Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 202403 02 Vote du compte administratif 2023
Procès Verbal - 2023 03 01 Vote du compte de gestion 2022
Procès Verbal - 2023 03 03 Vote de l affectation du resultat de l
Procès Verbal - 2023 04 02 Vote des tarifs municipaux
Procès Verbal - 202403 01 Vote du compte de gestion 2023
Procès Verbal - 202502 02 vote CG 2024
Procès Verbal - 202502 03 vote CA
Procès Verbal - 202403 03 Vote affectation du resultat
Procès Verbal - 2023 03 11 ERA photovoltaIque
Procès Verbal - 2023 06 02 Decisions modificatives
Procès Verbal - 2023 03 02 Vote du compte administratif 2022
Document publié le Samedi 28 mars 2026 à 03h59 par la commune d'Hôpital-le-Grand.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2023 03 02 Vote du compte administratif 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Accusé
de
réceplion
- Ministère
de
l'intérieuc
042-214201089-20220315-2023-03-02-DE
:
WOPITAE
_
Accusé
certifié
exécutoire
LE
GRAND
Réception par le préfet : 20/0212023
imornens
LH A
Publication : 21/02/2023 Pour
l'autorité
compétente
par
délégation
.
@
Département
de
la
Loire SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
15
MARS
2023
DELIBERATION
N°
2023-03-02
Nombre
de
Conseillers :
Nombre
de
membres
en
exercice
: 15
Quorum
:8
Nombre
d'absent(s)
: 4
Nombre
de
membres
présent(s)
: 11
Nombre
de
pouvoir(s}
: 2
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 13
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
quinze
mars,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
L'Hôpital-Le-
Grand
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Christophe
DESTRAS,
Maire,
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 10
MARS
2023
Etaient
présents
: DESTRAS
Christophe
; Michel
RIBBA
; ROCHET
Christine
; DECHAUMET
Sébastien
; BOURGIN
METTON
Nadine;
DUMOULIN
Denise
;
LAGARDE
Elisabeth
; DUPEYRON
Serge
; VIRICELLE
Françoise
; CRETON
Cécile
; CROZIER
Julien
;
Etaient
absent{s)
excusé(s)
: MBOCK
Eléazar;
GARNIER
Léo
;
Avaient
donné
procuration:
CHEVROT
Christine
pouvoir
à DESTRAS
Christophe
; CLUZEL
Sylvain
pouvoir
à RIBBA
Michel
;
Secrétaire
de
séance
: DECHAUMET
Sébastien
Obiet
: VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
2022
Sous
la
présidence
de
M.
RIBBA,
adjoint
chargé
de
la
préparation
des
documents
budgétaires,
le
Conseil
Municipal
examine
le
compte
administratif
communal
2022
qui
s'établit
ainsi
:
2023
/002 Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
042-214201089-20230315-2023-03-02-DE Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le préfet : 20/03/2023
Publication
: 21/03/2023
Pour
l'autorité
compétente
par
délégation
©
SECTIONS
DEPENSES
RECETTES
| Réalisations
de
l'exercice
2022
457
934.07€
550
572,61€
Résultat
2022
Excédent
/-Défieit
+92
638,54€
FONCTIONNEMENT
Résultat
antérieur
Reports
de
l'exercice
n-1
0,00€
272
371.62€
Total
ne
457
934.07€
822
944.23€
Résultat
de
l'exercice
____
Excédent
si
2022
+
365
010.16
€
Réalisation
de
l'exercice
2022
89
632.52€
|
173
895.04€
Résultat
2022
Excédent
:
+84
262,52€
INVESTISSEMENT
Résultat
antérieur
Reports
de
l'exercice
ni
__-76041,57€
Total
165
674.09€
|
173
895.04
Résultat
de
l'exercice
2022
Excédent
L
+
8
220,95€
Reste
à réaliser
406
476.10€
|
211
056.00€
Solde
des
restes
à réaliser
-195
420.10€
d'investissement
SOLDE
GLOBAL
Résultat
de
fonctionnement
cumulé
+
365
010.16€
Résultat
d'investissement
cumulé
+ 8220.95€
Résultat
global
373
231.11€
Conformément
à l’article
L.121-14
du
code
général
de
collectivités
territoriales
(CGCT),
Christophe
DESTRAS,
maire,
ne
participe
pas
au
vote
et
se
retire.
M.
Christophe
DESTRAS,
ayant
le
pouvoir
de
Mme
Christine
CHEVROT,
n'a
pas
pu
voter
au
nom
de
cette
dernière,
ce
qui
ramène
donc
le
nombre
de
votant
à 11.
Vote:
Pour:
11
Contre
:
0
Abstention
: 0
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
adopte
à
11
voix
pour
le
compte
administratif
2022.
ONT
SIGNE
AU
REGISTRE
LE MAIRE
ET LE SECRETAIRE
DE
SEANCE
COPIE
CERTIFIEE
CONFORME
A
L’Hôpital-Le-Grand,
le
16
mars
2023
Le
Maire,
Le
secrétaire,
Christophe
DESTRAS
Sébastien
DECHAUMET
CP;
Pre vosl
41