Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - MIEUX ENSEMBLE 24 Web
unknown - Mieux ensemble 12 web
unknown - Mieux ensemble 10 pour le Web
unknown - Mieux ensemble 14 Web
unknown - MIEUX ENSEMBLE N21 WEB
unknown - MIEUX ENSEMBLE N23 WEB
unknown - MIEUX ENSEMBLE 30 planches web
unknown - MIEUX ENSEMBLE 27 221110 WEB
Acte - Mieux Ensemble 18 web 1
unknown - Mieux ensemble 15 WEB
unknown - Mieux ensemble 11 Web
Document publié le Mardi 11 novembre 2014 par la commune d'Hégenheim.
Lien du pdf (unknown - Mieux ensemble 11 Web)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Logement,
MAGAZINE INTERCOMMUNAL D’INFORMATION N°11 NOVEMBRE 2014
TRANSPORTS
AMÉNAGEMENT
DU TERRITOIRE
TRAVAUX
NUMÉRIQUE
Les défis
de la CC3F Mieux vivre ensemble
mieux agir ensemble
Le magazine intercommunal
« Mieux ensemble » est édité
par la Communauté de Communes
des Trois Frontières.
Directeur de publication :
Alain Girny
Conception, réalisation :
apsideandco,
en collaboration avec la CC3F
Imprimerie de Saint-Louis
Date de parution : novembre 2014
Date dépôt légal : à parution
ISSN : 2104-9130
Tout savoir sur les DEEE
Infos minute
2 en 1 ! D’ici la fin de l’année, les 190 conteneurs
d’apport volontaire blancs destinés à la
collecte des bouteilles et flacons en plastique
et bleus destinés à celle des papiers et
cartons de la CC3F seront transformés,
repeints en jaune et réaffectés à la collecte de
l’ensemble des matériaux recyclables, acier et
aluminium compris.
Nouveau Suite à une évolution réglementaire, le plâtre
n’est, depuis le 1er septembre, plus évacué
par les encombrants. Il doit être déposé dans
le nouveau caisson dédié de la déchetterie
intercommunale de Village-Neuf.
Sommaire • Pages 3, 4, 5, 6, 7, 8
Infos minute
L’actualité de la CC3F en bref
• Pages 9, 10, 11, 12, 13 Dossier
Les défis de la CC3F
• Pages 14 La CC3F et vous
Bilinguisme : essai transformé !
Les mots d’ici
• Pages 15, 16 La CC3F de A à Z
Toutes les informations pratiques
Le gisement de DEEE ménagers est estimé entre 17 et 23 kg/habitant/an.
En 2013, les déchetteries de la CC3F ont collecté 429,9 tonnes de DEEE, soit 8,2 kg/habitant.
Leur traitement a permis de recycler 346 tonnes de matières, soit l’équivalent de 554 barils de pétrole économisés et 261 tonnes de CO2 évitées.
Et en chiffres ?
Qu’appelle-t-on DEEE ?
Les DEEE ou D3E sont des Déchets d’Equipement
Electrique et Electronique, en d’autres termes des
objets qui fonctionnent avec des piles, des batteries
ou qui se branchent sur une prise électrique.
Ils sont facilement reconnaissables grâce au logo
« poubelle barrée » qui indique que le produit ne doit pas
être jeté à la poubelle. En effet, les DEEE contiennent
des substances dangereuses pour
l’environnement qu’il faut traiter et des
matières ayant un fort potentiel de
recyclage.
Que doit-on en faire après usage ?
• Il faut les ramener en déchetteries ou chez les distributeurs qui ont l’obligation de reprendre gratuitement votre ancien appareil lors de l’achat d’un nouveau.
• Les DEEE ainsi collectés sont dépollués et recyclés.
Que deviennent les matériaux récupérés ?
• Aluminium Pièces automobiles : culasses, collecteurs
d’échappement etc.
• Cuivre (affiné) Nouveaux câbles
• Métaux ferreux Armatures métalliques destinées à la construction
• Plastiques Pièces automobiles diverses
• Verre des tubes cathodiques Matériaux abrasifs pour le décapage, céramiques,
matériaux de construction
Comment est financée la filière de recyclage des DEEE ?
• Par une éco-participation (ou éco-contribution) payée par le consommateur lors de l’achat d’un nouvel appareil électrique ou électronique (depuis le 15 novembre 2006)
• Ce montant varie selon le produit et la complexité de son recyclage.
• Les éco-participations sont collectées par un des éco-organismes agréés par l’Etat :
Eco-systèmes, Ecologic, ERP et Recylum (lampes et matériels d’éclairage).
• Elles servent au financement des entreprises et collectivités territoriales en charge des
opérations de logistique, de traitement et de recyclage des DEEE.
p 3
Dans le numéro de mars dernier, je vous faisais
part de ma volonté de voir se concrétiser la création
d’une Communauté d’Agglomération, et, avec elle,
le développement de grands chantiers stratégiques
tels que l’extension du Tram3, le projet 3Land,
la réalisation du contournement routier à l’est
de Hégenheim et Hésingue et l’aménagement du
cheminement Bâle-Huningue. Je vous y confirmais
également notre intention de valoriser les terrains
du Technoport et de l’EuroAirport et d’installer le Très
Haut Débit dans toutes les communes du territoire.
Forte des critères démographiques et géographiques de cette mutation et déjà
en charge de la plupart des compétences requises, notre Communauté de Communes
va également travailler dans les prochains mois au renforcement d’un autre
facteur clé : la mutualisation de ses services. Notre objectif ? Garantir à la fois
la maîtrise des dépenses de la collectivité et la qualité du service rendu à nos
concitoyens.
Grâce aux efforts conjugués de l’ensemble des communes du territoire, ce grand projet
devrait voir le jour dès janvier 2016 et placer la Communauté d’Agglomération des
Trois Frontières au troisième rang départemental en vue d’entrer « dans la cour des
grands ». Ce poids politique accru nous permettra de concrétiser nos projets actuels,
de développer l’ensemble de notre territoire en valorisant ses nombreux atouts mais
aussi et surtout d’améliorer le bien-être de tous nos concitoyens.
Alain Girny
Président de la Communauté de Communes des Trois Frontières Infos minute Infos minute
Le renforcement hydraulique du réseau d’assainissement de la rue des Vosges à Buschwiller s’est achevé (coût 117 917 € H.T.) ainsi que le renouvellement du réseau de la Rue Pasteur à Blotzheim (20 525 € H.T).
En 2015
Chantier de la rue Charles Péguy
Différentes opérations sont en cours de finalisation :
La CC3F poursuit également les études en 2015 avec la réalisation d’un bassin d’orage* de 2 000 m3 sur la commune de Hésingue dont l’enveloppe prévisionnelle est estimée à 2 000 000 € H.T.
* bassin d’orage : en cas d’orage, un bassin stocke les eaux pour éviter que la station d’épuration ne soit lessivée par un apport trop important, avant de les libérer progressivement. p 4
La couverture du plateau sportif au Cosec
en 4 questions
Pourquoi ?
Les élèves du Collège Gérard de Nerval et les adhérents des associations
locales de foot en salle, handball, tennis ou badminton pourront enfin
s’adonner toute l’année à la pratique sportive. Le nouvel équipement
pourra également servir à diverses manifestations locales.
Quand ?
Les travaux devraient commencer en mars 2015 pour s’achever en
septembre 2015.
Comment ?
Réalisé par assemblage d’éléments préfabriqués, le futur bâtiment
mesurera 45 mètres de longueur, 30 mètres de largeur et 7,5 mètres de
hauteur.
Combien ?
Les travaux sont estimés à 1 000 000 € HT.
p 5
La piste finlandaise de Saint-Louis :
plaisir et santé avant tout et pour tous !
L’amortissement procuré par une piste finlandaise souple est apprécié par les coureurs de fonds, qui évitent ainsi des blessures et une usure prématurée des articulations. Si le Stade de l’Au de Saint-Louis offre aux amateurs de course à pied un espace de pratique innovant, accessible à tous et à tous les niveaux, c’est avant tout sur la plan « santé » que nous vous proposons de découvrir ce nouvel espace… Visite guidée.
C’est une piste réalisée en copeaux de bois dans le but d’offrir un confort de course, une souplesse s’approchant de celle dont on peut bénéficier sur les chemins dans les bois. Elle permet une réelle diminution des chocs réguliers des articulations donc moins de traumatismes.
Le sentier de 1,4 km est recouvert de 400 m3 d’écorces de pin des Landes pour réduire les microtraumatismes liés à la pratique sportive, avec des parcours modulables de 700, 900, 1 100 ou 1 400 mètres pour s’adapter au rythme de chacun. Pour compléter le parcours, des plaquettes signalétiques (gravées par les élèves de 3ème Anquetil du collège Georges Forlen) sont disposées tous les 100 mètres…, la piste finlandaise proposait dès son inauguration en novembre 2013 un espace running à la fois ludique et performant.
Autre avantage de cette piste : votre entraînement peut se faire quasiment en toutes saisons car la qualité de ce type de sol varie très peu en fonction des conditions climatiques : pas de boue, ni de flaques d’eau qui rendent la course difficile ou désagréable.
Désireuse de parfaire ce petit bijou d’équipement, son maître d’œuvre la Ville de Saint-Louis a néanmoins souhaité y ajouter quelques aménagements complémentaires. Des agrès ont été installés cet été et un abri à vélo est actuellement en cours de construction. L’aménagement d’un parking et d’une aire de jeux pour enfants ainsi que la plantation de nombreux arbres sont en outre prévus pour 2015.
Pour prendre rendez-vous :
L’accueil se fait sur rendez-vous,
en téléphonant au 03 89 50 06 20
ou par courriel à : eie68@alteralsace.org
• Bartenheim
25/03/2015
14h-18h
• Blotzheim
25/02/2015
14h30 -17h30
• Buschwiller
11/02/2015
14h-18h
• Hégenheim
11/03/2015
15h-18h
• Hésingue
22/04/2015
15h30-18h
• Huningue
08/04/2015
14h-18h
• Kembs
10/12/2014 et 06/05/2015
14h-18h
• Rosenau
18/06/2015
14h-18h
• Saint-Louis
14/01/2015 et 20/05/2015
14h-18h
• Village-Neuf
28/01/2015 et 03/06/2015
14h -18h
Permanences de
l’ Espace Info Energie
Assainissement :
Le point sur les travaux
V Saint-Louis
Rue Charles Péguy Réhabilitation sans tranchée de 2 antennes du
réseau d’assainissement
31 292 € H.T.
V Hésingue
Rue de Folgensbourg Renforcement hydraulique et reprise de 4 branchements
d’une section du réseau d’assainissement
45 800 € H.T.
V Blotzheim
Rue du Moulin Renforcement hydraulique du réseau d’assainissement 100 000 € H.T.
V Huningue
Rue Schweitzer Renouvellement d’une portion du réseau d’assainissement 60 000 € H.T. Infos minute Infos minute
Extension du Tram 3 : Saint-Louis - Bâle en 20 mn
Le 14 octobre dernier, la ville inaugurait sa première station
d’autopartage coopératif. Un système innovant de location de voiture
en milieu urbain mais également un atout environnemental à suivre
de près.
Lorsqu’il lance son activité à Strasbourg en 1999 avec 3 voitures, 1 station et
15 utilisateurs, Jean-Baptiste Schmider ne se doute pas qu’il sera quinze
ans plus tard à la tête d’une société nationale florissante, riche pour la seule
région Alsace de 135 voitures, 64 stations et 4000 utilisateurs ! L’originalité
d’Auto’trement, rebaptisée Citiz en 2013 ? La possibilité de réserver à tout
moment par téléphone ou Internet un véhicule déverrouillable par simple carte à
puces. Et une facturation entièrement informatisée basée sur la durée de location
et la distance parcourue.
Un concept gagnant gagnant
Aidée par la CC3F à hauteur de 4800 euros, la ville de Saint-Louis a choisi de
tenter l’aventure pendant un an (reconductible) avec deux véhicules et une
station installée en face de sa gare. Cette offre devrait séduire les professionnels
soucieux d’optimiser trajets et budget, mais également les habitants désireux de
se déplacer librement en voiture tout en évitant les inconvénients de posséder
leur propre véhicule. Des inconvénients financiers et logistiques mais également
écologiques auxquels, en permettant de libérer de la place sur la voirie,
d’optimiser le nombre de ses kilomètres et de dominer son empreinte carbone,
l’autopartage coopératif pourrait bien apporter une réponse d’avenir.
La CC3F “partage l’auto“ qui s’installe à Saint-Louis !
L’EuroAirport sur la sellette
Il y a près de 70 ans, l’Aéroport de Bâle-Mulhouse voyait le jour sous l’impulsion conjuguée de la France et de la Suisse. Un modèle de partenariat frontalier et un creuset d’emplois aujourd’hui fragilisés par d’épineuses questions fiscales. Explications :
Sa partie suisse accueillant un grand nombre d’entreprises dynamiques et de pointe, L’EuroAirport est, avec près de 27 000 emplois directs, indirects et induits, le deuxième employeur du Sud-Alsace et un des plus puissants moteurs de l’économie régionale. Sa botte secrète : bénéficier de règles dérogatoires propres à la binationalité de l’Aéroport. Une botte qui pourrait devenir prochainement un talon d’Achille si l’on en juge par les incertitudes juridiques sur le droit fiscal applicable à ce secteur, soulevées ces derniers mois.
Les négociations à ce sujet entre l’Etat français et la Confédération Helvétique étant actuellement bloquées, l’Etat français menace en effet d’appliquer dès le 1er janvier 2015 la fiscalité française de droit commun à la plate-forme aéroportuaire. Cette décision ayant des conséquences majeures sur l’économie du secteur et tout particulièrement de son territoire, la Communauté de Communes des Trois Frontières s’est donc prononcée sur la mise en place d’un aménagement stable et équilibré des règles fiscales de la zone, et a demandé aux autorités nationales françaises le report de la date butoir du 1er janvier.
p 7
Conformément au planning annoncé par la CC3F,
les études de ce projet ont été achevées fin
juin et une enquête publique a été menée du
14 octobre au 14 novembre sur les communes
de Saint-Louis et d’Hésingue. Radiographie de
ce projet novateur dont les travaux devraient
démarrer au printemps prochain.
Quatre nouvelles stations françaises
Après la frontière, le Tram 3 traversera le Pfaffenholz
puis empruntera les rues Saint-Exupéry (station 1),
Hurst et Mermoz (station 2). Il bifurquera ensuite sur
l’Avenue du Général de Gaulle (station 3) avant de
se diriger vers le nord par le Boulevard de l’Europe
(jonction “le Barreau“) puis vers la gare de Saint-Louis
(station 4) par la rue Freund.
Une ligne en « site propre »
La quasi-totalité des 3,4 km d’extension - dont 2,6 km sur le territoire français - roulera sur une ligne dédiée, c’est-à-dire sans cohabiter avec d’autres véhicules. Seule l’Avenue du Général de Gaulle accueillera conjointement voitures et Tram, ce qui ne devrait pas avoir d’impact sur la fluidité du trafic.
Le respect de son environnement
Cheminements piétonniers, espaces verts, zones à « 30 km/h »…, de nombreux aménagements sont prévus afin d’assurer l’intégration de la ligne dans les différents paysages urbains - résidentiels, denses ou de loisirs - qu’elle sera amenée à traverser. La continuité des pistes cyclables et le maintien des places de stationnement seront bien sûr également assurés.
Des équipements complémentaires
Un parking relais à la gare de Saint-Louis, une généralisation des aménagements dédiés aux cycles, le renforcement de quatre ponts (sur la route douanière, l’A35, le Lertzbach et le Hegenheimerbach) ainsi qu’un mur antibruit à proximité du supermarché Casino sont actuellement à l’étude afin d’améliorer la qualité de vie des riverains.
p 6
Le rapport établi par le Président de la Commission d’enquête, M. Gérard Weck, reprendra l’ensemble des
observations et correspondances lui ayant été adressées durant l’enquête. Ce rapport sera mis à la disposition
du public au siège de la Communauté de Communes à Saint-Louis, pendant une période d’un an, à compter
de l’arrêté préfectoral de la déclaration d’utilité publique (DUP).
Plus d’Infos
Contact : alsace@citiz.fr
Tél. : 03 88 23 73 47
Site internet : alsace.citiz.coop Infos minute
p 9 p 8
La Maison du Lertzbach se met au vert
Depuis l’automne, les véhicules de chantier de la CC3F se
succèdent autour de l’EHPAD (Établissement d’Hébergement pour
Personnées Âgées Dépendantes) de Saint Louis. Leur mission : doter
l’établissement d’un parc arboré d’ici au printemps 2015.
Doté d’infrastructures de grande qualité et d’une capacité d’accueil de 86 lits,
l’établissement géré par l’Association « La Maison du Lertzbach » ne présentait
qu’un bémol aux yeux de ses résidents et de leurs visiteurs : son absence
d’espaces de détente extérieurs. Propriétaire de l’EHPAD, la Communauté de
Communes des Trois Frontières a donc décidé d’engager à l’automne dernier
un programme de création au sud-ouest de l’établissement d’un parc arboré,
partiellement ombragé et composé de végétaux saisonniers.
Tous bénéficiaires
Destiné à répondre à la demande de l’EHPAD mais aussi aux attentes de
l’ensemble du Pôle Santé de la rue Saint-Damien, ce vaste projet comprendra
en effet non seulement un espace de circulation et de détente - sécurisé et équipé - réservé aux résidents de la Maison du Lertzbach, mais également une voie de service chargée d’assurer la liaison entre les deux EHPAD du site - La Maison du Lertzbach et Blanche de Castille - et un espace de détente spécifique dédié à la Clinique des Trois Frontières.
La réalisation des terrassements, des voies de circulation, des réseaux et des clôtures a commencé cet automne. Les plantations, les semis des pelouses et la pose de l’éclairage public et des bancs devraient être réalisés d’ici le printemps prochain.
Le coût global prévisionnel de l’opération s’élève à 280 000 € TTC
Au lendemain de son élection en mars dernier, le nouveau
président de la Communauté de Communes des Trois
Frontières Alain GIRNY informait les lecteurs de Mieux
Ensemble de sa volonté de voir se concrétiser la création
d’une Communauté d’Agglomération, et, avec elle, le
développement de grands chantiers stratégiques tels que
l’extension du Tram3, la construction d’une deuxième
déchetterie pour le secteur Ouest de la CC3F, la réalisation
du contournement routier à l’est de Hégenheim et Hésingue,
la valorisation des terrains du Technoport et de la ZAC du Lys
ou encore l’installation du Très Haut Débit dans toutes les
communes du territoire.
Six mois après son élection, le président de la CC3F a
souhaité s’entretenir à nouveau avec le magazine afin de
vous proposer un tout premier bilan d’étape de ces projets
et de leurs enjeux.
DOSSIER
Après 8 moins de fermeture provisoire, la nouvelle de la réouverture le 15 octobre a été accueillie avec soulagement par les Ludoviciens, les élus locaux et toute la population de la région des trois frontières.
Depuis la décision de l’Agence Régionale de Santé le 17 février dernier *, la CC3F (propriétaire des murs de la Clinique et non de l’aspect médical), la Ville de Saint-Louis et les élus locaux n’avaient en effet eu de cesse de se battre - sur tous les fronts - pour la réouverture de l’établissement aux côtés de la directrice de l’Hôpital de Mulhouse Madame Portal (en charge de la partie médicale de la Clinique) et du directeur de la Clinique Pascal Arnault.
Ce battement aura en outre permis le recrutement de trois nouveaux obstétriciens-gynécologues ainsi que la réalisation de quelques travaux de peinture que les futures mamans devraient sans aucun doute apprécier.
* En raison d’une couverture médicale insuffisante pour garantir la qualité et la sécurité des soins…
Réouverture de la Maternité de la Clinique
de Saint-Louis
de la CC 3 F
Les défis p 10
DOSSIER
La Communauté d’Agglomération
Au service du développement de l’ensemble du territoire
Le renforcement de l’intercommunalité passe selon vous par la création
d’une Communauté d’Agglomération.
En quoi cette évolution est-elle nécessaire ?
Plus importante qu’une Communauté de Communes, une Communauté
d’Agglomération pèse tout simplement plus lourd sur l’échiquier politique et
bénéficie de ce fait d’une influence plus importante auprès des instances locales,
nationales voire européennes. Dans le cas des Trois Frontières, cela signifie un poids
décisionnel accru vis-à-vis de la Région Alsace et de l’actuel Conseil Général du
Haut-Rhin, mais surtout de M2A (Mulhouse Alsace Agglomération), avec laquelle nous
allons pouvoir enfin avoir un partenariat équilibré.
Notre taille devrait en outre nous garantir une position privilégiée et incontournable
dans nos échanges transfrontaliers, et en particulier vis-à-vis de la Suisse et de
l’Allemagne avec lesquels nous avons mené de grands projets communs comme la
Passerelle des Trois Pays sur le Rhin, l’extension du Tram 3 et le développement
de l’EuroAirport. Ces deux pays sont d’ailleurs tout à fait favorables à notre
transformation qui, en leur assurant un interlocuteur projet unique, va dans le sens
de la simplification des démarches et de l’accélération des processus de décision.
Quelles seront les implications concrètes de cette transformation pour les entreprises de la CC3F ?
Une plus grande attractivité vis-à-vis des forces vives économiques qui oeuvrent déjà au sein de notre territoire mais également des entreprises et micro-entreprises susceptibles de s’y installer durablement. Et donc du développement économique et de l’emploi. C’est d’ailleurs pour cela que nous avons prévu la promotion de la Z.A.C. du Lys et le développement du Technoport.
Une fois transformée en Communauté d’Agglomération, la CC3F sera soumise au régime dit « de la Fiscalité Professionnelle Unique » (FPU) et percevra de ce fait les cotisations et impôts (voir Mémo ci-contre) des entreprises du territoire à la place de ses communes membres.
A terme, un taux unique de cotisation foncière des entreprises (CFE) sera appliqué à toutes les entreprises localisées sur les territoires des communes membres.
Bien entendu, en contrepartie, les communes percevront de la part de la future Communauté d’Agglomération des attributions de compensation équivalentes au manque à gagner engendré par le passage à la FPU.
Et pour le quotidien des habitants de la CC3F ?
A peu près identique à l’actuelle Communauté de Communes, la nouvelle Communauté d’Agglomération ne devrait occasionner de changements particulier à nos concitoyens, excepté dans le cadre des grands dossiers actuels comme le Tram 3, le Technoport ou le 3Land - et futurs - pour lesquels ils pourront apprécier les bénéfices du nouveau poids politique de la CC3F !
Par ailleurs, dès le 1er juillet 2015, les communes membres d’un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) de plus de 10.000 habitants ne pourront plus bénéficier de l’assistance gratuite de l’Etat pour l’instruction des permis de construire. C’est pourquoi la CC3F a décidé de créer un service commun chargé de cette instruction. Par cette mutualisation la CC3F met à disposition des habitants de toutes les communes membres un service compétent et réactif.
Prioritaires, optionnelles, mutualisées…, les multiples compétences de
la future Communauté d’Agglomération ne risquent-elles pas l’effet
« mille-feuilles »… ?
Bien au contraire ! La mutualisation des services entre collectivités membres a pour objectif principal de réduire les dépenses et d’améliorer la qualité des services rendus au citoyen grâce à une mise en commun des moyens, du matériel et des personnels.
Cette organisation a d’ailleurs déjà été mise en place avec succès par la CC3F et ses communes membres dans des domaines aussi divers que le Système d’Information Géographique (SIG) ou les actions et animations en faveur de la langue régionale. En outre, si l’on reprend l’exemple de l’instruction des demandes d’Urbanisme évoqué précédemment, vous conviendrez qu’il s’agit bien de la création d’une interface communautaire synonyme d’économies d’échelle et donc de réduction potentielle des coûts.
Et si je vous disais que les attributions de ce nouveau service communautaire porteront non seulement sur l’urbanisme réglementaire mais aussi sur l’aménagement du territoire et les affaires transfrontalières, vous seriez totalement convaincu ?
Où en sommes-nous du processus de transformation et quelles en seront les prochaines étapes ?
Evoqué pour la première fois en 2012, le projet de transformation de la CC3F en Communauté d’Agglomération a ensuite régulièrement fait l’objet de notes juridiques et fiscales à destination du Bureau de la Communauté de Communes qui, en juin dernier, a demandé à ce que le projet fasse l’objet de réunions de travail avec nos dix communes membres.
Actuellement en cours, ces réunions devraient déboucher sur la transformation de notre Communauté de Communes en Communauté d’Agglomération au 1er janvier 2016. Notre Communauté d’Agglomération sera alors prête en 2017 à accueillir les communes des communautés de communes voisines, si elles le souhaitent, ou si la loi l’impose.
La CC3F devra-t-elle acquérir de nouvelles compétences
pour jouer pleinement son rôle de Communauté
d’Agglomération ?
La Communauté de Communes exerce déjà, en lieu et place
des communes qui la composent la moitié des compétences
obligatoires et de nombreuses compétences optionnelles
prévues par le Code Général des collectivités territoriales
(voir le tableau ci-dessous). Il s’agira donc simplement pour la
CC3F de s’acquitter des autres compétences obligatoires, ses
compétences optionnelles étant déjà en nombre suffisant
(4, alors que 3 seraient suffisantes).
De la Communauté de Communes à
la Communauté d’Agglomération :
Deux conditions sine qua non
Les communes membres doivent constituer un
ensemble géographique d’un seul tenant et
sans enclave
Cet ensemble doit regrouper plus de
50 000 habitants autour d’une ville centre de
plus de 15 000 habitants
Ces conditions sont déjà remplies par la CC3F,
qui compte 53.192 habitants au
1er janvier 2014, dont 20.676 pour la Ville de
Saint-Louis.
Compétences obligatoires requises
en Communauté d’Agglomération Déjà exercées par la CC3F
Développement économique Oui
Aménagement de l’espace Oui
Equilibre social des quartiers Non
Politique de l’habitat Non
Compétences optionnelles requises
en Communauté d’Agglomération Déjà exercées par la CC3F
Voirie d’intérêt communautaire Oui
Assainissement Oui
Eau Non
Environnement et cadre de vie Oui
Construction, aménagement, entretien et gestion
des équipements culturels et sportifs d’intérêt
communautaire
Oui (volet sportif)
Action sociale d’intérêt communautaire Non
UNE DEMANDE D’URBANISME
PEUT ÊTRE
• La dépose d’un permis de
construire
• La dépose d’un permis de démolir
• La dépose d’un permis d’aménager
• Les certificats d’urbanisme
informatifs et opérationnels
• Une déclaration préalable
• Etc...
MÉMO : l’assiette de la FPU
• La cotisation foncière des
entreprises (CFE)
• La cotisation de la valeur ajoutée
des entreprises (CVAE)
• Les impôts forfaitaires sur les
entreprises de réseaux (IFER)
• La taxe additionnelle au foncier
non bâti
• La taxe sur les surfaces
commerciales (TASCOM)
• Diverses allocations
compensatrices.
DOSSIER
« La transformation de la CC3F en Communauté d’Agglomération
lui permettra d’optimiser enfin l’ incroyable potentiel de sa position
géostratégique »
p 11 Quatre défis techniques
de taille
3,4 km supplémentaires en site propre
dont 2,6 km sur le territoire français
5 nouvelles stations dont 4 sur le territoire
français
Un temps de parcours entre la gare de
Saint-Louis et la Barfüsserplatz de Bâle de
20 mn
Un tram toutes les 15 mn
p 12
DOSSIER
p 13
DOSSIER
Le transport
Le cheminement Bâle-Passerelle des Trois Pays et l’extension du Tram 3
Pour un territoire transfrontalier plus dynamique
La première tranche des travaux du futur cheminement pour piétons
et cyclistes qui reliera Bâle à la Passerelle des Trois Pays a démarré.
Pouvez-vous nous parler un peu de ce projet peu ordinaire ?
Un projet de cette envergure - quatre tronçons - liant deux villes - Huningue
et Bâle - et deux états - la France et la Suisse - mérite même d’être qualifié
d’ « extraordinaire »… à la hauteur de son plan de financement prévisionnel,
estimé à 1,73 M € et bondé par l’ensemble des partenaires locaux et
transfrontaliers.
Du côté français, la voie verte du Rhin couvrira deux kilomètres très largement
urbanisés. C’est sur ces deux kilomètres que 750 mètres d’itinéraires neufs vont
être créés et 1 100 m de voies déjà existantes valorisées…
A l’heure où je vous parle, les travaux situés en zone urbaine ont déjà commencé,
le tronçon situé à proximité de l’usine BASF ayant quant à lui nécessité la prise en
compte d’une étude complémentaire actuellement en cours de finalisation. Son
implantation en zone urbaine rend en effet le projet particulièrement complexe.
5 partenaires financiers La Communauté de Communes des Trois
Frontières : 106 000 €
Le Conseil Général du Haut-Rhin : 434 000 €
La Ville de Huningue : 125 000 €
L’Union européenne (projet Interreg IV Rhin
Supérieur) : 665 000 €
Le Canton de Bâle-Ville : 400 000 €
L’extension du Tram 3 est un autre projet phare de la CC3F. Pouvons-nous faire ensemble le point sur son état d’avancement ?
Comme je m’y étais engagé dans le précédent numéro de « Mieux Ensemble », les études de projet se sont achevées fin juin, l’enquête publique a été menée du 14 octobre au 14 novembre 2014 sur les communes de Saint-Louis et de Hésingue. Et, sur le terrain, les points portant sur les acquisitions foncières et sur la zone du Géant Casino sont en voie de règlement tandis que la déviation technique des réseaux devrait être réalisée dès 2015.
Je tiens à rappeler ici le caractère exemplaire de ce projet, en termes de développement territorial comme de méthodologie. Il s’agit de proposer un service de transport rapide et sans rupture de charge, reliant le centre ville de Bâle et la gare de Saint-Louis (dont il renforce le statut de plateforme multimodale en la dotant d’un parking relais de 740 places). Ce projet matérialise l’intégration du Pays de Saint-Louis à l’agglomération bâloise et à son système de transport en commun…
Le coût de ce projet est évalué à 48.66 M €, financé à 40% par les partenaires suisses et à 36% par l’Etat français, la Région Alsace et le Département du Haut-Rhin, l’Union Européenne et la Ville de Saint-Louis. Ne reste à la charge de la CC3F que 24% du coût total.
« L’extension du Tram 3 devrait rapidement devenir un des facteurs clés du développement de la démographie,
de l’ économie et donc de la qualité de vie sur le territoire communautaire.
Trois des principaux enjeux de la future Communauté d’Agglomération. »
Retrouvez toutes les informations relatives à la démarche et à l’évolution du projet sur les panneaux d’information de la CC3F et sur son site internet www.cc-3frontieres.fr ainsi que sur le site spécialement dédié au Tram 3 : www.tram3.info
Et le contournement routier à l’est de Hégenheim/Hésingue ?
Inscrit dans le contrat de Territoire de Vie avec l’accord du Conseil Général du Haut- Rhin, le projet est en phase d’étude. Acquisitions foncières, tracé…, différents sujets sont à l’ordre du jour de la CC3F, du Conseil Général et des mairies de Hégenheim et de Hésingue. Un point complet sera fait à l’issue de cette phase.
Très Haut Débit
La CC3F dans les starting blocks !
« Le développement du Très haut Débit fait partie de nos priorités. Nous sommes
actuellement en attente des arbitrages techniques et financiers de la Région
Alsace et du Conseil Général du Haut-Rhin. La CC3F appelle ces partenaires à
mettre en oeuvre ce projet afin d’éviter la fracture numérique. Le Conseil de
la Communauté de Communes a déjà inscrit à son budget les financements
nécessaires aux études préalables. »
Un projet en 4 tronçons
1. De la frontière suisse au niveau de la Steih : 400 m de tracé neuf
2. Au niveau de l’usine BASF jusqu’au quai du Rhin (rue Moser) : 350 m de tracé neuf
3. Sur le quai du Rhin (rue Moser) jusqu’au canal de Huningue : 550 m de voie existante
4. Sur le quai de la République, entre le canal et la Passerelle des Trois Pays : 550 m de voie existante Les mots d’ici
ànga : m.h.a anke Terme utilisé jusque dans les années 1980
pour le beurre, aujourd’hui Butter
Associés au terme, certains mots désignent
la motte de beurre : àngaballele,
la baratte : àngafassle
le pot en grès qui permettait de conserver le
beurre : àngahàfa.
Aux enfants on achetait des petits pains au lait :
àngaweckle,
on servait des tartines de beurre : àngaflàda
ou àngaschnìtta,
une soupe au lait : àngasuppa,
un œuf sur le plat : a ei ìm ànga.
Dans les jardins et les champs on cueillait
des boutons d’or : àngabliemle qu’on plaçait
à hauteur du cou pour savoir si la personne
aimait le beurre.
Pour éluder la question du repas de midi : wàs
gìt’s z’mittàg ?, on répondait : àngaschmutz ìn’
re zeina (du beurre fondu dans une corbeille).
Expression :
a hüet wia a àngahàfa (un chapeau mou)
Calligraphie par Denise Lach
La CC3F de A à Z
Merci de sortir vos bacs
sur la voie publique
pour 6 h le matin
(5 h en été) ou la veille
au soir.
En cas de jour férié,
le rattrapage de la collecte
a lieu le mercredi de
la même semaine.
Le nettoyage des bacs
est à votre charge.
Assainissement
• Demande
d’autorisation de
déversement,
questions d’assainissement dans
le cadre d’un permis de construire...
Service Assainissement de la CC3F
Responsable : Bruno Lusy
Immeuble Le Reflet, 9 croisée des Lys,
68300 Saint-Louis
Tél. 03 89 70 22 65, télécopie : 03 89 70 22 69
Mél. lusy.bruno@cc-3frontieres.fr
Ouvert du lundi au vendredi, de 8 h
à 12 h et de 14 h à 17 h (jusqu’à 16 h 30
le vendredi).
• Urgence, débordement...
Véolia Eau
(Compagnie générale des eaux)
Tél. 08 10 46 34 63, 7j/7 et 24 h/24.
Déchets
• Demande ou
échange de bacs,
problème de ramas-
sage, questions sur
les déchets
Service Environnement de la CC3F
Responsable : Florian Gutron
Immeuble Le Reflet, 9 Croisée des Lys, 68300
Saint-Louis
Tél. 03 89 70 22 60, Télécopie : 03 89 70 22 59
Mél. dechets-menagers@cc-3frontieres.fr
Ouvert du lundi au vendredi, de 8 h à 12 h
et de 14 h à 17 h (14 h-16 h 30 le vendredi).
• Déchetteries
Village-Neuf, 12 rue du Rhône, tél. 03 89 67 88 36
Ouverte aux particuliers et professionnels :
- lundi au vendredi, de 9 h à 12 h et de
14 h à 18 h
Ouverte aux particuliers uniquement :
- samedi, de 8 h 30 à 12 h et de 14 h à 18 h.
Kembs, rue du Maréchal Foch, tél. 03 89 48 48 68
Ouverte aux particuliers uniquement :
- lundi et mercredi, de 9 h à 12 h
- samedi, de 8 h à 12 h et de 14 h à 17 h.
• Mini-déchetteries
Ouvertes uniquement aux particuliers
Crédit photo
: CC3F
Distribus
• Suggestions réclama-
tions, renseignements
d’ordre général
Service Transports de la CC3F
Responsable : Hubert Vaxelaire,
tél. 03 89 70 93 66
Mél. vaxelaire.hubert@cc-3frontieres.fr
• Horaires, tarifs, achat de titres de
transport, renouvellement d’abonne-
ment, liste des points de vente :
Agence Distribus
6 croisée des Lys - 68300 Saint-Louis
Tél. 03 89 69 73 65, télécopie : 03 89 69 38 03
www.distribus.com
Ouvert :
- du lundi au vendredi, de 9 h à 13 h et de 14 h
à 18 h 45
- le samedi, de 9 h à 12 h 45.
Bartenheim
Accès à la déchetterie de la Communauté de
Communes du Pays de Sierentz
uniquement pour les habitants de
Bartenheim, rue Winston-Churchill.
Ouverte les mardis, jeudis et vendredis, de
13 h 30 à 18 h (17 h en hiver) ; le samedi de 8 h
à 12 h et de 13 h 30 à 17 h.
Blotzheim
Avenue Drucksess (ateliers municipaux-dépôt des
pompiers). Ouverte les 1ers et 3èmes mercredis du
mois, de 13 h 30 à 17 h.
Hégenheim
Chemin des Prés, à côté du Centre technique
municipal. Ouverte les 1 ers et 3 èmes jeudis du mois,
de 13 h 30 à 17 h.
Hésingue
Rue de Saint-Louis (anciens ateliers municipaux).
Ouverte les 2èmes et derniers jeudis du mois,
de 13 h 30 à 17 h.
Saint-Louis
Rue du Ballon. Ouverte tous les mardis,
de 9 h à 12 h et de 13 h 30 à 17 h.
• Points d’apport volontaire
Conteneurs verts pour les bouteilles et bocaux en
verre ; jaunes pour les matériaux recyclables.
Liste par commune sur le site Internet
de la CC3F (rubrique « Les domaines
d’intervention », sous-rubrique « Environ-
nement »).
• Collecte en porte-à-porte
Communes Bac vert Bac beige Bartenheim
- Bartenheim-la-Chaussée
Lundi
Jeudi
Vendredi
Mardi
Blotzheim Lundi Vendredi
Buschwiller Lundi Jeudi
Hégenheim Jeudi Mardi
Hésingue Lundi Jeudi
Huningue
- individuel
- collectif et hypercentre
Mardi Jeudi
Lundi et jeudi
Kembs Jeudi Mardi
Rosenau Lundi Vendredi
Saint-Louis
- individuel
- collectif et hypercentre
- Bourgfelden individuel
- Bourgfelden collectif
- Neuweg
Jeudi
Jeudi
Mardi
Mardi
Mardi et vendredi
Lundi
Lundi et jeudi
Vendredi
Village-Neuf Lundi Vendredi
p 14 p 15
La CC3F et vous
Bilinguisme :
essai transformé !
En juin dernier, la CC3F initiait en partenariat avec la Région Alsace et l’OLCA
un projet de développement et de promotion de l’alsacien auprès des jeunes
du territoire. Six mois plus tard, le bilan de cette initiative est déjà très
positif. L’aventure peut continuer.
Recruté par la CC3F pour une durée d’un an, Benjamin Ludwig est chargé d’animer
et de coordonner les actions prévues par le projet au sein du territoire. Depuis la
rentrée, il intervient ainsi régulièrement au sein de différentes écoles de Saint-Louis,
Rosenau et Buschwiller dans le cadre des Temps d’Activités Péri-éducatives (T.A.P.), et
devrait prochainement ajouter Bourgfelden à son programme. Il a également proposé
des jeux, chants et histoires en alsacien - mis à sa disposition par l’OLCA - à l’accueil
périscolaire de Hégenheim ainsi qu’à la bibliothèque de Kembs, et de nombreux autres
projets - concerts, animations en centres aérés, activités dédiées aux tout-petits - sont
en préparation.
“widerscht màcha“…
Cet emploi du temps chargé n’empêche en effet pas Benjamin
d’assurer le second volet de sa mission : la formation de bénévoles
susceptibles de prendre sa suite une fois son contrat arrivé à terme.
Des volontaires originaires de Blotzheim, Huningue, Buschwiller
ou Village-Neuf, formés au gré de sessions organisées par le jeune
chargé de mission sur l’ensemble du territoire.
Une réelle dynamique s’étant construite autour de ce projet, la
CC3F a en effet à cœur de le voir perdurer, au travers de bulletins
d’informations, affiches ou panneaux municipaux en alsacien chargés
de développer la notoriété du dialecte auprès du plus grand nombre.
Désireuse de s’assurer la collaboration de l’ensemble de ses communes,
la CC3F a donc mis en place une Commission « Promotion de la langue
alsacienne » composée d’élus de chaque municipalité. Au programme
de la première réunion : état des lieux des actions déjà existantes au
sein des communes et présentation des actions prévues et de leur
financement.
Le bilinguisme dans la CC3F pour l’année scolaire 2013- 2014
20 écoles maternelles et écoles élémentaires
57 classes dont 24 dans les écoles maternelles et 33 dans les écoles élémentaires
1463 élèves dont 659 dans les écoles maternelles et 804 dans les écoles élémentaires apside
& co
- tél.
03 89 32 90 12
Communauté de Communes
des Trois Frontières
Place de l’Hôtel de Ville - CS 50199
68305 Saint-Louis Cedex
Tél. 03 89 70 90 70
Télécopie : 03 89 70 90 85
Mél. direction@cc-3frontieres.fr
Site Internet : www.cc-3frontieres.fr
Bureaux ouverts du lundi au vendredi :
de 9 h à 11 h 30 et de 14 h 30 à 17 h,
16 h 30 le vendredi.
Les membres de
la Commission Communication
Les membres des différentes Commissions de travail et
de la Commission Communication ont été désignés lors
de la séance du Conseil Communautaire du
11 juin 2014.
Saint-Louis et Huningue sont représentés par deux
membres titulaires et deux membres suppléants, tandis
que les huit autres communes ont chacune un membre
titulaire et un membre suppléant.
Patrimoine bâti, voiries et
pistes cyclables
Service Patrimoine de la CC3F
Responsable : Jean-François
Vuillemard
Immeuble Le Reflet, 9 Croisée des Lys,
68300 Saint-Louis
Tél. 03 89 70 45 70 - Télécopie : 03 89 70 45 79
Mél. vuillemard.jean-francois@cc-3frontieres.fr
Pistes cyclables
Réseau de 36 km avec itinéraires nord-sud et
connexion au réseau allemand par la Passerelle
des Trois Pays à Huningue.
Carte à télécharger sur le site Internet
de la CC3F (Rubrique « Domaines d’in-
tervention », sous-rubrique « Tourisme »)
ou disponible à l’Office de Tourisme.
Port de plaisance de Kembs
54 emplacements à louer pour le weekend, au
mois ou à l’année (bateaux de 8 à 26 m).
• Location d’emplacements
Estelle Dallmer, capitainerie du port de plaisance,
tél. 03 89 74 50 74, télécopie : 03 89 74 50 76
Mél. port.kembs@cc-3frontieres.fr
Ouverte le lundi et mardi matin et le vendredi
toute la journée.
Relais assistantes maternelles
Saint-Louis
Maison de l’Enfance
Marguerite Seguin-Facchi
6 rue Vauban -
Tél. 03 89 70 93 68 /
06 75 49 77 85,
Mél. seguin.marguerite@cc-3frontieres.fr
Huningue
Nef de la Petite Enfance, Isabelle Lucas
43, rue du Maréchal-Joffre
Tél. 03 89 70 93 69 / 06 75 49 77 83
Mél. lucas.isabelle@cc-3frontieres.fr
Accueil sur rendez-vous, du lundi
au vendredi
• Permanences
Saint-Louis : mardi de 9 h à 12 h 30, vendredi de
13 h 30 à 17 h 30, à la Maison de l’Enfance,
6 rue Vauban
Huningue : jeudi de 9 h à 11 h et de 14 h à 16 h,
Nef de la Petite Enfance, 43 rue du Maréchal-
Joffre.
En période scolaire uniquement
Mairie de Bartenheim, tél. 03 89 70 93 68
Mardi de 14 h à 15 h et sur rendez-vous
Mairie de Kembs, tél. 03 89 48 37 08
2e mardi de 14 h à 16 h
4 e mardi de 15 h à 17 h
Mairie de Rosenau, tél. 03 89 68 31 10
3 e mardi de 14 h à 16 h.
Sport
• Piscine couverte
à Village-Neuf
1 070 m 2 de plans d’eau avec
un bassin sportif, un bassin de
nage, un bassin d’apprentissage et
une pataugeoire.
Un espace de remise en forme avec hammam,
sauna, espace de détente, terrasse extérieure.
Contact : Bernard Marin et Daniel Choquet,
77 rue de Michelfelden, 68128 Village-Neuf
Tél. 03 89 67 13 41
Mél. piscine.couverte@cc-3frontieres.fr
• Centre nautique Pierre de
Coubertin à Saint-Louis
Bassin de natation (50 m x 20 m), bassin de
loisirs (1 000 m 2 ) avec toboggan, pataugeoire
(150 m 2 ). Contact : Christophe Jaegy
4, rue Saint-Exupéry, 68300 Saint-Louis
Tél. 03 89 67 11 21. Ouvert :
- en mai, juin et septembre : les lundis, mardis
et jeudis : de 12 h à 19 h 30, les mercredis de
10 h à 19 h 30, les vendredis de 12 h à 21 h,
les samedis, dimanches et jours fériés de
10 h à 20 h
- en juillet et août : les lundis, mardis, mercredis et
jeudis de 9 h à 19 h 30, les vendredis de 9 h à
21 h, les samedis, dimanches et jours fériés de
9 h à 20 h.
• COSEC et mur d’escalade
Salle de sport ouverte pendant l’année scolaire
aux élèves en journée, aux associations en soirée.
Dans l’enceinte du COSEC, 250 m 2 aménagés pour
l’escalade, 5 zones de difficulté. Accessible aux
groupes scolaires et associations.
Service des Sports de la CC3F au COSEC
Responsable : Manuel Schuller
79 rue de Michelfelden, 68128 Village-Neuf
Tél. 03 89 67 72 10
Mél. sport@cc-3frontieres.fr
Tourisme
Office de Tourisme du
Pays de Saint-Louis / Huningue-Région
des Trois Frontières
Maison de Haute-Alsace
81 rue Vauban,
68128 Village-Neuf
Tél. 03 89 70 04 49, télécopie : 03 89 67 30 80
Mél. info@saintlouis-tourisme.fr
Site Internet : www.saintlouis-tourisme.fr
Ouvert du lundi au samedi, de 9 h à 12 h et
de 13 h 30 à 17 h 30 et le mardi de 10 h 30
à 12 h et de 13 h 30 à 17 h 30.
Fermé les jours fériés et dimanches.
SAINT-LOUIS
Titulaires : Daniel SCHICCA
Stéphanie GERTEIS
Suppléants : Pascale SCHMIDIGER
Lola SFEIR
HUNINGUE
Titulaires : Jean-Marc DEICHTMANN
(Président de la commission)
Christian KEIFLIN
Suppléants : Clarisse GUERNE
Magdalena KAUFMANN-SPACHTHOLZ
KEMBS
Titulaire : Suzanne RUDLER
Suppléant : Francis SCHACHER
BLOTZHEIM
Titulaire : Martine LEFEBVRE
Suppléant : Aimée KOERBER
VILLAGE-NEUF
Titulaire : Mathieu SCHMITTER
Suppléant : Josiane WISSLÉ
BARTENHEIM
Titulaire : Evelyne MEGEL
Suppléant : Anne SATTLER
HEGENHEIM
Titulaire : Estelle SCHOEPFER
Suppléant : Céline RECHER-GAUTSCH
HESINGUE
Titulaire : Daniel LANG
Suppléant : Fabienne BOULIER
ROSENAU
Titulaire : Sylviane SPINDLER-LIEGEON
Suppléant : Stéphanie MENWEG
BUSCHWILLER
Titulaire : Véronique HERTER
Suppléant : Jacques DUCRON
La CC3F de A à Z