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Arrêté - PJ 59 24 Arrete et signatures watermark
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Cyr-en-Val.
Lien du pdf (Arrêté - PJ 59 24 Arrete et signatures watermark)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
Saint Cyr en Val - (1} - Commune de St Cyr en Val - DM
V - ARRETE ET SIGNATURES
Envoyé en préfecture le 30/09/2024
Reçu en préfecture le 30/09/2024
Publié le S L GC
ID : 045-214502726-20240923-00000059 2024-BF
V
ARRETE ET SIGNATURES A
Nombre de membres en exercice W do 2
Nombre de membres présents À A 7
Nombre de suffrages exprimés #w 19
VOTES :
Pour À. A7
Contre w
Abstentions # &
Date de convocation : oyprféno0 À) [ O9 / d0O à l
Présenté par Le Maire (1),
A Saint-Cyr-en-Val, le 01/01/2000
Délibéré par l'assemblée le Conseil Municipal (2), réunie en session Ordinaire
A Saint-Cyr-en-Val, le 23/09/2024
Les membres de l'assemblée délibérante le Conseil Municipal (2),(3).
M. BERTHIER Philippe
M. CHABASSOL Alain |
FN
M. DELPLANQUE Dcier| \ À
M. GABEAU Michel + S
M. GIRBE Alain
M. LETOURNEUR Guy
M. MARSEILLE Alain, Adjoint
M. MICHAUT Vincent, Maire
M. NICOULAUD Gilles, Adjoint
M. PINTO Stéphane
M. POUGET Thierry
M. PREVOT Martial
M. TOUSSAINT Jacques
M. VASSELON Michel, Adjoint rat LÉ Î
Mme COULMEAU Maguy
Mme DURAND Annick
Mme GADOIS Nathalie
Mme MELINE Anne-Marie
Mme NICOULAUD Anita Ne enat ax)
Mme PEIXOTO Marie, Adjointe
Page 163
Publié électroniquement sur le site internet de la commune de Saint-Cyr-en-Val le : 30/09/2024 (https://www.mairie-saintcyrenval.fr/) Envoyé en préfecture le 30/09/2024
Saint Cyr en Val - (1) - Commune de St Cyr en Val - DM | R2gu en préfecture le 80/09/2024 S L Cr Publié le
V — ARRETE ET SIGNATURES ID : 045-214502726-20240923-00000059_2024-BF TL
ARRETE ET SIGNATURES | A |
Mme RENAUD Catherine, Adjointe LT
l 5 À Mme RIBEIRO Suzana
°
Mme SOREAU Evelyne ES
ET
Certifié exécutoire par Le Maire (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le 2? | 3 CEP. 207.
A Saint-Cÿr-en-Val, le
{1} Indiquer « la présidente » ou « le président »,
{2} indiquer la nature de l'assemblée délibérante : du conseil régional de …, de la Collectivité territoriale unique de …
(3) L'ajout des signataires est désormais facultatif.
Page 164
Publié électroniquement sur le site internet de la commune de Saint-Cyr-en-Val le : 30/09/2024 (https://www.mairie-saintcyrenval.fr/)