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Procès Verbal - 2023 03 11 ERA photovoltaIque
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune d'Hôpital-le-Grand.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2023 03 11 ERA photovoltaIque)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
'
L
BOPITAL
Accusé
certifié
exécutoire
LE-
GRAND
Réception par le préfet : 20/03/2023
Huneett
ts
Pubicalion :
21/03/2023
panrrnt
Pour
l'autorité
compétente
par
délégation
e
a (8)
Département
de
la Loire
|
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
15
MARS
2023
DELIBERATION
N°
2023-03-11
Nombre
de
Conseillers
:
Nombre
de
membres
en
exercice
: 15
Quorum
:8
Nombre
d’absent{s)
: 4
Nombre
de
membres
présent(s)
: 11
Nombre
de
pauvoir(s)
: 2
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 13
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
quinze
mars,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
L'Hôpital-Le-
Grand
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Christophe
DESTRAS,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 10
MARS
2023
Etaient
présents
: DESTRAS
Christophe
; Michel
RIBBA
; ROCHET
Christine
; DECHAUMET
Sébastien
; BOURGIN
METTON
Nadine,
DUMOULIN
Denise;
LAGARDE
Elisabeth
; DUPEYRON
Serge
; VIRICELLE
Françoise
;
CRETON
Cécile
; CROZIER
Julien
;
Etaient
absent(s}
excusé(s})
: MBOCK
Eléazar;
GARNIER
Léo;
Avaient
donné
procuration:
CHEVROT
Christine
pouvoir
à DESTRAS
Christophe
; CLUZEL
Sylvain
pouvoirà RIBBA
Michel :
Secrétaire
de
séance
: DECHAUMET
Sébastien
Objet
: ERA
- PHOTOVOLTAÏQUE
Le
Maire
explique
au
Conseil
Municipal
que
le
SIEL
vient
de
l'informer
récemment
qu'il
va
procéder
au
remplacement
des
panneaux
photovoltaïques
situés
sur
le
toit
de
FERA,
ces
derniers
n'ayant
plus
le
rendement
attendu,
Cette
opération
sera
entièrement
financée
par
le SIEL.
Il
ressort
de
la
dernière
réunion
que
les
nouveaux
panneaux
photovoitaïques
seront
plus
petits
en
dimensions
que
ceux
existants
tout
en
conservant
une
même
puissance,
De
ce
fait
il restera
Une
place
vacante
au
niveau
de
la toiture
de
l'ERA.
Un
projet
d'implantation
de
panneaux
photovoltaïques
en
vue
de
faire
de
l'auto
consommation
a
été
étudié, Ce
projet
serait
géré
et financé
par
la
municipalité
mais
l'implantation
pourrait
être
faite
en
même
temps
et
par
la même
entreprise
effectuant
les travaux
pour
le compte
du
SIEL.
L'entreprise
FAUCHE,
désigné
par
le
SIEL
dans
le
cadre
de
sa
tranche
de
travaux
a
transmis
un
devis
à
la
mairie
pour
l'implantation
d'une
installation
de
9
KW,
soit
22
modules
équipés
de
micro-onduleurs.
2023/03 Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
042-214201089-20230315-2023-03-11-DE Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par le préfet : 20/03/2023
Publication : 21/03/2023 Pour l'autorité compètente par délégation A)
Ce
devis
se
monte
à
16471,85HT.
(s)
Les
estimations
du
SIEL
indiquent
que
cette
installation
à
la
charge
de
la
municipalité
pourrait
nous
permettre
à
la
municipalité
d'auto
produire
environ
25%
de
la
consommation
globale
au
niveau
de
l'ERA.
En
période
de
fort
ensoleillement,
une
petite
partie
de
l'électricité
non
consommée
pourrait
être
revendue
|
également. Au
regard
des
délais
impartis,
l'entreprise
désignée
par
le
SIEL
envisageant
de
procéder
rapidement
au
remplacement
des
panneaux
photovoltaïques
vétustes,
Vu
qu'il
serait
techniquement
judicieux
que
l'installation
de
panneaux
photovoltaïques
en
vue
de
l'auto
consommation
soit effectuée
dans
le même
temps
et par
la même
entreprise
que
celle
désignée
par
le SIEL
dans
le cadre
de
sa
tranche
de
travaux.
Suite
aux
différentes
réunions
relatives
à ce
projet.
Le
Maire
propose
au
conseil
municipal :
- De
retenir
le devis
de
l'entreprise
FAUCHE
pour
l'implantation
d'une
installation
de
9 KWe,
soit 22
modules
équipés
de
micro-onduleurs
pour
la somme
de
16471,85HT,
- De
l'autoriser
à
signer
le
devis.
- De
l’autoriser
à
prévoir
cette
dépense
au
budget
2023.
Vote :
Pour:
13
Contre
: 0
Abstention
: 0
Après
discussion
le conseil
municipal,
à l'unanimité,
décide
:
- De
retenir
le devis
de
l'entreprise
FAUCHE
pour
l'implantation
d'une
installation
de
9
KW,
soit
22
modules
équipés
de
micro-onduleurs
pour
la somme
de
16471,85HT.
- D'autoriser
le
maire
à signer
le devis.
- D'autoriser
le
maire
à prévoir
cette
dépense
au
budget
2023.
ONT
SIGNE
AU
REGISTRE
LE
MAIRE
ET
LE
SECRETAIRE
DE
SEANCE
COPIE
CERTUIEE
CONFORME
A
L’Hôpital-Le-Grand,
le
16
mars
2023
Le
Maire,
Le
secrétaire,
Sébastien
DECHAUMET
Christophe
DESTRAS