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Conseil Municipal - 14 RAR DEL 20231005 Partenariats Culturels
Document publié le Jeudi 5 octobre 2023 par la commune de Jouy-le-Moutier.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 14 RAR DEL 20231005 Partenariats Culturels)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Humanitaire,
CONSEIL MUNICIPAL
du 5 octobre 2023
Le cinq octobre deux mille vingt-trois à vingt heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à l’Hôtel de Ville sous la présidence de Monsieur Hervé FLORCZAK, Maire.
Etaient présents :
Monsieur Hervé FLORCZAK, Maire
Monsieur Hamid BACHIR, Madame Christelle SAINT-JUST CAPALITA, Monsieur Don Abasse BOUKARI, Madame Audrey NAKACHE, Monsieur Maxime LOUBAR, Madame Julie PERREGAUX, adjoints,
Madame Muriel TARTARIN, Madame Siham TOUAZI, Madame Christine CATARINO et Madame Guermia APHAYAVONG, conseillères déléguées,
Madame Valérie ZWILLING, Monsieur Yaël RADOLANIRINA, Monsieur Samir TAMINE, Monsieur Luc DOGBEY, Monsieur Jérémy CAYZAC (arrivé à 20h08), Monsieur Thibault LE ROUX, Madame Célia CHIACK, Madame Olga DURAN, Monsieur Jean-Claude FARAIN, Madame Michèle ZIDDA, Madame Nadège CORNELOUP, Madame Laurence JOUSSEAUME, Monsieur Frédéric LIPPENS, Madame Florence FOURNIER, Madame Françoise CORDIER, Madame Fabienne BATTAGLIOLA et Monsieur Brice ERRANDONNEA conseillers.
Etaient absents, ayant donné pouvoir :
Monsieur Eric LOBRY Pouvoir à Monsieur Maxime LOUBAR Madame Najad LAICH Pouvoir à Monsieur Thibault LEROUX Monsieur Jonathan LEBON Pouvoir à Monsieur Hervé FLORCZAK Monsieur Pierre KIANI Pouvoir à Madame Christelle SAINT JUST Monsieur Bruno RODRIGUES Pouvoir à Madame Françoise CORDIER
Etait absent : -
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 33
Nombre de conseillers municipaux présents : 28
Nombre de conseillers municipaux absents : 0
Nombre de conseillers municipaux ayant donné pouvoir : 5
Soit nombre de conseillers municipaux présents et représentés : 33
Secrétaire de séance : Madame Valérie ZWILLING
Date de convocation : 29 septembre 2023 DÉLIBÉRATION N° 14 DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05/10/2023
VU la loi n°82-213 du 02 mars 1982 relative aux droits et libertés des communes, VU le projet culturel de la ville,
VU le programme de la saison culturelle 2023-2024,
VU les conventions ci-annexées,
VU l’avis de la commission « Solidarités et animation du territoire » en date du 26 septembre 2023,
CONSIDÉRANT les axes du projet culturel de la Ville,
CONSIDÉRANT que les partenariats permettent de garantir une qualité dans la sélection des spectacles et d’envisager le partage des coûts artistiques, de transport et de matériel, CONSIDÉRANT que les partenariats permettent ainsi de bénéficier de l’expertise de chacun dans son champ artistique, de mutualiser les moyens mais également de favoriser la mobilité des publics,
Sur le rapport de Madame Muriel TARTARIN,
Après en avoir délibéré,
Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents et représentés,
- APPROUVE les conventions de partenariat,
- AUTORISE le Maire ou l’élue déléguée à signer l’ensemble des conventions et tout document y afférent.
Publiée le 13 octobre 2023 Fait et délibéré le 5 octobre 2023
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours administratif auprès de l’Administration ou d’un recours contentieux auprès du Tribunal Administratif de Cergy Pontoise (la Cour Administrative d’Appel compétente étant celle de Versailles) dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication
OBJET : Approbation des conventions de partenariat culturel - saison 2023/2024