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Déliberation - 730870
Procès Verbal - 742446
Procès Verbal - 1803423
Procès Verbal - 1899739
Procès Verbal - 1789817
Document publié le Mardi 24 septembre 2024 par la commune de Saint-Martin-de-Boscherville.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1789817)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Outre-mer,
Saint
Martin
de Boscherville
L.
DEPARTEMENT
DE
LA
SEINE-MARITIME
ARRONDISSEMENT
DE
ROUEN
CANTON
DE
BARENTIN
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(Exécution
de
l’article
L
121
du
Code
des
Communes)
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
SAINT
MARTIN
DE
BOSCHERVILLE
se
réunira
à la
Grange
Le
24
septembre
2024
à 20h45
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
du
Procès-Verbal
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
du
17 juin
2024
DÉLIBÉRATIONS Métropole
—
Contribution
communale
au
Fonds
d’Aide
aux
Jeunes
2024
(FAJ)
Cimetière
— Approbation
du
nouveau
règlement
Ecole
—
Renouvellement
de
la
dérogation
d’organisation
du
temps
scolaire Convention
d’occupation
précaire
du
logement
situé
au-dessus
de
la
garderie La
Poste
—
Convention
pour
la
création
d’une
agence
postale
communale La
Poste
— Création
d’un
poste
d’adjoint
administratif
Travaux
de
réaménagement
de
la
mairie
—
Avenants
2
au
marché
de
travaux Maison
médicale
— Loyers
2025
I.
QUESTIONS
DIVERSES
Point
commission
travaux
17,
Chaussée
Saint
Georges
- 76840
Saint-Martin
de
Boscherville
&:
02.35.32.00.08
— Æ:
02.35.34.84.88
mairie-st-martin@boscherville.fr