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Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
Saint Cyr en Val - (1) - Commune de St Cyr en Val - BP - 20
V — ARRETE ET SIGNATURES
Envoyé en préfecture le 30/01/2025
Reçu en préfecture le 30/01/2025
Publié le S LOF
ID : 045-214502726-20250127-2_2025-BF
ARRETE ET SIGNATURES A
Nombre de membres en exercice : 23
Nombre de membres présents : eg" A +
Nombre de suffrages exprimés y À. ©
VOTES :
Pour 4 AŸ
Contre :# À
Abstentions a Q
Date de convocation : 22/01/2025
Présenté par Le Maire (1),
A Saint-Cyr-en-Val, le 27/01/2025 \XH\)
Délibéré par l'assemblée le Conseil Municipal(2), réunie en session Ordinaire
A Saint-Cyr-en-Val, le 27/01/2025
Les membres de l'assemblée délibérante le Conseil Municipal (2),(3).
M. BERTHIER Philippe
M. CHABASSOL Alain
M. DELPLANQUE Didier
M. GABEAU Michel
M. GIRBE Alain
M. LETOURNEUR Guy
M. MARSEILLE Alain, Adjoint
M. MICHAUT Vincent, Maire
M. NICOULAUD Gilles, Adjoint
M. PINTO Stéphane
M. POUGET Thierry
M. PREVOT Martial
M. TOUSSAINT Jacques
M. VASSELON Michel, Adjoint
Mme COULMEAU Maguy
Mme DURAND Annick
Mme GADOIS Nathalie
Mme MELINE Anne-Marie
Mme NICOULAUD Anita
Page 170
Publié électroniquement sur le site internet de la commune de Saint-Cyr-en-Val le : 30/01/2025 (https://www.mairie-saintcyrenval.fr/) Envoyé en préfecture le 30/01/2025
Reçu en préfecture le 30/01/2025
u SLO
V - ARRETE ET SIGNATURES Fupie ID : 045-214502726-20250127-2 2025-BF
Saint Cyr en Val - (1) - Commune de St Cyr en Val - BP - 20
ARRETE ET SIGNATURES A 7
Mme PEIXOTO Marie, Adjointe
Mme RENAUD Catherine, Adjointe
Mme RIBEIRO Suzana TE
Mme SOREAU Evelyne S ;
Certifié exécutoire par Le Maire (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le
A Saint-Cyr-en-Val, le
|
(1) indiquer « la présidente » ou « le président ».
(2) Indiquer la nature de l'assemblée délibérante : du conseil régional de …, de la Collectivité territoriale unique de …, de la métropole de …, du Conseil syndical de …
{3} L'ajout des signataires est désormais facultatif.
+.
Le Maire, Vincent MICHAUT
Page 171
Publié électroniquement sur le site internet de la commune de Saint-Cyr-en-Val le : 30/01/2025 (https://www.mairie-saintcyrenval.fr/)