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Déliberation - 694pcb78c96rsgl
Document publié le Mercredi 3 juillet 2024 par la commune d'Airvault.
Lien du pdf (Déliberation - 694pcb78c96rsgl)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
Airvault, le mercredi 3 juillet 2024
UtT A l'attention de
Mesdames et Messieurs
Les Conseillers municipaux
De la Commune d'Airvault
CONVOCATION
DU CONSEIL MUNICIPAT D'AIRVAUIT
Nos réf :
Afloire suivie por Sylÿie HAY : dos@oitÿoult.ft
qbE!: Convocotion du Conseil Municipol d'AIRVAULT
Séonce du 8 iuillet 2024
Madame, Monsieur
J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil municipal qui se tiendra
Le lundi 8 juillet 2024 à 20 heures
Salle du Conseil municipal à la Mairie D'AIRVAULT
Vous trouverez l'ordre du jour en annexe.
Je vous remercie de bien vouloir participer à cette séance,
Et je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de mes sentiments distingués
Conlormément ô l'onicle L.2121-7j du Code générol des collectivités ter torioles « tout membre du Conseil municipol o le
dtoit, dons le codre de so fonction, d'être inîormé des ofîohes de lo commune qui lont I'objet d'une délibétotion ». Les dossiets
soumis à délibérotion sontdonc tenus à lo disposition des membres du Conseil municipol.
Iivier FOU ILLET
aire d'AIRVAULT
§ t-
Mairie - 1 rue Constant Balquet - BP 50001 - 79600 AIHVAULT
Té1. 05 49 64 70 13 - mairie@airvault.tr - www.airvault.frLT
Séance ordinaire en date du SJUILLET 2024
/ Approbation du procès-verbal de la séance du 3 JUIN 2024
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