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Procès Verbal - 202504 01 Vote des taux communaux
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Déliberation - de 2023 03 vote du compte de gestion 2022
Procès Verbal - 2023 04 01 Vote des taux
Procès Verbal - 2023 03 01 Vote du compte de gestion 2022
Document publié le Samedi 28 mars 2026 à 03h59 par la commune d'Hôpital-le-Grand.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2023 03 01 Vote du compte de gestion 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'intérieur
u
L
HOPITIE,,
Accusé
certifié
exécutoire
1.
GRAINE
Réceplion
par
le préfet :
20/03/2023
nee
Publication : 21/03/2023 Pour
l'autorité
compétente
par
détégalion
(&s)
Département
de
la
Loire SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
15
MARS
2023
DELIBERATION
N°
2023-03-01
Nombre
de
Conseillers
:
Nombre
de
membres
en
exercice
: 15
Quorum
:8
Nombre
d’absent(s)
: 4
Nombre
de
membres
présent(s)
: 11
Nombre
de
pouvoir(s)
: 2
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 13
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
quinze
mars,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
L'Hépital-Le-
Grand
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Christophe
DESTRAS,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 10
MARS
2023
Etaient
présents
: DESTRAS
Christophe
; Michel
RIBBA
; ROCHET
Christine; DECHAUMET
Sébastien
; BOURGIN
METTON
Nadine;
DUMOULIN
Denise;
LAGARDE
Elisabeth
: DUPEYRON
Serge
; VIRICELLE
Françoise
;
CRETON
Cécile
; CROZIER
Julien
;
Etaient
absent(s)
excusé(s}
: MBOCK
Eléazar;
GARNIER
Léo
;
Avaient
donné
procuration:
CHEVROT
Christine
pouvoir
à DESTRAS
Christophe
; CLUZEL
Sylvain
pouvoir
à RIBBA
Michel
;
Secrétaire
de
séance
: DECHAUMET
Sébastien
Objet
: VOTE
DU
COMPTE
DE
GESTION
2022
Préalablement
au
vote
du
compte
administratif,
le
comptable
public
est
tenu
d'établir
et
de
transmettre
le
Compte
de
gestion,
c'est-à-dire
le
document
retraçant
les
opérations
budgétaires
en
dépenses
et
en
recette
réalisées
au
cours
de
l’exercice
concerné.
Mansieur
le
Maire
présente
au
Conseil
municipal
les
résultats
du
compte
de
gestion
de
l’exercice
2022
établi
par
le comptable
de
la Trésorerie
de
Montbrison.
Il précise
que
le montant
des
sommes
à recouvrer
et
des
mandats
émis
est
conforme
au
compte
administratif
de
la
commune
et
que
les
résultats
sont
identiques.
Vote:
Pour:
13
Contre
: 0
Abstention
: 0
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à l'unanimité
:
*Approuve
le
compte
de
gestion
de
l'exercice
2022
dressé
par
le
comptable
de
la
Trésorerie
de
Montbrison,
certifié
conforme
par
l'ordonnateur,
n’appelle
ni
observation
ni
réserve
de
sa
part
sur
la
tenue
des
comptes.
*Autorise
le Maire
à signer
le
compte
de
gestion
2022.
LV
/ex>1 Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'intérieur
042-214201089-20230315-2023-03-01-DE Accusé
certifié
exécutoire
Réception par le préfet : 20/03/2023 Publication : 21/03/2023 Pour l'autorité compétente
par délégation
ONT SIGNE
AU
REGIST REGS)UATRE
ET LE SECRETAIRE
DE
SEANCE
COPIE
CERTIFIEE
CONFORME
A
L’Hôpital-Le-Grand,
le
16
mars
2023
Le
Maire,
Le
secrétaire,
Christophe
DESTRAS
:
&
Sébastien
DECHAUMET
SPx
TP
+
lme
PREVOST