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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR A DIFFUSER
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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR A DIFFUSER 1
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Ordre du Jour - Ordre du Jour A DIFFUSER
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune d'Oraison.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour A DIFFUSER)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Jeunesse,
REPUBLIQUE FRANCAISE
REUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal de la Commune d’ORAISON se réunira le
Jeudi 23 février 2023 à 19 heures
Salle du conseil municipal
La séance ouverte au public
Fait à Oraison, le 17 février 2023
ORDRE DU JOUR
DCM 01 /2023 Débat d’orientations budgétaires 2023
DCM 02 /2023 Information sur le Pacte fiscal et financier
de DLVAgglo
DCM 03 /2023 Avenant à la convention sur l’opération
programmée d’amélioration de l’habitat,
volet renouvellement urbain
DCM 04 /2023 Autorisation donnée à M. le Maire de
déposer la demande d’autorisation
pour la construction d’un préau à
l’école Lucienne Chailan
DCM 05 /2023 Droit de délaissement : mise en demeure
concernant l’emplacement réservé n° 2
identifié au titre de l’article L 151-41 du
code de l’urbanisme
DCM 06/2023 Délibération annuelle relative au stock
foncier détenu par l’EPF PACA
DCM 07/2023 Délibération de principe autorisant le
recrutement d’agents contractuels sur des
emplois non permanents et permanents
DCM 08/2023 Tableau des effectifs des emplois
permanents 2023
DCM 09/2023 Approbation du règlement budgétaire et
financier
DCM 10 /2023 Fixation des durées d’amortissement des
biens – plan comptable M57
DCM 11 /2023 Tarifs 2023
DCM 12/2023 Aménagement de la Place Itard
Demande de subvention DETR