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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 12 04 23
Ordre du Jour - ordre du jour signe 10 04 1
Document publié le Vendredi 2 avril 2021 par la commune de Bondoufle.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour signe 10 04 1)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Fiscalité, Famille,
Bondoufle, le 02 avril 2021
Madame, Monsieur,
Je vous serais reconnaissant de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal
qui aura lieu à la salle des fêtes de Bondoufle, le samedi 10 avril 2021 à 9h00.
INFO
D Etat annuel des indemnités des élus municipaux — Année 2020
ORDRE DU JOUR
1) Approbation du Compte Rendu du 13 février 2021
1 bis) Décision du Maire
2) Compte de Gestion — Budget principal 2020
3) Compte Administratif— Budget principal 2020
4) Bilan des acquisitions et des cessions foncières et/ou immobilières de la commune pour l’année 2020
5) Affectation du résultat au Budget Principal 2021
6) Taux d’imposition des taxes directes locales - Année 2021
7) Budget Primitif 2021 — Budget principal
8) Création et suppression de postes
9) Régime des Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires (IHTS) 10) Maison de la Petite Enfance — Service d’accueil familial - Fixation de la participation
financière des familles — Année 2021
11) Maison de la Petite Enfance — Multi accueil — Fixation de la participation financière
des familles - Année 2021
12) Tarif de la soirée dansante du Vendredi 11 juin 2021 - Service Accueil de Loisirs sans hébergement (ALSH) et Jeunesse
13) Règlement de fonctionnement des accueils périscolaires, Etudes surveillées,
Restaurants scolaires, Centre de Loisirs
14) Participation financière au Centre Local d’Information et de Coordination (CLIC)
Cœur de l’Essonne — Année 2021
15) Attribution d’une subvention au Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S) — Année 2021
16) Attribution d’une subvention à l’association Bondoufle Amical Club (BAC) — Exercice 2021
17) Convention entre la Commune de Bondoufle et l’ Association Bondoufle Amical Club (BAC) — Exercice 2021-2022
18) Attribution d’une subvention à l'association Comité Bondouflois de Jumelage — Exercice 2021
19) Attribution d’une subvention à l’association Union Nationale des Combattants — Exercice 2021
20) Attribution d’une subvention à l’association Golfique de Bondoufle — Exercice 2021 21) Attribution d’une subvention à l’association Familiale de Bondoufle — Exercice 2021 22) Attribution d’une subvention à l’association Comité des Fêtes et des Loisirs —
Exercice 2021
23) Attribution d’une subvention à l'association TEAM FALCON 53 — Exercice 2021 24) Avis défavorable concernant le transfert de la compétence du PLU à la communauté d'agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart
25) Amendes de police — demande de subvention pour améliorer la sécurité aux abords
des groupes scolaires
26) Demande de subvention au Conseil Départemental dans le cadre de son aide en investissement pour les projets publics d’économie circulaire et de prévention des
déchets
27) Vente de la parcelle communale AB n° 1637, 4 square de la Queue de Bondoufle 28) Approbation de la modification du règlement local de publicité et l’abrogation de certaines dispositions
29) Désignation d’un élu référent forêt-bois auprès de la Fédération Nationale des
Communes Forestières (FNCOFOR)
30) Convention constitutive d’un groupement de commandes pour la fourniture de repas et le portage à domicile
Questions diverses
Comptant sur votre présence,
Veuillez croire, Madame, Monsieur, à l’assurance de mes sentiments les meilleurs.