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Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Saint Cyr en Val - (1) - Commune de St Cyr en Val - BP - 2
Envoyé en préfecture le 31/01/2024
Reçu en préfecture le 31/01/2024
Publié le S LOT
V — ARRETE ET SIGNATURES ID : 045-214502726-20240129-01_2024-BF ARRETE ET SIGNATURES A
Nombre de membres en exercice : 23
Nombre de membres présents : Ô
Nombre de suffrages exprimés : 4 À
VOTES :
Pour 27 A9
Contre :0” À
Abstentions : 0
Date de convocation : 24/01/2024
Présenté par Le Maire (1),
A Saint-Cyr-en-Val, te 29/01/2024
Délibéré par l'assemblée (2), réunie en session Ordinaire
A Saint-Cyr-en-Val, le 29/01/2024
Les membres de l'assemblée délibérante (2),(3).
M. BERTHIER Philippe
M. CHABASSOL Alain
M. DELPLANQUE Didier
M. GABEAU Michel
M. GIRBE Alain
M. LETOURNEUR Guy
M. MARSEILLE Alain, Adjoint
M. MICHAUT Vincent, Maire
M. NICOULAUD Gilles, Adjoint
M. PINTO Stéphane
M. POUGET Thierry
M. PREVOT Martial
M. TOUSSAINT Jacques
M. VASSELON Michel, Adjoint
Mme COULMEAU Maguy
Mme DURAND Annick
Mme GADOIS Nathalie
Mme MELINE Anne-Marie
Mme NICOULAUD Anita
Mme PEIXOTO Marie, Adjointe
Page 124
Publié électroniquement sur le site internet de la commune de Saint-Cyr-en-Val le : 02/02/2024 (https://www.mairie-saintcyrenval.fr/) Envoyé en préfecture le 31/01/2024
Saint Cyr en Val - (1) - Commune de St Cyr en Val - BP - Z'Reçu en préfecture le 31/01/2024 L
Publié le S O Le
V — ARRETE ET SIGNATURES ID : 045-214502726-20240129-01 2024-BF ARRETE ET SIGNATURES | A | /)
. . . A 127
Mme RENAUD Catherine, Adjointe J
Re
Mme RIBEIRO Suzana
Mme SOREAU Evelyne S
A
Certifié exécutoire par Le Maire (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le
A Saint-Cyr-en-Val, le
(1) Indiquer « la présidente » ou « le président ».
(2) Indiquer la nature de l'assemblée délibérante : du conseil régional de .…., de la Collectivité territoriale unique de …, de la métropole de …, du Conseil syndical de …
(3) L'ajout des signataires est désormais facultatif.
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Page 125
Publié électroniquement sur le site internet de la commune de Saint-Cyr-en-Val le : 02/02/2024 (https://www.mairie-saintcyrenval.fr/)