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Déliberation - CM 19022025 liste des deliberations
Document publié le Mercredi 19 février 2025 par la commune de Grézieu-la-Varenne.
Lien du pdf (Déliberation - CM 19022025 liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Handicap et inclusivité,
Page 1 sur 3
Commune de Grézieu-la-Varenne
16 avenue Emile Evellier
69290 GREZIEU-LA-VARENNE
Séance du 19 février 2025
L’an deux mille vingt-cinq, le dix-neuf février à dix-huit heures trente, le conseil municipal de la commune de Grézieu-la-Varenne, régulièrement convoqué, s’est réuni en session ordinaire dans le lieu habituel de ses séances, au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Monsieur Bernard ROMIER, Maire.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 29
Quorum : 15
Présents : 26 Monia FAYOLLE, Fabienne TOURAINE, Pierre GRATALOUP, Elodie RELING, Jean-Claude CORBIN, Isabelle SEIGLE-FERRAND, Olivier BAREILLE, Michel LAGIER, Jean-Claude JAUNEAU,
Anne-Virginie POUSSE, Robert NICOLETTI, Gilbert BERTRAND,
Béatrice BOULANGE, Laurence MEUNIER, Nadine MAZZA,
Christel DECATOIRE (arrivée 19h13), Virginie BLAISON,
Fanny LEBAYLE, Emeric MOREL, Renée TORRES, Eliane BERTIN,
Anne-Marie MATHIEU, Hugues JEANTET (arrivée 18h40),
Marc ZIOLKOWSKI, Clément PERRIER (arrivée 18h38),
Absents excusés : Laurent FOUGEROUX, Jean-Marc CHAPPAZ, Gérard BOURGEAT Christel DECATOIRE (délibérations n° 1 à 9)
Hugues JEANTET (délibérations n° 1 et 2)
Clément PERRIER (délibérations n° 1 et 2)
Pouvoirs : 3 Laurent FOUGEROUX à Anne-Virginie POUSSE Jean-Marc CHAPPAZ à Jean-Claude CORBIN
Gérard BOURGEAT à Hugues JEANTET
Secrétaire de séance : Michel LAGIER
Date de la convocation et de son affichage : 6 février 2025 Page 2 sur 3
Liste des délibérations
OBJET DE LA DÉLIBÉRATION
VOTE
Pour Contre Abstention
1. Nomination du secrétaire de séance
Délibération n° 001/2025
Approuvée
25 0 0
2. Arrêt du procès-verbal de la séance du 19 décembre 2024
Délibération n° 002/2025
Approuvée
16 0 0
3. Protection sociale complémentaire – Choix d’une convention de participation pour les risques « santé » et « prévoyance » et mandat au cdg69 pour mener la procédure
Délibération n° 003/2025
Approuvée
28 0 0
4. Affectation de la quote-part des titres-restaurant perdus ou périmés au titre du millésime 2023
Délibération n° 004/2025
Approuvée
28 0 0
5. Adhésion au groupement d’employeurs des vallons du lyonnais (GEVL)
Délibération n° 005/2025
Approuvée
28 0 0
6. Participations scolaires pour les écoles publiques – Année 2024/2025
Délibération n° 006/2025
Approuvée
28 0 0
7. Actualisation des tarifs du cimetière communal
Délibération n° 007/2025
Approuvée
28 0 0
8. Actualisation des tarifs des droits de place du marché forain
Délibération n° 008/2025
Approuvée
28 0 0
9. Redevances d’occupation du domaine public
Délibération n° 009/2025
Approuvée
28 0 0
10. Budget primitif 2025 – Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2024
Délibération n° 010/2025
Approuvée
29 0 0
11. Bilan annuel 2024 et révision des autorisations de programme / crédits de paiement (AP/CP)
Délibération n° 011/2025
Approuvée
29 0 0
12. Vote des taux 2025 de la fiscalité directe locale
Délibération n° 012/2025
Approuvée
29 0 0
13. Institution de la provision pour dépréciation des créances douteuses
Délibération n° 013/2025
Approuvée
29 0 0
14. Vote du budget primitif 2025
Délibération n° 014/2025
Approuvée
29 0 0
15. Centre communal d’action sociale – Subvention de fonctionnement 2025
Délibération n° 015/2025
Approuvée
29 0 0
16. Convention d’objectifs 2025 entre la commune de Grézieu- la-Varenne et l’association « ASG Football »
Délibération n° 016/2025
Approuvée
29 0 0 Page 3 sur 3
OBJET DE LA DÉLIBÉRATION
VOTE
Pour Contre Abstention
17. Convention d’objectifs 2025 entre la commune de Grézieu- la-Varenne et l’association « ASG Tennis »
Délibération n° 017/2025
Approuvée
29 0 0
18. Convention d’objectifs 2025 entre la commune de Grézieu- la-Varenne et l’association « ASG Basket »
Délibération n° 018/2025
Approuvée
29 0 0
19. Autorisation de déposer une demande de permis de démolir pour l’ancienne école maternelle
Délibération n° 019/2025
Approuvée
28 1
R. NICOLETTI
0
20. Convention relative à l’enfouissement des équipements de communications électroniques situés route de Bordeaux – SYDER et ORANGE
Délibération n° 020/2025
Approuvée
29 0 0
Affichée et publiée le 20 février 2025