Procès Verbal - Procès verbal du 21 octobre 2024

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Procès Verbal - Procès verbal du 21 octobre 2024 Document publié le Lundi 21 octobre 2024 par la commune de Moirans-en-Montagne. Lien du pdf (Procès Verbal - Procès verbal du 21 octobre 2024)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Culture et patrimoine, VILLE DE

MOIRANS-EN-MONTAGNE DEPARTEMENT DU JURA M O | A N S Arrondissement

de Saint-Claude an Gnlagne PROCES-VERBAL DU CONSEIL Cantoh de

— Er ue MUNICIPAL Moiïrans-en-Montagne Sapitale du jouet Du 21 octobre 2024

L'an deux mille vingt-quatre, le vingt et un octobre à 18h30, le Conseil Municipal de la

commune de MOIRANS-EN-MONTAGNE étant assemblé en session ordinaire, au lieu habituel

de ses séances, après convocation légale le 15 octobre 2024, sous la présidence de M. Le Maire Grégoire LONG ;

Nombre de conseillers en exercice : 19

Nombre de conseillers présents : 18 {à partir de 19h00)

Nombre de conseillers votants : 19 {à partir de 19h00]

Le quorum est atteint, la séance peut se tenir.

Etaient présents: Benoit COLIN, Alain PITON, Grégoire LONG, Sandrine NICOD, Eddy

LUSSIANA, Roseline BONDIVENNE, Marie-Christine MOREL, Nathalie SAULNIER, Emmanuel ANGONIN, Laurence MAS, Sophie CAPELLI, Rachel BOURGEOIS (à partir de 19h00), Lauriane DAVID, Bahadir GUZEL, Jean-Michel PEUGET, Serge LACROIX, Didier BERREZ, David GEAY

Excusé : Pierre GRANDCLEMENT, pouvoir à Grégoire LONG

Le secrétariat a été assuré par : Serge LACROIX

Date de la convocation : 15 octobre 2024

Ordre du jour :

1. Affaires générales et finances

-__ Approbation du procès-verbal de la séance du 11 septembre 2024

-__ Marché de travaux - Salle des fêtes : attribution des lots 3 et 4

-__ Foncier- Cession de terrain Secteur Non Champey à Agri Service Environnement

-__ Subventions communales 2024 — 3ème volet

-__ Personnel:

o Suppression et création de postes {adjoint administratif et rédacteur)

2. Terre d'Emeraude Communauté - Affaires générales

-__ Acquisition du bâtiment Sport et Forme - Zone d'activité Le Grand Gezon -__ Cession de terrain - Emprise de l'accueil collectif de mineurs à Terre d'Emeraude

3. Avancement des travaux des commissions communales

Commission Etat-Civil - Affaires Sociales

-__ Repas des aînés - Bilan

Commission Education - Culture - Vie associative et sportive

- Bilan Exposition Talents d'Ici 2024

Commission Travaux — Urbanisme - Environnement

-__ Point sur les travaux en cours

Commission Cadre de Vie - Relations Commerces et Artisanat

-__ Point sur les commerces

-__ Mise en lumière Moirans-en-Montagne

4- Questions diverses et communications

Page 1 sur 91. Affaires générales - Finances et foncier Rapporteur: M. Grégoire LONG

Délibération n°2024-056

Adoption du procès-verbal de la séance du 11 septembre 2024

M. le Maire rappelle que :

- Le secrétaire de séance était Mme Laurence MAS

- Le procès-verbal a été transmis à chaque conseiller municipal avec la convocation à la présente séance. M. le Maire soumet sa rédaction à l'approbation du conseil municipal.

DECIDE

-__ ADOPTE le procès-verbal de la séance du conseil municipal du 11 septembre 2024.

Vote

Pour 18

Abstention |__0

Contre 0

Délibération n°2024-057

Marché public de travaux - Rénovation de la salle des Fêtes (rénovation thermique et mise aux normes SSI et PMR) - Attribution des lots 3 et 4

- Vu les délibérations n°2024-041 et n°2024-051 des Conseils Municipaux des 15 juillet 2024

et 11 septembre 2024 attribuant les lots 1-2-5-6-7-8-9-10-11-12et 13 suite à la

consultation engagée selon la procédure adaptée {articles R-2123-1 à R2123-8 du Code de la Commande Publique) :

- Considérant qu'il appartient au conseil municipal de prendre une décision pour les lots 3, 4 et 14 suite aux négociations menées ;

Débat:

M. Serge LACROIX souhaite savoir si l'engagement de l'état {subvention au titre du Fonds vert) a été notifié.

M. le Maire répond que la commune a bien été destinataire de l'arrêté préfectoral de notification de la subvention.

Le Conseil Municipal :

- _ DÉCIDE d'attribuer les lots suivants :

Lots Entreprises Montant en € HT

Lot n°3 - Charpente métallique Ets. CANIER — 01100 Bellignat 59 500,00 €

Tranche ferme

Lot n°4 - Menuiseries extérieures - Ets. PAGET — 39000 Lons-le- 585 502,22 € Serrurerie Saunier

Tranche ferme

Lot n°4 - Menuiseries extérieures - Ets. PAGET — 39000 Lons-le- 37 728,00 €

Serrurerie (PSE 10 - Désamiantage) | Saunier

- DECIDE de ne pos retenir l'offre des Ets. STMD pour le lot optionnel n°14, les offres des

entreprises Paget (lot 4) et Puget [lot 6) étant économiquement plus avantageuses ;

- AUTORISE M. le Maire à signer le marché pour les lots attribués ainsi que toutes pièces à intervenir sur ce dossier.

Page 2 sur 9Vote

Pour 18

Abstention | _O

Contre 0

Délibération n°2024-058

Cession de terrain - Secteur Non Champey - SCI Moirans Immo 39

- Vu la proposition d'acquisition des parcelles communales cadastrées section AP n°10 et 209 — Lieu-dit Non Champey, émanant de M. Cédric Gardoni, gérant de la SCI Moirans Immo 39 et représentant l'entreprise Agri Service Environnement : - Considérant le projet de développement de l'activité Compostage et Valorisation — Bois énergie, compost et terreaux, porté par M. Cédric Gardoni pour le site de Moirans-en- Montagne ;

- Vu l'avis du domaine sur la valeur vénale de ces 2 parcelles rendu le 30 septembre

2024;

Débat:

Mme Laurence MAS souhaite savoir si cette entreprise exerce la même activité que Valoris ?

M. le Maïe et M. Benoit COLIN confirment qu'il s'agit de la même activité, à savoir le bois énergie.

M. Serge LACROIX souhaite savoir où est domiciliée cette entreprise 2

M. le Maire répond que l'entreprise ACE est domiciliée vers Pont d'Ain.

M. Serge LACROIX pose la question des nuisances sonores et de la préservation du Murgin ?

M. le Maire confirme que ces points ont été plutôt améliorés, le projet de M. Gardoni

comprend une modification des accès {entrées et sorties) afin de limiter les nuisances. Les

autorisations d'urbanisme (PC) seront déposées.

Le Conseil Municipal :

- DECIDE de suivre l'avis du Domaine ;

- DECIDE de céder les parcelles cadastrées section AP n°10 et 209 d'une contenance

respectivement de 4 340 m? et 231 m°? au prix de 10,00 € HT le m2, soit un montant de

45 710 € HT à la SCI Moirans Immo 39, représentée par son gérant M. Cédric Gardoni — 27, rue Charles Favre — 39260 Moirans-en-Montagne.

- AUTORISE M. le Maire à signer l'acte notarié ainsi que toutes pièces à intervenir sur ce

dossier.

Vote

Pour 19

Abstention | 0

Contre 0

Délibération n°2024-059

Subventions communales aux associations — Volet n°3

- Vu la convention d'exploitation liant la commune de Moirans-en-Montagne et l'association La Fraternelle ;

LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré,

- DECIDE de verser les subventions suivantes :

-__ Association La Fraternelle : 12 500 € {solde subvention annuelle 2024)

Page 3 sur 9-__ Coopérative scolaire Roger Millet : 500 €

- __ ONACVG -Bleuets de France : 150 €

- PRECISE que les crédits budgétaires sont inscrits au compte 65748 du budget général 2024.

Vote

Pour 19

Abstention | _O

Contre 0

Délibération n°2024-060

Personnel - Suppression et création de postes (adjoint administratif et rédacteur)

-__ Vule code général de la fonction publique,

-__ Vule tableau des emplois,

- Vu l'avis de la CST,

M. le Maire informe l'assemblée :

Conformément aux dispositions de l'article L313-1 du code général de la fonction publique, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l'organe délibérant de la collectivité ou de l'établissement.

I appartient donc à l'organe délibérant de la collectivité de fixer l'effectif des emplois à temps complet et non complet nécessaires au fonctionnement des services. En cas de suppression d'emploi, la décision est soumise à l'avis préalable du Comité Social Territorial.

Compte tenu de la possibilité de promotion interne de Mme Véronique AUGER, Adjoint

administratif Principal 1ère classe, au grade de rédacteur, il convient de supprimer et créer les emplois correspondants.

Compte tenu du recrutement d'un adjoint technique en charge des bâtiments ainsi qu'un

adjoint technique en charge des espaces verts, il convient de créer les emplois

correspondants.

Compte tenu de la possibilité de recrutement de deux projectionnistes pour la gestion en

régie du Cinéma François TRUFFAUT, il convient de créer les emplois correspondants.

Débat:

M. le Maire informe le conseil municipal qu'une réorganisation est en cours au sein des

services techniques communaux. Les enjeux environnementaux et règlementaires

impliquent une meilleure répartition des compétences afin d'être en mesure de répondre aux besoins et impératifs de chaque secteur. Pour ce faire, la réorganisation comprend la mise en place de 3 pôles : voirie, bâtiments et espaces veris.

Une campagne de recrutements a été engagée pour les pôles Bâtiments et Espaces veris,

afin de compléter l'équipe actuelle. M. Alexandre Gillot a été recruté sur le pôle Bâtiments depuis le 14 octobre 2024, le second recrutement est en cours.

Par ailleurs, M. le Maire informe le Conseil municipal qu'une nouvelle organisation doit être

mise en place pour l'activité cinéma à compter du 1er janvier 2025, laquelle implique de

créer 2 postes à temps non complet pour assurer la projection des films notamment.

M. Didier BERREZ pose la question de savoir depuis quand le changement d'organisation du

cinéma est prévu ?

M. le Maire répond que l'association la Fraternelle a informé la municipalité de sa décision de ne plus assurer la gestion du cinéma François Truffaut lors d'une réunion en mairie le 14 octobre 2024, en particulier la projection des films, la programmation par la Fraternelle étant maintenue.

Mme Laurence MAS souhaite savoir pendant combien de temps la programmation sera assurée par la Fraternelle ?

M. le Maire répond que la Fraternelle s'est engagée sur la programmation et les séances pour les scolaires.

Page 4 sur 92.

M le Maire propose à l'assemblée :

La suppression de l'emploi d'Adjoint administratif Principal 1ère classe à temps complet

au service Accueil — Etat Civil de la Mairie,

et

La création d'un emploi de rédacteur à temps complet au service Accueil — Etat Civil de la Mairie à compter du 1er novembre 2024.

La création deux emplois d'Adjoint Technique Territorial à temps complet aux services

techniques de la Mairie à compter du 1er novembre 2024.

La création de deux emplois d'Adjoint Technique Territorial à temps non complet au

Cinéma François Truffaut à compter du 1er janvier 2025.

LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré

DECIDE d'adopter la proposition du Maire,

DECIDE de modifier comme suit le tableau des emplois :

Filière : ADMINISTRATIVE,

Cadre d'emploi : Adjoint administratif,

Grade : Adjoint administratif Principal 1ère classe

- ancien effectif : 1

- nouvel effectif : O0

Filière : ADMINISTRATIVE,

Cadre d'emploi : Rédacteur,

Grade : Rédacteur territorial

- ancien effectif : O0

- nouvel effectif : 1

Filière : TECHNIQUE,

Cadre d'emploi : Adjoint Technique

Grade : Adjoint Technique Territorial :

- ancien effectif : 7

- nouvel effectif: 10

- DÉCIDE d'inscrire au budget les crédits correspondants.

Vote

Pour 19

Abstention | _O

Contre 0

Terre d'Emeraude Communauté Rapporteur : M. Grégoire LONG

Délibération n°2024-061

Acquisition du bâtiment Sport et Forme - Zone d'activité Le Grand Gezon à Terre d'Emeraude Communauté

Vu la délibération n°093/2024 du Conseil Communautaire de Terre d'Emeraude

Communauté en date du 18 septembre 2024 décidant de céder le bâtiment situé 85 Avenue de Saint-Claude occupé par l'association Sport & Forme à la commune de Moirans-en-Montagne pour l'euro symbolique.

Page 5 sur 9- __ Considérant que l'activité proposée par l'association Sport & Forme sur ce site répond à un besoin de la population locale en termes de pratiques individuelles sportives [espace cardio, musculation, cours collectifs etc.).

-__ Considérant les équipements sportifs nouvellement créés par la commune dans le cadre

de sa volonté politique de favoriser la pratique sportive pour tous ;

-__ Considérant qu'un document d'arpentage sera établi afin de décomposer la parcelle cadastrée section AL n°223, afin de créer une parcelle comprenant le bâtiment et une bande de terrain longeant ledit bâtiment sur ses 3 faces ;

Débat:

M. le Maire rappelle que suite au drame survenu en Alsace dans un établissement recevant

du public (13 personnes décédées dont 12 en situation de handicap}, un contrôle des ERP publics et privés a été engagé à la demande des services de la Préfecture du Jura. Ces contrôles portent sur tous les ERP accueillant des activités associatives sportives, culturelles et cultuelles, mais également les collectivités territoriales, dont Terre d'Emeraude. Le bâtiment accueillant Sport et Forme étant un bâtiment intercommunal, un diagnostic a été commandé par la communauté de communes, lequel a révélé que le bâtiment n'était pas aux normes en termes de sécurité incendie et d'accessibilité. Terre d'Emeraude a proposé la cession du bâtiment à 2 associations, dont Sport et Forme et Jura Sport Formation. Ces cessions n'ont pas abouti, Terre d'Emeraude a alors décidé de fermer le bâtiment à compter du 31 juillet 2024, ce qui correspondait à la fin de la convention liant Terre d'Emeraude et l'association.

L'offre en matière d'activité sportive de l'association Sport et Forme correspond à un réel besoin de la population (350 adhérents), la municipalité de Moirans-en-Montagne a donc examiné la proposition faite par Terre d'Emeraude de céder ce bâtiment à la commune pour l'euro symbolique. Le conseil communautaire a approuvé cette session le 18 septembre 2024.

C'est pourquoi, M. le Maire propose d'acheter le bâtiment pour l'euro symbolique, pour que

l'association poursuive son activité. Il est précisé qu'un avis a été demandé à Mme la Sous- préfète sur la possibilité d'autoriser l'ouverture de l'ERP, classé en catégorie 5. L'avis est favorable, à condition de présenter un plan d'investissement de mise aux normes SSI et PMR. Mme Laurence MAS souhaite connaitre le montant de ces travaux, la délibération de Terre d'Emeraude mentionnait 80 K€.

M. le Maire répond que l'estimation des travaux est comprise dans une fourchette de 40 à 50 KE. Une négociation a été engagée avec l'association Sport et Forme pour répercuter le coût de ces travaux dans le montant du loyer à percevoir de l'association à compter du 1er janvier 2025.

M. Serge LACROIX s'interroge sur la capacité de l'association Sport et Forme à payer.

M. le Maire précise que la convention qui sera établie le sera pour une année renouvelable

si les engagements sont respectés. Par ailleurs, il ajoute que les travaux portent également sur l'accessibilité des sanitaires et des douches au rez-de-chaussée.

Mme Laurence MAS estime qu'il est dommage d'en arriver à cette situation, que les usagers ont découvert lors de l'assemblée générale de l'association. Ce sujet aurait dû être traité en amont.

M. le Maire rappelle que les échanges avec les 2 associations avaient été engagés depuis début 2024.

Le Conseil Municipal :

- _ DECIDE d'acquérir:

o Le bâtiment situé sur la parcelle cadastrale section AL n°223, d'une superficie bâtie de 413 m°, ainsi qu'une largeur de terrain autour du bâtiment selon le document d'arpentage à établir ;

pour l'euro symbolique à la communauté de communes Terre d'Emeraude.

- S'ENGAGE à réaliser les travaux de mises aux normes pour la sécurité incendie et l'accessibilité dans les meilleurs délais ;

- AUTORISE M. le Maire à engager les démarches pour la réalisation de ces travaux (autorisations d'urbanisme] et à signer l'acte notarié ainsi que toutes pièces à intervenir sur ce dossier.

Page 6 sur 9Vote

Pour 19

Abstention | __O

Contre 0

Délibération n°2024-062

Cession de terrain - Emprise de l'accueil collectif de mineurs à Terre d'Emeraude Communauté

- Vu la délibération n°2024-009 du Conseil Municipal du 26 février 2024 approuvant l'acquisition par la commune à l'Etablissement Public Foncier du Doubs des parcelles cadastrées section AE n°468 (312 m?) et 470 (463 m?) pour un montant de 27 125 €. - Considérant que ces 2 parcelles de terrain correspondent pour partie à l'emprise du nouveau bâtiment de l'accueil collectif de mineurs, actuellement en cours de construction sous maïftrise d'ouvrage de la communauté de communes Terre d'Emeraude ;

- Considérant la nécessité de rétrocéder ces 2 parcelles de terrain à Terre d'Emeraude Communauté;

- Considérant l'investissement porté par Terre d'Emeraude communauté pour la

construction de l'ACM Tom Pouce ;

- Vu l'avis du Domaine rendu le 26 septembre 2024 ;

Le Conseil Municipal :

- _ DECIDE de ne pas suivre l'avis du Domaine ;

-__ DECIDE de céder les parcelles cadastrées section AE n°468 [312 m2) et 470 (463 m°) pour l'euro symbolique à la communauté de communes Terre d'Emeraude.

- AUTORISE M. le Maire à signer l'acte notarié ainsi que toutes pièces à intervenir sur ce dossier.

Vote

Pour 19

Abstention | _O

Contre 0

3. Avancement des travaux des commissions communales

Commission Etat-civil - Affaires Sociales Rapporteur : M. Eddy LUSSIANA

Repas des aînés

M. Eddy LUSSIANA remercie toutes les personnes qui ont participé à la préparation du repas

des aînés, qui s'est bien passé et pour lequel il reçoit de bons retours. 120 personnes environ

ont participé à ce repas.

Les membres du CCAS et de la municipalité préparent les colis des personnes âgées. Ils

seront distribués ces prochains jours.

La question de la disponibilité de la salle l'an prochain est posée en raison des travaux. M. le

Maire répond qu'un planning d'occupation sera remis aux entreprises. M. Eddy LUSSIANA rappelle que la marche organisée dans le cadre d'Octobre Rose est ouverte à tous, 2 parcours sont proposés. La friperie MoiranSolidarité remettra un chèque d'un montant de 500 € pour Octobre Rose.

Page 7 sur 9I rappelle que le don de 150 € voté à l'Office National des Anciens Combattants et Victimes

de Guerre permettra de remettre 1 bleuet à chaque conseiller municipal et agent

communal participant à la cérémonie du 11 novembre prochain. Depuis sa création en

1920, le Bleuet de France est le symbole de la mémoire et de la solidarité des français envers les anciens combattants, les victimes de guerre, les veuves et les orphelins.

M. le Maire ajoute que le monument aux morts étant désormais inscrit "Monument

Historique" par la Direction Régionale des Affaires Culturelles”, il sera inauguré officiellement le 11 novembre 2025 (à noter qu'il n'a jamais été inauguré).

Commission Education - Culture - Vie associative et sportive Rapporteur: Mme Rachel

BOURGEOIS

Bilan de l'exposition Talents d'Ici 2024

Mme Rachel BOURGEOIS rappelle que l'exposition s'est tenue du 21 septembre au 4 octobre

2024 à la grenette, dont le week-end des journées du patrimoine. 24 exposants étaient présents. Le public est venu nombreux : 898 visiteurs au total, dont 193 élèves des 2 écoles (Roger Millet et Saint-Joseph). Le club Photo qui participait à cette édition, envisage d'organiser une exposition dédiée à leur activité tous les 2 ans. L'objectif des exposants était de présenter leurs réalisations, mais également d'échanger avec les élèves des écoles. Pour les écoles, c'est un rendez-vous important d'initiation aux pratiques artistiques et culturelles. Mme Rachel BOURGEOIS remercie les élus qui se sont impliqués pour organiser cette exposition, en particulier Roseline BONDIVENNE.

Mme BONDIVENNE ajoute qu'elle l'a fait avec plaisir.

Commission Travaux — Urbanisme - Environnement Rapporteur: M. Benoit COLIN

Point sur les travaux en cours

M. Benoit COLIN présente l'état d'avancement des travaux en cours.

Rue Voltaire et Côte du Four

Les travaux sont terminés, les entreprises ont transmis leur décompte global et définitif.

Rue des Sports —- Rue Anatole France

Les travaux auraient dû démarrer le 14 octobre, ils débuteront effectivement le 23 octobre 2024 pour une durée de 6 mois avec l'extension du réseau de collecte des eaux usées et l'effacement des réseaux secs. La rue des Sports sera partiellement fermée à la circulation et au stationnement pour permettre aux entreprises de réaliser les tranchées en toute sécurité.

Salle des fêtes

Les premières interventions porteront sur la reprise de la charpente métallique sous combles.

L'ordonnancement du chantier et la préparation sont actuellement en cours par l'équipe de maîtrise d'œuvre et les entreprises, les travaux se déroulant en site occupé.

Chute de rochers - Route du Hangar

M. Benoit COLIN évoque la chute importante de rochers survenue le 20 octobre 2024 sur la

route départementale n°296 {route de Crenans). Les services de la préfecture, de la DDT et du département du Jura ont été informés immédiatement, une réunion avec le BRGM est prévue le mardi 22 octobre au matin, afin d'évaluer les risques et les travaux de purge à réaliser. Le département du Jura a mandaté une entreprise pour dégager les blocs.

Page 8 sur 9Commission Cadre de Vie - Relations Commerces et Artisanat Rapporteur : Mme Nathalie

SAULNIER

Point sur les commerces

M. Nathalie SAULNIER livre les informations suivantes sur les commerces :

Friche Intermarché :

Mme Naïhalie SAULNIER a contacté de nouveau M. MUFFAT, propriétaire du bâtiment, afin de l'informer des actes de vandalisme réguliers. M. MUFFAT porte Un nouveau projet pour ce tènement immobilier, qu'il doit venir présenter à M. le Maire prochainement.

La Chocolaterie de la Montagne :

La réouverture est effective depuis le 12 octobre pour la saison hivernale.

Tabac Presse « Le Boréal » :

Le nouvel emplacement au n°21 rue Pasteur est effectif. La reprise de ce commerce par un nouveau gérant est prévue courant 2025.

Salon de coiffure « Coiff'Emoi » :

Mme Stéphanie DECARPENTRIE à cessé son activité de coiffure.

Mise en lumière Moirans-en-Montagne

La mise en lumière est prévue le 6 décembre 2024, avec Un accueil vin chaud et un

spectacle de rue organisés par le Comité Culturel d'Animations, et la participation de

l'accueil de loisirs Tom Pouce.

Le challenge Daniel COMBE est reconduit cette année. Une visite des décorations est prévue

en présence de Mme COMBE début janvier.

Opération façades

Le cabinet WOW sera présent le 16 novembre 2024 pour accueillir les propriétaires souhaitant rénover leur façades {sur rendez-vous). Les membres de la 4° commission ont arpenté le centre-ville et ont ciblé une quarantaine de façades. Les propriétaires seront contactés par téléphone afin de les sensibiliser sur l'intérêt de l'opération couplée avec l'OPAH et les subventions pouvant être mobilisées. L'Etat a mis en place un recensement des logements vacants: la liste des logements pour Moirans-en-Montagne est disponible. Mme Nathalie SAULNIER et M. Kévin DELAVELLE — SOLIHA ont consulté cette liste, afin de contacter les propriétaires.

Aujourd'hui, 13 façades ont été réalisées, 5 sont en cours [autorisations d'urbanisme en instruction).

4. Questions diverses et communications

La séance du conseil municipal est levée à 20h15.

Le secrétaire de séance Le Maire,

Serge LACROI pee Grégoire LONG

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