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Déliberation - 2022 10 18 LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
Conseil Municipal - OJCM 2025 10 21
Conseil Municipal - 03 ojcm 07 04 21
Conseil Municipal - 02 ojcm 24 02 21
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Procès Verbal - OJCM 10 AVRIL 2017
Document publié le Lundi 10 avril 2017 par la commune de Gradignan.
Lien du pdf (Procès Verbal - OJCM 10 AVRIL 2017)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Famille, Justice et droit,
ville de gradignan L
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU LUNDI 10 AVRIL 2017
ORDRE DU JOUR
l._ DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
Il. ADOPTION DU PROCÉS VERBAL DE LA SÉANCE DU 13 MARS 2017
Ill. COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN APPLICATION DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
IV. DÉLIBERATIONS (Cftableau ci-dessous)
COMMISSIONS ET RAPPORTEURS NUMEROS DELIBERATIONS
Monsieur LE MAIRE
2017/04/10/01
2017/04/10/02
2017/04/10/03
Construction du nouveau Centre Technique Municipal — Plan de
financement - Fonds de soutien à l'investissement Local.
Personnel communal - Contractuel - Programme pluriannuel
d'accès à l'emploi titulaire.
Personnel communal - Création de sept postes dans le cadre du
dispositif Contrat Unique d'Insertion — Contrat d'Accompagnement
dans l'emploi (CUI-CAE).
emule
Mairie de Gradignan - Allée Gaston Rodrigues - CS 50 105 - 33173 Gradignan cedex
Tél. : 05 56 75 65 00 - Télécopie : 05 56 75 65 65 - mairie@ville-gradignan.fr - www.ville-gradignan.fr
COMMISSIONS ET RAPPORTEURS NUMEROS DELIBERATIONS
Madame MELUL
(ACTION SOCIALE, SOLIDARITE,
2017/04/10/04 Structure multi-accueil « Jardin Câlin » - Travaux de réaména-
gement des locaux - Demandes de subvention à la Caisse
d'Allocations Familiales.
FAMILLE »
Madame JARDRY 2017/04/10/05 | Projet d'installation d'une aire de Fitness au départ du parcours de | santé sur le Parc de Mandavit — Demande de subvention au Centre
CACTIVITÉS SPORTIVES » National pour le Développement du Sport (CNDS).
Madame MORIN
(ACTIVITES SCOLAIRE ET PERISCOLAIRES,
JEUNESSE »
2017/04/10/06 EPAIJG Malartic - Travaux de réaménagement des locaux et des
extérieurs - Demande de subvention à la Caisse d'Allocations
Familiales.
Monsieur LECUYER
€ FINANCES, MARCHES PUBLICS »
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ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 AVRIL 2017
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2017/04/10/21
2017/04/10/22
2017/04/10/23
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Centre Communal de l'Enfance — Sortie de fin d'année —
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ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 AVRIL 2017