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Document publié le Lundi 4 mars 2024 par la commune de Grézieu-la-Varenne.
Lien du pdf (Déliberation - CM 04032024 liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
Page 1 sur 2
Commune de Grézieu-la-Varenne
16 avenue Emile Evellier
69290 GREZIEU-LA-VARENNE
Séance du 4 mars 2024
L’an deux mil vingt-quatre, le quatre mars à vingt heures trente, le conseil municipal de la commune de Grézieu-la-Varenne, régulièrement convoqué, s’est réuni en session ordinaire dans le lieu habituel de ses séances, au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Monsieur Bernard ROMIER, Maire.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 29
Quorum : 15
Présents : 25 Monia FAYOLLE, Laurent FOUGEROUX, Fabienne TOURAINE, Pierre GRATALOUP, Elodie RELING, Jean-Claude CORBIN,
Isabelle SEIGLE-FERRAND, Olivier BAREILLE, Anne-Virginie POUSSE, Gilbert BERTRAND, Nadine MAZZA, Jean-Claude JAUNEAU,
Laurence MEUNIER, Jean-Marc CHAPPAZ, Emeric MOREL,
Michel LAGIER, Robert NICOLETTI, Christel DECATOIRE,
Eliane BERTIN, Jacques MEILHON, Anne-Marie MATHIEU,
Clément PERRIER, Renée TORRES, Marc ZIOLKOWSKI
Absents excusés : Béatrice BOULANGE, Fanny LEBAYLE, Virginie BLAISON, Hugues JEANTET
Pouvoirs : 4 Béatrice BOULANGE à Nadine MAZZA Fanny LEBAYLE à Monia FAYOLLE
Virginie BLAISON à Fabienne TOURAINE
Hugues JEANTET à Marc ZIOLKOWSKI
Secrétaire de séance : Michel LAGIER
Date de la convocation : 27 février 2024
Date d’affichage de la convocation : 27 février 2024 Page 2 sur 2
Liste des délibérations
OBJET DE LA DÉLIBÉRATION
VOTE
Pour Contre Abstention
1. Nomination du secrétaire de séance
Délibération n° 011/2024
Approuvée
29 0 0
2. Arrêt du procès-verbal de la séance du 29 janvier 2024
Délibération n° 012/2024
Approuvée
21 0 0
3. Approbation du compte de gestion – Exercice 2023
Délibération n° 013/2024
Approuvée
29 0 0
4. Bilan de la politique foncière – Exercice 2023
Délibération n° 014/2024
Approuvée
29 0 0
5. Bilan sur la formation des élus – Exercice 2023
Délibération n° 015/2024
Approuvée
29 0 0
6. Élection du président de séance pour le vote du compte administratif 2023
Délibération n° 016/2024
Approuvée
29 0 0
7. Approbation du compte administratif – Exercice 2023
Délibération n° 017/2024
Approuvée
28 0 0
8. Nomenclature M57 – Adoption du règlement budgétaire et financier
Délibération n° 018/2024
Approuvée
29 0 0
9. Débat d’orientations budgétaires 2024
Délibération n° 019/2024
Approuvée
29 0 0
10. Demande de subvention auprès de l’État au titre du FIPD 2024 pour le déport d’images du dispositif de vidéoprotection
Délibération n° 020/2024
Approuvée
29 0 0
11. Demande de subvention auprès de l’État au titre du FIDP 2024 pour l’extension du dispositif de vidéoprotection
Délibération n° 021/2024
Approuvée
29 0 0
12. Demande de subvention auprès de la Région Auvergne- Rhône-Alpes pour l’extension du dispositif de vidéoprotection
Délibération n° 022/2024
Approuvée
29 0 0
13. Convention avec le SYDER et ORANGE relative à l’enfouissement d’un équipement de communication électronique situé avenue Emile Evellier
Délibération n° 023/2024
Approuvée
29 0 0
Affichée et publiée le 5 mars 2024