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unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Li
unknown - Communauté de communes - Pithiverais - Liste deliberations CCPG 04 07 2023
Document publié le Mardi 4 juillet 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pithiverais - Liste deliberations CCPG 04 07 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Aménagement du territoire,
Pithiverais secommones
Gâtinais
Terre
Audalieuse
LISTE
DES
DELIBERATIONS
PRISES
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
MARDI
4 JUILLET
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
quatre
juillet,
les
membres
du
Conseil
communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
du
Pithiverais
Gâtinais,
dûment
convoqués
le
vingt-sept
juin
deux
mille
vingt-trois,
se
sont
réunis
à
Boësses,
sous
la
Présidence
de
Mme
Delmira
DAUVILLIERS.
En
exercice
: 58
Présents
: 41
Votants
: 50
Étaient
présents
:
Mme
Ancile,
M.
Barrier,
M.
Bauer,
M.
Beaudeau,
Mme
Berthelot
Christine,
M.
Berthelot
Michel,
M.
Bonniez,
M.
Catinat,
M.
Chanclud,
M.
Citron,
Mme
Dauvilliers,
M.
Desbois,
M.
Dugue (Conseiller
suppléant
de
M.
Bougréau),
M.
Dujardin,
M.
Gainville,
M.
Girard
Claude,
M.
Girard
Jean-Paul,
Mme
Goffinet,
M.
Haby,
Mme
Herblot,
M.
Jasselin,
M.
Laroche,
M.
Léotard,
Mme
Lévy,
M.
Mangeant,
M.
Masson,
M.
Matignon,
M.
Nauleau,
M.
Nebout,
Mme
Pasquet,
Mme
Pelhâte,
M.
Petiot,
M.
Pierron,
Mme
Pommier
Florence,
Mme
Pommier
Marie-Thérèse,
Mme
Ragobert,
M.
Rivière,
Mme
Roullet,
Mme
Saby,
M.
Thomas,
M.
Wera.
Etaient
excusés
: M,
Douillot,
M.
Gillet.
Étaient
absents
: M.
Burleraux,
M.
Ciret,
Mme
Couillaut,
M.
Quelin,
M.
Sureau,
M.
Volkringer.
Pouvoirs:
M.
Bercher
à
Mme
Roullet,
M.
Bouteille
à
M.
Chanclud,
M.
Brichard
à
M.
Léotard,
M.
Crissa
à
M.
Gainville,
M.
Duverger
à
Mme
Ragobert,
M.
Gaurat
à
Mme
Pasquet,
M.
Luche
à
M.
Mangeant,
Mme
Marie
à
Mme
Herblot,
Mme
Sonatore
à Mme
Berthelot.
Pierre
Petiot
a été
élu secrétaire
de
séance.
Lesquels
forment
la
majorité
des
membres
en
exercice
et
peuvent
délibérer
valablement
en
application
des
articles
L. 5211-
1et
L.2121-7
du
Code
général
des
collectivités
publiques.
Ordre
de
Numéro
Intitulé
de
la délibération
Avis
du
passage
|
délibération
Conseil
1
2023.62
|Modification
du
tableau
des
emplois
: ajustement
des
temps
de
travail
Favorable (unanimité)
S
Æ
je
j
F
2
2023.63
|Convention
de
mise
à disposition
de
personnel
au
profit
de
l’AFIAFAF
ayoranl {unanimité)
3
2023.64
|Désignation
d’un
référent
déontologue
FSVorabIe {unanimité)
Convention
de
mise
à
disposition
du
site
du
Belvédère
des
Caillettes
à
Nibelle
pour |
Favorable
4
2023.65
2
dr
à
EE
réaliser
des
manœuvres
par
les
personnes
du
SDIS
du
Loiret
(unanimité)
Bi
.
e
:
F
bl
5
2023.66
|Désignation
d’un
représentant
de
la
CCPG
au
sein
du
SITOMAP
avora
à °
{unanimité)
.
:
F
6
2023.67
|Fonds
départemental
de
soutien
aux
projets
structurants
— Avenant
Volet
2
(unanimité)
Et
Lo
FE
bl
ri
2023.68
|Constitution
de
provisions
semi
budgétaires
pour
le
Budget
Principal
avora
e
(unanimité)
gt
SEE
pe
Favorabl
8
2023.69
|Décision
Modificative
n°1
du
Budget
Principal
k ora
1e
(unanimité)
.
F
bl
9
2023.70
|Flux financiers
Ecole
de
musique
du
Beaunois
2rers
1e
(unanimité)
10
2023.71
|Modification
des
tarifs
du
Bassin
d’Apprentissage
Fixe
Favorable (unanimité)
Convention
CCPG
/ FEPEM
pour
la mise
en
place
de
« point
relais
particulier
employeur
» |
Favorable
11
2023.72
;
4
à
S
à
ï
5
ii
à
au
sein
des
maisons
France
Services
et
de
l’espace
Services
Publics
{unanimité) F
bl
12
2023.73
|Convention
de
partenariat
Mission
Locale/CCPG
AVora
Se
{unanimité)
13
2023.74
|Convention
de
coopération
financière
Mission
Locale
/ CCPG
Favarablé (unanimité)
Étude
mutualisée
sur
la
mobilité
-
désignation
de
représentants
communautaires
|
Favorable
14
2023.75
Be
RE
er
LL
D
SE
appelés
à siéger
à la commission
MAPA
{unanimité)
Avis
sur
la
demande
d'adhésion
de
la
Communauté
communes
de
la
Forêt
à
l'EPFLI |
Favorable
15
2023.76
:
Me
Foncier
Cœur
de
France
(unanimité)
Conseil
du
mardi
4 juillet
2023
—
Boësses
1 16
2023.77
|Création
d’un
service
unifié
«
Maison
de
l'Habitat
du
Nord
Loiret
»
Favorable (majorité) avorabl
17
2023.78
[Adhésion au CEREMA
FeMorable (majorité)
18
2023.79
Convention
de
mise
à
disposition
des
locaux
du
centre
socio-culturel
(gymnase
de
Favorable
‘
Puiseaux)
au
profit
du
Lieu
d'Accueil
Enfants
Parents
Le
Petit
Pont
(association
Aidaphi)
(unanimité)
Convention
d'occupation
temporaire
du
terrain
de
football
en
gazon
synthétique
de |
Favorable
19
2023.80
D
SE
Beaune-la-Rolande
(unanimité)
20
2023.81
|Participation
des
collectivités
extérieures
aux
frais
de
scolarité
Favorah
©
{unanimité)
=
So:
:
ï
F
21
2023.82
[Modification
du
règlement
intérieur
du
Service
Enfance
Education
avafablé
{unanimité)
22
2023.83
Approbation
du
procès-verbal
de
mise
à
disposition
de
l’école
primaire
de
Lorcy
pour |
Favorable
‘
l'exercice
de
la compétence
« scolaire
»
(unanimité)
Approbation
du
procès-verbal
de
mise
à
disposition
du
bâtiment
« Maison
des
Favoräblé
23
2023.84
associations
» à
Boiscommun
pour
l'exercice
de
la
compétence
« action
sociale
d'intérêt
ne
à
{unanimité)
communautaire
»
;
;
rt
2
F
24
2023.85
|Etablissement
d’un
inventaire
des
zones
d'activités
avorahle {unanimité)
Beaune-la-Rolande,
le 4 juillet
2023
Le
secrétaire
de
séance,
La
Présidente,
Pierre
PETIOT
Delmira
DAUVILLIERS
iquement
par:
Delmira
DAUVILLIERS
ure
: 07/07/2023
Conseil
du
mardi
4
juillet
2023
—
Boësses
2