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Déliberation - Liste des délibérations 6
Document publié le Mardi 24 octobre 2023 par la commune de Busque.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations 6)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Liste des délibérations
Conseil Municipal de BUSQUE
Séance du 24 octobre 2023 à 20H30
L'an deux mille vingt-trois et le vingt-quatre octobre à 20h30 l'assemblée régulièrement convoquée le 16 octobre 2023, s'est réunie sous la présidence de Bertrand BOUYSSIÉ, Maire
Date de
convocation
Date
d’affichage
Membres en
exercice
Quorum Membres
présents
Suffrages
exprimés
16.10.2023 16.10.2023 15 8 10 14
Présents : Bertrand BOUYSSIÉ, Cédric MILHAUD, Stéphane BOUSQUET, Emilie CARCENAC, Pierre-Eric DEHAYE, Michel GAYRAUD, Emmanuelle LENTO , Marielle MONICH, Denis SABO, Bruno SENRA.
Représentés : Patrice AUSSAGUES par Stéphane BOUSQUET
Alexis BONLEUX par Denis SABO
Jean-Claude DEVAL par Bertrand BOUYSSIÉ
André VAISSIERE par Emmanuelle LENTO
Absents : Laurent NUNES
Secrétaire de séance : Stéphane BOUSQUET.
Délibérations :
- Approbation de la révision libre des attributions de compensation (DE_2023_018) – Approuvée Vote exprimé : Pour : 14 Contre : 0 Abstention : 0
- Centrale en toiture sur batiments communaux (DE_2023_019) – Approuvée Vote exprimé : Pour : 14 Contre : 0 Abstention :0
- Vote admission en non-valeur (DE_2023_020) – Approuvée
Vote exprimé : Pour : 14 Contre : 0 Abstention :0
- Vote convention MAD du service affaires juridiques intercommunal en vue de soutien à la rédaction des actes en la forme administrative (DE_2023_021) – Approuvée
Vote exprimé : Pour : 14 Contre : 0 Abstention :0
Publiée le 08 novembre 2023
Le Maire,
Bertrand BOUYSSIÉ