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Déliberation - del2026 015 vote budget primtif bp
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Contamines-Montjoie.
Lien du pdf (Déliberation - del2026 015 vote budget primtif bp)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Union Européenne,
Envoyé
en
préfecture
le 03/03/2026
Reçu
en
préfecture
le
03/03/2026
Publié le
S'LOS
COMMUNE
DES)
b074217400852-20260226-DE1
2026015.DE
MAIRIE AO
NANTES,
e
ml} (0))E3 (0112
ï£
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
26
FEVRIER
2026
En
exercice
: 15
Présents
: 9
Pouvoirs
: 2
Absents
excusés
: 3
Absents
: 3
Votants
: 11
L'AN
DEUX
MILLE
VINGT-SIX
LE
VINGT-SIX
FEVRIER
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
des
Contamines-Montjoie,
régulièrement
convoqué
le
13
FEVRIER
2026,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
sous
la
présidence
de
Monsieur
François
BARBIER,
Maire.
ETAIENT
PRESENTS
:
M.
François
BARBIER,
Mme
Elisabeth
MOLLARD,
M.
Jean-Luc
MATTEL,
M.
Michel
BELIN,
M.
Michel
BOUVARD,
Mme
Noëlle
GRAVAUD,
M.
Jean-
Christophe
DOMINGUEZ,
Mme
Gaëlle
BLANCHARD,
M.
Bertrand
DOLIGEZ.
ABSENTS
EXCUSES
:
Mme
Marielle
MRMOUD
(donne
pouvoir
à
Gaëlle
BLANCHARD),
Florian
GIBIER
(donne
pouvoir
à
Elisabeth
MOLLARD),
Mme
Marie-Noëlle
LAVERTON.
ABSENTS
: Mme
Peggy
LE
BRUCHEC,
M.
Etienne
JACQUET,
M.
Antoine
BOISSET.
OBJET
: VOTE
DU
BUDGET
PRIMITIF
2026
-
BUDGET
PRINCIPAL
DEL2026-015
Rapporteur
:
Michel
BELIN
Le
conseil
municipal
est
invité
à
prendre
connaissance
du
projet
de
Budget
Primitif
2026
du
budget
principal,
tel
que
joint
en
annexe
(annexe
budgétaire
+
maquette
BP
2026
+
note
brève
et
synthétique)
dont
une
présentation
sera
effectuée
en
séance.
Vu
l'avis
des
commissions
finances
du
6
et
du
27
janvier
2026,
Après
examen
de
la
section
de
fonctionnement
et
de
la
section
d'investissement,
chapitre
par
chapitre
conformément
à
la
règlementation
et
au
choix
du
conseil
municipal,
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à
l'unanimité
:
Pour
:
11
Contre
:
Abstention :
-
D'APPROUVER
je
Budget
Primitif
du
Budget
Principal
de
l'exercice
2026
qui
s'équilibre
en
dépenses
et
en
recettes,
en
section
de
fonctionnement
et
d'investissement
comme
suit
: CAFDIES
UUVERTS
Section
de
fonctionnement
DE
L'EXERCICE
REPORTS
DE
.
.
L'EXERCICE
N-1
Report
en
section
de
fonctionnement
(002)
RESTES
A
.
.
REALISER
N-1
Section
de
fonctionnement
TOTAL
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
ÉRERTES
GUVRRTS
Section
d'investissement
DE
L'EXERCICE
REPORTS
DE
:
4
,
L'EXERCICE
N-1
Report
en
section
d'investissement
(001)
RATES
Section
d'investissement
REALISER
N-1
TOTAL
SECTION
D'INVESTISSEMENT
Section
de
fonctionnement
BUDGET
GENERAL
.
i
.
BP
2026
Section
d'investissement
TOTAL
BUDGET
GENERAL
Envoyé
en
préfecture
le 03/03/2026
oi
Dépense
Reçu
en
préfecture
le
03/03/2026
Publié
le
10
312
23400
10
312
234,00
5 490
900,00
3 663
324,31
1533
800,22
10
688
024,53
10
312
234,00
10
688
024,53
21
000
258,53
7
240
JU3,74
1 063
324,26
10
312
234,00
8 971 274,66 1716
749,87
10
688
024,53
10
312
234,00
10
688
024,53
21
000
258,53
1
UOS
544,240
1 063
324,26
0,00
3 480
374,66
-3
663
324,31
182
949,65
0,00 0,00 0,00 0,00
-
DE
CHARGER
Monsieur
le
Maire
de
l'exécution
du
budget
sur
ces
bases.
En
Mairie,
le
26
février
2026
Le
secrétaire
de
séance,
Fait
et
délibéré
les
jour,
mois
et
an
ci-dessus,
Au
registre
sont
les
signatures,
Pour
copie
conforme,
Affichée
le
Acte
certifié
exécutoire
le
Télétransmis
en
sous-préfecture
le
Publié
le
En
Mairie,
le
26
février
2026
Le
Maire,
François
BARBIER
S'LOT
ID
: 074-217400852-20260226-DEL2026015-DE