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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Cyr-en-Val.
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Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Saint Cyr en Val - (1) - Commune de St Cyr en Val -BS - 20
V — ARRETE ET SIGNATURES
Envoyé en préfecture le 14/06/2023
Reçu en préfecture le 14/06/2023
Publié le S LG
ID : 045-214502726-20230609-40 23-DE
Î
ARRETE ET SIGNATURES A
Nombre de membres en exercice : 23
Nombre de membres présents : 0
Nombre de suffrages exprimés : 0
VOTES :
Pour : 0
Contre : 0
Abstentions : 0
Date de convocation : 02/06/2023
Présenté par Le Maire (1), /
A Saint-Cyr-en-Val, le 09/06/2023 >
Délibéré par l'assemblée (2), réunie en session Ordinaire
A Saint-Cyr-en-Val, le 09/06/2023
Les membres de l'assemblée délibérante (2),(3).
M. BERTHIER Philippe
M. CHABASSOL Alain
M. DELPLANQUE Didier
M. GABEAU Michel
M. GIRBE Alain D
f PA f —.--ÿ
M. LETOURNEUR Guy AA LS a
f f
M. MARSEILLE Alain, Adjoint | / LPSY
M. MICHAUT Vincent, Maire
M. NICOULAUD Gilles, Adjoint
M. PINTO Stéphane
M. POUGET Thierry
M. PREVOT Martial
M. TOUSSAINT Jacques
M. VASSELON Michel, Adjoint
Mme COULMEAU Maguy
Mme DURAND Annick
Mme GADOIS Nathalie
Mme MELINE Anne-Marie
Mme NICOULAUD Anita
Mme PEIXOTO Marie, Adjointe
Page 59
Date de mise en ligne sur le site internet de la commune de Saint-Cyr-en-Val (https://www.mairie-saintcyrenval.fr) : 14/06/2023 Envoyé en préfecture le 14/06/2023
Saint Cyr en Val - (1) - Commune de St Cyr en Val - BS - 2Q Reçu en préfecture le FOCÉ SG L Gr Publié le
V — ARRETE ET SIGNATURES ID : 045-214502726-20230609-40_23-DE
ARRETE ET SIGNATURES | A |
Mme RENAUD Catherine, Adjointe
Mme RIBEIRO Suzana
Mme SOREAU Evelyne
Certifié exécutoire par Le Maire (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le 09/06/2023, et de la publication le
; A Saint-Cyr-en-Val, le 09/06/2023
(1) Indiquer « la présidente » ou « le président ».
(2) Indiquer la nature de l'assemblée délibérante : du conseil régional de …, de la Collectivité territoriale unique de …, de la métropole de .…, du Conseil syndical de
(3) L'ajout des signataires est désormais facultatif.
Page 60
Date de mise en ligne sur le site internet de la commune de Saint-Cyr-en-Val (https://www.mairie-saintcyrenval.fr) : 14/06/2023