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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Cyr-en-Val.
Lien du pdf (Arrêté - PJ 1 86 24 FINANCES Decision modificative n°2 arretes et signature watermark)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 19/12/2024
Reçu en préfecture le 19/12/2024
Publié le S LOT
Saint Cyr en Val - (1) - Commune de St Cyr en Val - DM - 2(
V — ARRETE ET SIGNATURES ID : 045-214502726-20241216-2024 86-DE ARRETE ET SIGNATURES | À |
Nombre de membres en exercice : #23
Nombre de membres présents #
Nombre de suffrages exprimés : # J ©
VOTES :
Pour # A3
Contre : 0
Abstentions :@ à
Date de convocation #4 / (1 /dci {
Présenté par Le Maire (1},
A Saint-Cyr-en-Val, le 16/12/2024
Délibéré par l'assemblée le Conseil Municipal (2), réunie en session Ordinaire
A Saint-Cyr-en-Val, le 16/12/2024
Les membres de l'assemblée délibérante le Conseil Municipal (2),(3).
EE
M. BERTHIER Philippe C FA
«
EE f
M. CHABASSOL Alain 4 U
| C__+— M. DELPLANQUE Didier {
M. GABEAU Michel
M. GIRBE Alain
M. LETOURNEUR Guy / | f
M. MARSEILLE Alain, Adjoint { /
M. MICHAUT Vincent, Maire CAX-
M. NICOULAUD Gilles, Adjoint
LKcdod
M. PINTO Stéphane
M. POUGET Thierry
M. PREVOT Martiai
sl
M. TOUSSAINT Jacques RS
M. VASSELON Michel, Adjoint AI
Mme COULMEAU Maguy
Mme DURAND Annick
Mme GADOIS Nathalie
Mme MELINE Anne-Marie
Mme NICOULAUD Anita Ha wutaw))
| f Mme PEIXOTO Marie, Adjointe Page I
Publié électroniquement sur le site internet de la commune de Saint-Cyr-en-Val le : 19/12/2024 (https://www.mairie-saintcyrenval.fr/) Envoyé en préfecture le 19/12/2024
Reçu en préfecture le 19/12/2024
| SLO
V - ARRETE ET SIGNATURES "pie ID : 045-214502726-20241216-2024 86-DE
ARRETE ET SIGNATURES - - -
Saint Cyr en Val - (1) - Commune de St Cyr en Val - DM -2
N 27
Mme RENAUD Catherine, Adjointe
Mme RIBEIRO Suzana L |
Mme SOREAU Evelyne 4 7
Certifié exécutoire par Le Maire (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le 16127602, et de la publication le
A Saint-Cvyr-en-Val, le
(1) Indiquer « la présidente » ou « le président ».
(2) Indiquer ta nature de l'assemblée délibérante : du conseil régional de …, de la Collectivité territoriale unique de .., de la métropole de ..., du Conseil syndical d
(3) L'ajout des signataires est désormais facultatif.
sages 7
S{L oire
Page 2
Publié électroniquement sur le site internet de la commune de Saint-Cyr-en-Val le : 19/12/2024 (https://www.mairie-saintcyrenval.fr/)