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Conseil Municipal - listes rapports conseil municipal ferney voltaire 8 avril 2025
Document publié le Mardi 8 avril 2025 par la commune de Ferney-Voltaire.
Lien du pdf (Conseil Municipal - listes rapports conseil municipal ferney voltaire 8 avril 2025)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Famille, Éducation,
10.
T1.
FERNEY VOLTAIRE
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 8 AVRIL 2025
LISTE DES RAPPORTS
Création d'un nouveau groupe « Une énergie nouvelle pour Ferney » au sein du conseil
municipal.
Désignation du membre du nouveau groupe à la commission Urbanisme et environnement
suite à la création du nouveau groupe.
Désignation du membre du nouveau groupe à la commission Travaux, mobilité et accessibilité
suite à la création du nouveau groupe.
Désignation du membre du nouveau groupe à la commission Solidarités et santé suite à la
création du nouveau groupe.
Désignation du membre du nouveau groupe à la commission Finances et comptes publics suite
à la création du nouveau groupe.
Désignation du membre du nouveau groupe à la commission Sécurité et économie locale suite
à la création du nouveau groupe.
Désignation du membre du nouveau groupe à la commission Communication et système
d’information suite à la création du nouveau groupe.
Désignation du membre du nouveau groupe à la commission Culture, vie associative et
évènementielle, sport et citoyenneté suite à la création du nouveau groupe.
Désignation du membre du nouveau groupe à la commission Scolaire et jeunesse suite à la
création du nouveau groupe.
Désignation d'un nouveau membre au Comité Social Territorial (CST) suite à une démission
d'office.
Désignation d'un nouveau membre de la majorité à la commission Solidarités et santé suite à
la création du nouveau groupe.
Fait le 02/04/2025 12.
13.
14.
15.
16.
17.
18.
19.
20.
21.
22.
FERNEY VOLTAIRE
Désignation d'un nouveau membre de la majorité à la commission Urbanisme et
environnement suite à la création du nouveau groupe.
Convention cadre 2025-2027 avec l’association Thalie.
Attribution d’une subvention à l’Amicale du personnel communal de Ferney-Voltaire au titre de l’année 2095 et passation d’une convention d’objectifs et de moyens triennale.
Vote des taux d’imposition 2095.
Modifications de la liste des logements avec astreintes.
Attribution du marché de travaux pour l’extension de l’école Calas.
Attribution du marché de travaux d'aménagement des abords du centre sportif.
Souscription aux polices d'abonnement au service public de smart GRID thermique (réseau de chauffage urbain) de la SEMOP Pays de Gex Energies, pour les groupes scolaires Florian et Calas, Le centre nautique, et la maison Saint-Pierre.
Convention relative à l'utilisation des certificats d'économie d'énergie dans le cadre des travaux communaux de raccordement au réseau de chaleur urbain, entre la commune de Ferney-Voltaire et La société DALKIA.
Modification du règlement intérieur du service enfance.
Modifications des tarifs du service enfance.