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Arrêté - Préfecture - Oise - 20091210 RAA sommaire
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20091210 RAA sommaire)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Handicap et inclusivité, Éducation,
*
Recueil
des
actes
administratifs
n°12
du
10
décembre
2009
SOMMAIRE
ARRETES
ET
CIRCULAIRES
I
PREFECTURE
DE
L'OISE
CABINET
DU
PREFET
BUREAU
DU
CABINET
ARRETE
DU
19
NOVEMBRE
2009
PORTANT
ATTRIBUTION
DE
LA
MÉDAILLE
D'HONNEUR
DES
SAPEURS
POMPIERS
SECRETARIAT
GENERAL
DIRECTION
DU
DEVELOPPEMENT
DES
TERRITOIRES
ET
DE
LA
COHESION
SOCIALE
ARRETE
DU
18
NOVEMBRE
2005
ACCORDANT
LA
LICENCE
TEMPORAIRE
D'ENTREPRENEUR
DE
SPECTACLES
DE
CATEGORIE
2
à
Mme
HY
Chantal
"LE
BRUIT
QUI
COURT®
à
LA
VAUMAIN
ARRETE
DU
18
NOVEMBRE
2009
ACCORDANT
LA
LICENCE
TEMPORAIRE
D'ENTREPRENEUR
DE
SPECTACLES
DE
CATEGORIE
2
à
Mme
OEMAISON
Françoise
"WHY
NOT
GOSPEL*
à
PONT-
SAINTE-MAXENCE ARRETE
DU
18
NOVEMBRE
2009
ACCORDANT
LES
LICENCES
TEMPORAIRES
D'ENTREPRENEUR
DE
SPECTACLES
DE
CATEGORIE
2
ET
3
à
Mme
LOPES
Elise
"MA
FABRIQUE
EVENEMENT”
à
SAINT-SAUVEUR ARRETE
DU
18
NOVEMBRE
2009
ACCORDANT
LA
LICENCE
TEMPORAIRE
D'ENTREPRENEUR
DE
SPECTACLES
DE
CATEGORIE
2
à
Mrne
CLIVAS
Pascale
"KESAKO
PROD”
à
CAMBRONNE
LES
CLERMONT ARRETE
DU
18
NOVEMBRE
2009
PORTANT
RENOUVELLEMENT
DES
LICENCES
TEMPORAIRES
D'ENTREPRENEUR
DE
SPECTACLES
DE
CATEGORIE
1,
2
ET
3
à
M.
HULOT
Paul-Jacques
"LA
FAIENCERIE-THEATRE"
à
CREIL
ARREYE
DU
18
NOVEMBRE
2009
ACCORDANT
LA
LICENCE
TEMPORAIRE
D'ENTREPFRENEUR
DE
SPECTACLES
DE
CATEGORIE
2
à
Mme
WALLÉE
Annobelle
“PAILLETTES
ET
COMPAGNIE"
à
TROSLY
BREUIL
ARRETE
OÙ
18
NOVEMBRE
2009
PORTANT
RENOUVELLEMENT
DE
LA
LICENCE
TEMPORAIRE
D'ENTREPRENEUR
DE
SPECTACLES
DE
CATEGORIE
3
à
M.
GOSSELIN
Pascal
"LA
GRANGE
À
MUSIQUE"
à
CREIL
ARRETE
DU
18
NOVEMBRE
2009
PORTANT
RENOUVELLEMENT
DES
LICENCES
TEMPORAIRES
D'ENTREPRENEUR
DE
SPECTACLES
DE
CATEGORIE
1
ET
3
à
Mme
LEGRAND
Martine
"THEATRE
OU
BEAUVAISIS"
à
BEAUVAIS
ARRETE
DU
18
NOVEMBRE
2009
ACCOROANT
LES
LICENCES
TEMPORAIRES
D'ENTREPRENEUR
DE
SPECTACLES
OE
CATEGORIE
2
ET
3
à
Mme
MOREAU
Sylvie
"TEAM
EVENT
AUTO
ENTREPRISE"
à
COMPIEGNE
ARRETE
BU
18
NOVEMBRE
2009
FORTANT
RENOUVELLEMENT
DE
LA
LICENCE
TEMPORAIRE
D'ENTREPRENEUR
DE
SPECTACLES
DE
CATEGORIE
2
à
M.
RICHARD
Laurent
"SARL
AIR-BIS"
à
CHANTILLY
W°
de
page 10 12 14 16 18 20 22
Recueil
des
actes
administratifs
n°12
du
10
décembre
2009
ARRETE
DU
1B
NOVEMBRE
2009
PORTANT
RENOUVELLEMENT
DE
LA
LICENCE
TEMPORAIRE
D'ENTREPRENEUR
BE
SPECTACLES
DE
CATEGORIE
2
à
Mme
CARPENTIER
Marle-Edith
"ON
A
MARCHE
SUR
LES
PLANCHES"
à
PONT-SAINTE-MAXENCE
ARRETE
DU
18
NOVEMBRE
2009
PORTANT
RENOUVELLEMENT
DES
LICENCES
TEMPORAIRES
D'ENTREPRENEUR
DE
SPECTACLES
DE
CATEGORIE
1,
2
ET
3
à
Mme
MARTIN
Myriam
"L'ACTE
THEATRAL"
à
COMPIEGNE
ARRETE
DU
18
NOVEMBRE
2009
PORTANT
RENOUVELLEMENT
DE
LA
LICENCE
TEMPORAIRE
D'ENTREPRENEUR
DE
SPECTACLES
DE
CATEGORIE
2
à
Mme
DEMONCHY Cécile
"THEATRE
EN
L'AIR"
à
ABBEVILLE
SAINT-LUCIEN
ARRETE
DU
18
NOVEMBRE
2009
PORTANT
RENOUVELLEMENT
DE
LA
LICENCE
TEMPORAIRE
D'ENTREPRENEUR
DE
SPECTACLES
DE
CATEGORIE
2
à
M.
DELATTRE
Patrick
"SPECTACLES
CATHY
MINY"
à
WARLUIS
ARRETE
DU
18
NOVEMBRE
2009
PORTANT
RENOUVELLEMENT
DE
LA
LICENCE
TEMPORAIRE
D'ENTREPRENEUR
DE
SPECTACLES
DE
CATEGORIE
2
à
M.
GEORGE
Hervé
"COMPAGNIE
DÉ
LA
YOLE"
à
BEAUVAIS
ARRETE
DU
18
NOVEMBRE
2009
PORTANT
RENOUVELLEMENT
DE
LA
LICENCE
TEMPORAIRE
D'ENTREPRENEUR
DE
SPECTACLES
DE
CATEGORIE
2
à
BIANU
ZENO
"ASSOCIATION
CREATION
SPECTACLES
VIVANTS
THEÂTRE
OÙ
MARAUDEUR"
à
COMPIEGNE
ARRETE
DU
18
NOVEMBRE
2909
PORTANT
RENOUVELLEMENT
DE
LA
LICENCE
TEMPORAIRE
D'ENTREPRENEUR
DE
SPECTACLES
DE
CATEGORIE
2
à
M.
ERICKSON
Christopher
“COMPAGNIE
CAMILLE
M"
à
SAINT-SULPICE
ARRETE
DU
18
NOVEMBRE
2009
PORTANT
RENOUVELLEMENT
OES
LICENCES
TEMPORAIRES
D'ENTREPRENEUR
DE
SPECTACLES
DE
CATEGORIE
2
ET
3
à
M.
POMMERY
Hervé
"SARL
POMMERY
PRODUCTIONS"
3
VERBERIE
DIRECTION
DES
RELATIONS
AVEC
LES
COLLECTIVITES
LOCALES
BUREAU
DE
L'URBANISME
DES
AFFAIRES
FONCIERES
ET
SCOLAIRES
ARRETE
OU
23
NOVEMBRE
2909
AUTORISANT
L'INSTITUT
NATIONAL
DE
RECHERCHES
RRCHEOLOGIQUES
PREVENTIVES
(LM.R.A.P}
A
OCCUPER
TEMPORAIREMENT
DES
PROPRIETES
PRIVEES
SUR
LE
TERRITOIRE
DES
COMMUNES
DE
BEAULIEU-LES-FONTAINES
et
FRETOY-LE-
CHATEAU
EN
VUE
DE
PROCEDER
AUX
OPERATIONS
DE
DIAGNOSTIC
ARCHEOLOGIQUE
SUR
DES
PARCELLES
CONSTITUANT
L'EMPRISE
DU
PROJET
DE
LIAISON
FLUVIALE
À
GRAND
GABARIT
SEINE-NORD
EUROPE
ARRETE
DU
23
NOVEMBRE
2009
PORTANT
DECLARATION
D'UTILITE
PUSLIQUE
AU
PROFIT
DE
LA
COMMUNE
DE
THOUROTYE,
LES
TRAVAUX
ET
ACQUISITIONS
FONCIERES
NECESSAIRES
AU
PROJET
D'AMENAGEMENT
DE
LA
ZAC
"LE
GROS
GRELOT”
DIRECTION
DE
LA
REGLEMENTATION,
DES
LIBERTES
PUBLIQUES
ET
DE
L'ENVIRONNEMENT
ARRETE
DU
12
NOVEMBRE
2009
RELATIF
À
LA
PRESCRIPTION
OÙ
PLAN
DE
PREVENTION
DES
RISQUES
TECHNOLOGIQUES
POUR
L'ETASLISSEMENT
DE
LA
SOCIETE
FM
LOGISTIC
à
LONGUEIL-SAINTE-MARIE
BUREAU
DE
LA
REGLEMENTATION
ET
DES
ELECTIONS
ARRETE
OÙ
16
NOVEMBRE
2009
PORTANT
AGREMENT
D'UN
ORGANISME
DE
FORMATION
ASSURANT
LA
PREPARATION
AU
CERTIFICAT
DE
CAPACITE
PROFESSIONNELLE
DES
CONDUCTEURS
DE
TAXI
ET
LEUR
FORMATION
CONTINUE
II
PREFECTURE
DE
LA
REGION
PICARDIE
PREFECTURE
DE
LA
SOMME
ARRETE
DU
S
NOVEMBRE
2009
OFEFINISSANT
LES
ZONES
DANS
LE
CADRE
DE
L'ETABLISSEMENT
DE
LA
CARTE
ARCHEOLOGIQUE
NATIONALE
SUR
LA
COMMUNE
DE
ROCQUEMONT
(OISE)
ARRETE
DU
9
NOVEMBRE
2009
DEFINISSANT
LES
ZONES
DANS
LÉ
CADRE
DE
L'ETASLISSEMENT
DE
LA
CARTE
ARCHEOLOGIQUE
NATIONALE
SUR
LA
COMMUNE
DE
BONNEUIL-LES-EAUX
(OISE)
24 26 28 39 32 34 36 38 40 42 52 54 57 v “ x
Recueil
des
actes adminisiratifr
n°}2
du
FO
décembre
2009
ARRETE
OÙ
SG
NOVEMBRE
2009
DEFINISSANT
LES
ZONES
OANS
LE
CAORE
DE
L'ÉTABLISSEMENT
DE
LA
CARTE
ARCHEOLOGIQUE
NATIONALE
SUR
LA
COMMUNE
DE
GRANDFRESNOY
(OISE)
ARRETE
OÙ
9
NOVEMBRE
2009
DEFIMNISSANT
LES
ZONES
DANS
LE
CADRE
DE
L'ÉTABLISSEMENT
OE
LA
CARTE
ARCHECLOGIQUE
NATIONALE
SUR
LA
COMMUNE
DE
RAÏNVILLERS
(OISE)
DIRECTION
REGIONALE
DES
AFFAIRES
SANITAIRES
ET
SOCTALES
DE
PICARDIE
ARRETE
DU
25
NOVEMBRE
2009
PORTANT
DESIGNATION
OES
INSTITUTIONS
INTERVENANT
DANS
LE
DOMAINE
DE
L'ASSURANCE
MALADIE
ET
SIEGEANT
AU
SEIN
DES
CONSEILS
DES
CAISSES
PRIMAIRES
D'ASSURANCE
MALADIE
DE
L'AISNE,
DE
L'OISE ET
DE LA
SOMME
III
DIRECTIONS
REGIONALES
ET
DEPARTEMENTALES
AGENCE
REGIONALE
DE
L'HOSPITALISATION
ARRETE
OÙ
29
AVRIL
2009
FIXANT
LA
DOTATION
GLOBALE
DE
FINANCEMENT
SOINS
DE
L'USLD
DU
CENTRE
HOSPITALIER
DE
COMPIEGNE
ARRETE
OÙ
29
AVRIL
2009
FIXANT
LA
DOTATION
GLOBALE
DE
FINANCEMENT
SOINS
DE
L'USLD
DE
L'HOPITAL
LOCAL
DE
CREPY-EN-VALOIS
ARRETE
OÙ
29
AVRIL
2069
FIXANT
LA
DOTATION
GLOBALE
DE
FINANCEMENT
SCINS
DE
L'USLD
DU
CENTRE
HOSPITAUIER
DE
NOYON
ARRETE
OÙ
29
AVRIL
2009
FIXANT
LA
DOTATION
GLOBALE
DE
FINANCEMENT
SGINS
DE
L'USLD
DU
CENTRE
HOSPITALIER
OE
BEAUVAIS
ARRETE
OÙ
29
AVRIL
2009
FIXANT
LA
DOTATION
GLOBÂALE
DE
FINANCEMENT
SOINS
DE
L'USLD
DE
L'HOFITAL
LOCAL
DE
GRANDVILLIERS
ARRETE
OÙ
29
AVRIL
2009
FIXANT
LA
OOTATION
GLOBALE
DE
FINANCEMENT
SOINS
DE
L'USLO
DE
L'HOPITAL
LOCAL
“Jean-Baptiste
CARON"
DE
CREVECOEUR
LE
GRAND
ARRETE
DU
30
AVRIL
2009
FIXANT
LE
MONTANT
OES
RESSOURCES
D'ASSURANCE
MALADIE
VERSEES
SOUS
FORME
DE
DOTATION
DE
LA
FONDATION
Aïphonse
de
ROTHSCHILD
ARRETE
DU
30
AVRIL
2009
FIXANT
LE
MONTANT
DES
RESSOURCES
C'ASSURANCE
MALADIE
VERSEES
SOUS
FORME
DE
DOTATION
DU
CENTRE
MEDICO
CHIRURGICAL
DES
JOCKEYS
ARRETE
OÙ
30
AVRIL
2009
FIXANT
LE
MONTANT
DES
RESSOURCES
D'ASSURANCE
MALADIE
VERSÉES
SOUS
FORME
DE
DOTATION
DU
CENTRE
DE
MEDECINE
PHYSIQUE
"80IS
LARRIS"
ARRETE
OÙ
30
AVRIL
2009
FIXANT
LE
MONTANT
DES
RESSOURCES
D'ASSURANCE
MALADIE
VERSÉES
SOUS
FORME
DE
DOTATION
DU
CENTRE
HOSPITALIER
SPECIALISE
DE
CLERMONT
ARRETE
DÙ
30
AVRIL
2009
FIXANT
LE
MONTANT
DES
RESSOURCES
D'ASSURANCE
MALADIE
VERSEES
SOUS
FORME
DE
DOTATION
OÙ
OE
FORFAIT
ANNUEL
DU
CENTRE
HOSPITALIER
SPECIALISE
QE
CREIL
ARRETE
DU
30
AVRIL
2009
FIXANT
LE
MONTANT
OES
RESSOURCES
D'ASSURANCE
MALADIE
VERSEES
SOUS
FORMÉ
DE
DOTATION
DU
CENTRE
OE
READAPTATION
CARDIAQUE
Léopold
BELLAN
à
OLLENCOURT
ARRETE
DU
30
AVRIL
2009
FIXANT
LE
MONTANT
DES
RESSOURCES
D'ASSURANCE
MALADIE
VERSEES
SOUS
FORME
DE
DOTATION
DE
LA
FRATERNITE
DE
L'HERMITAGE
à AUTRECHES
ARRÈTE
DU
8
JUIN
2009
FIXANT
LE
MONTANT
DES
RESSOURCES
D'ASSURANCE
MALADIE
AU
CENTRE
HOSPITALIER
DE
NOYON
ARRETE
DU
16
JUIN
2009
FIXANT
LE
MONTANT
DES
RESSOURCES
D'ASSURANCE
MALADIE
AU
CAC
LES
JOCKEYS
ARRETE
DU
16
JUIN
2009
FIXANT
LE
MONTANT
OES
RESSOURCES
D'ASSURANCE
MALADIE
AU
CENTRE
HOSPITAUER
DE
CHAUMONT
EN
VEXIN
ARRETE
DU
16
JUIN
2009
FIXANT
LE
MONTANT
DES
RESSOURCES
D'ASSURANCE
MALADIE
AU
CENTRE
HOSPITALIER
DE
BEAUVAIS
63 70 72 74 76 78 82 85 87 89 92 94 sa 100 192
Recueil
der
actes
administratifs
n°12
du
JQ
décembre
2009
>
ARRETE
DU
16
JUIN
2009
FIXANT
LE
MONTANT
OES
RESSOURCES
L'ASSURANCE
MALADIE
AU
CENTRE
HOSPITAUER
DE
COMPIEGNE
>
ARRETE
DU
17
JUI
2009
FIXANT
LE
MONTANT
DES
RESSOURCES
D'ASSURANCE
MALADIE
AU
CENTRE
HOSPITAUER
DE
CLERMONT
>
ARRETE
DU
22
OCTOBRE
2009
AUTORISANT
L'INSTALLATION
O'UN
SCANOGRAPHE
A
UTILISATION
MEDICALE
SUR
LE
SITE
DE
LA
POLYCLINIQUE
SAINT-COME
à
COMPIEGNE
EN
REMPLACEMENT
OU
SCANOGRAPHE
A
UTILISATION
MEOICALE
GENERAL
ELECTRICS
MEDICAL
LIGHTSPEED
ULTRA
M
DE
CLASSE
3 EST
ACCORDEE
6
L'ACRIM
( ASSOCIATION
DE
CABINETS
DE
RADIOLOGIE
ET
D‘IMAGERIE
MEDICALE)
>
ARRETE
DU
22
OCTOBRE
2009
AUTORISANT
L'INSTALLATION
D'UN
SCANOGRAPHE
A
UTILISATION
MEDICALE
(REMPLACEMENT
O'UN
EQUIPEMENT
EXISTANT)
SUR
LE
SITE
DU
CENTRE
HOSPITALIER
DE
BEAUVAIS,
DEPOSEE
PAR
LE
GJE
(GROUPE
O'IMAGERIE
MEDICALE
DU
BEAUVAISIS)
à
BEAUVAIS
DIRECTION
REGIONALE
DES
AFFAIRES
SANITAIRES
ET
SOCIALES
>
ARRETE
DU
6 NOVEMBRE
2009
PORTANT
MODIFICATION
DE
LA COMPOSITION
DU
CONSEIL
PEDAGOGIQUE
DE
L'INSTITUT
DE
FORMATION
EN
SOINS
JNFIRMIERS
DU
CENTRE
HOSPITALIER
DE
BEAUVAIS
DIRECTION
REGIONALE
DE
L'ENVIRONNEMENT,
DE
L'AMENAGEMENT
ET
DU
LOGEMENT
DE
PICARDIE
>
ARRETE
DU
1S
OCTOBRE
2009
PORTANT
DERCGATION
A
L'INTERDICTION
DE
COUPE
D'ESPECES
VEGETALE
PROTEGEE
DIRECTION
DEPARTEMENTALE
DES
AFFAIRES
SANITAIRES
ET
SOCIALES
>
ARRETE
DU
5 NOVEMBRE
2009
FIXANT
POUR
L'EXERCICE
2009
LA TARIFICATION
DE
L'APEÏ
(ASSOCIATION
DES
PARENTS
ET
AMIS
DES
PERSONNES
HANDICAPÉES
MENTALES)
DE
L'ARRONDISSEMENT
DE
COMPRIEGNE
#
ARRETE
DU
5
NOVEMBRE
2009
FIXANT
POUR
L'EXERCICE
2009
LA
TARIFICATION
DE
L'A.P,S.1.0
(ASSOCIATION
DE
PROTECTION
SOCIALE
ET
JURIDIQUE
DE
L'OISE)
à
NOGENT
SUR
OISE
7
ARRETE
DU
S
NOVEMBRE
2009
FIXANT
POUR
L'EXERCICE
2009
LA
TARIFICATION
DE
L'AT.C.V
(ASSOCIATION
TUTELAIRE
DE
COMPIEGNE
ET
DU
VALOIS)
à
COMPIEGNE
>
ARRETE
OU
5
NOVEMBRE
2009
FIXANT
POUR
L'EXERCICE
2009
LA
TARIFICATION
DE
L'A,T,O
(ASSOCIATION
TUTELAIRE
CE
L'OISE)
à
CLERMONT
>
ARRETE
OU
S
NOVEMBRE
2009
FIXANT
POUR
L'EXERCICE
2009
LA TARIFICATION
DE
L'AT,O,S
(ASSOCIATION
TUTELAIRE
OISE
SOLIDARITE)
à COMPIEGNE
7
ARRETE
OÙ
S
NOVEMBRE
2009
FIXANT
POUR
L'EXERCICE
2009
LA
TARIFICATION
DE
L'U.D.A.F
DE
L'OiSE
{UNION
DÉPARTEMENTALE
DES
ASSOCIATIONS
FAMILIALES
DE
L'OISE)
à
BEAUVAIS
>
ARRETE
DU
S
NOVEMBRE
2009
FIXANT
POUR
L'EXERCICE
2009
LA
TARIFICATION
DE
L'U.D.A.F
DE
L'OISE
{UNION
DEPARTEMENTALE
DES
ASSOCIATIONS
FAMILIALES
OE
L'OISE)
à
BEAUVAIS
>
ARRETE
OÙ
20
NOVEMBRE
2099
DECLARANT
INSALUBRE
REMEDIABLE
L'IMMEUBLE
S1S
23
rue
du
Maréchal
Leclerc
à
THERDONNE
-
PARCELLE
CADASYTRALE
SECTION
E
N°
1230
-
>
ARRETE
DU
23
NOVEMBRE
2009
FIXANT
POUR
L'ANNEE
2008
LE
PRIX
DE
REVIENT
DEFINITIF
DES
TUTELLES
AUX
PRESTATIONS
SOCIALES
PAR
FAMILLE
ET
PAR
ADULTE
7
ARRETE
OÙ
3
DECEMBRE
2009
PORTANT
RENOUVELLEMENT
D'AUTORISATION
PROVISOIRE
D'UTILISATION
D'EAU
D'UN
FORAGE
À
DES
FINS
ALIMENTAIRES
DIRECTION
DEPARTEMENTALE
DE
L'EQUIPEMENT
ET
DE
L'AGRICULTURE
>
ARRETE
OÙ
7
OCTOBRE
2009
AUTORISANT
LA
SOCIETE
ERDF
à
BEAUVAIS
A
REALISER
SUR
LA
COMMUNE
D'AVRECHY
DES
OUVRAGES
DE
DISTRIBUTION
D'ENERGIE
ELECTRIQUE
104 106 108 111 114 115 118 123 129 135 141 152 156 164 166 Recueil
des
actes
administratifs
n°12
du
F0
décembre
2009
ARRETE
OÙ
23
OCTOBRE
2009
PORTANT
AUTORISATION
AU
TITRE
EE
L'ARTICLE
L.214-3
DU
CODE
OE
L'ENVIRONNEMENT
CONCERNANT
LA
DERIVATION
OÙ
RU
D'EVAUX
POUR
LE
CONFORTEMENT
DU
TALUS
SOUTENANT
LA
RUE
DU
MOULIN
SUR
LE
TERRITOIRE
DE
LA
COMMUNE
DE
LA
CHAPELLE-AUX-POTS
ARRETE
OÙ
10
NOVEMBRE
2009
AUTORISANT
LA
SOCTÉTE
ERDF
à
BEAUVAIS
À
REALISER
SUR
LES
COMMUNES
DE
NOGENT
SUR
OISE
ET
CREIL
DES
OUVRAGES
DE
DISTRIGUTION
D'ENERGIE
ELECTRIQUE
ARRETE
OÙ
10
NOVEMBRE
2009
AUTORISANT
LE
SYNDICAT
D'ELECTRICITE
DU
DEPARTEMENT
OE
L'OISE
à
BEAUVAIS
À
REALISER
SUR
LA
COMMUNE
DE
PIERREFONDS
DES
OUVRAGES
DE
DISTRIBUTION
D'ENERGIE
ELECTRIQUE
ARRETE
DU
17
NOVEMBRE
2009
AUTORISANT
LE
SER
NOYON-PASSEL
À
REALISER
SUR
LA
COMMUNE
OE
FRENICHES
DES
OUVRAGES
DE
DISTRIBUTION
D'ENERGIE
ELECTRIQUE
ARRETE
DU
17
NOVEMBRE
2009
AUTORISANT
LE
SYNDICAT
D'ELECTRICITE
DU
DEPARTEMENT
DE
L'OISE
à
BEAUVAIS
A
REALISER
SUR
LA
COMMUNE
DE
PEROY
LES
GOMBRIES
DES
OUVRAGES
DE
DISTRIBUTION
D'ENERGIE
ELECTRIQUE
ARRETE
OÙ
17
NOVEMBRE
2009
AUTORISANT
LA
SICAE
DE
L'OISE
à
COMPIEGNE
A
REALISER
SUR
LA
COMMUNE
CE
REMY
DES
OUVRAGES
DE
DISTRIBUTION
D'ENERGIE
ELECTRIQUE
ARRETE
OÙ
17
NOVEMBRE
2009
AUTORISANT
LA
SOCIETE
ERDF
à
SEAUVAIS
A
REALISER
SUR
LA
COMMUNE
DE
BEAUVAIS
DES
CUYRAGES
DE
DISTRIBUTION
D'ENERGIE
ELECTRIQUE
ARRETE
OÙ
17
NOVEMBRE
2003
AUTORISANT
LA
SER
HOYON-PASSEL
À
REALISER
SUR
LA
COMMUNE
DE
CRAPEAUMESNIL
DES
OUVRAGES
DE
DISTRIBUTION
D'ENERGIE
ELECTRIQUE
ARRETE
DU
24
NOVEMBRE
2009
AUTORISANT
LE
SYNDICAT
D'ELECTRICITE
DU
DEPARTEMENT
OE
L'OISE
à
BEAUVAIS
POUR
LE
COMPTE
OÙ
SIER
BEAUVAIS
NORD
A
REALISER
SUR
LA
COMMUNE
D'OURCEL
MAISON
DES
OUVRAGES
DE
DISTRIBUTION
D'ENERGIE
ELECTRIQUE
DIRECTION
DEPARTEMENTALE
DE
LA
JEUNESSE
ET
DES
SPORTS
ARRETE
DU
30
OCTOBRE
2009
PORTANT
AGREMENT
MINISTERIEL
DE
L'ASSOCIATION
"PLANCHE
OISE
PASSION"
POUR
LA
PRATIQUE
DES
ACTIVITES
PHYSIQUES
ET
SPORTIVES
ARRETE
DU
17
NOVEMBRE
2009
PORTANT
AGREMENT
MINISTERJEL
CE
L'ASSOCIATION
“GYM
BIEN
ÊTRE”
POUR
LA
PRATIQUE
DES
ACTIVITES
PHYSIQUES
ET
SPORTIVES
DIRECTION
DEPARTEMENTALE
DU
TRAVAIL,
DE
L'EMPLOI
ET
DE
LA
FORMATION
PROFESSIONNELLE
ARRETE
OÙ
16
NOVEMBRE
2009
PORTANT
AGREMENT
D'UN
ORGANISME
OE
SERVICES
A
LA
PERSONNE
: L'ENTREPRISE
SANGUIN
Laurent
à
COMPIEGNE
ARRETE
OÙ
18
NOVEMBRE
2009
PORTANT
AGREMENT
D'UN
ORGANISME
DE
SERVICES
A
LA
PERSONNE
: L'ENTREPRISE
GUILLERMO
Jocelyne
à
COYE
LA
FORET
ARRETE
OÙ
18
NOVEMBRE
2009
PORTANT
AGREMENT
D'UN
ORGANISME
DE
SERVICES
A
LA
PERSONNE
: L'ENTREPRISE
INDIVIDUELLE
HAINEZ
Noëlls
SOUS
LE
NOM
COMMERCIAL
SSL
à
ST
CREPIN
AUX
BOIS
ARRETE
DU
19
NOVEMBRE
2009
PORTANT
AGREMENT
D'UN
ORGANISME
DE
SERVICES
À
LA
PERSONNE
: L'ENTREPRISE
CARON
José
JC
Services
à
NDYON
ARRETE
DU
19
NOVEMBRE
2009
PORTANT
AGREMENT
D'UN
ORGANISME
DE
SERVICES
À
LA
PERSONNE
:
L'ENTREPRISE
MESSAOUDI
Sarah
“Soutien
scolaire
des
professeurs
des
Écoles
de
Paris”
à
LE
PLESSIS
BRION
ARRETE
DU
23
NOVEMBRE
2009
PORTANT
AGREEMENT
D'UN
ORGANISME
À
LA
PERSONNE
:
L'ENTREPRISE
VETTOR
Gkislaine
à
RIEUX
170 178 182 166 150 193 197 201 205 208 210 212 214 216 220 222
+ % 7
Recuetl des
actes administratifs
n°12
du
19
décembre
2009
DIRECTION
DEPARTEMENTALE
DES
SERVICES
D'INCENDIE
ET
DE
SECOURS
DE
L'OISE
ARRETE
DU
24
NOVEMBRE
2009
DONNANT
DELEGATION
DE
SIGHATURE
EN
CAS
D‘ABSENCE
OÙ
D'EMPECHEMENT
OU
COLONEL
Gillgs
GREGOIRE,
DIRECTEUR
DEPARTEMENTAL
DES
SERVICES
D'INCENDIE
ET
DE
SECOURS
DE
L'OISE
DIRECTION
INTERDEPARTEMENTALE
DES
ROUTES
NORD
ARRETE
DU
1°
DECEMBRE
2009
DONNANT
DELEGATION
DE
SIGNATURE
EN
CAS
D'ABSENCE
QU
D'EMPECHEMENT
DE
M,
Françols
DELEBARRE,
DIRECTEUR
INTERDEPARTEMENTAL
DES
ROUTES
NORD
IV
TRIBUNAL
ADMINSTRATIF
D'AMIENS
DECISION
DU
25
NOVEMBRE
2009
RELATIVE
A
LA
PRESIOENCE
DE
LA
COMMISSION
DEPARTEMENTALE
DES
[IMPOTS
OIRECTS
ET
DES
TAXES
SUR
LE
CHIFFRE
D'AFFAIRES
DE
L'OISE
AVIS
ET
INFORMATIONS
MAIRIE
DE
LA
CHAPELLE-EN-SERVAL
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
BELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
-
ESPACES
PUBLICITAIRES
DANS
LA
CHAPELLE-EN-SERVAL
(SEANCE
OÙ
28
AOUT
2008)
224 226 228 229