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Compte-Rendu - 10 mai
Document publié le Mardi 10 mai 2022 par la commune de Charmes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 10 mai)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
COMMUNE DE CHARMES SUR L'HERBASSE
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 10 Mai 2022
S^^L'e'^ReME?USXÙR\1^MRÏA^. TOmbres. du.. conseLmuniciP^ de-a
ÉTAIENT PRÉSENTS :
ETAIENT ABSENTS REPRÉSENTÉS :
Christine RICHIOUD-BEDDAR
ETAIENT ABSENTS NON REPRÉSENTÉS :
Romain FOULHOUX, Frédéric G UTEKUNST; Clément GIRAUD
PARTICIPAIENT À LA RÉUNION
Chantai POLLIEN, secrétaire administrative
Madame le Maire ouvre la séance et constate que le quorum est atteint.
1 - Approbation du compte rendu du 12 Avril 2022
Le compte rendu du 12 Avril 2022 est approuvé à l'unanimité.
f ~^lpte.rendu, dela. reun,ion au SIEH par claude VIENNOT : * ^de. fa!reunéMdes "eux sur ta DFCI (Bornes in'c7n'^s)avec une Prise en charge de 80% par-l-étaïetl 20%pla^esccoomm^sesj ' avec une '
lS^^usxeront falts dans un second to^enfonctkin 'des résuNats de
Vote 1 Contre - 5 Abstentions - 7 Pour
Compte rendu approuvé (CLECT)-c<"npte renclu cle la commi^°" Locale des Charges Transférée
; rs^e^ss^yM a—
• ^:sdiro8sre^iL98 communes vont • Vote : 1 Abstention -12 Pour
Compte rendu approuvé
4 -Arche lo : Charte Environnementale
Sur1L3h^aZT ont adhért à la ^artee^ont adhért e< agissent (dont Chapes
Notre commune a ind,qué_qu-elle agit sur les points suivants : de la Biodiversité ' --•
ya!oîation. des produits locaux (Marché de l Sensibilisation du public (Ecole /Grand publie.'
Energie Renouvelable
Urbanisme durable ^(Mise en place des liaisons douées , du patrimoine naturel - -—— ...,
?e'S^edelreux de prox"T"té (café —. t/ Espace d. échanges Réduction des déchets
^lai';a9e,pui3"c^xtinction de ll éclaira9e Pub"c la nuit) 1 des bâtiments
le ter^,;l>résentati°n du schéma dlrecteur d'Arche A '° —"'". les «oies e dables sur
dAcTopeSSnvadnïtracés et de teuraS—"«,
^iïoTsoTpaT^re mantragencement afln "- -a voie • Avis Scénario « Voie verte Rive Gauche » :
• sous réserve de faisabilité de rive Droite.
5.~prese."tation.du com . te Rendu du comité de Pilota e de mai du i
2/4 6 -Présentation du Corn te Rendu du SIABH
Le groupe de travail sur le PCS s'est réunie le 05/04
* propos. ition^lnomination des veilleurs de crues sur les 2 points de la commune (Cabaret Neuf / Pont RD121)
• Date à définir pour effectuer un exercice PCS.
ll^stpropose. le10 sePtembre 2022 ou le 8~Ôctobre 2022. Date en attente de validation
Compte rendu de la Réunion du 10/05 :
lîîî ^l;sd'eauï,appartiennent aux "verains et ils ont la charge de l'entretien ^blws^lslABH. S°uhalte •^'"9«œ-e"'pîace tes con;e°^nus'pocu'r"2c^
^^Ïnj!nsde-terntCTreJœmbessèche^teVaNey7^^^^^ sera menée sur la commune dans ce sens. ~ ~/ ' "~ ""' '"" ' '/-
6- Compte Rendu des commissions communales
^T^Em^^wl^e:m. a^édepnntemPS awa lfeu Ie 14 Mai avec ^^pp?anl Le. marchisera installé dans le'iardî'n devanTla"salle'VCdh^ avec une exposition de motos et de voiture ancienne.
b^S, 0!: ^nmoesnSm unaux : présentation du dlagnosuc financier d-
tleen. Tea^aSb deémo""°n du hangar Glnot débutera courant >un Pour -
^TLS ^n«A^res.. scol.aires:., Les coûts _d-alimentation du gaz et de 1'^, ^^ bneauloup,augmenté(Lecouta éte"multipltëpar 2usur91aénecrgi^
dLea^ZasHn«ayln l, ïrilmCTJ^eÏ2demBres'^nfes°'^ ?inaSi^rJ^^a^e^son?
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10 - QUESTIONS DIVERSES
, Dist[Ïution, desdictionnaires •: L'or9anisation sera identique à l-année dernière. la cérémonie aura lieu le vendredi 1er Juillet'avec les'2é^s^ul ^gelu1we'
^^nisation des élections : Le planning de tenue du bureau de vote a été mis
rMLSLe^Jace,, Def.ibn"ateur. icette.. mise en PIaœ est une obligation ^gle. mentÏe . auque"a_commune doit_ souscrire;Ûn"appel àl"de^s'TLSe1 fe cluiaYec 5reponses (L'enveloPPeflna^^es^ avec services inclus).
•••
Madame le Maire rappelle la date du prochain conseil municipal : 14/06/2022
Séance levée à 23 heures.
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Le Maire,
Stéphanie NOUGUIER
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