Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - 105 ANO
Arrêté - 105 ANO
Arrêté - 41 ANO
Arrêté - 51 ANO
Arrêté - 73 ANO
Arrêté - 153 ANO
Arrêté - 204 ANO
Arrêté - 128 ANO
Arrêté - 111 ANO
Arrêté - 197 ANO
Arrêté - 105 ANO
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Montauban.
Lien du pdf (Arrêté - 105 ANO)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Justice et droit,
niTT
pp
Ville
de
w#?
Montauban
ARRETE
N°
ASSEMBLEES
/2026/
105
Le
Maire
de
la
Commune
de
Montauban
;
Vu
l'article
L2122-18
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
ARRETE
ARTICLE
1:
Madame
Sophie
LARAN,
Conseillère
Municipale,
est
déléguée
pour
célébrer
les
mariages
:
Samedi
9
mai
2026
1OROO
:
D)
11h00
:
D
14h00
*
D)
14080
REED
15800
RD
16h00
CD)
16080
* GR)
ARTICLE
II
: Le
présent
arrêté
sera
transcrit
sur
le
registre
des
actes
administratifs
de
la
Commune
de
Montauban.
Fait
à
, le 04
mai
2026
Le
Maire,
Didier
LALLEMAND
Le
Maire
certifie
sous
sa
responsabilité
le caractère
exécutoire
de
cet
acte
et
informe
que
celui-ci
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le Tribunal
Administratif
de
TOULOUSE
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter :
De
sa transmission
en
Préfecture
le :
Q
6
M
À
Î
2076
De
sa publication
et/ou
notification
le :
0
6
M Al
9 026
Mairie
de
Montauban
—
BP
764
82013
Montauban
cedex
Tél.
05.63.22.12.00
— contact@ville-montauban.fr
www.montauban.com