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Compte-Rendu - 22 novembre 2018
Document publié le Jeudi 22 novembre 2018 par la commune de Saint-Éloy-les-Tuileries.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 22 novembre 2018)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie, Environnement,
CONSEIL MUNICIPAL
*****************
Séance du 22 Novembre 2018 à 20h30
COMPTE-RENDU
************
Affiché en exécution de l’article L.2121-25 du
Code Général des Collectivités Territoriales
Personnes présentes : DELORT Francis – VILLETTE Patricia – VERGNE Maryline – NIGOUL
Thierry – DELPECH Guy – PEYROUNY Bernadette – COMBY Fabrice.
Personnes absentes : GRANGER Bruno – GAUTHIER Claudine – DUPUY Jean-Marie.
Madame Maryline VERGNE a été élue secrétaire de séance.
Monsieur le Maire donne lecture du compte-rendu de la séance du 26 Septembre 2018 :
approbation à l’unanimité par le Conseil Municipal.
***********************
1/ Mise en place de l’adressage.
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il est nécessaire de mettre en place l’adressage.
Afin de faciliter la commercialisation de la fibre optique (programme 100% fibre 2021), il est indispensable que chaque habitation puisse être référencée. Cela permettra également une meilleure qualité de service dans la commune (accès facilité et plus rapide des services d’urgences, livraisons, eau, électricité…).
Un recensement des voies de la commune et des habitations a été effectué. Une première ébauche a été réalisée.
Une réunion publique sera organisée en début d’année afin d’informer la population des changements qui vont être apportés.
A partir de ce moment là, la dénomination des voies pourra être lancée et un choix entre le métrique et le numérique devra être fait.
2/ Création d’une commission de contrôle pour les listes électorales.
A partir du 1er janvier 2019, la commission électorale n’existera plus. En effet, la population
pourra s’inscrire, à tout moment, sur les listes électorales. Monsieur le Maire validera, seul,
tout inscription ou radiation des listes.
Cependant, une commission de contrôle va être créée afin de contrôler les choix du maire.
Elle se réunira avant chaque scrutin et au moins, une fois par an, les années sans élection. Elle sera composée de trois membres titulaires et trois membres suppléants (en cas
d’empêchement d’un membre). Il faudra un conseiller sans délégation pour les élections
(pas de maire ni d’adjoint), un représentant de l’Etat et un représentant du Tribunal.
Le conseil municipal décide de choisir Monsieur Guy DELPECH (titulaire) et Madame
Bernadette PEYROUNY (suppléante) comme conseiller membre de la commission.
3/ Rapport annuel 2017 du SYTTOM 19.
Monsieur le Maire présente, pour l’exercice 2017 le rapport annuel du SYTTOM 19. Le Conseil
Municipal prend acte de cette présentation.
5/ Questions diverses.
- Avancée des travaux : les travaux sont presque terminés. Le goudronnage
commence la semaine prochaine et la plantation de vivaces se fera en suivant.
- Travaux église : la fresque a été retirée du mur et les arches vont être ouvertes.
- Repas des Ainés : le repas des aînés sera organisé soit le 20 janvier, soit le 27
janvier 2019, en fonction des disponibilités du traiteur. Nous souhaitons conserver
le même traiteur, Michel CÉLÉRIER de Beyssenac).
- Salle polyvalente : la salle polyvalente et notamment l’électricité coûte cher. Nous envisageons d’augmenter les tarifs en 2019. Nous pensons faire un tarif été et un tarif hiver.
- SIRTOM : modification des déchets à mettre dans les poubelles jaunes (recyclable). A compter du 1er janvier 2019, le SIRTOM de la Région de Brive s’engage à faire progresser le recyclage en mettant en œuvre l’extension des consignes de tri à l’ensemble des emballages plastiques.
Vous pourrez déposer tous les emballages, sans exception, dans le contenant de tri jaune. La nouveauté : tous les emballages plastiques seront récupérés pour être recyclés et valorisés.
Ce changement va engendrer une quantité supplémentaire d’emballages dans les contenants de tri jaune. Pour libérer de l’espace pour ces nouveaux emballages et maintenir la qualité de tous les papiers, le SIRTOM vous préconise de les déposer dans les bornes de tri bleues, en cours de déploiement sur le territoire. Ils seront ensuite directement acheminés chez les papetiers.
La séance est levée à 22h00