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Arrêté - ARR Voirie Temp 2025 139 route barrée avenue des Ebeaux Vogue 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cruseilles.
Lien du pdf (Arrêté - ARR Voirie Temp 2025 139 route barrée avenue des Ebeaux Vogue 2025)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Justice et droit,
que DE CRUSEILLES
| VILLE DE CRUSEIÏLLES (HAUTE-SAVOIE)
ARR-VOIRIE-TEMP-2025-139
ARRÊTE
PORTANT RÉGLEMENTATION PROVISOIRE DE CIRCULATION ET OCCUPATION DU
DOMAINE PUBLIC
LE MAIRE DE CRUSEILLES,
- VU le Code de la voirie routière,
- VU l'ordonnance n° 58-1216 du 15 Décembre 1958 sur la police de la circulation routière,
- VU la loi n° 66-407 du 18 Juin 1966 relative aux pouvoirs des Mairies en matière de circulation
routière,
- VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2212.1 et suivants et
L 2213.1 et suivants,
- VU le Code de la route,
- VU les articles du Code pénal,
- VU l'arrêté n°99/22 du 21 septembre 1999 portant réglementation provisoire de circulation
durant la période qui précède et suit la vogue annuelle,
- CONSIDÉRANT qu'il est indispensable de renforcer la sécurité et le maintien du bon ordre sur
l’Avenue des Ebeaux, du vendredi 26 au lundi 29 Septembre 2025,
ARRÊTE
ARTICLE 1 : La circulation et le stationnement seront interdits « Avenue des Ebeaux »,
conformément au plan ci-après :
- Zone Verte, du mardi 23/09 à 19h00 au lundi 29/09 à 12h
- Zone Orange du mardi 23/09 à 22h30 (après les activités du gymnase) au lundi 29/09 à 12h
- Zone Bleue du vendredi 26/09 à 17h30 au lundi 29/09 à 3h00.
ARTICLE 2 : Des barrières de police seront positionnées de part et d'autre du secteur réglementé
pour délimiter clairement le périmètre concerné.
ARTICLE 3 :
a) La signalisation de police adaptée sera installée conformément à la réglementation.
b) Un fléchage de déviation sera positionné sur l'itinéraire concerné.
Mairie - 35 place de la Mairie - 74350 CRUSEILLES - Tél. : 04 50 32 10 33 - Fax : 04 50 44 07 36 mairie@cruseilles.fr ARTICLE 4 : Les infractions au présent arrêté seront constatées et poursuivies conformément aux lois.
ARTICLE 5 : Ampliation du présent arrêté sera adressée à :
- Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie de CRUSEILLES,
- Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers de CRUSEILLES,
- Monsieur l'ASVP de Cruseilles
chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Cruseilles, le 19 août 2025
Madame le Maire,
Sylvie MERMILLOD
Affiché le :
Périmètre autorisé d’implantetion des
manèges du vendredi 26 septembre
17h30 au lundi 29 septembre 3h00.
Périmètre autorisé d'implantation des
manèges du mardi 23 septembre 22h30
(près Les dernières activités du
gymnase) au lundi 29 septembre 12h.
Périmètre autorisé d'implantation des
manèges du mardi 23 septembre 15h
au lundi 29 septembre 12h.