
L'une
comme
l'autre
n’a
pas
souhaité
aller
plus
avant
dans
la
réflexion
sur
ce
sujet.
J'ai
donc
pris
acte
et
j'ai
moi-même
indiqué,
lors
du
conseil
municipal
précédent,
que
je
n'exercerai
pas
le
droit
de
préemption
proposé
pour
chaque
vente
pour
tout
ce
qui
concerne
les
chambres
de
service.
Je
n'ai
d'ailleurs
jamais
utilisé
ce
droit,
je
l'ai
déjà
dit,
depuis
que
je
suis
maire, et
je
continue
d'ailleurs
régulièrement
à voir
passé
des
ventes
de
chambre
de
service,
les
cessions
continuent
donc.
Pour
autant
la
situation
précaire,
voire
très
précaire,
de
ces
chambres
de
service
et
de
ceux
qui
l'habitent
perdure.
Si
la situation
de
ces
chambres
et
de
ceux
qui
les
occupent
me
préoccupe,
il faut
bien
avouer
que
la ville
n'en
est
pas
responsable
et
que
ces
chambres
n'auraient
jamais
dû
être
séparées
des
logements
principaux
dont
elles
dépendent;
on
est
bien
d'accord
là-dessus.
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
07
OCTOBRE
2024
Page
24
COMMUNE
DE
NOISY
LE
ROI
- À
ce
jour,
je
reste
donc
ouvert
à
la
discussion
à
ce
sujet,
mais
je
ne
peux
pas
réfléchir
tout
seul,
et
il
appartient
aux
copropriétés
de
donner
leur
avis
sur
cette
question.
La
question
de
savoir
qui
a voulu
parler
de
ces
chambres
de
service
est
évidente,
il
faut
en
parler,
parce
que
ce
n'est
pas
un
sujet
pour
lequel
on
doit
ou
peut
faire
l'autruche,
c'est
absolument
impossible.
Il faut
donc
bien,
à
un
moment
donné,
dans
le
cadre
d'un
document
qui
parle
du
logement,
que
l'on
parle
des
chambres
de
service.
Voilà
pour
répondre
à
la
question
qui
m'a
été
posée.
Patrick
KOEBERLE
Marc,
si je
peux
rajouter
juste
un
point.
Cette
notion
est
effectivement
inscrite
dans
le
cadre
du
contrat
de
mixité
sociale
qui
a
une
validité
puisqu'il
est
conclu
sur
la
triennale,
il s'arrête
donc
fin
2025.
En
2026,
il y aura
donc
peut-être
un
nouveau
contrat.
Marc
TOURELLE
Merci,
Patrick.
Concernant
le
PLU
et
les
grandes
propriétés
: «
Quelles
sont
les
caractéristiques
d'intérêt
naturel
qui
justifient
qu'il
soit
pris
des
dispositions
particulières
d'urbanisme
pour
les
protéger,
alors
que
ces
espaces
ne
sont
pas
du
tout
accessibles
au
public
? »
Comme
tu
le
dis,
la
plupart
du
temps
sur
les
grandes
propriétés,
il y
a
effectivement
de
grands
espaces
naturels.
La
question
n'est
pas
de
savoir
si elles
sont
accessibles
ou
pas
accessibles
au
public,
la
question
est
de
savoir
quel
regard
porte
la
mairie
sur
ces
propriétés
et
comment
elle
veut
préserver
ces
espaces
naturels
qui
ont
un
intérêt.
Tout
cela
fera
l'objet
d'une
discussion
et
d'un
débat
dans
le cadre
de
la
révision
du
PLU.
Et comme
je
l'ai d'ailleurs
indiqué,
nous
avons
— et
pas
plus
tard
qu'aujourd'hui
—
reçu
des
propriétaires
de
l'une
de
ces
grandes
propriétés
pour
évoquer
avec
eux
ce
sujet
et
pour
ne
pas
être
dans
une
situation
verticale,
C'est
d'ailleurs
le
rôle
d'un
PLU
qui
n'est
pas
réservé
à une
vision
que
l'on
aurait
sur
des
espaces
publics,
mais
bien
sur
l'ensemble
de
la ville
et
la
façon
dont
on
souhaite,
soit
conserver,
soit
faire
évoluer
le tissu
urbain.
Magali
PRADEL
Il y a
un
inventaire
?
Marc
TOURELLE
Oui,
tu
l'as
d'ailleurs
vu,
ces
grandes
propriétés
sont
identifiées.
Magali
PRADEL
Oui
mais
un
inventaire
avec
les
caractéristiques
qui
permettent
de
justifier
?
Marc
TOURELLE
Non,
il n'y
a pas
d'inventaire
avec
des
caractéristiques
qui
permettent
de
justifier,
des
dessins
sont
faits
montrant
de
quoi
est
constituée
la parcelle.
Il y a des
arbres
remarquables
qu'il
faudra
identifier.
Magali
PRADEL
Oui
mais
un
inventaire
avec
les
propriétés
?
Marc
TOURELLE
Tu
peux
déjà
regarder
les
parcelles,
les
propriétés
sont
identifiées
et
la
volonté
de
la
ville
est
également
écrite
;
cela
peut
donner
lieu
à
échange
et
à
discussion.
Magali
PRADEL
Oui
mais
un
inventaire
?
Marc
TOURELLE
Non,
je
n'aurais
pas
d'inventaire,
je
ne
sais
pas
ce
qu'est
cette
question
d'inventaire.
La
question
n'est
pas
de
savoir
s'il
y
a
un
inventaire
mais
de
flécher
et
de
savoir
ce
que
l'on
veut
faire
sur
ces
propriétés
et
c'est
assez
précis. Ensuite,
les
eaux
usées
de
Noisy
sont
traitées
à
la station
de
Villepreux,
je
te
l'ai
confirmé.
«
Peut-on
avoir
un
état
de
l'activité
de
la station
? », je
te
renvoie
au
site
du
syndicat
Hydreaulys
qui
publie
toute
cette
activité
au
travers
des
rapports
divers
et variés
qu'il
publie.
«
Et
compte
tenu
de
Montgolfier
et
Chaponval,
quels
sont
les
effets
à
attendre
sur
le coût
de
l'assainissement
? »
:iln'y
a
pas
d'évolution
à attendre
sur
les
coûts
de
l'assainissement
qui
seraient
liés à
Montgolfier
ou
à Chaponval.
COMMUNE
DE
NOISY
LE
ROI
— PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
07
OCTOBRE
2024
Page
25 La
station
est
dimensionnée,
une
réflexion
est
en
cours
pour
lier
à
l'intérieur
du
même
contrat
puisque
l'on
est
en
renouvellement
de
DSP
sur
tout
le
périmètre
d'Hydreaulys.
Nous
allons
donc
mettre
dans
la
même
DSP
la
station
Carré
de
Réunion
et
celle
de
Villepreux
pour
pouvoir,
dans
le cadre
de
travaux
concessifs,
avoir
un
projet
de
refoulement
d'un
certain
nombre
de
boues
d'une
station
à
l'autre,
et
permettre
une
meilleure
co-activité
entre
les
deux
stations,
ce
qui
est
bien
normal
puisqu'elles
font
partie
du
même
syndicat.
J'ajouterai
que
nous
ne
sommes
pas
les
seuls
à continuer
à urbaniser,
il y a des
projets
de
réalisation
sur
les
quatre
communes
: Noisy-
le-Roi,
Saint-Nom,
les
Clayes,
Villepreux.
Il
n'y
a
donc
pas
d'effet
à
attendre
sur
le
coût
de
l'assainissement
concernant
nos
deux
projets.
Dernière
chose :
j'avais
oublié
de
les
mettre
sur
table
mais
vous
avez
un
petit
cadeau,
une
publication
faite
par
VGP
sur
l'allée
de
Villepreux.
Je vous
invite
à en
prendre
connaissance,
c'est
un
beau
projet
bien
décrit.
Avec
un
petit
mot
du
président
de
V
GP
: «
Heureux
de
vous
offrir
ce
superbe
hors-série
sur
l'allée
royale
de
Villepreux,
réalisé
en
collaboration
avec
le
magazine
"Connaissance
des
Arts".
» Vous
avez
doncici
toute
l'histoire
de
l'allée
royale
de
Villepreux
et
tout
le
travail
réalisé
sous
la
maîtrise
d'ouvrage
de
VGP,
auquel
sont
associés
l'État,
la
Région
et
le
Département.
Vous
avez
tout
l'historique
du
château
lié
avec
le fonctionnement
de
l'allée
royale,
c'est
une
publication
fort
intéressante.
Prenez-en
donc
connaissance,
je
trouve
cela
passionnant.
Le
prochain
conseil
municipal
aura
lieu
le lundi
4 novembre
et
d'ici
là je vous
souhaite
une
bonne
semaine.
Secrétaires
de
séance
A
Noisy-le-Roi,
le
7
octobre
2024
Marie-France
TT
Le
Maire,
Marc
TOURELLE
M