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Procès Verbal - 742446
Procès Verbal - 1803423
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Procès Verbal - 1899739
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Martin-de-Boscherville.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1899739)
Thèmes du document : Justice et droit, Outre-mer, Institutions publiques,
Saint
Martin de Boscherville
[. IL.
DEPARTEMENT
DE
LA
SEINE-MARITIME
ARRONDISSEMENT
DE
ROUEN
CANTON
DE
BARENTIN
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(Exécution
de
l’article
L
121
du
Code
des
Communes)
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
SAINT
MARTIN
DE
BOSCHERVILLE
se
réunira
à
la
Grange
Le
13
février
2025
à
20h45
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
du
Procès-Verbal
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
du
12
décembre
2024
DÉLIBÉRATIONS Métropole
— Convention
de
mise
à disposition
de
services
: Distribution
de
documents
d’information
liés
à la collecte
des
déchets
Métropole
—
Convention
de
prestation
de
services
pour
expérimenter
l’instruction
des
actes
relatifs
à l’affichage
extérieur
Caserne
des
pompiers
— Convention
de
financement
Bibliothèque
— Mise
à jour
du
règlement
intérieur
Tarifs
communaux
pour
l’année
2025
— Mise
à jour
Manifestation
«
Jardins
en
Eveil
» 2025
: Prix
de
la commune
Travaux
de
réaménagement
de
la
mairie
—
Avenants
3
au
marché
de
travaux Diagnostic
de
l’église
abbatiale
—
Désignation
du
cabinet
de
maîtrise
d'œuvre Demandes
de
subventions
QUESTIONS
DIVERSES
17,
Chaussée
Saint
Georges
- 76840
Saint-Martin
de
Boscherville
&æ:
02.35.32.00.08
—- &:
02.35.34.84.88
mairie-st-martin@@boscherville.fr