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Déliberation - Pret oeuvre Zuliani
Document publié le Jeudi 16 novembre 2017 par la commune de Riorges.
Lien du pdf (Déliberation - Pret oeuvre Zuliani)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE LA LOIRE
VILLE DE
RIORGES
N° 5_7
OBJET :
VIE ASSOCIATIVE ET ACTION
CULTURELLE
EXPOSITION DES ŒUVRES DE
SERGE ZULIANI
PRET D'UNE ŒUVRE
APPARTENANT A LA
COMMUNE
APPROBATION D'UNE
CONVENTION A PASSER AVEC
L'ASSOCIATION "AU TEMPS
DE LOUIS CARADOT"
Délibération du Conseil Municipal
Séance du 16 NOVEMBRE 2017 - 20 h 30
LE MAIRE CERTIFIE
1. Que la convocation de tous les conseillers municipaux en exercice a été faite dans
les formes et délais prescrits par la loi ; que la délibération ci-après transcrite,
conforme au texte du registre des procès-verbaux du Conseil, a été affichée, par
extrait à la porte de la Mairie le 17 novembre 2017.
2. Que le nombre des conseillers en exercice, au jour de la séance, était de 33 sur
lesquels il y avait 23 membres présents, savoir :
Jean-Luc CHERVIN, maire : Martine SCHMÜCK, Eric MICHAUD, Véronique
MOUILLER, Jacky BARRAUD, Nathalie TISSIER-MICHAUD, Pascale THORAL,
adjoints : Bernard JAYOL, Alain ASTIER, Roland DEVIS, Christian SEON, Pierre
BARNET, Michelle BOUCHET, Brigitte MACAUDIERE, Isabelle BERTHELOT, Valérie MACHON, André CHAUVET, Chantal LACOUR, Suzanne LACOTE, Andrée
RICCETTI, Martine LAROCHE-SZYMCZAK, Guy CONSTANT, Florence COLOMB, conseillers municipaux.
Absents avec excuses :
Nabih NEJJAR, Alain CHAUDAGNE, Stéphane JEVAUDAN, adjoints ; Gilles
CONVERT, Nicole AZY, Thierry ROLLET, Blandine LATHUILIERE, Elodie PINSARD- BARROCAL, Rémy MUCYO, Patrice RIVOIRE, conseillers municipaux.
Absents sans excuses : /
Secrétaire élu pour la durée de la session : Jacky BARRAUD
A l'ouverture de la séance, M. le Président a déposé sur le bureau de l'assemblée, le
pouvoir écrit donné à un collègue par les conseillers municipaux empêchés d'assister
à la séance, de voter en leur nom, par application de l'article L 2121.20 du Code
Général des Collectivités Territoriales.
NOMS DES MANDANTS NOMS DES MANDATAIRES
Nabih NEJJAR
Alain CHAUDAGNE
Stéphane JEVAUDAN
Gilles CONVERT
Nicole AZY
Thierry ROLLET
Blandine LATHUILIERE
Elodie PINSARD-BARROCAL
Patrice RIVOIRE
Véronique MOUILLER
André CHAUVET
Alain ASTIER
Roland DEVIS
Chantal LACOUR
Nathalie TISSIER-MICHAUD
Martine SCHMÜCK
Pascale THORAL
Martine LAROCHE-SZYMCZAK
Le Conseil Municipal a donné acte de ce dépôt.
1 élu absent sans pouvoir : Rémy MUCYO
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
042-214201840-20171116-5_7-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 22/11/2017
Publication : 17/11/2017 Ville de Riorges
Délibération du conseil municipal du 16 novembre 2017 5.7
VIE ASSOCIATIVE ET ACTION CULTURELLE
EXPOSITION DES ŒUVRES DE SERGE ZULIANI
PRET D'UNE ŒUVRE APPARTENANT A LA COMMUNE
APPROBATION D'UNE CONVENTION A PASSER
AVEC L'ASSOCIATION "AU TEMPS DE LOUIS CARADOT"
Michelle BOUCHET, conseillère municipale, expose à l'assemblée :
“L'association "Au temps de Louis Caradot", basée à Roanne et dont la vocation est d'organiser des expositions rétrospectives autour de peintres renommés de la région roannaise, présentera les œuvres de Serge Zuliani du 19 janvier au 4 février
2018 à l'Espace Congrès à Roanne.
La commune étant propriétaire d'un tableau de Serge Zuliani, intitulé "Monument
Valley", qui intéresse les organisateurs de cette exposition, l'association sollicite son prêt.
Afin de fixer les conditions de mise à disposition de cette œuvre, l'assurance étant
notamment prise en charge par l'association pendant toute la durée de l'exposition,
une convention devra être passée entre la ville et l'association."
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité :
1. autorise le prêt à titre gratuit, de l'œuvre "Monument Valley" à l'association "Au
temps de Louis Caradot";
2. approuve la convention à passer avec cette association, dont le projet est joint à
la présente délibération ;
3. autorise le Maire à la signer.
Ont signé au registre tous les membres présents
Certifié
Riorges, le 20 novembre =)
ALFA (l
De
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
042-214201840-20171116-5_7-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 22/11/2017
Publication : 17/11/2017