Offres
API
Connexion
Documents similaires
Acte - DEL 69 2022
Acte - DEL 74 2022
Acte - DEL 85 2022
Acte - DEL 90 2022
Acte - DEL 88 2022
Acte - DEL 71 2022
Acte - DEL 72 2022
Acte - DEL.67.2023
Acte - DEL. 78.2023
Acte - DEL 86 2022
Acte - DEL 89 2022
Document publié le Samedi 1 janvier 2022 par la commune de Pignans.
Lien du pdf (Acte - DEL 89 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 21/10/2022
Reçu en préfecture le 21/10/2022
Afiché le
1 : 083-218300929-20221017-DEL892022-DE
Mairie de Pignans EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Département du VAR _— — es
Arrondissement de BRIGNOLES DEL.89 / 2022
Nombre de Membres L'An deux mil vingt-deux, le Lundi 17 Octobre ,
En exercice : 26
De Présents : 20
De votants: 26 Le Conseil Municipal étant assemblé en session ordinaire, au lieu habituel
de ses séances après convocation légale, sous la présidence de M. BRUN Fernand,
agissant en qualité de Maire.
._Etaient présents :M. AIGUESPARSES Cédric-M.ARCUCCI Patrick-Mme
AURIOL Anne-M. BUCAIONI Claude-M. CAMARA Célestin-Mme DUPONT
Karine- M.FERRARI Fabien-Mme GACNIK Marie-France-M. HERAUD
Jean-François-Mme NICODEMO Mélissia -Mme PRUNET Sophie-M. ROSSI
Patrick-Mme SCOTTO Fabienne- M.SEIGNOBOS Jean-Luc-M. TASSY Jacques-Mme THIERRY Martine-Mme TROISI Valérie-Mme YZQUIERDO Laurence-Mme MARTIN Pascale- Mme PRUNET Sophie .
Procurations :M. ADAM Stéphane donne procuration à M. CAMARA Célestin.
M. BENEDETTO Nicolas donne procuration à Mme NICODEMO Mélissia.
Mme BOUCHER Julie donne procuration à M. ROSSI Patrick
M. FRELIER Laurent donne procuration à Mme DUPONT Karine.
M. HURET David donne procuration à Mme SCOTTO Fabienne
M. SANTONI Jean donne procuration à M. BRUN Fernand
-Etaient absents excusés- : NEANT
Il a été procédé, conformément à l'article L.2121.15 du Code Général des
Collectivités Locales à l'élection d'un secrétaire pris dans le sein du conseil,
Mme THIERRY Martine ayant obtenu la majorité des suffrages a été désigné
pour remplir ces fonctions qu'il a acceptées
| Délibération prenant acte de la présentation du rapport d'activité 2021 de
l'ODEL VAR dans le cadre de la Délégation de service au public de la
| crèche.
Le Maire informe que l'ODEL VARa adressé son rapport d'activités 2021 dans le cadre de la
délégation de service au public de la crèche Bisous des Ours.
Conformément à l’article L.5211-39 du Codé Général des Collectivités Territoriales, « ce
rapport fait l'objet d'une communication par le maire au conseil municipal en séance publique
au cours de laquelle est exposé le rapport d’activité, » Envoyé en préfecture le 21/10/2022
Reçu en préfecture le 21/10/2022
Affiché le
ID : 083-218300929-20221017-DEL892022-DE
Le Conseil Municipal, ouï l'exposé,
- PREND ACTE du rapport d’activités
2021 de l'ODEL VAR.
Pour extrait conforme au registre
des délibérations.
| Signature du secrétaire de séance :
BRUN Fernand | Mme THIERRY
Martine |
Re